Liste des communes commençant par G

♦ GANAGOBIE
♦ GARDE La)
♦ GIGORS
♦ GRÉOUX-LES-BAINS

	GANAGOBIE
Extension du périmètre de l'association syndicale autorisée des Iles de la Palun et des Iscles de la Durance : voir la commune de Peyruis

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	LA GARDE

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	GIGORS

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		GREOUX-LES-BAINS

Insertion de l'avis le 2 juin 2021		Consultation du public pour un dossier d'enregistrement présenté par la chaîne Thermal du Soleil pour la régularisation de Tours Aéroréfrigérantes (TAR) situées sur la commune de Gréoux-les-Bains Arrêté préfectoral fixant les modalités de consultation Télécharger Arrêté de consultation PDF - 0,20 Mb - 02/06/2021 Avis de consultation du public Télécharger Avis au public PDF - 0,09 Mb - 02/06/2021 Dossier de consultation Télécharger cerfa PDF - 0,50 Mb - 17/06/2021 Télécharger Dossier PDF - 9,87 Mb - 17/06/2021 Compléments Télécharger CARSO légio TAR 1et 2 PDF - 0,03 Mb - 17/06/2021 Télécharger Carso légio TAR 1 mai 2019 PDF - 0,02 Mb - 17/06/2021 Télécharger CARSO Légio TAR 2 mai 2019 PDF - 0,02 Mb - 17/06/2021 Télécharger Carsdo légio TAR 1 -2 et 3 juin 2019 PDF - 0,04 Mb - 17/06/2021 Télécharger TAR 1 PDF - 0,02 Mb - 17/06/2021 Télécharger TAR 2 PDF - 0,02 Mb - 17/06/2021 Télécharger TAR 3 PDF - 0,02 Mb - 17/06/2021 Télécharger TAR 1-2-3- septembre PDF - 0,04 Mb - 17/06/2021 Télécharger TAR 2-octobre PDF - 0,02 Mb - 17/06/2021 Télécharger TAR 1-octobre PDF - 0,02 Mb - 17/06/2021 Télécharger AMR et Prog amélioration PDF - 0,18 Mb - 17/06/2021 Télécharger Grille de notation des risques PDF - 0,07 Mb - 17/06/2021 Télécharger Plans actions correctives si derive des indicateurs PDF - 0,14 Mb - 17/06/2021 Télécharger Plan de surveillance PDF - 0,10 Mb - 17/06/2021 Télécharger Plan d'entretien PDF - 0,08 Mb - 17/06/2021 Télécharger Stratégie de traitement PDF - 0,14 Mb - 17/06/2021 Télécharger Eau appoint - TAR 1-2-3 PDF - 0,04 Mb - 17/06/2021 Télécharger TAR 1 et 2 - mars 2019 PDF - 0,03 Mb - 17/06/2021 Arrêté de prolongation du délai d'instruction de la demande d'enregistrement Télécharger AP de prolongation PDF - 0,11 Mb - 06/08/2021 Arrêté d'enregistrement d'une installation de Tour Aéroréfrigérante sur la commune de Gréoux-les-Bains SAS Chaîne Thermale du Soleil Télécharger Arreté d'enregistrement PDF - 0,15 Mb - 14/01/2022

Insertion de l'avis le 28 août 2020.		Régularisation des activités de criblage-concassage, centrale à béton,ISDNDI, plate-forme de stockage de bois, station de transit de produits minéraux et matériaux inertes et station service au lieu-dit "La Fito" à la demande de la SARL Bourjac Enquête publique ouverte du 1er septembre au 2 octobre 2020 inclus Organisation de l'enquête sur plusieurs communes : - La commune de MANOSQUE est siège de l'enquête publique : la mairie dispose du dossier sur support papier et du registre d'enquête mis à disposition du public. - Les mairies de GREOUX-LES-BAINS et de SAINTE-TULLE disposent du dossier sur support papier et d'un registre d'enquête mis à disposition du public. L'intégralité du dossier d'enquête et les conditions de recueil des observations du public sont consultables dans la rubrique de la commune de MANOSQUE sur ce site à l'aide du lien suivant : http://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques-Autorisations-et-Avis/Listes-des-communes-par-ordre-alphabetique/Liste-des-communes-commencant-par-M
11/10/19		Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Gréoux-les-Bains Arrêté préfectoral n°2019-261-019 du 18 septembre 2019 prescrivant la modification Télécharger AP 2019261019 PDF - 0,56 Mb - 11/10/2019 Dossier de concertation mis à disposition en mairie du 14 octobre au 19 novembre 2019 inclus Note de présentation Télécharger 2019_note_presentation_modification_PPRN_Greoux PDF - 1,93 Mb - 11/10/2019 Projet de modification de la carte du zonage réglementaire Télécharger 2019_projet_modification_zonage_greoux PDF - 6,49 Mb - 11/10/2019 Projet de modification du règlement Télécharger 2019_projet_modification_reglement PDF - 1,92 Mb - 11/10/2019 Décision de l'Autorité Environnementale n°F-093-19-P-0053 Télécharger 2019_decision_autorite_environnementale_Greoux PDF - 0,12 Mb - 11/10/2019 .
27/03/18		Déclaration initiale pour un hébergement de chiens de chasse à courre Télécharger Preuve de dépôt Vautrait du Verdon PDF - 0,61 Mb - 27/03/2018 Télécharger Arrêté de prescriptions générales PDF - 0,07 Mb - 27/03/2018 .
30/10/2012		Carrière de matèriaux alluvionnaires. Télécharger Avis d'enquête public PDF - 0,31 Mb - 30/10/2012 Télécharger Résumé non technique PDF - 0,46 Mb - 30/10/2012 Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 0,95 Mb - 30/10/2012 Télécharger Rapport de l'inspecteur PDF - 0,93 Mb - 30/10/2012 Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral n°2011-229 PDF - 0,22 Mb - 07/12/2012

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