Liste des communes commençant par E

 

ENCHASTRAYES
ENTRAGES
ENTREPIERRES
ENTREVAUX
ENTREVENNES
ESCALE (L')
ESPARRON-DE-VERDON
ESTOUBLON

Blason_enchastrayes

ENCHASTRAYES

   

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Blason_Entrages

ENTRAGES

   

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Blason_Entrepierres

ENTREPIERRES

   

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Blason_Entrevaux

ENTREVAUX

22/03/17

 Demande de la SAS CARJOMEL d'exploiter une station service Intermarché située Z.A le Brec

> Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2017-076-003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Arrêté préfecotral intégral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

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Blason_Entrevennes

ENTREVENNES

   

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Blason_L_Escale

ESCALE (L')

Insertion de l'arrêté et de l'avis au public le 6 septembre 2021
Enquête publique concernant la déclaration d’intérêt général et l’autorisation environnementale relatives au programme pluriannuel de restauration et d’entretien des boisements rivulaires et des bassins versants du Rancure et des ravins de Volonne et de l’Escale (Hors Vançon) 2021-2026 sur le territoire de 10 communes

du lundi 11 octobre 2021 9 h au vendredi 29 octobre 2021 à 16 h

Résumé : Le projet est un programme pluriannuel de restauration et d’entretien des boisements rivulaires des bassins versants du Rancure et des ravins de Volonne et de l’Escale situés sur les communes de Bras d’Asse, Entrevennes, Le Castellet, Oraison, Les Mées, Puimichel, Saint-Jeannet, Saint-Julien-d’Asse pour le bassin du Rancure, L’Escale et Volonne. L’objectif global est de favoriser un état dynamique permettant de maintenir et de redonner aux différentes rivières concernées et à leurs milieux connexes, une richesse écologique, piscicole et paysagère tout en assurant, dans le même temps, une amélioration ou une pérennisation de leur fonctionnement hydraulique en vue de sécuriser les biens et les personnes par :

- la prévention et la diminution des risques d’inondation et d’érosion en favorisant le retour à un fonctionnement plus naturel de l’hydrosystème ;

- le maintien et la restauration des potentialités écologiques des cours d’eau et notamment des ripisylves et des annexes de la rivière.

Des travaux de gestion de la végétation rivulaire, de gestion sélective des embâcles et de remobilisation des sédiments pour accompagner la dynamique alluviale permettront de remplir cet objectif.

Arrêté préfectoral d'ouverture :

> AP 2021-245-002 du 2 septembre 021 dig rancure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

 

Avis au public :

> avis au public-EP-rancure-ravins -escale-volonne-smab-2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Dossier :

> Pièce 0 - Décision AE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Pièce 1 - Résumé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,89 Mb

> Pièce 2 - Mention des textes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Pièce 3 - Autorisation Eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,53 Mb

> Pièce 4 - Etude incidence environnementale partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,47 Mb

> Pièce 4 - Etude incidence environnementale partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,75 Mb

> Pièce 4 - Etude incidence environnementale partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,96 Mb

> Pièce 4 - Etude incidence environnementale partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,65 Mb

> Pièce 4 - Etude incidence environnementale partie 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,89 Mb

> Pièce 4 - Etude incidence environnementale partie 7 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,70 Mb

> Pièce 4 - Etude incidence environnementale partie 6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,26 Mb

> Pièce 5 - DIG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

> Pièce 6 - NATURA 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,30 Mb

> annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,62 Mb

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blason ESPARRON

ESPARRON-DE-VERDON

   

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Blason_Estoublon

ESTOUBLON

Insertion de l'avis le 1er juin 2021

ENQUETE PUBLIQUE du lundi 5 juillet 8 h au vendredi 6 août 2021 12 h

préalable à la déclaration d’intérêt général et à l’autorisation environnementale pour le programme pluriannuel de restauration et d’entretien des boisements rivulaires, des lits de l’Asse et de ses affluents 2021-2026 sur le territoire de 29 communes

Résumé : L’objectif global est de favoriser un état dynamique permettant de maintenir et de redonner aux différentes rivières concernées et à leurs milieux connexes, une richesse écologique, piscicole et paysagère tout en assurant, dans le même temps, une amélioration ou une pérennisation de leur fonctionnement hydraulique en vue de sécuriser les biens et les personnes situés sur les communes de Barrème, Beynes, Blieux, Bras d’Asse, Brunet, Castellane, Châteauredon, Chaudon-Norante, Clumanc, Entrages, Entrevennes, Estoublon, La Palud-sur-Verdon, Lambruisse, Le Castellet, Majastres, Mézel, Moriez, Moustiers-Sainte-Marie, Oraison, Saint-André-les-Alpes, Saint-Jacques, Saint-Jeannet, Saint-Julien d’Asse, Saint-Jurs, Saint-Lions, Senez, Tartonne, Valensole.

Organisation de l'enquête sur plusieurs communes :

- La commune de Barème est siège de l'enquête publique  : la mairie dispose du dossier sur support papier et du registre d'enquête mis à disposition du public ;

- La commune d'Estoublon dispose en sa mairie du dossier sur support papier et d'un registre d'enquête mis à disposition du public.

- les autres mairies,  concernées par le projet et figurant dans la liste ci-dessus, disposent uniquement des fichiers dématérialisés de l'enquête.

L'intégralité du dossier d'enquête et les conditions de recueil des observations du public sont consultables dans la rubrique de la commune de Barrème grâce au lien suivant :

https://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques-Autorisations-et-Avis/Listes-des-communes-par-ordre-alphabetique/Liste-des-communes-commencant-par-B

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