Liste des communes commençant par A
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AIGLUN |
23/10/2018 : Une enquête parcellaire en vue des acquisitions foncières nécessaires au projet d'aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN85 va se dérouler du lundi 12 novembre au vendredi 14 décembre 2018. Résultats enquête publique parcellaire : http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/rn-85-digne-les-bains-rapport-et-conclusions-de-l-a11706.html Merci de cliquer sur le lien ci-dessous pour accéder au dossier : http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/rn85-desserte-de-digne-ouverte-d-une-enquete-a11354.html 26/02/2018-Enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique du projet d’aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN 85 le lien ci-dessus sera actif dès l'ouverture de l'enquête public soit le 26/02/2018 Arrêté Préfectoral de prorogation de la validité de la déclaration d'utilité publique n°2018-248-006 du 5 septembre 2018 pour une durée de cinq années supplémentaires: |
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ALLEMAGNE-EN-PROVENCE |
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ALLONS |
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ALLOS |
Régularisation du captage "Les Chiens", fixant les conditions de prélèvement en eau destinée à la consommation humaine | |
04/06/2015 |
Projet de rénovation de la pico-centrale pour le projet de refuge du lac d'Allos |
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ANGLES |
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ANNOT |
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ARCHAIL |
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AUBENAS-les-ALPES |
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AUBIGNOSC |
Publié le 23/09/2020 |
Du 8 octobre 9h au 9 novembre 2020 12h inclus : enquête publique sur les territoires des communes d'Aubigosc, Peipin, Salignac et Volonne en vue de la mise en conformité de 5 captages servant à la production d'eau potable pour la syndicat mixte d'adduction d'eau potable Durance-Plateau d'Albion et pour la commune d'Aubignosc. Les permanences du commissaire enquêteur se dérouleront uniquement en mairie d'Aubignosc. Rapport et conclusions du commissaire enquêteur : |
Insertion le 18 mars 2022 |
Enquête publique relative à la construction d'un parc photovoltaïque au lieu-dit "Malaga" sur la commune d'Aubignosc du 26 avril 2022 au 31 mai 2022 inclus. Nomination d'un commissaire-enquêteur par le tribunal administratif de Marseille : Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique et avis au public : Avis des services sur le projet : Télécharger Prescription de diagnostic archéologique de la DRACdirection régionale des affaires culturelles PDF - 0,74 Mb - 18/03/2022 Résumé non technique : Demande d'autorisation de défrichement : Lien permettant le téléchargement du dossier complet : https://qenergy.eu/france/fr/malaga/ Observations du public : Rapport et Conclusions du commissaire-enquêteur : Permis de construire : |
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AUTHON |
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AUZET |
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