Evacuateur de crue complémentaire du barrage de la Laye
Mis à jour le 13/11/2023
Évacuateur de crue décamillenale du barrage de la Laye sur les territoires de Mane, Forcalquier et Limans
Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique :
Avis au public :
Dossier d'enquête publique :
Dossier de demande d'autorisation environnementale :
Synthèse des observations du public et motivation de la décision :
Décision : autorisation environnementale et dérogation à la réglementation relative aux espèces protégées :
Documents listés dans l’article
- Télécharger Arrêté préfectoral du 26 mai 2023 PDF - 0,17 Mb - 26/05/2023
- Télécharger Avis au public PDF - 0,04 Mb - 26/05/2023
- Télécharger Demande de dérogation espèces protégées PDF - 25,21 Mb - 26/05/2023
- Télécharger Avis du CSRPN PDF - 0,14 Mb - 26/05/2023
- Télécharger Réponse à l'avis du CSRPN PDF - 0,17 Mb - 26/05/2023
- Télécharger Compléments à la demande d'autorisation environnementale PDF - 2,25 Mb - 26/05/2023
- Télécharger Compléments à la demande d'autorisation environnementale PDF - 6,28 Mb - 26/05/2023
- Télécharger Formulaire de demande d'autorisation environnementale PDF - 1,21 Mb - 26/05/2023
- Télécharger Etude de compensation de zone humide PDF - 1,44 Mb - 26/05/2023
- Télécharger Synthèse des observations PDF - 0,16 Mb - 16/10/2023
- Télécharger Motivation de la décision PDF - 0,17 Mb - 16/10/2023
- Télécharger Arrêté préfectoral 2023-293-003 PDF - 2,26 Mb - 13/11/2023