Consultation du public
Consultation du public relative aux prélèvements en eau dans le bassin versant du Jabron. Les communes concernées sont :
Les Omergues, Curel, Chateauneuf-Miravail, Saint- Vincent-sur-Jabron, Noyers-sur-Jabron, Valbelle, Bevons et Sisteron.
Sélectionnez votre thématique
A lire dans cette rubrique
Consultez ici les Arrêtés préfectoraux complémentaires
Publié le 05/08/2021
Préfet
des Alpes-de-Haute-Provence
Prélèvements d'eau à usage agricole pour la période 2021-2026 pour l'OUGC du Buëch, dans les départements 05, 04 et 26
Publié le 20/05/2022 - Synthèse des observations du public : http://www.hautes-alpes.gouv.fr/consultation-du-public-par-voie-electronique-du-29-a9116.htmlRapport de la Direction Départementale de Territoires des Hautes-Alpes Télécharger Rapport de la DDT05 PDF - 0,15 Mb - 20/05/2022 Arrêté inter-préfectoral portant décision par rapport à la demande Télécharger Arrêté interpréfectoral PDF - 0,94 Mb - 20/05/2022
Préfet
des Alpes-de-Haute-Provence
Consultation du public : pont des Arches
Publié le 16/12/2022
Préfet
des Alpes-de-Haute-Provence
Partager la page