Liste des communes commençant par V

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	VALAVOIRE

	VALBELLE

	VAL D'ORONAYE

	VAL-DE-CHALVAGNE

VALENSOLE

Consultation du Public du lundi 13 mars au mardi 11 avril 2023
LA SAUR - VALENSOLE
Dossier de demande d'enregistrement pour une installation de compostage

de boues de station d'épuration, de biodéchets et de déchets verts broyés sur la commune de Valensole

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Arrêté préfectoral fixant les modalités de consultation du public :

Télécharger AP n°2023-045-001 du 14 février 2023 PDF - 0,22 Mb - 15/02/2023

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Formulaire de demande d'enregistrement de la SAUR

Télécharger Cerfa PDF - 0,51 Mb - 15/02/2023

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Avis au public :

Télécharger AVIS PDF - 0,06 Mb - 15/02/2023

Ci dessous liens pour consulter le dossier à partir du lundi 13 mars 2023 :

(le téléchargement peut prendre quelques minutes. En cas de problème merci de contacter le bureau du droit de l'environnement à la préfecture)

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Dossier ICPE

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Dossier d'enregistrement

https://resana.numerique.gouv.fr

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Note compatibilité

https://resana.numerique.gouv.fr

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Mise en page annexes

https://resana.numerique.gouv.fr

Annexes 1-8

https://resana.numerique.gouv.fr

Annexes 9-12

https://resana.numerique.gouv.fr

Annexes Fin 12-14

https://resana.numerique.gouv.fr

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Décision préfectorale

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Arrêté préfectoral portant refus de la demande d'enregistrement de la plateforme de compostage des boues de stations d'épuration à Valensole déposée par la SAUR.

Télécharger AP de refus n° 2023-207-001 PDF - 0,15 Mb - 26/07/2023

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Publié le 10/02/2021	Enquête publique du lundi 1er mars 2021 au jeudi 1er avril 2021 inclus CSDU 04 - Valensole - la demande d’autorisation environnementale relative à l’évolution et l'optimisation des conditions d'exploitation de l’installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) déposée par le CSDU 04 de Valensole – Vallon des Serraires, - la demande d’institution de servitudes d’utilité publique autour de ce site Arrêté d’ouverture d’enquête publique Télécharger Arrêté d'ouverture d'enquête publique PDF - 0,67 Mb - 10/02/2021 Avis au public Télécharger Avis au public PDF - 0,11 Mb - 10/02/2021 Résumé non technique Télécharger Résumé non technique PDF - 3,56 Mb - 25/02/2021 Intégralité du dossier & registre d’enquête dématérialisé à https://www.registre-dematerialise.fr/2150 Un registre dématérialisé a été mis en place par la société pour la consultation du dossier et le dépôt d’observations par le public. Ce registre sera accessible à compter du jour de l’ouverture de l’enquête soit à compter du lundi 1er mars 2021 en cliquant sur le lien suivant : https://registre-dematerialise.fr/2150 Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur suite à l'enquête publique : - Sur la demande d'autorisation environnementale relative à l'évolution et l'optimisation des conditions d’exploitation de l'installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) déposée par le CSDU 04 de Valensole - Vallon des Serraires, Télécharger rapport du commissaire-enquêteur PDF - 5,92 Mb - 03/05/2021 Télécharger conclusions PDF - 0,69 Mb - 03/05/2021 - sur la demande d’institution de servitudes d’utilité publique autour de ce site, Télécharger rapport Servitudes PDF - 2,96 Mb - 03/05/2021 Télécharger conclusions servitudes PDF - 0,66 Mb - 03/05/2021 Annexes Télécharger sommaire des annexes PDF - 0,03 Mb - 03/05/2021 Télécharger Arrêté préfectoral PDF - 0,67 Mb - 03/05/2021 Télécharger Avis d'enquête PDF - 0,11 Mb - 03/05/2021 Télécharger Désignation du Commissaire-enquêteur PDF - 0,33 Mb - 03/05/2021 Parution dans la presse Télécharger La Provence PDF - 0,43 Mb - 04/05/2021 Télécharger La Provence - 2ème parution PDF - 0,50 Mb - 04/05/2021 Télécharger HPI PDF - 0,20 Mb - 04/05/2021 Télécharger HPI - 2ème parution PDF - 0,27 Mb - 04/05/2021 Certificats d'affichage Télécharger Valensole PDF - 0,47 Mb - 04/05/2021 Télécharger Manosque PDF - 0,56 Mb - 04/05/2021 Télécharger Gréoux-les-Bains PDF - 0,22 Mb - 04/05/2021 Télécharger Volx PDF - 0,29 Mb - 04/05/2021 Autres annexes : Télécharger PV de synthèse PDF - 4,60 Mb - 04/05/2021 Télécharger Réponse du pétitionnaire PDF - 0,94 Mb - 04/05/2021 Télécharger Avis MRAE PDF - 0,59 Mb - 04/05/2021 Télécharger Réponse à la MRAE PDF - 1,86 Mb - 04/05/2021 Télécharger Avis DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PDF - 0,68 Mb - 04/05/2021 Télécharger Réponse à la DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PDF - 0,64 Mb - 04/05/2021 Télécharger Avis DDT PDF - 0,13 Mb - 04/05/2021 Télécharger Avis du SDISService départemental d'incendie et de secours PDF - 0,10 Mb - 04/05/2021 Arrêté de prorogation du délai de la phase de décision pour la demande d'autorisation environnementale et pour la demande d'institution de servitudes d'utilité publique autour du site du CSDU 04 Télécharger Arrêté de prorogation PDF - 0,16 Mb - 04/08/2021 Arrêté préfectoral portant servitude d'utilité publique autour de l’installation de Stockage de Déchets Non Dangereux du Valon des Serraires sur la commune de Valensole Télécharger AP SUP PDF - 0,23 Mb - 02/03/2022 Arrêté préfectoral portant servitudes d'utilité publique autour de l'Installtion de Stockage de Déchets Non Dangereux du Vallon des Serraires sur la commune de Valensole Télécharger AP autoristion CSDU PDF - 5,38 Mb - 02/03/2022 .
	Changement d'exploitant de l'autorisation d'exploiter une carrière alluvionnaire exploitée par la Société CMSE, sur la commune de Valensole au lieu-dit "Ile du Chat" Télécharger AP changement exploitant carrière Ile du Chat - Valensole PDF - 0,16 Mb - 10/11/2021
	Changement d'exploitant de l'autorisation d'exploiter une carrière de poudingues exploitée par la Société CMSE, sur la commune de Valensole au lieu-dit "Clarency" Télécharger AP changement exploitant carrière "Clarency" PDF - 0,44 Mb - 10/11/2021
	Enquête publique du mercredi 1er juillet au vendredi 31 juillet 2020 inclus Demande d'autorisation d'exploiter la carrière de matériaux alluvionnaires et d'installer un centre de stockage de matériaux inertes au lieu-dit "l'île du chat" Organisation de l'enquête sur plusieurs communes : Les permanences du commissaires enquêteurs auront lieu à Valensole, un dossier d'enquête publique et un registre sont disponibles en mairies de Manosque, Gréoux-les-Bains et Sainte-Tulle Télécharger Arrêté préfectoral du 3 juin 2020 portant ouverture d'enquête publique PDF - 0,44 Mb - 24/06/2020 > Arrêté préfectoral modificatif du 24 juin 2020 - format : PDF - 0,12 Mb Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 0,56 Mb - 24/06/2020 Rapport et conclusions du commissaire enquêteur : Télécharger rapport PDF - 26,22 Mb - 09/09/2020 Télécharger conclusions PDF - 0,15 Mb - 08/09/2020

	VALERNES

VERDACHES

Mis en ligne le 29/09/2020

et le 17/11 pour le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur

Du 30 septembre au 2 novembre 2020 inclus : enquête publique pour la mise en conformité du captage de La Serre

Télécharger Arrêté préfectoral du 21/08/2020 portant ouverture de l'enquête publique PDF - 0,38 Mb - 29/09/2020

Télécharger Avis au public PDF - 0,54 Mb - 29/09/2020

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

Télécharger 1 Rapport EP - Copie PDF - 9,31 Mb - 17/11/2020

Télécharger 2Conclusions&Avis DUP Parcellaire - Copie PDF - 0,24 Mb - 17/11/2020

VILLARS-COLMARS

Dossier mis en ligne le 13/10/2021

Enquête publique du Vendredi 15 octobre 2021 au lundi 15 novembre 2021 inclus

Scierie du Melezin - Villars-Colmars

Demande d’autorisation environnementale relative à la régularisation de la plateforme de travail et de traitement du bois exploitée par la SCOP Scierie du Melezin

sise sur la commune de Villars-Colmars

Arrêté d’ouverture d’enquête publique

Télécharger Arrêté douverture publique - scierie du Melezin PDF - 0,59 Mb - 21/09/2021

Avis au public

Télécharger Avis au public PDF - 0,10 Mb - 21/09/2021

Dossier d'enquête

Télécharger Pièces constitutives du Dossier PDF - 0,12 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 0 PDF - 2,42 Mb - 12/10/2021

Télécharger Docuement 1 : PJ n°1 : Plan au 1/25 000 ème PDF - 21,05 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 2 : PJ n°3 : Justificatifs de maîtrise foncière PDF - 3,36 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 3 : PJ n°5 : Etude d'incidence PDF - 14,70 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 3.1 : PJ n°5.1 : Résumé non technique PDF - 4,52 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 3.2 : PJ n°5.2 : mentions des textes PDF - 0,87 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 4 : PJ n° 6 : Décision cas par cas PDF - 0,49 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 5 : PJ n°7 : Note de présentation non technique PDF - 1,15 Mb - 12/10/2021

Télécharger Docuement 6 : PJ n°46 : Description technique du projet PDF - 2,23 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 7 : PJ n°47 : Capacites techniques et financières PDF - 0,76 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 8 : Pj n°48 : Plan d'ensemble PDF - 0,87 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 9 : PJ n°49 : Etude de dangers PDF - 1,47 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 10 : PJ n°60 : Garanties Financières PDF - 0,72 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 11 : PJ n° 61 : Etat de pollution des sols PDF - 1,97 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 12 : Mémoire en réponse PDF - 19,15 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 13 : Mesures de bruits environnemental PDF - 4,74 Mb - 12/10/2021

Télécharger Document 14 : Mesures de poussières environnementales PDF - 1,74 Mb - 12/10/2021

Rapport et conclusions du Commissaire-enquêteur

Télécharger Rapport du commissaire-enquêteur PDF - 11,16 Mb - 13/12/2021

Télécharger Conclusions du commissaire-enquêteur PDF - 5,19 Mb - 13/12/2021

Télécharger Annexes au rapport PDF - 13,41 Mb - 13/12/2021

Arrêté d'autorisation

Télécharger AP n° 2022-173-178 du 22 juin 2022 PDF - 1,87 Mb - 29/06/2022

	VILLEMUS

VILLENEUVE

Février 2018

ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE REVISION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES (PPRN)

L'enquête publique de la révision du PPRN de Villeneuve s'est terminée le 30 mars 2018

Pour des raisons de rapidité d'ouverture des documents, il est conseillé de les télécharger pour les enregistrer sur votre ordinateur plutôt que les ouvrir en ligne.

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Télécharger Arrêté préfectoral n° 2018-029-006 du 29 janvier 2018 portant ouverture de l'enquête publique PDF - 0,48 Mb - 01/02/2018

Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 0,08 Mb - 01/02/2018

Le projet de la révision du PPRN est divisé en 2 volets, un concernant les risques d'inondations, de mouvements de terrain et de retrait-gonflement des argiles, l'autre concernant le risque incendies de forêt.