Liste des communes commençant par A

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AIGLUN

 

23/10/2018 : Une enquête parcellaire en vue des acquisitions foncières nécessaires au projet d'aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN85 va se dérouler du lundi 12 novembre au vendredi 14 décembre 2018.

Résultats enquête publique parcellaire :

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/rn-85-digne-les-bains-rapport-et-conclusions-de-l-a11706.html

Merci de cliquer sur le lien ci-dessous pour accéder au dossier :

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/rn85-desserte-de-digne-ouverte-d-une-enquete-a11354.html

26/02/2018-Enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique du projet d’aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN 85

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/enquete-publique-rn85-amenagement-de-la-desserte-a10686.html 

le lien ci-dessus sera actif dès l'ouverture de l'enquête public soit le 26/02/2018

Arrêté Préfectoral de prorogation de la validité de la déclaration d'utilité publique n°2018-248-006 du 5 septembre 2018 pour une durée de cinq années supplémentaires:

 

ALLEMAGNE-EN-PROVENCE

   

 

ALLONS

   

 

ALLOS

   
 

Régularisation du captage "Les Chiens", fixant les conditions de prélèvement en eau destinée à la consommation humaine

04/06/2015

Projet de rénovation de la pico-centrale pour le projet de refuge du lac d'Allos

 

ANGLES

   

 

ANNOT

   

 

ARCHAIL

   

 

AUBENAS-les-ALPES

   

 

AUBIGNOSC

Publié le 23/09/2020

Du 8 octobre 9h au 9 novembre 2020 12h inclus : enquête publique sur les territoires des communes d'Aubigosc, Peipin, Salignac et Volonne en vue de la mise en conformité de 5 captages servant à la production d'eau potable pour la syndicat mixte d'adduction d'eau potable Durance-Plateau d'Albion et pour la commune d'Aubignosc.

Les permanences du commissaire enquêteur se dérouleront uniquement en mairie d'Aubignosc.

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

Insertion le 18 mars 2022

Enquête publique relative à la construction d'un parc photovoltaïque au lieu-dit "Malaga" sur la commune d'Aubignosc du 26 avril 2022 au 31 mai 2022 inclus.

Nomination d'un commissaire-enquêteur par le tribunal administratif de Marseille :

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique et avis au public :

Avis des services sur le projet :

Télécharger Prescription de diagnostic archéologique de la DRAC direction régionale des affaires culturelles PDF - 0,74 Mb - 18/03/2022

Résumé non technique :

Demande d'autorisation de défrichement :

Lien permettant le téléchargement du dossier complet :

https://qenergy.eu/france/fr/malaga/

Observations du public :

Rapport et Conclusions du commissaire-enquêteur :

Permis de construire :

 

AUTHON

   

 

AUZET

 

 

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