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JAUSIERS

ENQUÊTE PUBLIQUE du 6 septembre 2023 à 14h au 6 octobre 2023 à 18h

Demande de permis de construire pour une centrale photovoltaïque et autorisation de défrichement au lieu-dit "Chanenc"

Décision de nomination du commissaire-enquêteur:

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique :

Avis au public :

Formulaire Cerfa demande de permis de construire :

Plans joints à la demande de permis de construire :

Demande d'autorisation de défrichement :

Résumé non technique :

Avis de la MRAE et Réponse :

Étude d'impact :

Compléments à l'étude paysagère :

Avis du SDISService départemental d'incendie et de secours :

Note du SDISService départemental d'incendie et de secours :

Prescription de diagnostic archéologique de la DRACdirection régionale des affaires culturelles :

Avis du maire de Jausiers :

Observations :

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LA JAVIE