Liste des communes commençant par B

 

BANON
BARCELONNETTE
BARLES
BARRAS
BARRÊME
BAYONS
BEAUJEU
BEAUVEZER
BELLAFFAIRE
BEVONS
BEYNES
BLIEUX
BRAS-D'ASSE
BRAUX
BRÉOLE (La)
BRILLANNE (La)
BRUNET
BRUSQUET (Le)

Blason_Banon

BANON

   

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Blason_barcelonnette

BARCELONNETTE

   

13/02/2017

21/06/2018

Adhésion de la commune de Barcelonnette au parc national du Mercantour

Enquête publique prescrite du lundi 20 mars au vendredi 7 avril 2017

La commune de Barcelonnette a souhaité rejoindre l’aire d’adhésion du parc national du Mercantour et d’adhérer à sa charte. Cette demande a recueilli l’accord du conseil d’administration de l’établissement public du parc national qui a poursuivi la procédure d’adhésion de cette commune. Un décret en conseil d’Etat décidera de l’extension du périmètre du parc et de modification de la charte après enquête publique

> Avis d'ouverture d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

 Avis de l'Autorité Environnementale et dossier d'enquête : cliquez sur le lien 

http://www.alpes-maritimes.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques/Protection-de-l-environnement/Adhesion-de-la-commune-de-Barcelonnette-au-parc-national-du-Mercantour

> Rapport et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Pièces annexes 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,30 Mb

> Pièces annexes 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,24 Mb

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Blason_Barles

BARLES

   

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BARRAS

   

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Blason_Barreme

BARRÊME

Insertion de l'arrêté préfectoral d'ouverture et de l'avis au public le 1er juin 2021

Insertion du dossier d'enquête le 4 juin 2021

Insertion observation 1 le 2/08/21

Insertion du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur le 10 septembre 2021

ENQUETE PUBLIQUE du lundi 5 juillet 8 h au vendredi 6 août 2021 12 h

préalable à la déclaration d’intérêt général et à l’autorisation environnementale pour le programme pluriannuel de restauration et d’entretien des boisements rivulaires, des lits de l’Asse et de ses affluents 2021-2026 sur le territoire de 29 communes

Résumé : L’objectif global est de favoriser un état dynamique permettant de maintenir et de redonner aux différentes rivières concernées et à leurs milieux connexes, une richesse écologique, piscicole et paysagère tout en assurant, dans le même temps, une amélioration ou une pérennisation de leur fonctionnement hydraulique en vue de sécuriser les biens et les personnes situés sur les communes de Barrème, Beynes, Blieux, Bras d’Asse, Brunet, Castellane, Châteauredon, Chaudon-Norante, Clumanc, Entrages, Entrevennes, Estoublon, La Palud-sur-Verdon, Lambruisse, Le Castellet, Majastres, Mézel, Moriez, Moustiers-Sainte-Marie, Oraison, Saint-André-les-Alpes, Saint-Jacques, Saint-Jeannet, Saint-Julien d’Asse, Saint-Jurs, Saint-Lions, Senez, Tartonne, Valensole.

Dossier sur support papier consultable en mairie de Barrème (siège de l'enquête) et en mairie d'Estoublon.

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

> EP Asse Rapport d'enquête DOC060921 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,00 Mb

> EP ASSE Conclusions 1 sur Autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,98 Mb

> EP Asse conclusions 2 sur Déclaration d'intérêt général - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,56 Mb

Arrêté préfectoral n° 21-021-152-002 du 1er juin 2021 portant ouverture de l'enquête :

> AP-ouv-EP-lasse-smab-2021-152-002 du 01-06-21 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,44 Mb

 Avis au public :

> avis au public-EP-lasse-smab-2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

 Dossier d'enquête :

> Asse -Travaux entretien - Pièce 1 - Résumé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,32 Mb

> Asse -Travaux entretien - Pièce 2 - Mention des textes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Asse -Travaux entretien - Pièce 3 - Autorisation Eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,73 Mb

> Asse -Travaux entretien - Pièce 4 - Etude impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,55 Mb

> Asse -Travaux entretien - Pièce 5 - DIG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Asse -Travaux entretien - Pièce 6 - NATURA 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,96 Mb

> Asse -Travaux entretien - Pièce 7 - Annexe1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,18 Mb

> Asse -Travaux entretien - Pièce 7 - Annexe2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,59 Mb

> Asse -Travaux entretien - Pièce 7 - Annexe3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,06 Mb

> Asse -Travaux entretien - Pièce 7 - Annexe4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,33 Mb

> Asse -Travaux entretien - Pièce 7 - Annexe5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,83 Mb

> Asse -Travaux entretien - Pièce 7 - Annexe6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,18 Mb

> Asse -Travaux entretien - Pièce 7 - Annexe7 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,21 Mb

> Asse-Travaux entretien - Pièce 8 - Avis AE et mémoire réponse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,57 Mb

> 2020_11_03_avis_DRAC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Observations du public :

> observation 1- Bonnet-31 07 21 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

 

Consultation du public pour un dossier d'enregistrement présenté par la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon pour la régularisation et l'exploitation d'une installation de stockage de déchets inertes (ISDI) situé sur la commune de Barrême

Arrêté préfectoral fixant les modalités de consultation

> AP Barrême - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Avis de consultation du public

> Avis Barrême - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Dossier de consultation

> cerfa - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,91 Mb

> Dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,51 Mb

Arrêté préfectoral prolongeant le délai d'instruction de 2 mois

> AP Prolongation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

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Blason_Bayons

BAYONS

   

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BEAUJEU

   

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BEAUVEZER

   

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BELLAFAIRE

   

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BEVONS

   

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Blason_Beynes

BEYNES

   

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Blason_Blieux

BLIEUX

   

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Blason_Bras_dAsse

BRAS-D'ASSE

   

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BRAUX

27/12/2019 Conclusions du commissaire enquêteur mises en ligne le 18/03/2020

Du 20 janvier au 19 février 2020 inclus : enquête publique sur la demande de renouvellement d'exploitation, et d'extension de la carrière située au lieu-dit "Les Barmettes et pont du Gay" à Braux et à Saint-Benoît et sur la demande d'installation d'une station de déchets inertes et de matériaux d'extraction.

> Arrêté préfectoral portant ouverture de l'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,05 Mb

> Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Le dossier d'enquête publique :

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,67 Mb

> 1ère partie du dossier de demande d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,11 Mb

> 2ème partie du dossier de demande d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,29 Mb

> 3ème partie du dossier de demande d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,81 Mb

> 4ème partie du dossier de demande d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

Annexes 18 : contrats de fortage

> Ct fortage St Benoît - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> ct fortage Braux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> 2-Braux_rapport_insp_completude_25052018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,90 Mb

> 3-COLAS MM - etab COZZI - Réponses au caractere complet DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - Juin 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> 4-rapport_demande_precision_05112018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> 5 - Réponses aux demandes de precisions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,09 Mb

> 6-Avis tacite MRAE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> RECEPISSE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

Les observations du public reçues sur la boîte fonctionnelle pref-icpe@alpes-de-haute-provence.gouv.fr ;

> observation P CLARY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

> observation A CALIGARIS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> observation R. GHIRARDI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> observation V. GHIRARDI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> observation B HERBAUX - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> observation M LOT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> observation J EYSSAUTIER - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> observation M. CLARY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> observation de A. CLARY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> observation de M. EYSSAUTIER - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> observation D CLARY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> observation A JEAN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> observation F. RIZZUTO - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> observation M et Mme SERRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> observation J SIGAUD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> observation E MENCIK - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> observation M et Mme LLATY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> observation de Y. CLARY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> observation MONITION et 5 autres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,74 Mb

> observation E MENCICK - 13 fevrier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

> observation P HERBAUX - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> observation P CLARY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Observation T. Piche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Observtion C. Zanotti - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation R.et M. Delemontez - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Observation Rizzuto - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation BOTTELA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Observation Zanotti - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation E. Mencik - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Observation S. Rizzuto - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation P. Clary - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

> Observation Mme et M. HERBAUX - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation P. Lopez - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation J. Sauvaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Observation France Nature Environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Observation R. Ghirardi - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Observation B. GRAC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Observation GAECGroupement agricole d'exploitation en commun La Ferme des Gastres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Observation C. Clary - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Les conclusions du commissaire enquêteur :

> avis et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> rapport d enquete - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,42 Mb

> annexes de 1 a 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,64 Mb

> annexe 5 _ PV synthese - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> annexe 6 - mémoire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,88 Mb

> annexe 7 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

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Blason_La_Breole

LA BRÉOLE

   

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Blason_La_Brillanne

LA BRILLANNE

   

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Blason_Brunet

BRUNET

   

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Blason_Le_Brusquet

BRUSQUET (Le)

   

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