Liste des communes commençant par B

 

BANON
BARCELONNETTE
BARLES
BARRAS
BARRÊME
BAYONS
BEAUJEU
BEAUVEZER
BELLAFFAIRE
BEVONS
BEYNES
BLIEUX
BRAS-D'ASSE
BRAUX
BRÉOLE (La)
BRILLANNE (La)
BRUNET
BRUSQUET (Le)

Blason_Banon

BANON

   

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Blason_barcelonnette

BARCELONNETTE

21/06/2018

Enquête publique en vue de travaux sur les ouvrages de protection de berges dans le torrent de Gaudissart sur la commune de Barcelonnette

Arrêté d'autorisation de travaux :

> apautobarcelo - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> APBARCELO - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> AVISPUB (2) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> RAPPORT_DLE_GAUDISSART_Vdef161017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,49 Mb

> DIG_V2_Vdef161017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,22 Mb

> COMPLEMENTRAPPORT_DLE_V101217 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> Gaudissart_2_2 - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,41 Mb

13/02/2017

21/06/2018

Adhésion de la commune de Barcelonnette au parc national du Mercantour

Enquête publique prescrite du lundi 20 mars au vendredi 7 avril 2017

La commune de Barcelonnette a souhaité rejoindre l’aire d’adhésion du parc national du Mercantour et d’adhérer à sa charte. Cette demande a recueilli l’accord du conseil d’administration de l’établissement public du parc national qui a poursuivi la procédure d’adhésion de cette commune. Un décret en conseil d’Etat décidera de l’extension du périmètre du parc et de modification de la charte après enquête publique

> Avis d'ouverture d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

 Avis de l'Autorité Environnementale et dossier d'enquête : cliquez sur le lien 

http://www.alpes-maritimes.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques/Protection-de-l-environnement/Adhesion-de-la-commune-de-Barcelonnette-au-parc-national-du-Mercantour

> Rapport et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Pièces annexes 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,30 Mb

> Pièces annexes 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,24 Mb

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Enquête publique relative en vue de travaux sur les ouvrages de protection de berges dans le torrent de Gaudissart du 27 juin au 27 juillet 2018 sur le territoire de la commune de Barcelonnette

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Blason_Barles

BARLES

   

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Blason_Barras

BARRAS

   

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Blason_Barreme

BARRÊME

 

Enquête publique en vue de la mise en conformité des captages Font de Moune et de Saint-Martin pour l'alimentation en eau potable de la commune de Barrême (les communes de Saint-Lions, Moriez et Saint-Jacques sont également impactées)

> apbarreme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> avispubbarreme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> 5568 St Martin rapport DUP et annexes 12.07.2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,07 Mb

> 1_pdfsam_5568 DUP Font de Moune rapport et annexes_18.11.2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,95 Mb

> 71_pdfsam_5568 DUP Font de Moune rapport et annexes_18.11.2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,10 Mb

> Arrêté préfectoral du 7 novembre 2018 portant mise en conformité des sources Saint Martin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,06 Mb

> Arrêté préfectoral du 7 novembre 2018 portant mise en conformité de la source de Font de Moune - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,18 Mb

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Blason_Bayons

BAYONS

 

Arrêté préfectoral n°2017-261-006 du 18 septembre 2017 portant prescriptions spécifiques pour les travaux de captage de la source de Maladrech pour l'alimentation en eau du refuge ONFOffice national des forêts

> AP n°2017-261-006 DU 18 SEPTEMBRE 2017_CAPTAGE_MALADRECH - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

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Blason_Beaujeu

BEAUJEU

   

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Blason_Beauvezer

BEAUVEZER

   

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Blason_Bellaffaire

BELLAFAIRE

   

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Blason_Bevons

BEVONS

   

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Blason_Beynes

BEYNES

   

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Blason_Blieux

BLIEUX

   

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Blason_Bras_dAsse

BRAS-D'ASSE

   

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Blason_Braux

BRAUX

27/12/2019 Conclusions du commissaire enquêteur mises en ligne le 18/03/2020

Du 20 janvier au 19 février 2020 inclus : enquête publique sur la demande de renouvellement d'exploitation, et d'extension de la carrière située au lieu-dit "Les Barmettes et pont du Gay" à Braux et à Saint-Benoît et sur la demande d'installation d'une station de déchets inertes et de matériaux d'extraction.

> Arrêté préfectoral portant ouverture de l'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,05 Mb

> Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Le dossier d'enquête publique :

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,67 Mb

> 1ère partie du dossier de demande d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,11 Mb

> 2ème partie du dossier de demande d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,29 Mb

> 3ème partie du dossier de demande d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,81 Mb

> 4ème partie du dossier de demande d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

Annexes 18 : contrats de fortage

> Ct fortage St Benoît - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> ct fortage Braux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> 2-Braux_rapport_insp_completude_25052018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,90 Mb

> 3-COLAS MM - etab COZZI - Réponses au caractere complet DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - Juin 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> 4-rapport_demande_precision_05112018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> 5 - Réponses aux demandes de precisions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,09 Mb

> 6-Avis tacite MRAE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> RECEPISSE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

Les observations du public reçues sur la boîte fonctionnelle pref-icpe@alpes-de-haute-provence.gouv.fr ;

> observation P CLARY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

> observation A CALIGARIS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> observation R. GHIRARDI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> observation V. GHIRARDI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> observation B HERBAUX - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> observation M LOT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> observation J EYSSAUTIER - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> observation M. CLARY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> observation de A. CLARY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> observation de M. EYSSAUTIER - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> observation D CLARY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> observation A JEAN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> observation F. RIZZUTO - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> observation M et Mme SERRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> observation J SIGAUD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> observation E MENCIK - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> observation M et Mme LLATY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> observation de Y. CLARY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> observation MONITION et 5 autres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,74 Mb

> observation E MENCICK - 13 fevrier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

> observation P HERBAUX - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> observation P CLARY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Observation T. Piche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Observtion C. Zanotti - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation R.et M. Delemontez - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Observation Rizzuto - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation BOTTELA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Observation Zanotti - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation E. Mencik - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Observation S. Rizzuto - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation P. Clary - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

> Observation Mme et M. HERBAUX - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation P. Lopez - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation J. Sauvaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Observation France Nature Environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Observation R. Ghirardi - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Observation B. GRAC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Observation GAECGroupement agricole d'exploitation en commun La Ferme des Gastres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Observation C. Clary - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Les conclusions du commissaire enquêteur :

> avis et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> rapport d enquete - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,42 Mb

> annexes de 1 a 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,64 Mb

> annexe 5 _ PV synthese - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> annexe 6 - mémoire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,88 Mb

> annexe 7 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

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Blason_La_Breole

LA BRÉOLE

   

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Blason_La_Brillanne

LA BRILLANNE

   

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Blason_Brunet

BRUNET

   

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Blason_Le_Brusquet

BRUSQUET (Le)

   

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