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OMERGUES (Les)
ONGLES
OPPEDETTE
ORAISON

Blason_omergues

LES OMERGUES

12/06/2013

 

Demande de renouvellement d'autorisation d'exploiter au titre des ICPE, pour la carrière sur la commune des Omergues.

> 2011_03_Dossier Omergues - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,61 Mb

> extrait ARIA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Document de santé et sécurité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,84 Mb

> Règlement hygiène et sécurité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> ZNIEFF montagne de Lure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> carrière omergues - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

Du 21 janvier 2019 au 9 février 2019 inclus : enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique des travaux réalisés en vue de la dérivation des eaux souterraines pour la consommation humaine à partir du captage de Rejaunieden, à la délimitation de périmètres de protection immédiate et rapprochée autour du captage de Rejaunieden se situant sur la parcelle 1WK, à la cessibilité des terrains nécessaire à l’opération et  à l’institution des servitudes associées pour assurer la protection de l’ouvrage et de la qualité de l’eau.

Dossier d'enquête publique :

> Partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,37 Mb

> Partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,07 Mb

> Partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,68 Mb

> Arrêté préfectoral du 26 décembre 2018 portant ouverture enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,84 Mb

> Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

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Blason_Ongles

ONGLES

Publié le 30 septembre 2019

Insertion du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur le 13/01/2020

Enquête publique du 28-10 au 05-12-19 relative à la demande de défrichement pour l'installation d'une centrale photovoltaïque au lieu-dit "La  Seygne" sur la commune d'Ongles

Arrêté préfectoral n° 2019-266-012 du 23-09-2019 portant ouverture de l'enquête publique :

> AP-2019-266-012 du 23-09-2019 - ouverture-EP-defrichement-ongles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,69 Mb

Avis au public :

> avis-EP-photovoltaique-defrichement-ongles-20190923 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Arrêté préfectoral n° 2019-316-004 du 12-11-19 portant prolongation de l'enquête publique jusqu'au 05-12-19

> AP prolongation EP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

Avis de prolongation de l'enquête publique :

> avis-public-prolongation-EP-2019-photov-ongles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur en date du 2 janvier 2020

> RAPPORT d'ENQUETE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,05 Mb

> Les conclusions et avis du CE -ONGLES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

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Blason_Oppedette

OPPEDETTE

   

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Oraison

ORAISON

Insertion de l'arrêté d'ouverture et de l'avis au public le 09/04/21

Insertion du dossier le 27/05/21

Insertion obs n° 1 le 22/06/21

Insertion rapport et conclusions du commissaire enquêteur le 8 juillet 2021

ENQUETE PUBLIQUE du 7 juin 9 h au 22 juin 2021 17 h
relative à la modification des statuts et de l'objet de l'association syndicale autorisée des canaux d'Oraison et des Pourcelles

Résumé : Le projet a pour objectif de modifier :

-l’objet de l’association en autorisant l’activité d’exploitation de la force motrice des eaux transitant par les réseaux et les canaux gérés par l’ASA des canaux d’Oraison et des Pourcelles ;

- les statuts de l’association quant à la répartition de la redevance, à la réunion de l’assemblée, au scrutin secret, à ses ressources, aux servitudes réciproques entre propriétaires, à la commission d’appel d’offres, à la division foncière des propriétés.

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

> rapport-conclusions-CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,04 Mb

> conclusions-ce-asa-oraison - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

Arrêté préfectoral d'ouverture :

> AP-2021-098-015-2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,89 Mb

Avis au public :

> avis au public-EP-asa-modif-statuts - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Dossier :

> proposition modif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> acte d association - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> deliberation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> PV 06 03 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> emargement-AGE-ASA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

> Informations-complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> plan perimetre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> etats parcellaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,09 Mb

Observation du public :

Observation n° 1 :

> OSA 2021-014965-01 Statuts Oraison-avis EDFÉlectricité de France - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,46 Mb

06/03/2015

Avis de l'autorité environnementale relatif au projet de renforcement de la digue des Buissonnades à ORAISON

> 2015-02-16_avis_AE_digue_buissonnades_oraison - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

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