Liste des communes commençant par A

AIGLUN

23/10/2018 : Une enquête parcellaire en vue des acquisitions foncières nécessaires au projet d'aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN85 va se dérouler du lundi 12 novembre au vendredi 14 décembre 2018.

Résultats enquête publique parcellaire :

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/rn-85-digne-les-bains-rapport-et-conclusions-de-l-a11706.html

Télécharger apouvparcrn85 PDF - 0,27 Mb - 23/10/2018

Télécharger avispubparcrn85 PDF - 0,13 Mb - 23/10/2018

Merci de cliquer sur le lien ci-dessous pour accéder au dossier :

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/rn85-desserte-de-digne-ouverte-d-une-enquete-a11354.html

26/02/2018-Enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique du projet d’aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN 85

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/enquete-publique-rn85-amenagement-de-la-desserte-a10686.html

le lien ci-dessus sera actif dès l'ouverture de l'enquête public soit le 26/02/2018

Arrêté Préfectoral de prorogation de la validité de la déclaration d'utilité publique n°2018-248-006 du 5 septembre 2018 pour une durée de cinq années supplémentaires:

Télécharger Arrêté de prorogation de la validité de la DUP PDF - 0,61 Mb - 13/04/2023

	ALLEMAGNE-EN-PROVENCE

	ALLONS

	ALLOS

	Régularisation du captage "Les Chiens", fixant les conditions de prélèvement en eau destinée à la consommation humaine Télécharger Arrêté préfectoral 2017-153-004 PDF - 1,46 Mb - 04/07/2017
04/06/2015	Projet de rénovation de la pico-centrale pour le projet de refuge du lac d'Allos Télécharger Avis_AE_Pico-centrale_Allos PDF - 0,38 Mb - 23/06/2015

	ANGLES

	ANNOT

	ARCHAIL

	AUBENAS-les-ALPES

AUBIGNOSC

Publié le 23/09/2020

Du 8 octobre 9h au 9 novembre 2020 12h inclus : enquête publique sur les territoires des communes d'Aubigosc, Peipin, Salignac et Volonne en vue de la mise en conformité de 5 captages servant à la production d'eau potable pour la syndicat mixte d'adduction d'eau potable Durance-Plateau d'Albion et pour la commune d'Aubignosc.

Les permanences du commissaire enquêteur se dérouleront uniquement en mairie d'Aubignosc.

Télécharger Arrêté préfectoral du 17/08/2020 portant ouverture de l'enquête publique PDF - 0,54 Mb - 23/09/2020

Télécharger Arrêté préfectoral modificatif du 04/09/2020 PDF - 0,11 Mb - 23/09/2020

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

Télécharger RAPPORT Enquete PDF - 14,24 Mb - 23/11/2020

Télécharger Conclusions &Avis PDF - 0,33 Mb - 23/11/2020

Insertion le 18 mars 2022

Enquête publique relative à la construction d'un parc photovoltaïque au lieu-dit "Malaga" sur la commune d'Aubignosc du 26 avril 2022 au 31 mai 2022 inclus.

Nomination d'un commissaire-enquêteur par le tribunal administratif de Marseille :

Télécharger Décision de nomination d'un commissaire-enquêteur PDF - 0,04 Mb - 07/03/2022

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique et avis au public :

Télécharger AP Ouverture d'enquête PDF - 0,37 Mb - 18/03/2022

Télécharger Avis au public PDF - 0,10 Mb - 25/03/2022

Avis des services sur le projet :

Télécharger Avis de la MRAE PDF - 1,28 Mb - 18/03/2022

Télécharger Avis de l'architecte des bâtiments de France PDF - 0,05 Mb - 18/03/2022

Télécharger Avis de l'Office National des Forêts PDF - 0,09 Mb - 18/03/2022

Télécharger Avis du Maire d'Aubignosc PDF - 0,18 Mb - 18/03/2022

Télécharger Avis du service départemental d'incendie et de secours PDF - 0,76 Mb - 18/03/2022

Télécharger Prescription de diagnostic archéologique de la DRACdirection régionale des affaires culturelles PDF - 0,74 Mb - 18/03/2022