Liste des communes commençant par U

♦ UBAYE-SERRE-PONCON

♦ UVERNET-FOURS

UBAYE-SERRE-PONCON

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles (PPRN)

Prescription

Arrêté préfectoral portant prescription du PPRN sur la commune d'Ubaye-Serre-Ponçon

Télécharger Arrêté préfectoral n°2023-125-005 du 5 mai 2023 PDF - 0,22 Mb - 17/05/2023

	UBRAYE

UVERNET-FOURS

Le Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles a été approuvé le 23 mai 2000.

arrêté préfectoral d'approbation du PPRNPlan de prévention des risques naturels:

Télécharger Arrêté préfectoral n° 2000-1051 du 23 mai 2000 PDF - 0,09 Mb - 20/05/2020

dossier du PPRNPlan de prévention des risques naturels approuvé:

Télécharger note de présentation PDF - 5,01 Mb - 20/05/2020

Télécharger règlement PDF - 14,32 Mb - 20/05/2020

Télécharger Carte de zonage règlementaire Uvernet Nord PDF - 1,04 Mb - 20/05/2020

Télécharger Carte de zonage règlementaire Uvernet Sud PDF - 0,23 Mb - 20/05/2020

Télécharger Carte de zonage règlementaire - partie Fours-est PDF - 0,26 Mb - 20/05/2020

Télécharger Carte de zonage règlementaire - partie Fours-ouest PDF - 0,54 Mb - 20/05/2020

Le PPRNPlan de prévention des risques naturels a fait l'objet d'une modification en 2021.

Modification

Arrêté préfectoral portant approbation de la modification du PPRNPlan de prévention des risques naturels de la commune d'Uvernet-Fours

Télécharger Arrêté préfectoral n°2021-301-011 du 28 octobre 2021 PDF - 0,15 Mb - 04/11/2021

Règlement modifié de la zone R25

Télécharger Réglement modifié PDF - 0,32 Mb - 04/11/2021

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux