Liste des communes commençant par V

	VACHÈRES

	VALAVOIRE

	VALBELLE

	VAL D'ORONAYE

	VAL-DE-CHALVAGNE

	VALENSOLE

Publié le 10/02/2021	Enquête publique du lundi 1er mars 2021 au jeudi 1er avril 2021 inclus CSDU 04 - Valensole - la demande d’autorisation environnementale relative à l’évolution et l'optimisation des conditions d'exploitation de l’installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) déposée par le CSDU 04 de Valensole – Vallon des Serraires, - la demande d’institution de servitudes d’utilité publique autour de ce site Arrêté d’ouverture d’enquête publique Télécharger Arrêté d'ouverture d'enquête publique PDF - 0,67 Mb - 10/02/2021 Avis au public Télécharger Avis au public PDF - 0,11 Mb - 10/02/2021 Résumé non technique Télécharger Résumé non technique PDF - 3,56 Mb - 25/02/2021 Intégralité du dossier & registre d’enquête dématérialisé à https://www.registre-dematerialise.fr/2150 Un registre dématérialisé a été mis en place par la société pour la consultation du dossier et le dépôt d’observations par le public. Ce registre sera accessible à compter du jour de l’ouverture de l’enquête soit à compter du lundi 1er mars 2021 en cliquant sur le lien suivant : https://registre-dematerialise.fr/2150 Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur suite à l'enquête publique : - Sur la demande d'autorisation environnementale relative à l'évolution et l'optimisation des conditions d’exploitation de l'installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) déposée par le CSDU 04 de Valensole - Vallon des Serraires, Télécharger rapport du commissaire-enquêteur PDF - 5,92 Mb - 03/05/2021 Télécharger conclusions PDF - 0,69 Mb - 03/05/2021 - sur la demande d’institution de servitudes d’utilité publique autour de ce site, Télécharger rapport Servitudes PDF - 2,96 Mb - 03/05/2021 Télécharger conclusions servitudes PDF - 0,66 Mb - 03/05/2021 Annexes Télécharger sommaire des annexes PDF - 0,03 Mb - 03/05/2021 Télécharger Arrêté préfectoral PDF - 0,67 Mb - 03/05/2021 Télécharger Avis d'enquête PDF - 0,11 Mb - 03/05/2021 Télécharger Désignation du Commissaire-enquêteur PDF - 0,33 Mb - 03/05/2021 Parution dans la presse Télécharger La Provence PDF - 0,43 Mb - 04/05/2021 Télécharger La Provence - 2ème parution PDF - 0,50 Mb - 04/05/2021 Télécharger HPI PDF - 0,20 Mb - 04/05/2021 Télécharger HPI - 2ème parution PDF - 0,27 Mb - 04/05/2021 Certificats d'affichage Télécharger Valensole PDF - 0,47 Mb - 04/05/2021 Télécharger Manosque PDF - 0,56 Mb - 04/05/2021 Télécharger Gréoux-les-Bains PDF - 0,22 Mb - 04/05/2021 Télécharger Volx PDF - 0,29 Mb - 04/05/2021 Autres annexes : Télécharger PV de synthèse PDF - 4,60 Mb - 04/05/2021 Télécharger Réponse du pétitionnaire PDF - 0,94 Mb - 04/05/2021 Télécharger Avis MRAE PDF - 0,59 Mb - 04/05/2021 Télécharger Réponse à la MRAE PDF - 1,86 Mb - 04/05/2021 Télécharger Avis DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PDF - 0,68 Mb - 04/05/2021 Télécharger Réponse à la DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PDF - 0,64 Mb - 04/05/2021 Télécharger Avis DDT PDF - 0,13 Mb - 04/05/2021 Télécharger Avis du SDISService départemental d'incendie et de secours PDF - 0,10 Mb - 04/05/2021 Arrêté de prorogation du délai de la phase de décision pour la demande d'autorisation environnementale et pour la demande d'institution de servitudes d'utilité publique autour du site du CSDU 04 Télécharger Arrêté de prorogation PDF - 0,16 Mb - 04/08/2021 Arrêté préfectoral portant servitude d'utilité publique autour de l’installation de Stockage de Déchets Non Dangereux du Valon des Serraires sur la commune de Valensole Télécharger AP SUP PDF - 0,23 Mb - 02/03/2022 Arrêté préfectoral portant servitudes d'utilité publique autour de l'Installtion de Stockage de Déchets Non Dangereux du Vallon des Serraires sur la commune de Valensole Télécharger AP autoristion CSDU PDF - 5,38 Mb - 02/03/2022 .
	Changement d'exploitant de l'autorisation d'exploiter une carrière alluvionnaire exploitée par la Société CMSE, sur la commune de Valensole au lieu-dit "Ile du Chat" Télécharger AP changement exploitant carrière Ile du Chat - Valensole PDF - 0,16 Mb - 10/11/2021
	Changement d'exploitant de l'autorisation d'exploiter une carrière de poudingues exploitée par la Société CMSE, sur la commune de Valensole au lieu-dit "Clarency" Télécharger AP changement exploitant carrière "Clarency" PDF - 0,44 Mb - 10/11/2021
	Enquête publique du mercredi 1er juillet au vendredi 31 juillet 2020 inclus Demande d'autorisation d'exploiter la carrière de matériaux alluvionnaires et d'installer un centre de stockage de matériaux inertes au lieu-dit "l'île du chat" Organisation de l'enquête sur plusieurs communes : Les permanences du commissaires enquêteurs auront lieu à Valensole, un dossier d'enquête publique et un registre sont disponibles en mairies de Manosque, Gréoux-les-Bains et Sainte-Tulle Télécharger Arrêté préfectoral du 3 juin 2020 portant ouverture d'enquête publique PDF - 0,44 Mb - 24/06/2020 > Arrêté préfectoral modificatif du 24 juin 2020 - format : PDF - 0,12 Mb Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 0,56 Mb - 24/06/2020 Rapport et conclusions du commissaire enquêteur : Télécharger rapport PDF - 26,22 Mb - 09/09/2020 Télécharger conclusions PDF - 0,15 Mb - 08/09/2020
	MODIFICATION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES (PPRN) La présente modification n'a pas valeur d'enquête public au sens de l'article R562-8 du code de l'environnement. En application des articles R562-10-1 et 2 du code de l'environnement, le dossier de modification du PPRN ainsi qu'un registre d'observations sont mis à disposition du public à la mairie de Valensole pour une durée d'un mois du 3 juin au 5 juillet juillet 2019 aux heures d'ouverture des bureaux: du lundi au jeudi de 8h00 à 12h00 et de 15h00 à 17h00, le vendredi de 8h00 à 12h00 et de 15h00 à 16h30. Dossier de modification du PPRN: La modification est prescrite par arrêté n°2019-129-009 du 09 mai 2019. Télécharger arrêté préfectoral n°2019-129-009 PDF - 0,63 Mb - 13/05/2019 Télécharger décision de l'autorité environnementale PDF - 0,10 Mb - 13/05/2019 Télécharger dossier de présentation de la modification du PPRNPlan de prévention des risques naturels PDF - 1,97 Mb - 13/05/2019 ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE REVISION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES (PPRN) L'enquête publique s'est achevée le lundi 2 juillet 2018 à 17h. Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 0,24 Mb - 03/08/2018 Télécharger Annexes du rapport PDF - 6,46 Mb - 03/08/2018 Télécharger Conclusions du commissaire enquêteur PDF - 0,14 Mb - 03/08/2018 Le projet de révision du PPRNPlan de prévention des risques naturels est divisé en deux parties : les risques d'inondations, de mouvements de terrain et de retrait-gonflement des argiles le risque incendies de forêt RISQUES INONDATIONS, MOUVEMENTS DE TERRAIN, RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES Un rappel de la règlementation nationale sur le risque sismique figure en pages 11 à 14 du règlement. Télécharger Note de présentation PDF - 3,25 Mb - 09/04/2018 Télécharger Plan général d'assemblage des cartes au 25000e PDF - 3,33 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte de localisation des phénomènes naturels au 25000e PDF - 3,50 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des aléas au 10000e, feuille 1 PDF - 1,97 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des aléas au 10000e, feuille 2 PDF - 1,99 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des aléas au 10000e, feuille 3 PDF - 1,95 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des aléas au 10000e, feuille 4 PDF - 2,34 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des aléas au 10000e, feuille 5 PDF - 2,34 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des aléas au 5000e, feuille A1 PDF - 1,34 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des aléas au 5000e, feuille A2 PDF - 1,01 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des aléas au 5000e, feuille A3 PDF - 1,71 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des aléas au 5000e, feuille A4 PDF - 1,35 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des aléas au 5000e, feuille A5 PDF - 1,65 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des aléas au 5000e, feuille B1 PDF - 1,19 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des aléas au 5000e, feuille C1 PDF - 1,07 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des aléas au 5000e, feuille C2 PDF - 1,34 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des aléas au 5000e, feuille D1 PDF - 1,20 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des aléas au 5000e, feuille D2 PDF - 1,04 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des aléas au 5000e, feuille D3 PDF - 1,03 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des aléas au 5000e, feuille D4 PDF - 1,12 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des enjeux au 10000e, feuille 1 PDF - 6,09 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des enjeux au 10000e, feuille 2 PDF - 5,98 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des enjeux au 10000e, feuille 3 PDF - 5,92 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des enjeux au 10000e, feuille 4 PDF - 6,35 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des enjeux au 10000e, feuille 5 PDF - 6,27 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte des enjeux au 5000e (centre urbain) PDF - 1,65 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 10000e, feuille 1 PDF - 1,23 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 10000e, feuille 2 PDF - 1,24 Mb - 25/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 10000e, feuille 3 PDF - 1,14 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 10000e, feuille 4 PDF - 1,41 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 10000e, feuille 5 PDF - 1,45 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 10000e, feuille 1 PDF - 1,87 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 10000e, feuille 2 PDF - 1,67 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 10000e, feuille 3 PDF - 1,72 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 10000e, feuille 4 PDF - 2,24 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 10000e, feuille 5 PDF - 2,11 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille A1 PDF - 1,06 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille A2 PDF - 0,91 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille A3 PDF - 1,60 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille A4 PDF - 1,18 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille A5 PDF - 1,57 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille B1 PDF - 1,12 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille C1 PDF - 0,91 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille C2 PDF - 1,17 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille D1 PDF - 1,05 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille D2 PDF - 0,93 Mb - 09/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille D3 PDF - 0,94 Mb - 25/04/2018 Télécharger Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille D4 PDF - 1,02 Mb - 25/04/2018 RISQUE INCENDIES DE FORET Télécharger Rapport de présentation PDF - 5,33 Mb - 25/04/2018 Télécharger Carte de l'aléa incendies de forêt au 15000e (annexe 1 du rapport) PDF - 13,77 Mb - 25/04/2018 Télécharger Carte des enjeux au 45000e (annexe 2 du rapport) PDF - 3,80 Mb - 25/04/2018 Télécharger Carte des moyens de défense au 45000e (annexe 3 du rapport) PDF - 6,72 Mb - 25/04/2018 Télécharger Règlement PDF - 2,00 Mb - 25/04/2018 Télécharger Carte des travaux obligatoires au 10000e (annexe 6 du règlement) PDF - 4,18 Mb - 10/04/2018 Télécharger Carte du zonage règlementaire au 15000e (annexe 7 du règlement) PDF - 1,57 Mb - 25/04/2018 Télécharger Carte du zonage règlementaire au 5000e (annexe 7bis du règlement) PDF - 0,68 Mb - 25/04/2018 PIECES COMPLEMENTAIRES Télécharger Avis du Conseil municipal de Valensole PDF - 1,05 Mb - 03/07/2018 Télécharger Avis de la Chambre d'agriculture PDF - 0,09 Mb - 03/07/2018 Télécharger Avis du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) PDF - 0,06 Mb - 03/07/2018 Télécharger Avis du Département des Alpes de Haute-Provence PDF - 0,12 Mb - 03/07/2018 Télécharger Avis d'enquête publique paru le 4 mai 2018 dans Haute-Provence Info PDF - 0,69 Mb - 03/07/2018 Télécharger Avis d'enquête publique paru le 8 mai 2018 dans La Provence PDF - 0,53 Mb - 03/07/2018 Télécharger Avis d'enquête publique paru le 29 mai 2018 dans La Provence PDF - 0,34 Mb - 03/07/2018 Télécharger Avis d'enquête publique paru le 1er juin 2018 dans Haute-Provence Info PDF - 0,43 Mb - 03/07/2018

	VALERNES

VERDACHES

Mis en ligne le 29/09/2020

et le 17/11 pour le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur

Du 30 septembre au 2 novembre 2020 inclus : enquête publique pour la mise en conformité du captage de La Serre

Télécharger Arrêté préfectoral du 21/08/2020 portant ouverture de l'enquête publique PDF - 0,38 Mb - 29/09/2020

Télécharger Avis au public PDF - 0,54 Mb - 29/09/2020

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

Télécharger 1 Rapport EP - Copie PDF - 9,31 Mb - 17/11/2020

Télécharger 2Conclusions&Avis DUP Parcellaire - Copie PDF - 0,24 Mb - 17/11/2020

VILLARS-COLMARS

Dossier mis en ligne le 13/10/2021

Enquête publique du Vendredi 15 octobre 2021 au lundi 15 novembre 2021 inclus

Scierie du Melezin - Villars-Colmars

Demande d’autorisation environnementale relative à la régularisation de la plateforme de travail et de traitement du bois exploitée par la SCOP Scierie du Melezin

sise sur la commune de Villars-Colmars

Arrêté d’ouverture d’enquête publique

Télécharger Arrêté douverture publique - scierie du Melezin PDF - 0,59 Mb - 21/09/2021

Avis au public

Télécharger Avis au public PDF - 0,10 Mb - 21/09/2021

Dossier d'enquête

Télécharger Pièces constitutives du Dossier PDF - 0,12 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 0 PDF - 2,42 Mb - 12/10/2021

Télécharger Docuement 1 : PJ n°1 : Plan au 1/25 000 ème PDF - 21,05 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 2 : PJ n°3 : Justificatifs de maîtrise foncière PDF - 3,36 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 3 : PJ n°5 : Etude d'incidence PDF - 14,70 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 3.1 : PJ n°5.1 : Résumé non technique PDF - 4,52 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 3.2 : PJ n°5.2 : mentions des textes PDF - 0,87 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 4 : PJ n° 6 : Décision cas par cas PDF - 0,49 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 5 : PJ n°7 : Note de présentation non technique PDF - 1,15 Mb - 12/10/2021

Télécharger Docuement 6 : PJ n°46 : Description technique du projet PDF - 2,23 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 7 : PJ n°47 : Capacites techniques et financières PDF - 0,76 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 8 : Pj n°48 : Plan d'ensemble PDF - 0,87 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 9 : PJ n°49 : Etude de dangers PDF - 1,47 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 10 : PJ n°60 : Garanties Financières PDF - 0,72 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 11 : PJ n° 61 : Etat de pollution des sols PDF - 1,97 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 12 : Mémoire en réponse PDF - 19,15 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 13 : Mesures de bruits environnemental PDF - 4,74 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 14 : Mesures de poussières environnementales PDF - 1,74 Mb - 12/10/2021

Rapport et conclusions du Commissaire-enquêteur

Télécharger Rapport du commissaire-enquêteur PDF - 11,16 Mb - 13/12/2021

Télécharger Conclusions du commissaire-enquêteur PDF - 5,19 Mb - 13/12/2021

Télécharger Annexes au rapport PDF - 13,41 Mb - 13/12/2021

Arrêté d'autorisation

Télécharger AP n° 2022-173-178 du 22 juin 2022 PDF - 1,87 Mb - 29/06/2022

	VILLEMUS

VILLENEUVE

Février 2018

ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE REVISION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES (PPRN)

L'enquête publique de la révision du PPRN de Villeneuve s'est terminée le 30 mars 2018

Pour des raisons de rapidité d'ouverture des documents, il est conseillé de les télécharger pour les enregistrer sur votre ordinateur plutôt que les ouvrir en ligne.

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Télécharger Arrêté préfectoral n° 2018-029-006 du 29 janvier 2018 portant ouverture de l'enquête publique PDF - 0,48 Mb - 01/02/2018

Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 0,08 Mb - 01/02/2018

Le projet de la révision du PPRN est divisé en 2 volets, un concernant les risques d'inondations, de mouvements de terrain et de retrait-gonflement des argiles, l'autre concernant le risque incendies de forêt.