Liste des communes commençant par F

♦ FAUCON-DE-BARCELONNETTE
♦ FAUCON-DU-CAIRE
♦ FONTIENNE
♦ FORCALQUIER
♦ FUGERET (Le)

FAUCON-DE-BARCELONNETTE

 

Demande d’enregistrement présenté par la Communauté de Communes Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon pour la régularisation de son Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) situées sur la commune de Faucon-de-Barcelonnette.

Arrêté fixant les modalités de consultation du public

Télécharger Arrêté de consultation PDF - 0,22 Mb - 08/10/2021

Avis au public

Télécharger Avis au public PDF - 0,09 Mb - 08/10/2021

Dossier à consulter

Télécharger Dossier d'enregistrement PDF - 2,86 Mb - 21/10/2021

Télécharger Cerfa d'enregistrement PDF - 0,96 Mb - 21/10/2021

Télécharger Déclaration du benefice des droits acquis PDF - 0,91 Mb - 21/10/2021

Télécharger Annexe 2 : Plan de situation PDF - 0,44 Mb - 21/10/2021

Télécharger Annexe 3 : Plan Schématique PDF - 1,15 Mb - 21/10/2021

Télécharger Annexe 4 PDF - 0,75 Mb - 21/10/2021

Télécharger Annexe 5 PDF - 0,54 Mb - 21/10/2021

Télécharger Annexe 5bis PDF - 0,89 Mb - 21/10/2021

Télécharger Annexe 6 : Plan des espaces naturels PDF - 0,64 Mb - 21/10/2021

Arrêté d'enregistrement

Télécharger AP n° 2022-193-009 PDF - 0,21 Mb - 12/07/2022

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FAUCON-DU-CAIRE

   

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FONTIENNE

   

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FORCALQUIER

   

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FUGERET (Le)

   

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