Liste des communes commençant par P
♦ PALUD-SUR-VERDON (La)
♦ PEIPIN
♦ PEYROULES
♦ PEYRUIS
♦ PIÉGUT
♦ PIERRERUE
♦ PIERREVERT
♦ PONTIS
♦ PRADS-HAUTE-BLÉONE
♦ PUIMICHEL
♦ PUIMOISSON
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LA PALUD SUR VERDON |
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PEIPIN |
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PEYROULES |
31/10/2012 |
Carrière de dolomies |
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PEYRUIS |
Inséré le 25/07/2022 |
Projet d'extension du périmètre de l'association syndicale autorisée (ASA) des Iles de la Palun et des Iscles de la Durance Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique : Avis au public : Notice explicative : Annexe - Carte du périmètre étendu envisagé : Rapport du commissaire-enquêteur : Conclusions du commissaire-enquêteur : Décision d'étendre le périmètre de l'Association Syndicale Autorisée : |
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PIEGUT |
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PIERRERUE |
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PIERREVERT |
27/08/2020 |
Projet de modification n°2 du Plan de Prévention des Risques Incendie de Forêt Cette modification a été prescrite par arrêté préfectoral n°2020-240-001 du 27 août 2020. Dossier de projet de modification du Plan de prévention des risques d'incendie de forêt (PPRIF): Arrêté préfectoral de prescription de la modification du PPRNPlan de prévention des risques naturels Décision de l'autorité environnementale Note de présentation Cartographie règlementaire Cartographie modifié Règlement ----------------------------------------- Arrêté préfectoral n° CU-2016-93-04-02 portant décision après examen au cas par cas sur l'éligibilité à 'évaluation environnementale du PLUPlan local d'urbanisme de Pierrevert en application du chapitre IV du titre préliminaire du livre 1er de la partie réglementaire du code de l'urbanisme |
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PONTIS |
Insertion de l'arrêté d'ouverture et de l'avis au public le 1er septembre 2021 Insertion des conclusions du CE le 1er décembre 2021 |
OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE UNIQUEdu mardi 5 octobre 9 h au jeudi 28 octobre 2021 16 h inclus.Le public est informé qu’il sera procédé, en exécution de l’arrêté préfectoral n° 2021-242–012 du 30 août 2021 sur le territoire de la commune de Pontis à une enquête publique unique préalable à : - la déclaration d’utilité publique des travaux de prélèvement et de dérivation des eaux ; - l’instauration des périmètres de protection sur la commune de Pontis ; - l’autorisation d’utiliser de l’eau pour la production et la distribution destinée à la consommation humaine ; - la déclaration de cessibilité des immeubles nécessaires à l’opération. Arrêté préfectoral d'ouverture : Avis au public :
Conclusions et avis motivé du commissaire-enquêteur : Arrêtés préfectoraux de déclaration d'utilité publique et d'autorisation de prélèvement en eau : |
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PRADS-HAUTE-BLÉONE |
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PUIMICHEL |
OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUEconcernant le périmètre de protection des sources de Lagadu 3 octobre 2022 à 9 h au 24 octobre 2022 à 17h.Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique : Avis au public : Décision de nomination d'un commissaire-enquêteur : Dossier d'enquête publique : Plan du périmètre de protection envisagé : Avis des services : Délibération de la communauté d'agglomération Durance-Luberon-Verdon : Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur : Arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique le périmètre de protection des sources de Laga : |
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PUIMOISSON |
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