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Arrêtés d'autorisation, de refus et de prescriptions complémentaires

Mise à jour le 17/05/2022
 
 

Arrêté préfectoral complémentaire prescrivant les Meilleurs Techniques Disponibles (MTD) relatives aux activités de traitement de déchets SAUR Compostage-Manosque

> APC n° 2022-137-001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

Arrêté préfectoral complémentaire clôturant l'instruction de la révision de l’Étude de Dangers (EDD) et le porter à connaissance de modification des installations de la Société META Régénération

> APC n° 2022-094-003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

Arrêté préfectoral complémentaire portant modification de l'installation de stockage de déchets non dangereux au lieu-dit la Fito sur la commune de Manosque

> APC 2022-068-005 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

 

Arrêté complémentaire prescrivant la réhabilitation des anciens ateliers TRI et PER de l'usine ARKEMA situé à Château-Arnoux-Saint-Auban

> Arrêté complémentaire TRI ET PER - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

Arrêté complémentaire relatif à la mise en œuvre d'actions correctives en matière de rejets atmosphériques pour les installations de la Société Métaregenération

> APC n°2022-042-006 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Changement d'exploitant de l'autorisation d'exploiter une carrière alluvionnaire exploitée par la Société CMSE, sur la commune de Valensole au lieu-dit "Ile du Chat"

> AP changement exploitant carrière Ile du Chat - Valensole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Arrêté préfectoral n° 2021-182-001 portant prescriptions complémentaires pour la centrale d'enrobage à chaud, Eiffage Route Méditerranée - Alpes Sud Matériaux située ZACZone d'aménagement concerté du Prieuré sur la commune de Malijai

> APC Eiffage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> Annexe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

Arrêté préfectoral n° 2021-112-004 portant prescription de diagnostic de pollution à la société DVPO - commune de Malijai

> AP de prescription - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

Arrêté préfectoral n° 2021-098-013 portant prescription de diagnostic de pollution à la société Dany Auto - commune de Malijai

> AP de prescriptions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

Arrêté préfectoral du 12 avril 2021 autorisant l'exploitation de la carrière alluvionnaire au lieu dit "L'ile du Chat" sur le territoire de la commune de Valensole.

> AP autorisation exploiter - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,39 Mb

Arrêté préfectoral du 26 février 2021 prolongeant l'autorisation d'exploiter la carrière exploitée par la société Perasso Alpes située au lieu dit "Charmayon" sur le territoire de la commune de Mallefougasse-Augès

> 26 02 2021 - AP prlong auto Charmayon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Arrêté préfectoral du du 26 février 2021 prolongeant l'autorisation d'exploiter la carrière exploitée par la société Perasso Alpes située au lieu dit "Le grand Bois" sur le territoire de la commune de Montfort

> AP prolng auto les gds bois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Arrêté préfectoral complémentaire du 22 février 2021, fixant des prescriptions complémentaires à la Société ARKEMA pour l'exploitation de son site de Château-Arnoux-Saint-Auban

> AP de prescriptions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

 

Arrêté préfectoral complémentaire du 18 novembre 2020 prescrivant à la société ARKEMA France la mise en place de mesures de maîtrise des risques (MMR) sur l’atelier HCl anhydre de l’établissement de Château-Arnoux-Saint-Auban en remplacement des mesures prescrites par l’arrêté préfectoral complémentaire n°2015-281-008 du 8 octobre 2015

> APC atelier HCI Anhydre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

Arrêté préfectoral du 7 octobre 2020 relatif à l'extension et au renouvellement de l'autorisation d'exploiter la carrière au lieu-dit "Les Barmettes et Pont de Gay"  sur le territoire des communes de Braux et de Saint-Benoît exploitée par la société Colas Midi Méditerranée, Etablissement Cozzi.

> AP 07 10 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> annexes AP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,62 Mb

Arrêté complémentaire pour la carrière au lieu dit "Saint-Jacques" sur la commune de Méolans-Revel exploitée par Eiffage Route Méditerranée

Arrêté préfectoral du 16 mars 2020 portant sur le changement de bénéficiaire, la prolongation de la durée de l'autorisation d'exploiter et de la modification des distances limites et des zones de protection

> AP presciptions complémentaires - 16 03 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

Arrêté de prescriptions complémentaires, Société La SAUR site Durance compostage située à Manosque

> AP prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

Arrêté prescriptions spéciales pour la SAS Distillerie H&H Provence Verdon

> Arrêté de prescriptions spéciales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Arrêté préfectoral complémentaire relatif aux mesures d'urgence en cas d'épisode de pollution de l'air ambiant à imposer à la Société SANOFI CHIMIE à Sisteron

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Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires et mise à jour de la situation administrative de la Société Alpes Environnement sise à Peyruis

> AP prescriptions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires pour la Société Laboratoires M&L-L'Occitane en Provence (usine)

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Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires au titre de l'article L.181-14 du code de l'environnement concernant la construction d'une micro-centrale exploitant le débit de la surverse du coursier de décharge du Canal de Manosque

> AP prescriptions complémentaires micro-centrale Villeneuve - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,30 Mb

Arrêté préfectoral portant prescriptions spéciales pour la station service AVIA - Relais Napoléon à Castellane

> APC prescirptions spéciales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires pour le centre de tri de la Société Alpes Assainissement situé sur la commune de Manosque

> APC n° 2019-015-36 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

Arrêté préfectoral portant prescriptions spéciales pour la SAS CHAPUS à SAINTE-TULLE

> AP prescriptions spéciales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,26 Mb

Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires pour la carrière à ciel ouvert située au lieu-dit Ravin de Barissi à Peyroules

> APC 2019-317-013 du 13 novembre 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :