Liste des communes commençant par B
♦ BANON
♦ BARCELONNETTE
♦ BARLES
♦ BARRAS
♦ BARRÊME
♦ BAYONS
♦ BEAUJEU
♦ BEAUVEZER
♦ BELLAFFAIRE
♦ BEVONS
♦ BEYNES
♦ BLIEUX
♦ BRAS-D'ASSE
♦ BRAUX
♦ BRÉOLE (La)
♦ BRILLANNE (La)
♦ BRUNET
♦ BRUSQUET (Le)
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BANON |
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BARCELONNETTE |
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13/02/2017 21/06/2018 |
Adhésion de la commune de Barcelonnette au parc national du Mercantour Enquête publique prescrite du lundi 20 mars au vendredi 7 avril 2017 La commune de Barcelonnette a souhaité rejoindre l’aire d’adhésion du parc national du Mercantour et d’adhérer à sa charte. Cette demande a recueilli l’accord du conseil d’administration de l’établissement public du parc national qui a poursuivi la procédure d’adhésion de cette commune. Un décret en conseil d’Etat décidera de l’extension du périmètre du parc et de modification de la charte après enquête publique Avis de l'Autorité Environnementale et dossier d'enquête : cliquez sur le lien .
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BARLES |
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BARRAS |
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BAYONS |
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BEAUJEU |
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BELLAFAIRE |
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BEVONS |
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BEYNES |
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BLIEUX |
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BRAS-D'ASSE |
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BRAUX |
Changement d'exploitant de l'autorisation d'exploiter une carrière de roche massive calcaire exploitée par la Société Colas France, sur le scommunes de Braux et Saint-Benoit au lieu dit "Les Barmettes et Pont du Gay" |
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27/12/2019 Conclusions du commissaire enquêteur mises en ligne le 18/03/2020 | Du 20 janvier au 19 février 2020 inclus : enquête publique sur la demande de renouvellement d'exploitation, et d'extension de la carrière située au lieu-dit "Les Barmettes et pont du Gay" à Braux et à Saint-Benoît et sur la demande d'installation d'une station de déchets inertes et de matériaux d'extraction.Le dossier d'enquête publique : Annexes 18 : contrats de fortage > 3-COLAS MM - etab COZZI - Réponses au caractere complet DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - Juin 2018 - format : PDF
Les observations du public reçues sur la boîte fonctionnelle pref-icpe@alpes-de-haute-provence.gouv.fr ; > Observation GAECGroupement agricole d'exploitation en commun La Ferme des Gastres - format : PDF
Les conclusions du commissaire enquêteur : |
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LA BRÉOLE |
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LA BRILLANNE |
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BRUNET |
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BRUSQUET (Le) |