Liste des communes commençant par R
♦ REDORTIERS
♦ REILLANNE
♦ REVEST-SAINT-MARTIN
♦ REVEST-des-BROUSSES
♦ REVEST-du-BION
♦ RIEZ
♦ ROBINE-sur-GALABRE (La)
♦ ROCHEGIRON (La)
♦ ROCHETTE (La)
♦ ROUGON
♦ ROUMOULES
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REDORTIERS |
Enquête publique préalable au projet de demande de permis de construire une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune de Redortiers au lieu-dit « Couravoune »
Décision de nomination du commissaire-enquêteur : Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique : Arrêté préfectoral abrogeant l'ouverture d'enquête publique : Nouvel arrêté d'ouverture d'enquête publique : Avis au public : Consultations avant mise à l'enquête publique : Télécharger Avis du SDISService départemental d'incendie et de secours PDF - 0,11 Mb - 01/08/2023 Télécharger Prescription archéologique de la DRACdirection régionale des affaires culturelles PDF - 0,62 Mb - 01/08/2023 Autorisation de déroger à l'interdiction de détruire et perturber les espèces protégées Dossier d'enquête publique : Etude d'impact : Feuillet 1/3 https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl?cle Feuillet 2/3 Feuillet 3/3 https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl? Demande de permis de construire : Pièces complémentaires : Pièces complémentaires / mise à jour de mars 2023 : Remarques du public : | |
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************* 20/06/2017 - Déclenchement du stade de vigilance à la sécheresse sur le bassin versant du Calavon *************
06/09/2022 - Enquête publique relative à la carte communale de Redortiers L’élaboration de la carte communale de Redortiers a notamment pour objectif : - D’asseoir le statut des habitations existantes ; - De permettre l’implantation d’un parc photovoltaïque. Avis au public relatif à l'enquête publique : Registre d'enquête publique : Observations : Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur : Annexes au rapport du commissaire-enquêteur : |
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REILLANNE |
Ouverture d'une enquête publique du 23 juin 2022 à 9 h au 7 juillet 2022 à 17 h sur le territoire des communes de Reillanne Résumé : Ce projet est situé sur le territoire des communes de Reillanne et St-Michel-l'Observatoire et concerne des forages situés sur les parcelles 18 section 105 A 01 et 134 section G 1. Le volume moyen journalier de prélèvement est de 342 mètres cube. Dans le cadre de cette enquête une déclaration d'utilité publique, une autorisation de prélèvement des eaux sont envisagés. Une enquête parcellaire est prévue dans le cadre de cette enquête publique. Décision de nomination du commissaire-enquêteur du tribunal administratif de Marseille : Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique : Avis au public : Dossier d'enquête publique : Rapport du commissaire-enquêteur Conclusions et avis Déclaration d'utilité publique du périmètre de protection des captages de la Fare : |
REVEST-ST-MARTIN | |
Enquête publique conjointe préalable au projet constitué par une demande d’autorisation de défrichement d’une surface de 0,36 ha et d’une demande de permis de construire une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune de Revest-St-Martin au lieu-dit « Corraïne » du 28 août 2023 à 08H00 au 26 septembre 2023 à 17H00 | |
Décision de nomination du commissaire-enquêteur : Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique : Avis au public : Formulaire Cerfa de demande de permis de construire : Etude d'impact : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl Demande d'autorisation de défrichement : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl Etude d'impact (version mars 2021) : https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl Résumé non technique : Avis de la MRAE : Réponse à l'avis de la MRAE : Avis de la DRACdirection régionale des affaires culturelles : Télécharger Avis de la DRACdirection régionale des affaires culturelles PDF - 0,21 Mb - 15/06/2023 Avis du CNPN : Avis du Maire : Avis du SDISService départemental d'incendie et de secours : Télécharger Avis du SDISService départemental d'incendie et de secours PDF - 0,26 Mb - 15/06/2023 Avis de la DDT : Observations : | |
Ouverture d'une enquête publique du 14 novembre 2022 à 9 h 00 au 28 novembre 2022 à 17 h 00 sur le territoire Avis au public : Dossier soumis à l'enquête publique : Version numérisée du registre d'enquête publique : Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur : |
REVEST-DU-BION | |
Consultation du public du lundi 9 octobre 2023 au lundi 6 novembre 2023 inclussur une demande d'enregistrement pour la régularisation des installations de refroidissementde la distillerie de plantes à parfum SARL EPHREMAccusé de réception du dossier d’enregistrement Arrêté préfectoral fixant les modalités de consultation du public Avis au public Ci dessous liens pour consulter le dossier : (le téléchargement peut prendre quelques minutes. En cas de problème merci de contacter le bureau du droit de l'environnement à la préfecture) consultable à partir du 9 octobre 2023 Chapitre I : Description EPHREM https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl Chapitre II : Récolement EPHREM https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl Chapitre IV ; Urbanisme avec annexes https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl Chapitre V : Incidence avec annexes https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl Chapitre VII : capacités https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl Chapitre VIII : État futur avec annexes https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl Chapitre IX : Plans et programmes https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl Fichier parcelles https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl Plan d'ensemble https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl Plan de situation https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl Plan des abords https://resana.numerique.gouv.fr/public/information/consulterAccessUrl . | |
Insertion du lien vers la commune des Omergues le 14/10/21 |
Ouverture d'une enquête publique du lundi 15 novembre 14 h au vendredi 17 décembre 12 h sur le territoire de la commune des Omergues (siège principal) et sur le territoire de la commune de Revest-du-Bion (siège secondaire) en vue du projet de construction d'une centrale photovoltaïque au lieu dit "Défends du bon Péou"Résumé : Ce projet, situé sur la commune des Omergues au lieu dit « Défends du bon Péou», est constitué par une demande de permis de construire n° PC 004 140 19 SOOO1 déposée le 30 octobre 2019 par la société Sun’R. L'enquête est menée sur le territoire de la commune des Omergues (siège principal) et le territoire de la commune de Revest-du-Bion. L'intégralité des pièces de procédure (arrêté préfectoral d'ouverture de l'enquête et avis au public) et le dossier relatif au permis de construire sont accessibles par le lien suivant : https://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques-Autorisations-et-Avis/Listes-des-communes-par-ordre-alphabetique/Liste-des-communes-commencant-par-O |
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RIEZ |
Insertion de l'arrêté d'ouverture et de l'avis au public le 6 septembre 2021 Insertion du dossier de DUP le 11 octobre 2021 |
Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique du projet de résorption de l’habitat insalubre en centre-ville en vue de sa réhabilitation et enquête parcellairedu lundi 15 novembre 9 h au jeudi 2 décembre 2021 17 h 30Résumé : La commune de Riez dispose d’un parc de logements insuffisant et l’îlot ouest de la rue du Marché a été identifié comme propre à résorber l’habitat insalubre par le projet de création d’une quinzaine de logements, de deux salles communales et d’un local commercial pour répondre aux besoins des habitants. La commune de Riez n’a pas pu acquérir l’ensemble des parcelles de l’îlot au cours des négociations amiables avec les propriétaires privés et a confié à l’EPF PACA la mise en œuvre préalable de la déclaration d’utilité publique et la gestion foncière des biens immobiliers. Il sera ainsi procédé à : une enquête préalable à la déclaration d’utilité publique du projet d’acquisition des immeubles cadastrés G517 à G521 et G696 et une enquête parcellaire. Arrêté préfectoral d'ouverture : Avis au public : Dossier de l'enquête de déclaration de l'utilité publique : Procès-verbal du commissaire-enquêteur et avis motivé : Déclaration d'utilité publique du projet : |
13/11/2017 |
Enquête publique révision du Plan de Prévention des Risques NaturelsPrésentation des documents pour enquête publique du 13/11/2017 au 15/12/2017 L’arrêté préfectoral n° 2017-293-008 en date du 20 octobre 2017, prescrit l’ouverture de l’enquête publique relative à la révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) de la Commune de Riez. Conformément à l’article R123-11 du Code de l’Environnement, la consultation en ligne sur le site internet de la Préfecture des Alpes de Haute-Provence, ou du dossier imprimé en mairie, permet aux habitants d’avoir le plus large accès aux documents constituant le projet de révision du PPRNPlan de prévention des risques naturels, et de cerner les éléments qui peuvent les intéresser particulièrement. La révision porte sur les risques inondations (de plaine, torrentielles, par ruissellement, et par remontée de nappe), mouvements de terrain glissements, ravinements, effondrements, chutes de pierres ou de blocs rocheux, retrait-gonflement des argiles), les séismes, et les incendies de forêt. Le risque sismique fait l'objet d'un rappel de la réglementation nationale. Les documents étant parfois de grosse taille, il est préférable de les enregistrer sur votre ordinateur pour les lire, plutôt que les ouvrir directement en ligne. Le temps de téléchargement s'en trouvera nettement raccourci. Arrêté Préfectoral d'ouverture de l'enquête publique : Télécharger AP PPRNPlan de prévention des risques naturels Riez N°2017-293-008 PDF - 0,71 Mb - 26/10/2017 Avis au public : ÉLÉMENTS DU PROJET DE RÉVISION : Risques inondations, mouvements de terrain et retrait-gonflement de argiles Liste des documents : 1) – Note de présentation : 2) - Cartes - Carte hydrolgéomorphologique : - Carte informative mouvement de terrain - Carte des aléas hors retrait-gonflement des argiles (RGA) - Carte de l'aléa RGA - Carte des enjeux 1/10 000° - Projet de zonage réglementaire 1/10 000° - Projet de zonage inondation et mouvement de terrain 1/5 000° : - Projet de zonage inondation et mouvement de terrain 1/2 500° : - Projet de zonage réglementaire RGA au 1/10 000° : - Projet de zonage réglementaire RGA au 1/5 000° : 3)- Projet de règlement - Risques inondations et mouvements de terrain : 4)- Projet de règlement - Risques retrait-gonflement des argiles (RGA) : Risque incendies de forêt 1)- Rapport de présentation – Annexes Aléas, Enjeux , Défendabilité : 2)- Projet de règlement incendies de forêt : 3)- Projet de zonage réglementaire incendies : |
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LA ROBINE SUR GALABRE |
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LA ROCHETTE |
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ROUGON |
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ROUMOULES |
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