Liste des communes commençant par U

 
   
Blason_Saint_Vincent_les_Forts

UBAYE-SERRE-PONÇON

 

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Blason_Ubraye

UBRAYE

 

Blason_Uvernet-Fours

UVERNET-FOURS

22/07/2021

Modification du PPRNPlan de prévention des risques naturels

Zone R25 - Secteur de Bayasse

Mise à disposition du public : projet de modification n°1 du plan de prévention des risques naturels prévisibles

Cette modification a été prescrite par arrêté préfectoral n°2021-193-009 du 12 juillet 2021.

Arrêté préfectoral de prescription de la modification

> Arrêté préfectoral de prescription n°2021-193-009 du 12 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Note de présentation

> Note de présentation de la modification du règlement de la zone R25 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,01 Mb

Modification du règlement de la zone R25

> Modification du règlement de la zone R25 - secteur de Bayasse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

18/06/2015

Autorisation d'exploiter un poste mobile d'enrobage à chaud de matériaux routiers - Société Alpes Sud Matériaux .

> Extrait de l'arrêté préfectoral du 9 juin 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> Arrêté d'autorisation d'exploiter du 9 juin 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,35 Mb

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