2021 de janvier à juin

2021 de janvier à juin

RS 001
1/janv. 2021
5 janvier 2021
RS 002
2/janv. 2021
6 janvier 2021
RS 003
3/janv. 2021
7 janvier 2021
RS 004
4/janv. 2021
8 janvier 2021
RS 005
5/janv.2021
9 janvier 2021
RS 006
6/janv.2021
11 janvier 2021
RS 007
7/janv.2021
12 janvier 2021
RS 008
8/janv.2021
13 janvier 2021
RS 009
9/janv.2021
14 janvier 2021
RS 010
10/janv.2021
15 janvier 2021
RS 011
11/janv.2021
15 janvier 2021
       

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RS 011
11/janv.2021
15 janvier 2021

AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ PACA

Arrêté préfectoral n° 2021-015-008 du 15 janvier 2021 portant désignation des centres de vaccination contre la covid-19 dans les Alpes-de-Haute-Provence p. 1

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RS 010
10/janv.2021
15 janvier 2021

PRÉFECTURE

Direction de la Citoyenneté et de la Légalité

Arrêté préfectoral n° 2021-015-001 du 15 janvier 2021 portant nomination des membres de la commission de contrôle des listes électorales de la commune de Bras d’Asse p. 1

Arrêté préfectoral n° 2021-015-002 du 15 janvier 2021 portant nomination des membres de la commission de contrôle des listes électorales de la commune de la Condamine-Châtelard p. 3

Arrêté préfectoral n° 2021-015-003 du 15 janvier 2021 portant nomination des membres de la commission de contrôle des listes électorales de la commune de Majastres p. 5

Arrêté préfectoral n° 2021-015-004 du 15 janvier 2021 portant nomination des membres de la commission de contrôle des listes électorales de la commune d’Ubaye-Serre-Ponçon p. 7

Arrêté préfectoral n° 2021-015-005 du 15 janvier 2021 portant renouvellement d'agrément d'un médecin pour le contrôle, hors commission médicale, de l'aptitude des candidats au permis de conduire ou des titulaires du permis p. 9

Arrêté préfectoral n° 2021-015-006 du 15 janvier 2021 portant nomination des membres de la commission de contrôle des listes électorales de la commune de Clamensane p. 11

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RS 009
9/janv.2021
14 janvier 2021

PRÉFECTURE

Direction des Services du Cabinet

Arrêté préfectoral n° 2021-014-001 du 14 janvier 2021 portant restriction d'autorisation de survol de deux aéronefs télé-pilotés à l'exploitant SARLSociété à responsabilité limitée PYRAMIDE p. 1

Arrêté préfectoral n°2021-014-003 du 14 janvier 2021 portant modification de la composition de la commission de réforme départementale des agents de la fonction publique territoriale, des sapeurs pompiers non officiers et des sapeurs pompiers volontaires p. 4

Direction de la Citoyenneté et de la Légalité

Arrêté préfectoral n° 2021-014-005 du 14 janvier 2021 portant autorisation d’appel public à la générosité du fonds de dotation dénommé « JEAN-NOËL THOREL FOUNDATION » p. 11

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

Arrêté préfectoral n° 2020-345-020 du 10 décembre 2020 autorisant la pêche de la carpe à toute heure pour l’année 2021 p. 13

Arrêté préfectoral n° 2021-014-008 du 14 janvier 2021 portant renouvellement de l’autorisation de circulation d’un petit train routier touristique dans la ville de Sisteron p. 16

DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES MÉDITERRANÉE

Arrêté du 13 janvier 2021 portant subdélégation de signature aux agents de la direction interdépartementale des routes Méditerranée en matière de police de circulation, conservation du domaine public et privé attaché au Réseau National Structurant (RNS) p. 19

ARRÊTÉS CONJOINTS

Arrêté conjoint SDISService départemental d'incendie et de secours n° 2021-014-009 du 14 janvier 2021 Portant nomination du lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires Sébastien ESCLAPEZ aux fonctions de chef du centre d'incendie et de secours de Seyne les Alpes p. 22

Arrêté conjoint SDISService départemental d'incendie et de secours n° 2021-014-010 du 14 janvier 2021 Portant cessation des fonctions du commandant de sapeurs-pompiers volontaires Christophe ROBERT en qualité de chef du centre d'incendie et de secours de Seyne les Alpes p. 23

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RS 008
8/janv.2021
13 janvier 2021

PRÉFECTURE

SERVICE DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

Arrêté préfectoral n° 2021-013-002 du 13 janvier 2021 portant modification de la composition du comité local de cohésion des territoires des Alpes-de-Haute-Provence p. 1

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RS 007
7/janv.2021
12 janvier 2021

PRÉFECTURE

Direction des Services du Cabinet

Arrêté préfectoral n° 2021-012-001 du 12 janvier 2021 portant restriction d’autorisation de survol d’un aéronef télé-piloté à l’exploitant Monsieur MORO Benjamin/CILOU FILMS p. 1

DIRECTION DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX DE L’ÉDUCATION NATIONALE

Arrêté préfectoral du 4 janvier 2021 relatif à la liste des agents composant le service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports des Alpes-de-Haute-Provence p. 4

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RS 006
6/janv.2021
11 janvier 2021

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL COMMUN DÉPARTEMENTAL

Arrêté préfectoral n° 2021-011-003 du 11 janvier 2021 fixant l’organisation et les attributions du secrétariat général commun (SGC) des Alpes-de-Haute-Provence p. 1

PRÉFECTURE

Direction de la Citoyenneté et de la Légalité

Arrêté préfectoral n° 2021-011-002 du 11 janvier 2021 relatif aux tarifs des courses de taxi pour 2021 p. 9

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

Arrêté préfectoral n° 2021-007-006 du 7 janvier 2021 portant prorogation du délai d’instruction de l’autorisation environnementale et de déclaration d’intérêt général au titre des articles R. 181-1 et suivants du code de l’environnement concernant le programme pluriannuel de restauration et d’entretien des boisements rivulaires et des lits de l’Asse et de ses affluents p. 13

Arrêté préfectoral n° 2021-008-010 du 8 janvier 2021 portant autorisation de défrichement pour la réalisation  d’une station d’épuration sur la commune de Braux sur une superficie totale de 0,1700 ha p. 15

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RS 005
5/janv. 2021
9 janvier 2021

PRÉFECTURE

Direction des Services du Cabinet

Arrêté préfectoral n° 2021-009-001 du 9 janvier 2021 fixant les horaires particuliers d'application des interdictions de sortie du lieu de résidence et de l'accueil du public dans certains établissements dans le département des Alpes-de-Haute-Provence p. 1

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RS 004
4/janv. 2021
8 janvier 2021

PRÉFECTURE

Direction des Services du Cabinet

Arrêté préfectoral n° 2021-008-001 du 8 janvier 2021 portant restriction d’autorisation de survol d’un aéronef télé-piloté à l’exploitant GRANIOU AZUR p. 1

Arrêté préfectoral n° 2021-008-002 du 8 janvier 2021 portant restriction d’autorisation de survol d’un aéronef télé-piloté à l’exploitant GRANIOU AZUR p. 4

Arrêté préfectoral n° 2021-008-003 du 8 janvier 2021 portant restriction d’autorisation de survol d’un aéronef télé-piloté à l’exploitant GRANIOU AZUR p. 7

Direction de la Citoyenneté et de la Légalité

Arrêté préfectoral n° 2021-008-009 du 8 janvier 2021 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2020-241-010 du 28 août 2020 fixant le nombre et l’emplacement des bureaux de vote dans le département des Alpes-de-Haute-Provence pour les élections politiques pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2021 p. 10

DIRECTION RÉGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT DE LA RÉGION

Arrêté préfectoral n° 2021-007-009 du 7 janvier 2021 portant subdélégation de signature du Préfet et délégation de signature pour la directrice régionale aux agents de la DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PACA p. 14

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RS 003
3/janv. 2021
7 janvier 2021

PRÉFECTURE

Direction des Services du Cabinet

Arrêté préfectoral n° 2021-007-001 du 7 janvier 2021 imposant le port du masque dans la commune de Saint-Étienne-les-Orgues p. 1

Arrêté préfectoral n° 2021-007-002 du 7 janvier 2021 imposant le port du masque sur la commune de Forcalquier p. 3

Arrêté préfectoral n° 2021-007-003 du 7 janvier 2021 prorogeant l’arrêté préfectoral n° 2020-344-009 du 30 octobre 2020 étendant l’obligation du port du masque dans le département des Alpes-de-Haute-Provence p. 5

Arrêté préfectoral n° 2021-007-004 du 7 janvier 2021 imposant le port du masque dans la commune de Digne-les-Bains p. 7

Direction de la Citoyenneté et de la Légalité

Arrêté préfectoral n° 2021-007-005 du 7 janvier 2021 portant modification de l’arrêté préfectoral n° 2020-344-045 portant nomination des membres de la commission de contrôle des listes électorales de la commune de la Robine-sur-Galabre p. 9

Arrêté préfectoral n° 2021-007-007 du 7 janvier 2021 portant renouvellement d’habilitation dans le domaine funéraire p. 11

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

Arrêté préfectoral n° 2021-005-010 du 5 janvier 2021 portant autorisation au titre de l’article L. 181-1 du code de l’environnement - Renforcement des infrastructures hydrauliques du plateau de Valensole Communes d’Allemagne-en-Provence, Moustiers-Sainte-Marie, Riez, Roumoules et Valensole  p. 14

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RS 002
2/janv. 2021
6 janvier 2021.

PRÉFECTURE

Direction des Services du Cabinet

Arrêté préfectoral n° 2021-006-003 du 6 janvier 2021 imposant le port du masque à Allos p. 1

Arrêté préfectoral n° 2021-006-004 du 6 janvier 2021 imposant le port du masque dans les rues et espaces les plus fréquentés de la commune de Barcelonnette p. 3

Arrêté préfectoral n° 2021-006-005 du 6 janvier 2021 imposant le port du masque sur la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban p. 9

Arrêté préfectoral n° 2021-006-006 du 6 janvier 2021 imposant le port du masque dans la commune de Castellane p. 11

Arrêté préfectoral n° 2021-006-007 du 6 janvier 2021 imposant le port du masque sur la commune de Cruis p. 15

Arrêté préfectoral n° 2021-006-008 du 6 janvier 2021 imposant le port du masque sur certains secteurs de la commune d’Enchastrayes p. 17

Arrêté préfectoral n° 2021-006-009 du 6 janvier 2021 imposant le port du masque dans le centre de la commune de Jausier p. 21

Arrêté préfectoral n° 2021-006-010 du 6 janvier 2021 imposant le port du masque aux alentour de l’Ehpad « La Résidence du Lac » dans la commune d’Ubaye-Serre-Ponçon p. 25

Arrêté préfectoral n° 2021-006-011 du 6 janvier 2021 imposant le port du masque dans certains secteurs de la commune de La Garde p. 27

Arrêté préfectoral n° 2021-006-012 du 6 janvier 2021 imposant le port du masque sur la commune de Malijai p. 29

Arrêté préfectoral n° 2021-006-013 du 6 janvier 2021 imposant le port du masque dans les rues et espaces les plus fréquentés de Manosque p. 31

Arrêté préfectoral n° 2021-006-014 du 6 janvier 2021 imposant le port du masque sur certains secteurs de la commune de Montclar p. 35

Arrêté préfectoral n° 2021-006-015 du 6 janvier 2021 imposant le port du masque sur la commune de Peyruis p. 39

Arrêté préfectoral n° 2021-006-016 du 6 janvier 2021 imposant le port du masque dans la commune de Sisteron p. 41

Arrêté préfectoral n° 2021-006-017 du 6 janvier 2021 imposant le port du masque sur certains secteurs de la commune d’Uvernet-Fours p. 43

Arrêté préfectoral n° 2021-006-018 du 6 janvier 2021 imposant le port du masque dans l’agglomération de Vaumeilh p. 47

Arrêté préfectoral n° 2021-006-019 du 6 janvier 2021 imposant le port du masque sur certains secteurs de la commune de Val d’Oronaye p. 49

SERVICE DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

Arrêté préfectoral n° 2021-006-001 du 6 janvier 2021 donnant délégation de signature à M.Denis BORDE directeur interdépartemental des routes Méditerranée p. 49

Direction de la Citoyenneté et de la Légalité

Arrêté préfectoral n° 2021-006-020 du 6 janvier 2021 portant nomination des membres de la commission de contrôle des listes électorales de la commune de Verdaches p. 57

Arrêté préfectoral n° 2021-006-021 du 6 janvier 2021 portant modification de l’arrêté préfectoral n°2020-344-083 du 9 décembre 2020 portant nomination des membres de la commission de contrôle des listes électorales de la commune de Quinson p. 59

Arrêté préfectoral n° 2021-001-002 du 1 janvier 2021 portant renouvellement d’habilitation dans le domaine funéraire p. 61

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHÉSION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS

Arrêté préfectoral n° 2021-TCA--366-013 du 31 décembre 2020 portant reconnaissance du tronc commun d’agrément d’une association p. 65

Arrêté préfectoral n° 2021-366-014 du 31 décembre 2020 portant agrément d’association de jeunesse et d’Éducation Populaire p. 67

UNITÉ DÉPARTEMENTALE

Arrêté préfectoral n° 2021-006-023 du 6 janvier 2021 accordant l’agrément en qualité d’entreprise solidaire d’utilité sociale à la société « Coopérative d’Intérêt Collectif Terre Adonis (SCIC) p. 69

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES

Décision du 4 janvier 2021 les délégations de signature du trésorier de Barcelonnette à ses collaboratrices  p. 71

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RS 001
1/janv. 2021
5 janvier 2021

PRÉFECTURE

Direction des Services du Cabinet

Arrêté préfectoral n° 2021-005-003 du 5 janvier 2021 portant refus de survol des agglomérations et rassemblements de personnes, à basse altitude, à la société SAF HELICOPTERES p. 1

Direction de la Citoyenneté et de la Légalité

Arrêté préfectoral n° 2020-366-012 du 31 décembre 2020 fixant la composition de la commission départementale d’expulsion p. 4

Arrêté préfectoral n° 2021-005-002 du 5 janvier 2021 portant habilitations à la publication des annonces judiciaires et légales pour l’année 2021 p. 6

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

Arrêté préfectoral n° 2021-004-003 du 4 janvier 2021 autorisant l’utilisation de pneus à crampons par les poids lourds effectuant la viabilité hivernale du réseau routier de la commune de CASTELLANE p. 9

UNITÉ DÉPARTEMENTALE DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE DE LA DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi-PACA

Arrêté préfectoral n° 2021-005-001 du 5 janvier 2021 Récépissé de modification de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP833627375 p. 11

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES

Décision du 4 janvier 2021 portant subdélégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire  p. 12

Décision du 4 janvier 2021 portant délégation de signature – Trésorerie de Barcelonnette p. 14

AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ

Décision du 4 janvier 2021 portant modification de l’agrément n° 45-04 de la société de transports sanitaires terrestre « ABEILLE AMBULANCE - 04500 RIEZ » Remplacement d’une ambulance p. 16

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