• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans les Alpes-de-Haute-Provence

Sous menu de navigation

PPRN

  • Liste des communes commençant par A
  • Liste des communes commençant par B
  • Liste des communes commençant par C
  • Liste des communes commençant par D
  • Liste des communes commençant par E
  • Liste des communes commençant par F
  • Liste des communes commençant par G
  • Liste des communes commençant par H
  • Liste des communes commençant par J
  • Liste des communes commençant par L
  • Liste des communes commençant par M
  • Liste de communes commençant par N
  • Liste des communes commençant par O
  • Liste des communes commençant par P
  • Liste des communes commençant par Q
  • Liste des communes commençant par R
  • Liste des communes commençant par S
  • Liste des communes commençant par T
  • Liste des communes commençant par U
  • Liste des communes commençant par V

Liste des communes commençant par T

Mise à jour le 19/05/2020
 

♦ TARTONNE
♦ THÉZE
♦ THOARD
♦ THORAME-BASSE
♦ THORAME-HAUTE
♦ THUILES (les)
♦ TURRIERS

Blason_Tartonne
TARTONNE
 

haut de page

Blason_Theze
THÈZE
 

haut de page

Blason_Thoard
THOARD

Le Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles à été approuvé le 9 décembre 2002.

Dossier du PPRNPlan de prévention des risques naturels approuvé:

> note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,80 Mb

> règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> carte de zonage règlementaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,48 Mb

> carte de zonage règlementaire zone de la Perusse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

.

haut de page

Blason_Thorame_Basse
THORAME-BASSE
 

haut de page

Blason_Thorame_Haute
THORAME-HAUTE
   

haut de page

Blason_inexistant
LES THUILES

Le Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles à été approuvé le 16 décembre 2014.

arrêté préfectoral d'approbation du PPRNPlan de prévention des risques naturels:

> Arrêté préfectoral n°2014-350-0006 du 16 décembre 20142016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

dossier du PPRNPlan de prévention des risques naturels approuvé:

> note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,78 Mb

> règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

> carte de zonage règlementaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,35 Mb

> carte de zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,01 Mb

> carte des l'aléas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,33 Mb

> carte de l'aléa Retrait-gonflement des argiles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,11 Mb

> cartes des enjeux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,30 Mb

> carte d'historicité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,91 Mb

> carte des ouvrages de protection - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,75 Mb

.

haut de page

Blason_Turriers
TURRIERS
 

haut de page

 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • Plan du site
  • RSS
  • FAQ
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • Horaires et coordonnées: Cliquez sur Marianne pour connaîttre les horaires d'ouverture
  • Contactez-nous
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • Recueil des Actes Administratifs (RAA)
  • Réseaux sociaux
  • Référentiel Général d'Accessibilité (RGAA)
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr