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Listes des communes par ordre alphabétique

Liste des communes commençant par B

Mise à jour le 13/01/2022

♦ BANON
♦ BARCELONNETTE
♦ BARLES
♦ BARRAS
♦ BARRÊME
♦ BAYONS
♦ BEAUJEU
♦ BEAUVEZER
♦ BELLAFFAIRE
♦ BEVONS
♦ BEYNES
♦ BLIEUX
♦ BRAS-D'ASSE
♦ BRAUX
♦ BRÉOLE (La)
♦ BRILLANNE (La)
♦ BRUNET
♦ BRUSQUET (Le)

		BANON

		BARCELONNETTE

13/02/2017

21/06/2018

Adhésion de la commune de Barcelonnette au parc national du Mercantour

Enquête publique prescrite du lundi 20 mars au vendredi 7 avril 2017

La commune de Barcelonnette a souhaité rejoindre l’aire d’adhésion du parc national du Mercantour et d’adhérer à sa charte. Cette demande a recueilli l’accord du conseil d’administration de l’établissement public du parc national qui a poursuivi la procédure d’adhésion de cette commune. Un décret en conseil d’Etat décidera de l’extension du périmètre du parc et de modification de la charte après enquête publique

> Avis d'ouverture d'enquête - format : PDF - 0,37 Mb

Avis de l'Autorité Environnementale et dossier d'enquête : cliquez sur le lien

http://www.alpes-maritimes.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques/Protection-de-l-environnement/Adhesion-de-la-commune-de-Barcelonnette-au-parc-national-du-Mercantour

> Rapport et conclusions - format : PDF - 0,13 Mb

> Pièces annexes 1 - format : PDF - 8,30 Mb

> Pièces annexes 2 - format : PDF - 4,24 Mb

	BARLES

	BARRAS

		BARRÊME
Insertion de l'arrêté préfectoral d'ouverture et de l'avis au public le 1er juin 2021 Insertion du dossier d'enquête le 4 juin 2021 Insertion observation 1 le 2/08/21 Insertion du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur le 10 septembre 2021		ENQUETE PUBLIQUE du lundi 5 juillet 8 h au vendredi 6 août 2021 12 h préalable à la déclaration d’intérêt général et à l’autorisation environnementale pour le programme pluriannuel de restauration et d’entretien des boisements rivulaires, des lits de l’Asse et de ses affluents 2021-2026 sur le territoire de 29 communes Résumé : L’objectif global est de favoriser un état dynamique permettant de maintenir et de redonner aux différentes rivières concernées et à leurs milieux connexes, une richesse écologique, piscicole et paysagère tout en assurant, dans le même temps, une amélioration ou une pérennisation de leur fonctionnement hydraulique en vue de sécuriser les biens et les personnes situés sur les communes de Barrème, Beynes, Blieux, Bras d’Asse, Brunet, Castellane, Châteauredon, Chaudon-Norante, Clumanc, Entrages, Entrevennes, Estoublon, La Palud-sur-Verdon, Lambruisse, Le Castellet, Majastres, Mézel, Moriez, Moustiers-Sainte-Marie, Oraison, Saint-André-les-Alpes, Saint-Jacques, Saint-Jeannet, Saint-Julien d’Asse, Saint-Jurs, Saint-Lions, Senez, Tartonne, Valensole. Dossier sur support papier consultable en mairie de Barrème (siège de l'enquête) et en mairie d'Estoublon. Rapport et conclusions du commissaire enquêteur : > EP Asse Rapport d'enquête DOC060921 - format : PDF - 25,00 Mb > EP ASSE Conclusions 1 sur Autorisation - format : PDF - 7,98 Mb > EP Asse conclusions 2 sur Déclaration d'intérêt général - format : PDF - 7,56 Mb Arrêté préfectoral n° 21-021-152-002 du 1er juin 2021 portant ouverture de l'enquête : > AP-ouv-EP-lasse-smab-2021-152-002 du 01-06-21 - format : PDF - 1,44 Mb Avis au public : > avis au public-EP-lasse-smab-2021 - format : PDF - 0,07 Mb
		Consultation du public pour un dossier d'enregistrement présenté par la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon pour la régularisation et l'exploitation d'une installation de stockage de déchets inertes (ISDI) situé sur la commune de Barrême Arrêté préfectoral fixant les modalités de consultation > AP Barrême - format : PDF - 0,17 Mb Avis de consultation du public > Avis Barrême - format : PDF - 0,07 Mb Dossier de consultation > cerfa - format : PDF - 3,91 Mb > Dossier - format : PDF - 18,51 Mb Arrêté préfectoral prolongeant le délai d'instruction de 2 mois > AP Prolongation - format : PDF - 0,12 Mb Arrêté préfectoral portant d'enregistrement d'une installation de stockage de déchets inertes sur la commune de Barrême > AP d'enregistrement - format : PDF - 0,34 Mb

		BAYONS

	BEAUJEU

	BEAUVEZER

		BELLAFAIRE

	BEVONS

	BEYNES

	BLIEUX

	BRAS-D'ASSE

BRAUX

Changement d'exploitant de l'autorisation d'exploiter une carrière de roche massive calcaire exploitée par la Société Colas France, sur le scommunes de Braux et Saint-Benoit au lieu dit "Les Barmettes et Pont du Gay"

> AP changement exploitant carrière les Barmettes et Pont du Gay - format : PDF - 0,16 Mb

27/12/2019 Conclusions du commissaire enquêteur mises en ligne le 18/03/2020

Du 20 janvier au 19 février 2020 inclus : enquête publique sur la demande de renouvellement d'exploitation, et d'extension de la carrière située au lieu-dit "Les Barmettes et pont du Gay" à Braux et à Saint-Benoît et sur la demande d'installation d'une station de déchets inertes et de matériaux d'extraction.

> Arrêté préfectoral portant ouverture de l'enquête - format : PDF - 2,05 Mb

> Avis au public - format : PDF - 0,13 Mb

Le dossier d'enquête publique :

> Résumé non technique - format : PDF - 1,67 Mb

> 1ère partie du dossier de demande d'autorisation - format : PDF - 31,11 Mb

> 2ème partie du dossier de demande d'autorisation - format : PDF - 31,29 Mb

> 3ème partie du dossier de demande d'autorisation - format : PDF - 23,81 Mb

> 4ème partie du dossier de demande d'autorisation - format : PDF - 1,31 Mb

Annexes 18 : contrats de fortage

> Ct fortage St Benoît - format : PDF - 0,33 Mb

> ct fortage Braux - format : PDF - 0,35 Mb

> 2-Braux_rapport_insp_completude_25052018 - format : PDF - 2,90 Mb

> 3-COLAS MM - etab COZZI - Réponses au caractere complet DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - Juin 2018 - format : PDF - 0,35 Mb

> 4-rapport_demande_precision_05112018 - format : PDF - 0,20 Mb

> 5 - Réponses aux demandes de precisions - format : PDF - 4,09 Mb

> 6-Avis tacite MRAE - format : PDF - 0,02 Mb

> RECEPISSE - format : PDF - 0,39 Mb

Les observations du public reçues sur la boîte fonctionnelle pref-icpe@alpes-de-haute-provence.gouv.fr ;

> observation P CLARY - format : PDF - 0,78 Mb

> observation A CALIGARIS - format : PDF - 0,03 Mb

> observation R. GHIRARDI - format : PDF - 0,05 Mb

> observation V. GHIRARDI - format : PDF - 0,17 Mb

> observation B HERBAUX - format : PDF - 0,03 Mb

> observation M LOT - format : PDF - 0,02 Mb

> observation J EYSSAUTIER - format : PDF - 0,03 Mb

> observation M. CLARY - format : PDF - 0,03 Mb

> observation de A. CLARY - format : PDF - 0,03 Mb

> observation de M. EYSSAUTIER - format : PDF - 0,03 Mb

> observation D CLARY - format : PDF - 0,06 Mb

> observation A JEAN - format : PDF - 0,03 Mb

> observation F. RIZZUTO - format : PDF - 0,10 Mb

> observation M et Mme SERRES - format : PDF - 0,03 Mb

> observation J SIGAUD - format : PDF - 0,28 Mb

> observation E MENCIK - format : PDF - 0,18 Mb

> observation M et Mme LLATY - format : PDF - 0,16 Mb

> observation de Y. CLARY - format : PDF - 0,18 Mb

> observation MONITION et 5 autres - format : PDF - 3,74 Mb

> observation E MENCICK - 13 fevrier - format : PDF - 0,85 Mb

> observation P HERBAUX - format : PDF - 0,18 Mb

> observation P CLARY - format : PDF - 0,13 Mb

> Observation T. Piche - format : PDF - 0,05 Mb

> Observtion C. Zanotti - format : PDF - 0,03 Mb

> Observation R.et M. Delemontez - format : PDF - 0,06 Mb

> Observation Rizzuto - format : PDF - 0,03 Mb

> Observation BOTTELA - format : PDF - 0,05 Mb

> Observation Zanotti - format : PDF - 0,03 Mb

> Observation E. Mencik - format : PDF - 0,12 Mb

> Observation S. Rizzuto - format : PDF - 0,03 Mb

> Observation P. Clary - format : PDF - 0,97 Mb

> Observation Mme et M. HERBAUX - format : PDF - 0,03 Mb

> Observation P. Lopez - format : PDF - 0,03 Mb

> Observation J. Sauvaire - format : PDF - 0,04 Mb

> Observation France Nature Environnement - format : PDF - 0,17 Mb

> Observation R. Ghirardi - format : PDF - 0,06 Mb

> Observation B. GRAC - format : PDF - 0,20 Mb

> Observation GAECGroupement agricole d'exploitation en commun La Ferme des Gastres - format : PDF - 0,22 Mb

> Observation C. Clary - format : PDF - 0,17 Mb

Les conclusions du commissaire enquêteur :

> avis et conclusions - format : PDF - 0,22 Mb

> rapport d enquete - format : PDF - 1,42 Mb

> annexes de 1 a 4 - format : PDF - 1,64 Mb

> annexe 5 _ PV synthese - format : PDF - 0,67 Mb

> annexe 6 - mémoire - format : PDF - 2,88 Mb

> annexe 7 - format : PDF - 0,22 Mb

	LA BRÉOLE

	LA BRILLANNE

	BRUNET

	BRUSQUET (Le)

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BRAS-D'ASSE

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Changement d'exploitant de l'autorisation d'exploiter une carrière de roche massive calcaire exploitée par la Société Colas France, sur le scommunes de Braux et Saint-Benoit au lieu dit "Les Barmettes et Pont du Gay"

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