Liste des communes commençant par M

 

Blason_Majastres

MAJASTRES

   

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MALIJAI

26/02/2018

23/10/2018 : Une enquête parcellaire en vue des acquisitions foncières nécessaires au projet d'aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN85 va se dérouler du lundi 12 novembre au vendredi 14 décembre 2018 sur les communes d'Aiglun, de Mallemoisson, Mirabeau et Malijai

> apouvparcrn85 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> avispubparcrn85 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Merci de cliquer sur le lien ci-dessous pour accéder au dossier :

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/rn85-desserte-de-digne-ouverte-d-une-enquete-a11354.html

26/02/2018-Enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique du projet d’aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN 85

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/enquete-publique-rn85-amenagement-de-la-desserte-a10686.html  

le lien ci-dessus sera actif dès l'ouverture de l'enquête public soit le 26/02/2018

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manosque

MANOSQUE

27/04/2018

Demande de prolongation de la concession de mines de sel de sodium dite "concession de Passaire" formulée par la Société Salinière de Provence.

> Dossier de demande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

> Annexes au dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,72 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> Rapport du Commissaire-Enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,11 Mb

> Conclusions du Commissaire-Enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,52 Mb

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17/01/2018

Déclaration initiale - SAS INTERMARCHE -MANODIS

> Preuve de dépôt - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

06/12/2017

Société Alpes Assainissement - Prescriptions complémentaires

> Arrêté préfectoral portant prescriptions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,63 Mb

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31/07/2017

Enquête publique préalable à l'exploitation d'une centrale d'enrobage à chaud de type RM 160 par la Société COLAS MIDI MEDITERRANEE

Dossier de Demande d'Autorisation Environnementale

> RAPPORT EP COLAS p 1à 17 remis le 13.10.2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,38 Mb

> RAPPORT EP COLAS p 18 à 36 remis le 13.10.2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,03 Mb

> PROCES VERBAL DE L'EP COLAS Centrale d'enrobage à chaud remis le 13.10.2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

> CONCLUSIONS VF COLAS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,42 Mb

> Demande d'autorisation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,87 Mb

> Addendum 17 mars 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,50 Mb

> Documents - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,65 Mb

> Plan de masse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,80 Mb

> Plan d'implantation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,09 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> extrait de l'arrêté préfectoral n°2018-221-006 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Arrêté préfectoral n°2018-221-006 du 9 août 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,61 Mb

1er août 2017

Enquête publique  autorisation unique 'loi sur l'eau" préalable aux travaux de rejets des eaux usées de la ZACZone d'aménagement concerté Chanteprunier à Manosque

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> 87_pdfsam_E1709-EI-Chanteprunier-V7 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,58 Mb

> 185_pdfsam_E1709-EI-Chanteprunier-V7 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,31 Mb

> 48_pdfsam_E1709-EI-Chanteprunier-V7 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,52 Mb

> 190_pdfsam_ZAC Chanteprunier-DLE-V14 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,41 Mb

> 1_pdfsam_E1709-EI-Chanteprunier-V7 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,52 Mb

> 1_pdfsam_ZAC Chanteprunier-DLE-V14 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,57 Mb

> 75_pdfsam_ZAC Chanteprunier-DLE-V14 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,23 Mb

> APOUVERTURE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> avispubzac - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

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28/04/2017

.Demande de prolongation de la concession du stockage souterrain de gaz souterrain dans la région de Manosque formulée le GIE GEOMETHANE.

Dossier de demande

> Dossier de demande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,55 Mb

> annexes au dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,68 Mb

> Avis au publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

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Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur

> Rapport du Commissaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,46 Mb

> Conclusions du Commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Annexes au rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,69 Mb

Décret prolongeant la concession de stockage souterrain de Manosque au GIE Géométhane

> Extrait du décret - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

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manosque

MANOSQUE

22/03/17

.Constitution de garanties financières par les Laboratoires M&L- L'Occitane en Provence

> Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2017-076-004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Arrêté préfectoral n° 2017-076-004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

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manosque

MANOSQUE

08/07/2016

ACTIMEAT - Construction d'une nouvelle unité de fabrication  de produits carnés crus et cuits surgelés soumis à enregistrement

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,39 Mb

> Arreté de mise en consultation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Arrêté préfectoral d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

> extrait de l'arrêté préfectoral d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

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Mallemoisson

MALLEMOISSON

 

23/10/2018 : Une enquête parcellaire en vue des acquisitions foncières nécessaires au projet d'aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN85 va se dérouler du lundi 12 novembre au vendredi 14 décembre 2018.

> apouvparcrn85 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> avispubparcrn85 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Merci de cliquer sur le lien ci-dessous pour accéder au dossier :

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/rn85-desserte-de-digne-ouverte-d-une-enquete-a11354.html

26/02/2018-Enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique du projet d’aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN 85

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/enquete-publique-rn85-amenagement-de-la-desserte-a10686.html  

le lien ci-dessus sera actif dès l'ouverture de l'enquête public soit le 26/02/2018

14/09/2015

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet de réaménagement du carrefour de l'Europe

> avispubmallemoisson - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> apmallemoisson - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

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Blason_Mane

MANE

15/06/2016

Enquête publique en vue de la requalification urbaine de l'îlot Bourgade préalable à :

- DUP du projet

- la declaration de cessibilités des immeubles nécessaires à la réalisation du projet

- la mise en compatibilité du POSPlan d'occupation des sols

> A1infoJur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

> titre-principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> C-MEC-mane - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,41 Mb

> B-EP-titre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> B2-PlanParcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> B1-EtatParcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> A5caract-ppales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> A4-périmDUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> A3-plan de situ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,61 Mb

> A2notice - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,14 Mb

> A-DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> A6-PGT-R-A3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,09 Mb

> A7-depenses - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> A8-piecespiecesAdmin-RV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,27 Mb

> AVISPUBMANE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> APMANE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

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manosque

MANOSQUE

23/05/2017

23/03/2016

27/08/2015

Diversification et sécurisation de l'alimentation en eau des communes du Val de Durance (Manosque, Gréoux les bains, Valensole et Vinon sur Verdon)

> APOUVSCP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> AVISPUBSCP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> PIECE-1-Ouverture-Enquête-AGRAFE CARTON BLEU signée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> PIECE-2a BIS Annexe IBICO RECTO VERSO A4 COULEUR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

> etudeimpact1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,40 Mb

> etudeimpact2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,58 Mb

> etudeimpact3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,68 Mb

> etudeimpact4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,73 Mb

> etudeimpact5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,30 Mb

Reconstruction du Pont de Manosque

> reponseavisaecd - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,35 Mb

> 1_Annexe VF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,41 Mb

> 2-Annexe VF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,17 Mb

> 3_Annexe VF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> 1-Etude Impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,45 Mb

> 2-Etude Impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,39 Mb

> 3-Etude Impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,56 Mb

> 4-Etude Impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,40 Mb

> AVISPUBPONT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> APPONTMANOSQUE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

Extension de la concession de stockage souterrain d'hydrocarbures liquides et mise en exploitation des cavités d'hydrocarbures liquides TA et TB "concession de Manosque".

Extrait du décret de prolongation et extension

> Extrait décret du 27 août 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

26/01/2015

Demande d'autorisation d'exploiter les installations de surface nécessaires à l’injonction et au soutirage du gaz naturel des cavités. Ces installations situées sur le territoire de la commune de Manosque comprennent notamment l’implantation d’un nouveau compresseur, d’une nouvelle détente, d’une nouvelle tour de déshydratation, la pistonabilité des dorsales ainsi qu’une modification de l’implantation générale du site.

Demande d'’institution de servitudes d’utilité publique sur les communes de Manosque et de Volx, autour des ouvrages nécessaires à l’exploitation du stockage souterrain, donc des installations de surface, objet de la présente demande.

  • Avis de l'Autorité Environnementale

> 2015_01_24_AAE_Manosque - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,30 Mb

> 2015_01_26_Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

  • Résumé non technique et annexes

> 2015_01_26_Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,69 Mb

> 2015_01_26_Annexe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> 2015_01_26_Annexe 1.1a - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,38 Mb

> 2015_01_26_Annexe 1.1b - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,22 Mb

> 2015_01_26_Annexe 1.1c - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

> 2015_01_26_Annexe 1.1d - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,11 Mb

> 2015_01_26_Annexe 1.1e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> 2015_01_26_Annexe 1.2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,21 Mb

  • Demande de mise en œuvre de Servitude d'Utilité Publique

> 2015_03_11_présentation du projet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,94 Mb

> 2015_03_11_Cartographies règlementaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,38 Mb

  • Rapport et conclusions du Commissaire-enquêteur

> 2015_05_11_Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> 2015_05_11_conclusions et avis motivés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

  • Prolongation du délai d’instruction

> 2015_07_17_Arrêté préfectoral n°2015-198-018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> 2015_08_25_Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

  • Mise en œuvre de servitude d'utilité publique

> 2015_12_18_Arrêté préfectoral n° 2015-352-022 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,30 Mb

> 2015_12_18_Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

  • Autorisation d'exploiter les installations de surface -Société Géométhane

> 2015_12_23_Arrêté préfectoral n° 2015-357-020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,34 Mb

> 2015_12_23_Extrait de l'arrêté préfectoral n°2015-357-020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

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14/04/2015

Avis de l'autorité environnementale relatif au projet de reconstruction de la digue de protection de la zone industrielle Saint-Maurice contre les crues de la Durance à Manosque.

> AAE_Manosque - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

31/12/2014

Avis de l'autorité environnementale  pour la déclaration de projet (DP) de 2 parcs solaires emportant mise en compatibilité du Scot de la Région de Manosque.

> Avis AE mise en compatibilite SCoT DLVA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

> 20150105141122950 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

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Les_Mees

LES MÈES

19/06/2017

Déclaration initiale d'une installation classée relevant du régime de la déclaration - Travaux et Environnement

Création d'uns installations de regroupement transit et broyage de bois ronds et déchets verts de bois

> Preuve de dépôt - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

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29/08/2014
à
10/09/2014

Les Mées - 29/07/2014 au 10/09/2014 - Parc photovoltaïque - Société Solaire Direct.

> Etude d'Impact Parc solaire_Les MeesPartie1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,88 Mb

> Etude d'Impact Parc solaire_Les MeesPartie2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,64 Mb

> Etude d'Impact Parc solaire_Les MeesPartie3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,04 Mb

> Etude d'Impact Parc solaire_Les MeesPartie4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,30 Mb

> Etude d'Impact Parc solaire_Les MeesPartie5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,73 Mb

18/08/2014

Les Mées - 18/08/2014 au 19/09/2014 - Parc photovoltaïque CPES les Plaines de Hautes Montagnes.

> 1Demande permis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,69 Mb

> 2Etude impact partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,26 Mb

> 2Etude impact partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,27 Mb

> 2Etude impact partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,75 Mb

> 2Etude impact partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,00 Mb

> 2Etude impact partie 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,91 Mb

> 3Notice paysagaire partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,45 Mb

> 3Notice paysagaire partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,79 Mb

> 3Notice paysagaire partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,71 Mb

> 3Notice paysagaire partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,36 Mb

> 3Notice paysagaire partie 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,20 Mb

> 4Résumé non technique partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,57 Mb

> 4Résumé non technique partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,86 Mb

> 5Etudes spécifiques partie 1pdf - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,86 Mb

> 5Etudes spécifiques.partie 2pdf - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,84 Mb

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Blason_Melve

MELVE

 

Enquête publique portant sur une demande de permis de construire n° 0041181300001 préalable à l'implantation d'une centrale photovoltaïque au lieu dit "les Plaines" sur le territoire de la commune de Melve.

> AP-Melve - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> avisaupublic - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> AVIS AE MELVE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> EtudeImpactLesPlaines_partie1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,29 Mb

> EtudeImpactLesPlaines_partie2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,16 Mb

> EtudeImpactLesPlaines_partie3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,81 Mb

> EvalIncN2000LesPlaines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,06 Mb

 

MEOLANS-REVEL

 

Enquête publique préalable à l'autorisation d'aménager la centrale hydroélectrique sur le Grand Riou de la Blanche.

> AP 2017-286-006 du 13.10.2017 OUVERTURE EP MEOLANS REVEL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,86 Mb

> AVIS AU PUBLIC OUVERTURE EP MEOLANS REVEL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> PCH Martinet -Autorisation - Dossier administratif et technique - 21122016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,95 Mb

> PCH Martinet - DDA - Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,78 Mb

> Dessableur - Forme et Coupes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,81 Mb

> Prise d'eau - Plans Coupes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,14 Mb

> Profil en long de la conduite forcee - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,37 Mb

> Usine - Coupe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,98 Mb

> Usine - VP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,79 Mb

> De¦ülibe¦üration conseil municipal Me¦üolans - copie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

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MEYRONNES

   

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MEZEL

 

L’arrêté préfectoral n° 2018-304-001 en date du 31 octobre 2018 prescrit l’ouverture de l’enquête publique relative à l’élaboration du plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNPlan de prévention des risques naturels) de la Commune de Mézel.

Conformément à l’article R123-11 du Code de l’Environnement, la consultation en ligne sur le site internet de la Préfecture des Alpes de Haute-Provence, ou du dossier imprimé en mairie, permet aux habitants de se familiariser aux documents constituant le projet d’élaboration du PPRNPlan de prévention des risques naturels, et de cerner les éléments qui peuvent les intéresser particulièrement.

Le PPRNPlan de prévention des risques naturels porte sur les risques inondations (de plaine, torrentielles, par ruissellement, et par remontée de nappe), mouvements de terrain (glissements, ravinements, effondrements, chutes de pierres ou de blocs rocheux) et retrait-gonflement des argiles. Le risque sismique fait l'objet d'un rappel de la réglementation nationale.

Les documents étant parfois de grosse taille, il est préférable de les enregistrer sur votre ordinateur pour les lire plutôt que les ouvrir directement en ligne. Le temps de téléchargement s'en trouvera nettement raccourci.

Arrêté préfectoral de prescription de l’enquête publique

> AP 2018_304_001 Prescription EP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

Avis au public

> AVIS Enquete publique_Mezel - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

COMPOSITION DU DOSSIER :

1) Rapports

Rapport de présentation

> Rapport presentation PPRNPlan de prévention des risques naturels Mezel - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,46 Mb

Règlement

> Reglement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,72 Mb

2) Cartes

Carte d'historicité des phénomènes (sur IGN au 25000)

> Carte historicite phenomenes Ech 1/25000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,89 Mb

Carte des aléas (sur IGN au 1/10000)

> Carte aleas Ech 1/10000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,08 Mb

Carte de l'aléa retrait-gonflement des argiles (sur IGN au 1/10000)

> Carte alea RGA Ech 1/10000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,56 Mb

Cartes des aléas (sur cadastre au 1/5000)

> Carte aleas Ech 1/5000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,61 Mb

Carte des ouvrages (sur IGN au 1/7500)

> Carte ouvrages Ech 1/7500 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,65 Mb

Carte des enjeux (sur IGN au 1/10000)

> Carte enjeux Ech 1/10000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,17 Mb

Carte du zonage réglementaire (sur cadastre au 1/5000)

> Carte zonage reglementaire Ech 1/5000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,14 Mb

Carte du zonage réglementaire "retrait-gonflement des argiles" (sur cadastre au 1/10000)

> Carte zonage reglementaire RGA Ech 1/10000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,95 Mb

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MIRABEAU

 

23/10/2018 : Une enquête parcellaire en vue des acquisitions foncières nécessaires au projet d'aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN85 va se dérouler du lundi 12 novembre au vendredi 14 décembre 2018.

> apouvparcrn85 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> avispubparcrn85 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Merci de cliquer sur le lien ci-dessous pour accéder au dossier :

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/rn85-desserte-de-digne-ouverte-d-une-enquete-a11354.html

26/02/2018-Enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique du projet d’aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN 85

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/enquete-publique-rn85-amenagement-de-la-desserte-a10686.html  

le lien ci-dessus sera actif dès l'ouverture de l'enquête public soit le 26/02/2018

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MONTAGNAC_MONTPEZAT-04

MONTAGNAC-MONTPEZAT

04/06/2018

Consultation publique relative aux travaux du barrage de Quinson

> avis public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> Quinson 2018 dex global finalise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,73 Mb

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Blason_Montclar

MONTCLAR

08/02/18

Arrêté préfectoral déclarant l'existence de trois plans d'eau destinés à l'enneigement artificiel de la station de St Jean, sur la commune de Montclar

> AP n°2018-039-006 du 08 février 2018_DECL_EXST_RETENUES_MONTCLAR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

30/07/2017

Enquête publique relative à la demande permis de construire PC N° 00412617S0001 préalable à la construction d'une centrale photovoltaïque au lieu dit "Côte Belle" sur la commune de Montclar. Dossier présenté par la SAS PARC SOLAIRE DE MONTCLAR-VOLTALIA

> apmontclar - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> AVISPUBMONTCLAR (2) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> 1_Montclar PC cerfa_13409-05 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,81 Mb

> 4_Demande d'autorisation défrichement complète - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Rapport_EI_MONTCLAR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,28 Mb

> RNT_EI_MONTCLAR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,02 Mb

> 0_Présentation_annexes_EI_Montclar - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> A1 Plan masse du projet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,15 Mb

> A3 Règlement de la zone Npv du PLUPlan local d'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> A4 Zonage du PLUPlan local d'urbanisme, Lieu-dit Côte-Belle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,27 Mb

> A5 CCTP Environnement - Exemple - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

> A6 Etude de sol - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,00 Mb

> A7 Complément G2C - Gestion des eaux pluviales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,36 Mb

> A8 Etude faune flore ECOMED - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,78 Mb

> 1_pdfsam_2_Planches PC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,82 Mb

> 10_pdfsam_2_Planches PC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,70 Mb

> 1_pdfsam_A9 Etude paysage G2C - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,16 Mb

> 11_pdfsam_A9 Etude paysage G2C - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,86 Mb

> 17_pdfsam_A9 Etude paysage G2C - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,88 Mb

> 14_pdfsam_A9 Etude paysage G2C - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,08 Mb

> 21_pdfsam_A9 Etude paysage G2C - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,36 Mb

> 25_pdfsam_A9 Etude paysage G2C - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,72 Mb

> 30_pdfsam_A9 Etude paysage G2C - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,00 Mb

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MONTFORT

20/09/2018

Enquête publique préalable au PC n° 00412717S0002 au lieu dit "le Plan les Broules 2"

> apouvmont - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

Absence d'obervation de l'AE

> AE notification-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> avispubmont1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> 1_PDFsam_Pièce A - Demande de PC - Les Broules 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,10 Mb

> 46_PDFsam_Pièce A - Demande de PC - Les Broules 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,59 Mb

> 50_PDFsam_Pièce A - Demande de PC - Les Broules 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,34 Mb

> 68_PDFsam_Pièce A - Demande de PC - Les Broules 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,88 Mb

> 74_PDFsam_Pièce A - Demande de PC - Les Broules 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,91 Mb

> Pièce B - Les Broules 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,08 Mb

> Pièce D - Les Broules 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,42 Mb

etude impact

> 1_PDFsam_Pièce B - Les Broules 22 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,67 Mb

> 72_PDFsam_Pièce B - Les Broules 22 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 30,09 Mb

> 128_PDFsam_Pièce B - Les Broules 22 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 30,01 Mb

> 197_PDFsam_Pièce B - Les Broules 22 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 30,34 Mb

> 311_PDFsam_Pièce B - Les Broules 22 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,71 Mb

etude paysagère

> 1_PDFsam_Pièce C - Les Broules 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 30,33 Mb

> 12_PDFsam_Pièce C - Les Broules 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,96 Mb

> 18_PDFsam_Pièce C - Les Broules 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,18 Mb

> 27_PDFsam_Pièce C - Les Broules 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,65 Mb

> 34_PDFsam_Pièce C - Les Broules 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 30,38 Mb

 

MONTFORT

14/09/2015

Enquête publique préalable au PC n° 00412714D0001 au lieu dit "le Plan les Broules"

> 7_pdfsam_ETUDIMPMONTFORT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,82 Mb

> 6_pdfsam_ETUDIMPMONTFORT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,78 Mb

> 5_pdfsam_ETUDIMPMONTFORT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,84 Mb

> 4_pdfsam_ETUDIMPMONTFORT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,84 Mb

> 3_pdfsam_ETUDIMPMONTFORT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,96 Mb

> 2_pdfsam_ETUDIMPMONTFORT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,95 Mb

> 1_pdfsam_ETUDIMPMONTFORT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,26 Mb

> aplesbroules - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> avispublesbroules - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

18/06/2013

Demande de renouvellement d'autorisation d'exploiter au titre des ICPE, pour une carrière et une installation de traitement de produits minéraux.

> Document1_Demande_autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,33 Mb

> Document2_Etude_impact_introduction - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,52 Mb

> Document2_Etude_impact_partie1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,20 Mb

> Document2_Etude_impact_partie2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,94 Mb

> Document2_Etude_impact_partie3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,19 Mb

> Document3_Etude_de_dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,23 Mb

> Fascicule_Annexes1-11 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,71 Mb

> Fascicule_Annexes12-24 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,51 Mb

> Resumes_Non_Technq - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,86 Mb

Rapport du commissaire enquêteur

> carrièreMontfort - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

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MOUSTIERS-SAINTE-MARIE

26/02/2018

Dossier de Déclaration d’Intérêt Général du bassin versant du Verdon

Dans le cadre du contrat rivière Verdon, le Parc porte le renouvellement du dossier de Déclaration d’Intérêt Général.

 Des programmes pluriannuels de restauration et d’entretien des boisements rivulaires du Verdon et de ses affluents ont été défini de 2017 à 2021 sur le bassin versant du Verdon.

> Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,63 Mb

> Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

Le public pourra consulter le dossier d'enquête dès le 26 mars 2018 sur le lien suivant :

 http://parcduverdon.fr/fr/gestion-de-leau/entretien-des-cours-deau

Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,13 Mb

> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> Annexe1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> Annexe2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Annexe3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,46 Mb

.Arrêté Inter-préfectoral portant Autorisation Environnementale et Déclaration d'Intérêt Général - Programme pluriannuel de restauration et d'entretien du bassin versant du Verdon

> Arrêté inter-préfectoral Verdon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,06 Mb

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