Consultation du public : pont des Arches
Consultation du public pour le remplacement du pont des Arches à Digne-les-Bains
Avis au public relatif à la consultation électronique :
Arrêté préfectoral portant ouverture de consultation électronique :
Formulaire de demande d'autorisation environnementale signé.
Formulaire simplifié Natura 2000 :
Diagnostic écologique :
Diagnostic "Milieux Aquatiques" :
Etat initial des zones humides :
Définition de l'état initial et étude hydraulique :
Dossier au titre de la loi sur l'eau :
Résumé non technique :
Dossier d'autorisation :
Localisation du projet :
Attestation de propriété :
Description du projet :
Etude d'incidence environnementale :
Elements graphiques et annexes.
Arrêté de non soumission à étude d'impact du projet :
Attestation relative à la maitrise foncière de l'emprise du projet :
Fourniture de compléments au dossier :
Synthèse de la consultation et motifs de décision :
Arrêté préfectoral d'autorisation environnementale :
Documents listés dans l’article
- Télécharger Formulaire Natura 2000 PDF - 3,04 Mb - 16/12/2022
- Télécharger Diagnostic écologique PDF - 9,69 Mb - 16/12/2022
- Télécharger Diagnostic Milieux Aquatiques PDF - 4,97 Mb - 16/12/2022
- Télécharger Zones humides PDF - 3,94 Mb - 16/12/2022
- Télécharger Etude hydraulique PDF - 3,47 Mb - 16/12/2022
- Télécharger Dossier loi sur l'eau PDF - 0,49 Mb - 16/12/2022
- Télécharger Résumé non technique PDF - 0,64 Mb - 16/12/2022
- Télécharger Dossier d'autorisation PDF - 0,20 Mb - 16/12/2022
- Télécharger Emplacement PDF - 0,74 Mb - 16/12/2022
- Télécharger Attestation PDF - 0,06 Mb - 16/12/2022
- Télécharger Description du projet PDF - 6,46 Mb - 16/12/2022
- Télécharger Etude d'incidence environnementale PDF - 10,05 Mb - 16/12/2022
- Télécharger Arrêté de non soumission à Etude d'impact PDF - 0,72 Mb - 16/12/2022
- Télécharger Attestation relative à la maitrise foncière PDF - 0,24 Mb - 16/12/2022
- Télécharger Compléments au dossier PDF - 0,05 Mb - 16/12/2022
- Télécharger Compléments fournis : annexe PDF - 0,94 Mb - 16/12/2022
- Télécharger Attestation de Provence-Alpes-Agglomération PDF - 0,08 Mb - 16/12/2022
- Télécharger Avis au public PDF - 0,04 Mb - 16/12/2022
- Télécharger Arrêté préfectoral n°2022-350-007 du 16 décembre 2022 PDF - 0,15 Mb - 16/12/2022
- Télécharger Synthèse de la consultation PDF - 0,10 Mb - 03/05/2023
- Télécharger Motifs de la décision PDF - 0,06 Mb - 03/05/2023
- Télécharger Arrêté préfectoral n°2023-137-005 PDF - 0,78 Mb - 13/06/2023