Consultation du public : pont des Arches

Mis à jour le 13/06/2023

Consultation du public pour le remplacement du pont des Arches à Digne-les-Bains

Avis au public relatif à la consultation électronique :

Télécharger Avis au public PDF - 0,04 Mb - 16/12/2022

Arrêté préfectoral portant ouverture de consultation électronique :

Télécharger Arrêté préfectoral n°2022-350-007 du 16 décembre 2022 PDF - 0,15 Mb - 16/12/2022

Formulaire de demande d'autorisation environnementale signé.

Formulaire simplifié Natura 2000 :

Télécharger Formulaire Natura 2000 PDF - 3,04 Mb - 16/12/2022

Diagnostic écologique :

Télécharger Diagnostic écologique PDF - 9,69 Mb - 16/12/2022

Diagnostic "Milieux Aquatiques" :

Télécharger Diagnostic Milieux Aquatiques PDF - 4,97 Mb - 16/12/2022

Etat initial des zones humides :

Télécharger Zones humides PDF - 3,94 Mb - 16/12/2022

Définition de l'état initial et étude hydraulique :

Télécharger Etude hydraulique PDF - 3,47 Mb - 16/12/2022

Dossier au titre de la loi sur l'eau :

Télécharger Dossier loi sur l'eau PDF - 0,49 Mb - 16/12/2022

Résumé non technique :

Télécharger Résumé non technique PDF - 0,64 Mb - 16/12/2022

Dossier d'autorisation :

Télécharger Dossier d'autorisation PDF - 0,20 Mb - 16/12/2022

Localisation du projet :

Télécharger Emplacement PDF - 0,74 Mb - 16/12/2022

Attestation de propriété :

Télécharger Attestation PDF - 0,06 Mb - 16/12/2022

Description du projet :

Télécharger Description du projet PDF - 6,46 Mb - 16/12/2022

Etude d'incidence environnementale :

Télécharger Etude d'incidence environnementale PDF - 10,05 Mb - 16/12/2022

Elements graphiques et annexes.

Arrêté de non soumission à étude d'impact du projet :

Télécharger Arrêté de non soumission à Etude d'impact PDF - 0,72 Mb - 16/12/2022

Attestation relative à la maitrise foncière de l'emprise du projet :

Télécharger Attestation relative à la maitrise foncière PDF - 0,24 Mb - 16/12/2022
Télécharger Attestation de Provence-Alpes-Agglomération PDF - 0,08 Mb - 16/12/2022

Fourniture de compléments au dossier :

Télécharger Compléments au dossier PDF - 0,05 Mb - 16/12/2022
Télécharger Compléments fournis : annexe PDF - 0,94 Mb - 16/12/2022

Synthèse de la consultation et motifs de décision :

Télécharger Synthèse de la consultation PDF - 0,10 Mb - 03/05/2023
Télécharger Motifs de la décision PDF - 0,06 Mb - 03/05/2023

Arrêté préfectoral d'autorisation environnementale :

Télécharger Arrêté préfectoral n°2023-137-005 PDF - 0,78 Mb - 13/06/2023

Documents listés dans l’article