DECLARATIONS

DATE PUBLICATION PÉTITIONNAIRE COMMUNE DOMAINE ACTE
01/03/2024 Conseil Départemental 04 Digne-les-Bains et Entrages Travaux en rivière et ouvrages

Accord concernant la réalisation de travaux de confortement et d'entretien du Ravin de Saume Longue.

01/03/2024 Commune de Montjustin Montjustin Forage

Accord concernant la réalisation des pompages d'essai forage du Bélier.

23/02/2024 Société GRDF Volonne et L'Escale Travaux en rivière et ouvrages

Accord concernant la réalisation d'une tranchée dans le Ravin de Pierre Taillée pour la mise en place d'une canalisation.

16/02/2024 Durance Luberon Verdon Agglomération (DLVA) Volx et Villeneuve Travaux en rivière et ouvrages

Accord concernant le franchissement du Largue pour des travaux d'entretien.

16/02/2024 Conseil Départemental 04 Moriez Travaux en rivière et ouvrages

Accord concernant la création d'un ouvrage provisoire d'un franchissement du Riou des Bacs pendant les travaux sur le pont sur la RD419 - PR2+510.

16/02/2024 GAEC Les Patins Chateauneuf-Miravail Retenue Collinaire

Arrêté préfectoral portant sur la création d'une retenue collinaire.

16/02/2024 Conseil Départemental 04 Castellet-les-Sausses Travaux en rivière et ouvrages

Accord concernant des travaux d'entretien du pont sur le Ravin du Reynier sur la RD902 au PR49+750.

16/02/2024 SAS Golf du Luberon Pierrevert Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant sur des travaux de remise en état des installations, travaux ouvrages et activités effectuées sans autorisation administrative dans le lit mineur et le lit majeur du Chaffère.

16/02/2024 SCEA Le Canet Brunet Retenue Collinaire

Arrêté préfectoral portant surla création d'une retenue collinaire.

16/02/2024 Mairie de Méolans-Revel Méolans-Revel Qualité des Eaux et Rejets

Arrêté préfectoral portant sur le renouvellement de la station d'épuration communale du hameau de Rioclar.

16/02/2024 Gaec les Trois Noyers Thèze Travaux en rivière et ouvrages

Accord pour la réalisation de travaux sur la prise d'eau du Canal d'arrosage de Thèze.

16/02/2024 Sol Essais Manosque Forage

Accord pour la création de 2 piézomètres.

16/02/2024 Enedis SA Limans Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant sur la réalisation d'un forage dirigé sous le ruisseau de Jaincel.

06/02/2024 Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence Allos Travaux en rivière et ouvrages

Accord pour des travaux de réfection du mur de soutenement sur la RD908 PR46+605 sur Le Chadoulin.

06/02/2024 SIVU d'irrigation de la Motte-Turriers Venterol Travaux en rivière et ouvrages

Accord pour travaux en Durance pour permettre l'alimentation du réseau d'irrigation.

06/02/2024 ENEDIS SA Revest de Bion Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant sur la réalisation d'un forage dirigé sous le ravin d'Aiguebelle.

06/02/2024 ENEDIS SA Ongles et Banon Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant sur la réalisation d'un forage dirigé sous le Largue.

06/02/2024 ENEDIS Redotiers et Revest de Bion Travaux en rivière et ouvrages

Accord pour la réalisation d'une tranchée dans le ravin du Brusquet.

06/02/2024 Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence Villeneuve et La Brillanne Travaux en rivière et ouvrages

Accord pour la reconstruction du mur en aile du Pont du Pâtre sur le Lauzon RD4096 PR24+200.

06/02/2024 Mairie de La Mure-Argens La Mure-rgens Forage

Arrêté préfectoral portant sur la création d'un forgae pour l'eau destinée à la consommation humaine.

06/02/2024 Sarl Travaux et Environnement Les Mées Travaux en rivière et ouvrages

Accord pour création d'un franchissement du ravin de la Moureisse pour l'exploitation forestière de la forêt domaniale des pénitents.

30/01/2024 Durance Luberon Verdon Agglomération Corbières, Manosque, Volx et Villeneuve Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant sur l'entretien des torrents de Corbières, Ravin de Couquières, Ravin de Drouille et Le Largue.

16/01/2024 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Villeneuve et Volx Travaux en rivière et ouvrages

Accord pour la réalisation d'un essartement RD4096 PR18+950 Pont de l'Hacienda sur Le Largue sur les communes de Villeneuve et Volx.

11/01/2024 SCI JD IMMO Curbans Qualité des eaux et rejets

Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques concernant la réhabilitation de la station d'épuration du Camping du Lac.

15/12/2023 Mairie de Digne-les-Bains Digne-les-Bains Travaux en rivière et ouvrages

Accord pour commencement des travaux concernant la réparation et l'entretien de la couverture du MARDARIC au niveau du Bd Victor Hugo.

05/12/2023 CLOACA Les Mées Pluvial

Arrêté préfectoral portant sur la réalisation des vidanges de matières extraites des installations d'assainissement non collectif.

30/11/2023 Mairie de Clumanc Clumanc Travaux en rivière et ouvrages

Accord pour commencement des travaux concernant les travaux de ré-enfouissement d'une canalisation AEP dans le lit de l'Asse.

30/11/2023 C3IC Les Mées Pluvial

Accord pour commencement des travaux concernant la création de logement sociaux et d'habitation individuelle hameau des chênes 2.

27/11/2023 Mairie de Curel Curel Travaux en rivière et ouvrages

Accord pour commencement des travaux concernant la réparation du pont du clos nouveau en franchissement du Jabron.

27/11/2023 GAEC Paul Saint Julien d'Asse Gestion quantitative

Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques concernant la réalisation d'une retenue collinaire destinée à l'irrigation agricole.

23/11/2023 Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance Lurs,Pierrerue,Niozelles,Villeneuve,La Brillanne Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral déclarant d'intérêt général concernant les travaux de restauration et d'entretien du Lauzon et de ses affluents.

09/11/2023 Communauté de communes de Haute-Provence Pays de Banon Saint-Martin-Les-Eaux Gestion quantitative

Arrêté préfectoral portant refus concernant la prospection d'eau minérale sulfatée et sulfurée pour projet thermo-ludique sur la commune de Saint-Martin-Les-Eaux.

18/10/2023 Mairie de Digne-les-Bains Digne-les-Bains Travaux en rivière et ouvrages

Enfouissement d'une canalisation d'eaux usées du camping du bourg sous le mardaric.

03/10/2023 Mairie de Nibles Nibles Travaux en rivière et ouvrages

Accord pour commencement des travaux de réalignement du pied de berge rive droite sur le ravin des aiguillons.

29/09/2023 Mairie de Castellet les Sausses Castellet les Sausses Gestion quantitative

Accord pour commencement des travaux de réalisation de forage profond pour l'alimentation en eau potable.

29/09/2023 RTM 04 Barcelonnette Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires concernant les travaux sur le dispositif "Amont" du Torrent de Pisse-Vin de mise en place de seuils en enrochement végétalisés en lieu et place des ouvrages bois détruits par les incendies.

25/09/2023 C.P.E.S. LES CROUZOURETS Aubignosc Photovoltaïque

Accord pour commencement des travaux pour construction de la centrale photovoltaïque les Crouzourets Aubignosc.

21/09/2023 RTM 04 Saint-Pons Travaux en rivière et ouvrages

Accord pour commencement des travaux du dispositif "Pinatelle"sur le ravin de Pinatelle-réfection des ouvrages TB1 à TB7 sur la commune de Saint-Pons.

21/09/2023 Mairie d'Annot Annot Forage

Accord pour commencement de travaux des essais de pompage au droit du forage de Vérimande à Annot.

21/09/2023 ASA du canal de Valernes Valernes Travaux en rivière et ouvrages

Accord pour commencement des travaux de réfection du merlon d'entonnement du canal de l'ASA de Valernes sur la commune de Valernes.

21/09/2023 Provence Alpes Agglomération Les Mées Travaux en rivière et ouvrages

Accord pour commencement des travaux d'entretien d'un fossé à sa confluence avec la Durance sur la commune des Mées.

06/09/2023 Durance Lubéron Verdon Agglomération Pierrevert Pluvial

Accord - Gestion des eaux pluviales quartier du Quair PIerrevert

06/09/2023 Commune de Thorame-Basse Thorame-Basse Eau potable

Accord pour commencement des travaux de mise en conformité et de reprise de drains des captages de la Combe de Cordoeil et de la fabrique sur la commune de Thorame-Basse.

28/08/2023 Commune de Selonnet Selonnet Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral déclarant l'existence d'un ouvrage de protection des berges et portant prescriptions spécifiques sur le ravin de Chabanon au lieu-dit la Mairie sur la commune de Selonnet

28/08/2023 Syndicat Mixte Asse Bléone Digne-les-Bains Travaux en rivière et ouvrages

Réalisation de sondages des fondations de la digue du Grand Justin sur la Bléone sur la commune de Digne-les-Bains

28/08/2023 Travaux et Environnement représenté par monsieur Miriel Ubraye Travaux en rivière et ouvrages

Usage de passages à gué existant pour le franchissement de la Bernarde sur la commune d'Ubraye

28/08/2023 ASA des Canaux Annotains Annot Travaux en rivière et ouvrages

Travaux de remise en eau du canal des Granges sur la commune d'Annot

28/08/2023 GEOSEL Manosque

Villeneuve

Volx

Travaux en rivière et ouvrages

Modification d'une canalisation GEOSEL en traversée du Largue au lieu-dit Le Moulin sur les communes de Villeneuve et Volx

28/08/2023 GEOSEL Manosque

Villeneuve

Volx

Travaux en rivière et ouvrages

Modification d'une canalisation GEOSEL en traversée du Largue au hameau du moulin de la Roche sur les communes de Villeneuve et Volx

de Villeneuve et Volx

28/08/2023 Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne (FFCAM) Saint-Paul-sur-Ubaye Travaux en rivière et ouvrages

Travaux de captage d'eau pour l'alimentation du refuge du Chambeyron sur la commune de Saint-Paul-sur-Ubaye

28/08/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence

Oraison

La Brillanne

Travaux en rivière et ouvrages

Réalisation de sondages géotechniques des piles hors d'eau du pont de la Durance sur les communes d'Oraison et de la Brillanne

28/08/2023 Commune de Méolans-Revel Méolans-Revel  

Réouverture d"un chenal de décharge en rive gauche par déplacement de blocs rocheux sur le Grand Riou des la Blanche sur la commune de Méolans-Revel

28/08/2023 Monsieur MICHEL Jean-Christian

Gréoux-les-Bains

Saint-Martin-de-Brôme

Travaux en rivière et ouvrages

Pose de blocs dans le Verdon en vue de diversifier l'habitat piscicole sur les communes de Gréoux-les-Bains et Saint-Martin-de-Brôme

28/08/2023 Commune du Chaffaut-Saint-Jurson Chaffaut-Saint-Jurson Travaux en rivière et ouvrages

Travaux de réaménagement du passage à gué sur le ravin de Taulisson permettant l'accès à la ferme de Taulisson sur la commune du Chaffaut-Saint-Jurson

28/08/2023 Commune de Val d'Oronaye Val d'Oronaye Travaux en rivière et ouvrages

Travaux de confortement de la passerelle de Certamussat sur l'Ubayette sur la commune de Val d'Oronaye

28/08/2023 Travaux et Environnement Thorame-Haute  

Exploitation forestière : mise en place d'un passage busé et traversées du Verdon et utilisation d'un passage à gué en fond de lit du Riou d'Ondres sur la commune de Thorame-Haute

28/08/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 Méolans-Revel Travaux en rivière et ouvrages

Réparation du barrage B3 du dispositif des Graves sur le torrent de l'Abéous sur la comme de Méolans-Revel

28/08/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 Jausiers Travaux en rivière et ouvrages

Sondages à la pelle mécanique au droit du poont sur la RD 900 sur le torrent des Sanières sur la commune de Jausiers

28/08/2023 ENEDIS Ubaye-Serre-Ponçon Travaux en rivière et ouvrages

Réalisation d'une tranchée pour enfouissement d'un réseau dans le ravin du Champ Raféou sur la commune d'Ubaye-Serre-Ponçon

28/08/2023 Communauté de communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière Entrevaux Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement temporaire du Var sur la commune d'Entrevaux

28/08/2023 Durance Luberon Verdon Agglomération Pierrevert Travaux en rivière et ouvrages

Traversée d'une conduite d'AEP sous le ravin des plâtrières ou le ravin de Beauchamp sur la commune de Pierrevert

27/07/2023 DIRMED - cei Digne les Bains Entrages Travaux en rivière et ouvrages

Entretien de l'ouvrage sur le ravin de la Blache sur la commune d'Entrages

27/07/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Saint-Pons Travaux en rivière et ouvrages

Réparation du pont de la RD900 au PR 84+220 sur la commune de Saint-Pons

27/07/2023 Provence Alpes Agglomération Volonne Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant déclaration et déclarant d’intérêt général des travaux d’entretien du Vançon en amont du pont de la RD 4

27/07/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 Vergons Travaux en rivière et ouvrages

Entretien par curage de la partie aval du chenal du dispositif aval du ravin de Champ Méry sur la commune de Vergons

27/07/2023 Office National des Forêts des AHP Chateaufort Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement du Sasse pour l'exploitation forestière dans le ravin des Martins sur la commune de Chateaufort

27/07/2023 Commune de Seyne les Alpes Seyne les Alpes Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement de la Blanche du Fau dans le cadre de la vidange des bois sur la parcelle forestière n°5 sur la commune de Seyne le Alpes

05/07/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Digne-les-Bains Travaux en rivière et ouvrages

Travaux de restauration d'un mur en bordure du ravin des Saints sur la RD 900 sur la commune de Digne-les-Bains

05/07/2023 Office National des Forêts des AHP Le Brusquet Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement de la Bléone en amont du pont du Mousteiret sur la commune du Brusquet

05/07/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 Jausiers Travaux en rivière et ouvrages

Sondages à la pelle mécanique des ouvrages B8 à B1 du dispositif "Aval Cascades" sur le torrent des Sagnières sur la commune de Jausiers

05/07/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 La Motte du Caire Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques concernant les travaux sur le dispositif "Coins de Vaux" de confortement de l'ouvrage SE002 et la création d'un contre barrage et d'enrochements en aval du BA004 sur la commune de la Motte du Caire

05/07/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 Méolans-Revel Travaux en rivière et ouvrages

Sondages à la pelle mécanique - aval du barrage B1 sur la commune de Méolans-Revel

05/07/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 Faucon de Barcelonnette Travaux en rivière et ouvrages

Entretien des ouvrages du dispositif "Clapière Faucon" sur le ravin de la Clapière sur la commune de Faucon de Barcelonnette

05/07/2023 ASA des arrosants du cône de Faucon Faucon de Barcelonnette Travaux en rivière et ouvrages

Mise en eau 2023 et réaménagement du bassin de prise d'eau sur la commune de Faucon de Barcelonnette

05/07/2023 Syndicat d'énergie des Alpes de Haute-Provence Puimoisson Travaux en rivière et ouvrages

Forage dirigé sous un passage à gué de l'Auvestre au lieu-dit Valensollette sur la commune de Puimoisson

05/07/2023 DIRMED - cei Digne les Bains Barrême Travaux en rivière et ouvrages

Agrandissement de la fosse de stockage de matériaux en amont de l'ouvrage sur le ravin des Couestes sur la commune de Barrême

05/07/2023 DIRMED - cei Digne les Bains Chaudon-Norante Travaux en rivière et ouvrages

Retrait de vestiges du radier du ravin du Couinier et réfection de l'ouvrage de la RN 85 sur la commune de Chaudon-Norante

14/06/2023 SEBSO Clumanc Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement de 4 passages à gué et une traversée de fossé des ravins du Gion et des Sabatiers sur la commune de Clumanc

14/06/2023 Provence Forêt Barrême Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement du ravin de Gypières sur la commune de Barrême

14/06/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Prads Haute Bléone Travaux en rivière et ouvrages

RD107 PR 13+020 restauration de la confluence entre le ravin de Cotte Blanche et la Bléone sur la commune de Prads Haute Bléone

14/06/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 Thorame-Basse Travaux en rivière et ouvrages

Travaux de confortement de l'ouvrage BA002 sur le ravin du Rigaudran sur le commune de Thorame-Basse

14/06/2023 SARL BAYLE Auzet Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement de la Grave et du ravin de l'Auche pour exploitation forestière sur le commune d'Auzet

14/06/2023 Société TRIBOULET La Palud sur Verdon Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement de 3 passages à gué sur le torrent de Valonge et le ravin du Buis sur la commune de La Palud sur Verdon

30/05/2023 Madame REY Rose Allemagne-en-Provence Gestion quantitative

Réalisation d'un forage de 80 mètres pour l'irrigation sur la commune d'Allemagne-en-Provence

30/05/2023 Commune de Sigonce Signoce Gestion quantitative

Réalisation de trois pièzomètres et essais de pompage sur la commune de Sigonce

30/05/2023 SARL BAYLE Seyne Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement de la Blanche du Fau et du ravin des Sautes pour exploitation forestière sur la commune de Seyne

30/05/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 Thoard Travaux en rivière et ouvrages

Évacuation de pneus dans le ravin du Riou sur la commune de Thhoard

24/05/2023 CCVUSP Méolans-Revel Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement temporaire du grand Riou de la Blanche pour des travaux de gestion sédimentaire sur le ravin de Chastel sur la commune de Méolans-Revel

24/05/2023 GAEC Ducreau Frères Saint Julien d'Asse Gestion quantitative

Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques concernant la réalisation d'une retenue collinaire destinée à l'irrigation agricole sur la commune de Saint-Julien d'Asse

24/05/2023 SARL BAYLE Verdaches Travaux en rivière et ouvrages

Franchissements de cours d'eau en 8 points sur le Bès, le ravin de la Vière et ses affluents pour des travaux forestiers sur la commune de Verdaches

24/05/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 Saint-Geniez Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques concernant les travaux sur le dispositif d'Abros de remplacement de l'ouvrage SE001 en rondins par un ouvrage en enrochements bétonnés sur la commune de Saint-Geniez

15/05/2023 Communauté d'Agglomération Durance Luberon Verdon Agglomération La Brillanne Gestion quantitative

Réalisation de 2 forages de reconnaissance à proximité du puits Princesse sur la commune de la Brillanne

15/05/2023 Commune de Draix La Javie Travaux en rivière et ouvrages

Création d'un passage busé temporaire sur la Bléone pour une exploitation forestière sur la commune de La Javie

15/05/2023 GEOSEL Manosque Saint-Maime Travaux en rivière et ouvrages

Remplacement d'une canalisation Géosel traversant le Largue et protection des rives par enrochements sur la commune de Saint-Maime

15/05/2023 Commune de Saint-Maime Saint-Maime Travaux en rivière et ouvrages

Aménagement du passage de la canalisation d'eau usée permettant le rétablissement de la continuité écologique sur la commune de Saint-Maime

15/05/2023 Syndicat d'énergie des Alpes de Haute-Provence Puimoisson Travaux en rivière et ouvrages

Forage dirigé sous un passage à gué de l'Auvestre au lieu-dit "En Chanaou" sur la commune de Puimoisson

15/05/2023 Commune d'Allons Allons Qualité des eaux et rejets

Arrêté préfectoral portant reconnaissance d'antériorité des rejets d'eaux pluviales de la commune d'Allons

15/05/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Allons Travaux en rivière et ouvrages

Entretien du Pont des Glaïres sur la RD 52 (PR6+020) sur la commune d'Allons

15/05/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 Vergons Travaux en rivière et ouvrages

Réfection et réparation de l'ouvrage BA006 du dispositif "Fouent de Claude Amont" et réfection de l'ouvrage BA006 du dispositif "Fouent de Claude Aval" sur la commune de Vergons

15/05/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 Vergons Travaux en rivière et ouvrages

Réparation de l'ouvrage BA001 du dispositif de l'Ancien Homme Mort sur la commune de Vergons

15/05/2023 Centre Régional de la Propriété Forestière Soleilhas Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires relatives aux franchissements de cours d'eau en 8 points sur l'Esteron et deux de ses affluents pour des travaux forestiers sur la commune de Soleilhas

15/05/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 Chaudon-Norante Travaux en rivière et ouvrages

Entretien des ouvrages BA003 et BA010 du dispositif des "Lacets amont" sur le ravin de Vas sur la commune de Chaudon-Norante

15/05/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Montagnac-Montpezat Qualité des eaux et rejets

Gestion des eaux pluviales de la RD 111 sur la commune de Montagnac-Montpezat

15/05/2023 Montaigne Promotion Manosque Qualité des eaux et rejets

Projet Montaigne Promotion sur la commune de Manosque

17/04/2023 Moto Club d'Annot, représenté par Monsieur le Directeur Annot Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement temporaire de la Vaïre sur la commune d'Annot

17/04/2023 SMIAGE représenté par Monsieur le Directeur Annot Travaux en rivière et ouvrages

Curage de deux pièges à matériaux sur le ravin des Glaires sur la commune d'Annot

17/04/2023 Office National des Forêts des Alpes de Haute-Provence Valbelle Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement du ravin de Frache du Pin pour coupe forestière sur la commune de Valbelle

17/04/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 La Motte du Caire Travaux en rivière et ouvrages

Travaux sur le dispositif La Fouent du Clos - ouvrage BA001

17/04/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 La Motte du Caire Travaux en rivière et ouvrages

Travaux sur le dispositif Versant RG à l'aval de la retenue - ouvrages SE003, BA005 et BA006

17/04/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 La Motte du Caire Travaux en rivière et ouvrages

Travaux sur le dispositif La Lauze - reconstruction de l'ouvrage BA001 sur la commune de La Motte du Caire

17/04/2023 Office National des Forêts Noyers sur Jabron Travaux en rivière et ouvrages

Traversées du cours du ravin de Brison dans le cadre d'une exploitation forestière sur la commune de Noyers sur Jabron

17/04/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Villars Colmars Travaux en rivière et ouvrages

Travaux d'entretien du Pont sur la Chasse RD2 PR 12+360

17/04/2023 SARL New Look Piscine représentée par Monsieur JANSEN Richard Forcalquier Gestion quantitative

Régularisation d'un forage existant à destination d'une laverie et d'une station de lavage sur la commune de Forcalquier

17/04/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Verdaches Travaux en rivière et ouvrages

Grand Pont du Bès -sondages géotechniques -RD900 PR 27+870 sur la commune de Verdaches

03/04/2023 Lothantique Peyruis Gestion quantitative

Réalisation d'un doublet de forages pour chauffage par géothermie sur la commune de Peyruis

03/04/2023 Monsieur le Maire de Tartonne Tartonne Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques relatives à l'aménagement et l'utilisation temporaire sur le torrent de la Salaou pour une durée de 3 ans sur la commune de Tartonne

03/04/2023 Monsieur BRUN Jean-Charles Entrevaux Gestion quantitative

Réalisation d'un forage pour le prélèvement d'eau à usage agricole sur la commune d'Entrevaux

03/04/2023 ENEDIS représenté par Monsieur LESCURE Thorame-Haute Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires relatives aux franchissements du Verdon à l'aval du Pont d'Ondres et du Riou d'Ondres pour des travaux d'ENEDIS sur la commune de Thorame-Haute

03/04/2023 Fondation d'Entreprise Crédit Agricole PACA Manosque Qualité des eaux et rejets

Création de lotissement "Domaines des Aures-le Colline" sur la commune de Manosque

03/04/2023 EARL des Richaud Valbelle Gestion quantitative

Création d'une retenue de substitution sur la commune de Valbelle

03/04/2023 CITIC Volx Qualité des eaux et rejets

Création d'un lotissement de 49 lots et 2 macro lots collectifs sur la commune de Volx

16/03/2023 GEOSEL Manosque représenté par son Président Saint-Maime Travaux en rivière et ouvrages

Remplacement d'une canalisation Géosel traversant le Largue et protection des rives par enrochements sur la commune de Saint-Maime

16/03/2023 SCEA du Domaine de Meriton représenté par monsieur GARANJOUD Maxence Montfuron Gestion quantitative

Création d'un forage pour le prélèvement d'eau à usage agricole sur la commune de Mériton

16/03/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Verdaches Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques en vue du rétablissement de la continuité écologique au droit du seuil du grand pont sur le Bès, sur la RD900 au PR 27+870 sur la commune de Verdaches

16/03/2023 SARL Ferme de Beaumont de Provence Pierrevert Gestion quantitative

Création d'un troisième forage à la ferme de Beaumont de Provence sur la commune de Pierrevert

16/03/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence La Mure-Argens et Thorame-Haute Travaux en rivière et ouvrages

Entretien et création d'un radier sur le Pont de Branchaï -RD955 PR7+735 sur les communes de la Mure-Argens et Thorame-Haute

16/03/2023 ESCOTA Lurs Travaux en rivière et ouvrages

Restauration de la continuités piscicoles sur l'ouvrages A51 PR92+40 du ravin du Buès sur la commune de Lurs

16/03/2023 Association Moto Club Dignois Bras d'Asse, Saint-Jeannet, Chateauredon, Beynes et Estoublon Travaux en rivière et ouvrages

Franchissements temporaires des affluents de l'Asse dans le cadre de la cours d'enduro moto du 13 mars 2023 sur les communes de Bras d'Asse, Saint-Jeannet, Chateauredon, Beynes et Estoublon

16/03/2023 Centre Régional de la Propriété Forestière Soleilhas Travaux en rivière et ouvrages

Franchissements de cours d'eau en 8 points sur l'Esteron et deux de ses affluents pour des travaux forestiers sur la commune de Soleilhas

16/03/2023 Agence départementale des Alpes de Haute-Provence de l'Office National des Forêts Noyers-sur-Jabron Travaux en rivière et ouvrages

Traversée du cours d'eau du ravin de Brison pour exploitation forestière sur la commune de Noyers-sur-Jabron

16/03/2023 Société Triboulet Allons Travaux en rivière et ouvrages

Traversées des cours d'eau du ravin des Combes et de ses affluents dans le cadre d'une exploitation forestière sur la commune d'Allons

16/03/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Allos Travaux en rivière et ouvrages

Entretien du Pont du Bouchier sur la RD908 PR47+529 sur la commune d'Allos

16/03/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Senez Travaux en rivière et ouvrages

Travaux d'entretien du Pont sur l'Asse de Blieux - RD21 PR1+310 sur la commune de Senez

16/03/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Verdaches Travaux en rivière et ouvrages

Sondages géotechniques du grand pont du Bès -RD900 PR 27+870 sur la commune de Verdaches

16/03/2023 GAEC du Paroir Saint-Vincent-sur-Jabron Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant opposition à déclaration concernant la demande de régularisation des travaux de remblaiement et d'enrochement des ravins de Vaubelle et du Vallat sur la commune de Saint-Vincent-sur-Jabron