Liste des communes commençant par D

Télécharger Avis au public PDF - 0,03 Mb - 12/06/2023

Télécharger délibération du 6 avril 2023 PDF - 0,39 Mb - 12/06/2023

♦ DAUPHIN
♦ DEMANDOLX
♦ DIGNE-LES-BAINS
♦ DRAIX

		DAUPHIN

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	DEMANDOLX

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	DIGNE LES BAINS
	Enquête publique relative à une demande d'autorisation environnementale pour l'aménagement de la route nationale n°85 sur le territoire des communes de Malijai, Mirabeau, Aiglun, Mallemoisson et Digne-les-Bains du 6 novembre 2023 à 8h45 au 5 décembre 2023 à 17h30 Arrêté d'ouverture d'enquête publique : Télécharger AP n°2023-270-001 du 27 septembre 2023 PDF - 0,35 Mb - 27/09/2023 Avis au public : Télécharger Avis au public PDF - 0,57 Mb - 27/09/2023 Demande d'autorisation environnementale : Télécharger Formulaire de demande d'autorisation environnementale PDF - 1,84 Mb - 27/09/2023 Avis des personnes publiques associées : Télécharger Avis de l'autorité environnementale PDF - 1,35 Mb - 27/09/2023 Télécharger Rapport de l'hydrogéologue agréé PDF - 1,68 Mb - 27/09/2023 Télécharger Avis du Conseil National de la Protection de la Nature PDF - 0,16 Mb - 27/09/2023 Télécharger Avis de l'autorité environnementale sur la mise en compatibilité des documents d'urbanisme PDF - 3,58 Mb - 27/09/2023 Réponses de la DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement aux avis des personnes publiques associées : Télécharger Mémoire en réponse à l'avis de l'autorité environnementale 1/2 PDF - 16,39 Mb - 27/09/2023 Télécharger Mémoire en réponse à l'avis de l'autorité environnementale 2/2 PDF - 24,97 Mb - 27/09/2023 Télécharger Mémoire en réponse à l'avis du CNPN PDF - 0,68 Mb - 27/09/2023 Télécharger Réponse à l'autorité environnementale - documents d'urbanisme PDF - 13,22 Mb - 27/09/2023 Dossier déposé d'enquête publique : Télécharger Préambule - Pièce 0 PDF - 2,01 Mb - 27/09/2023 Télécharger Localisation du projet - Pièce B PDF - 1,50 Mb - 27/09/2023 Télécharger Nature du projet et nomenclature - Pièce C PDF - 14,07 Mb - 27/09/2023 Télécharger Annexe à la pièce C PDF - 16,69 Mb - 27/09/2023 Télécharger Etude d'incidence - Pièce D PDF - 9,19 Mb - 27/09/2023 Télécharger Annexe à la pièce D 1/2 PDF - 15,40 Mb - 27/09/2023 Télécharger Annexe à la pièce D 2/2 PDF - 17,74 Mb - 27/09/2023 Télécharger Volet faune/flore de l'étude d'impact PDF - 17,66 Mb - 27/09/2023 Télécharger Moyens de surveillance et d'intervention - Pièce E PDF - 1,19 Mb - 27/09/2023 Télécharger Résumé non technique PDF - 4,32 Mb - 27/09/2023 Télécharger Formulaire de demande de dérogation espèces protégées PDF - 0,86 Mb - 27/09/2023 Télécharger Formulaire de demande de dérogation espèces protégées PDF - 0,90 Mb - 27/09/2023 Télécharger Formulaire de demande de dérogation espèces protégées - Pièce G PDF - 1,46 Mb - 27/09/2023 Télécharger Etude d'impact - Pièce H 1/2 PDF - 21,38 Mb - 27/09/2023 Télécharger Etude d'impact - Pièce H 2/2 PDF - 10,65 Mb - 27/09/2023 Télécharger Photos - insertion du projet PDF - 0,45 Mb - 27/09/2023 Télécharger Plan - Pièce I PDF - 0,24 Mb - 27/09/2023 Télécharger Saisine de l'Architecte des Bâtiments de France PDF - 1,03 Mb - 27/09/2023 Annexe 1 à la saisine de l'Architecte des Bâtiments de France : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/ Télécharger Annexe 2 à la saisine de l'Architecte des Bâtiments de France PDF - 1,67 Mb - 27/09/2023 Télécharger Annexe 2 à la saisine de l'Architecte des Bâtiments de France PDF - 20,10 Mb - 27/09/2023 Télécharger Annexe 2 à la saisine de l'Architecte des Bâtiments de France PDF - 10,07 Mb - 27/09/2023 Télécharger Annexe 2 à la saisine de l'Architecte des Bâtiments de France PDF - 3,54 Mb - 27/09/2023 Télécharger Annexe 2 à la saisine de l'Architecte des Bâtiments de France PDF - 3,62 Mb - 27/09/2023 Télécharger Annexe 2 à la saisine de l'Architecte des Bâtiments de France PDF - 24,68 Mb - 27/09/2023 Télécharger Annexe 2 à la saisine de l'Architecte des Bâtiments de France PDF - 9,35 Mb - 27/09/2023 Télécharger Annexe 2 à la saisine de l'Architecte des Bâtiments de France PDF - 13,63 Mb - 27/09/2023 Télécharger Annexe 2 à la saisine de l'Architecte des Bâtiments de France PDF - 5,84 Mb - 27/09/2023 Télécharger Annexe 2 à la saisine de l'Architecte des Bâtiments de France PDF - 4,49 Mb - 27/09/2023 Télécharger Annexe 2 à la saisine de l'Architecte des Bâtiments de France PDF - 2,99 Mb - 27/09/2023 Télécharger Demande d'autorisation d'enlèvement et d'arrachage d'espèces protégées - Pièce G PDF - 14,15 Mb - 27/09/2023 Télécharger Synthèse des enjeux PDF - 10,93 Mb - 27/09/2023 Télécharger Réponse en réponse à la demande de compléments d'octobre 2022 PDF - 5,77 Mb - 27/09/2023 Plans des exutoires dans les différents bassins : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information
05/02/2018	Arrêté préfectoral portant prescriptions additionnelles relatives au prélèvement d'eau à usage d'irrigation de l'Association Syndicale Libre du Canal de Mouirouès Télécharger AP 2018-022-012 du 22.01.2018 ASL Canal de Mouirouès PDF - 1,61 Mb - 05/02/2018
12/06/2023	Enquête publique relative aux travaux de confortement de la digue des eaux chaudes du 18 juillet 2023 à 14h au 2 août 2023 à 17h Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique : Télécharger Arrêté du 12 juin 2023 PDF - 0,36 Mb - 12/06/2023 Avis au public : Télécharger Avis au public PDF - 0,03 Mb - 12/06/2023 Dossier soumis à l'enquête publique : Télécharger Dossier technique PDF - 2,50 Mb - 12/06/2023 Télécharger Annexe 1 PDF - 1,83 Mb - 12/06/2023 Télécharger Annexe 2 PDF - 0,18 Mb - 12/06/2023 Télécharger Annexe 3 PDF - 10,72 Mb - 12/06/2023 Télécharger Annexe 4 PDF - 1,98 Mb - 12/06/2023 Télécharger Annexe 4 bis PDF - 1,40 Mb - 12/06/2023 Délibération du conseil communautaire relative à l'enquête publique : Télécharger délibération du 6 avril 2023 PDF - 0,39 Mb - 12/06/2023 Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur : Télécharger Rapport et ses annexes PDF - 12,12 Mb - 23/08/2023 Télécharger Conclusions et avis motivé PDF - 1,10 Mb - 23/08/2023

	DIGNE LES BAINS

DIGNE LES BAINS

Déclaration initiale d'une installation classée relevant du régime de la déclaration

Station de transit de produits minéraux et installation de broyage concassage

Télécharger Preuve de dépôt n° 2016/00006 PDF - 0,09 Mb - 03/10/2016

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DIGNE-les-BAINS

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	DRAIX

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