Cartographie des cours d’eau dans les Alpes-de-Haute-Provence

Mis à jour le 27/01/2020

La Direction départementale des territoires (DDT) publie une cartographie des cours d’eau des Alpes-de-Haute-Provence en direction des riverains et des usagers. 

C’est l’aboutissement d’un long travail, en concertation avec les différentes parties prenantes concernées : les organisations agricoles, les gestionnaires de bassins versants, la Fédération départementale des associations agréées de pêche et de protection des milieux aquatiques (FDAAPPMA), l’Agence Française pour la Biodiversité (AFB), et l’Office National des Forêts (ONF).

Cette cartographie permet à toute personne ayant besoin d’intervenir sur un cours d’eau de connaître les règles qui lui sont applicables, en fonction de sa catégorie (niveau 1, 2 ou 3) et de la législation dont il dépend, pour garantir la préservation et la pérennité de ces milieux naturels sensibles.

Essentiellement réalisée à partir de données géographiques, elle n’a pas la prétention d’être exhaustive, et sera amenée à s’enrichir et évoluer, y compris à l’initiative des propriétaires riverains, qui peuvent solliciter la DDT via une fiche navette pour toute demande d’ajout, de suppression de tronçons ou de corrections à apporter.

Les propriétaires riverains ont une obligation d’entretien. Un guide des bonnes pratiques à destination des usagers de cours d’eau a ainsi été élaboré, qui précise les règles à respecter ainsi que les pratiques à mettre en œuvre afin de garantir la préservation des milieux aquatiques. Ce guide sera très prochainement en ligne.

Vous pouvez trouver documents, liens et plus d’informations en cliquant ici.

Contact :

DDT04 – Service Environnement et Risques - Avenue Demontzey – CS 10211 – 04000 Digne-les-Bains Cedex

Courriel : ddt-ser-pea@alpes-de-haute-provence.gouv.fr