Liste des communes commençant par D

DAUPHIN
DEMANDOLX
DIGNE-LES-BAINS
DRAIX

DAUPHIN

   

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DEMANDOLX

   

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DIGNE LES BAINS

 

Enquête publique relative à une demande d'autorisation environnementale pour l'aménagement de la route nationale n°85 sur le territoire des communes de Malijai, Mirabeau, Aiglun, Mallemoisson et Digne-les-Bains du 6 novembre 2023 à 8h45 au 5 décembre 2023 à 17h30

Arrêté d'ouverture d'enquête publique :

Avis au public :

Demande d'autorisation environnementale :

Avis des personnes publiques associées :

Réponses de la DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement aux avis des personnes publiques associées :

Dossier déposé d'enquête publique :

Annexe 1 à la saisine de l'Architecte des Bâtiments de France :

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/

Plans des exutoires dans les différents bassins :

https://resana.numerique.gouv.fr/public/information

Observations par voie dématérialisée pendant l'enquête publique :

Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur :

   
12/06/2023

Enquête publique relative aux travaux de confortement de la digue des eaux chaudes du 18 juillet 2023 à 14h au 2 août 2023 à 17h

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique :

Avis au public :

Dossier soumis à l'enquête publique :

Délibération du conseil communautaire relative à l'enquête publique :

Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur :

Décision :

  DIGNE LES BAINS
   
  DIGNE LES BAINS
 

Déclaration initiale d'une installation classée relevant du régime de la déclaration

Station de transit de produits minéraux et installation de broyage concassage

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DIGNE-les-BAINS
 

 

 

   

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DRAIX

   

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