• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans les Alpes-de-Haute-Provence

Sous menu de navigation

Publications

  • Participation du public-environnement
  • Annonces judiciaires et légales
  • Recueil des Actes Administratifs
  • Programme Transparence
  • Installations classées - actes délivrés
  • Consultation du public
  • Enquêtes publiques, Autorisations et Avis
  • Rapport d'activité des services de l'Etat
Rechercher par dates
 

Publications

Mise à jour le 20/05/2022
 
en savoir plus sur [Participation du public-environnement]

Participation du public-environnement

Participation du public-environnement
  • Chasse
  • Mesures d'urgence
  • Forêt
  • Schéma régional biomasse
  • Navigation
  • Déclaration d'intention
  • Charte riverains
  • Domaine public
  • Eau
  • Espèces protégées
  • Installations de stockage des déchets inertes
  • Natura 2000
  • Pêche
en savoir plus sur [Annonces judiciaires et légales]

Annonces judiciaires et légales

  • Marché de travaux : Plan de Relance
en savoir plus sur [Recueil des Actes Administratifs]

Recueil des Actes Administratifs

Recueil des Actes Administratifs

L'arrêté préfectoral n° 2022-132-004 du 12 mai 2022 fixant l’organisation et les attributions des services de la préfecture et des sous-préfectures des Alpes-de-Haute-Provence

.

> 2022 05 12 AP_Organisation_Pref - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,19 Mb

.

.

L'arrêté préfectoral n° 2021-090-087 du 31 mars 2021 fixant l’organisation et les attributions des services de la préfecture et des sous-préfectures des Alpes-de-Haute-Provence

.

> AP_Organisation_Pref_31.03.21 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

.

.

  • 2022 de janvier à juin
  • 2022 de juillet à décembre
  • 2021 de juillet à décembre
  • 2021 de janvier à juin
  • 2020 de juillet à décembre
  • 2020 de janvier à juin
  • 2019 Octobre à Décembre
  • 2019 de juillet à septembre
  • 2019 d'avril à juin
  • 2019 janvier à mars
  • 2018 de novembre à décembre
  • 2018 de juillet à octobre
  • 2018 d'avril à juin
  • 2018 de janvier à Mars
  • 2017 novembre à décembre
  • 2017 de juillet à octobre
  • 2017 d'Avril à Juin
  • 2017 De Janvier - Mars
  • 2016 d'Octobre à Décembre
  • 2016 de Juillet à Septembre
  • 2016 de Avril à Juin
  • 2016 de Janvier à Mars
  • 2013 de Juillet à Décembre
  • 2015 d'Octobre à Décembre
  • 2013 de Janvier à Juin
  • 2015 de Juillet à Septembre
  • 2015 de Avril à Juin
  • 2012 de Juillet à Décembre
  • 2014 de Janvier à Juin
  • 2012 de Janvier à Juin

Programme Transparence

Installations classées - actes délivrés

en savoir plus sur [Consultation du public]

Consultation du public

  • Déclaration d'intention
  • Charte nationale
en savoir plus sur [Enquêtes publiques, Autorisations et Avis]

Enquêtes publiques, Autorisations et Avis

  • Unité touristique nouvelle
  • SAGE Schémas d'aménagement et de gestion des eaux
  • S3REnR de la régionPACA
  • Stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau (SOCLE)
  • Déclaration initiale ICPE
  • Listes des communes par ordre alphabétique
  • Bruit dans l'environnement
  • Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets
  • Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires
en savoir plus sur [Rapport d'activité des services de l'Etat]

Rapport d'activité des services de l'Etat

  • Rapport d'activité 2016
  • Rapport d'activité 2017
  • Rapport d'activité 2018
  • Rapport d'activité 2019
  • Rapport d'activité 2014
  • Rapport d'activité 2013
  • Rapport d'activité 2012
  • Rapport d'activité 2011
  • Rapport d'activité 2010
Alpes-de-Haute-Provence  Programme actions sécurité 2 RM 2022

Alpes-de-Haute-Provence Programme actions sécurité 2 RM 2022

19/01/2022

Sous l'impulsion de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence, l’EDSR 04 (Escadron départemental de sécurité routière) de la Gendarmerie de Digne-les-Bains organise régulièrement des actions en faveur des Deux-Roues Motorisés (> 125 cm³).

 

autres publications

  • Campagne nationale de promotion de l’équipement Airbag moto à/c du 20/11/2021
    23/11/2021 - Actualités
    Campagne nationale de promotion de l’équipement Airbag moto à/c du 20/11/2021
     
    « L’air c’est la vie, à moto aussi »
    Pour sa 3e édition, la Sécurité Routière lance une campagne de promotion de l’airbag moto.
  • Les Micro-Folies bénéficient du plan de Relance
    30/07/2021 - Actualités
    Les Micro-Folies bénéficient du plan de Relance
     
    Les Micro-Folies sont des outils d'éducation artistique et culturelle qui visent à être développés sur l'ensemble du territoire pour permettre l'accès à la culture pour tous.
  • Lauréats au recrutement de six conseillers numériques supplémentaires
    22/07/2021 - Actualités
    Lauréats au recrutement de six conseillers numériques supplémentaires
     
    L’accompagnement au numérique pour tous sur le territoire, et notamment dans les territoires ruraux, constitue une priorité du gouvernement. Il s’agit d’une mesure de l’Agenda rural.
  • Recyclage foncier des friches : les lauréats de l’appel à projet régional « Fonds friche »
    21/07/2021 - Actualités
    Recyclage foncier des friches : les lauréats de l’appel à projet régional « Fonds friche »
     
    Dans le cadre du Plan de Relance, la reconquête des friches constitue un enjeu majeur d’aménagement durable des territoires.
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • Plan du site
  • RSS
  • FAQ
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • Horaires et coordonnées: Cliquez sur Marianne pour connaîttre les horaires d'ouverture
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • Recueil des Actes Administratifs (RAA)
  • Réseaux sociaux
  • Référentiel Général d'Accessibilité (RGAA)
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr