Liste des communes commençant par T

 

TARTONNE
THÈZE
THOARD
THORAME-BASSE
THORAME-HAUTE
THUILES (Les)
TURRIERS

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Blason_Tartonne

TARTONNE

   

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Blason_Theze

THÈZE

01/10/2020

Enquête publique concernant la demande d'autorisation environnementale et de servitudes d'utilité publique de l'ISDND de Ventavon (05).

http://www.hautes-alpes.gouv.fr/ventavon-installation-de-stockage-de-dechets-non-a8229.html

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

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Blason_Thoard

THOARD

   

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Blason_Thorame_Basse

THORAME-BASSE

24/12/2020 et 14/01/2021

Du 5 janvier au 5 février 2021 : enquête publique visant à la mise en conformité des captages de L'Ajasson, de La Combe, de Cordoeil et de La Fabrique.

A la suite d'une erreur matérielle dans la publication de l'avis public dans un des journaux, l'enquête publique est prolongée jusqu'au 12 février 2021 12h avec une permanence supplémentaire du commissaire enquêteur. 

> AP prolongation enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Prolongation enquête - Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Arrêté préfectoral et avis au public

> Arrêté préfectoral du 9 décembre 2020 portant ouverture de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Rapport et conclusion du commissaire enquêteur :

> rapport et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral n°2021-132-004 déclarant d'utilité publique le périmètre de captage de l'Ajasson

> AP n°2021-333-001 : modification de l'arrêté de déclaration d'utilité publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

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Blason_Thorame_Haute

THORAME-HAUTE

 

Changement d'exploitant de l'autorisation d'exploiter une carrière d'éboulis calcaire exploitée par la Société Alpes du Sud Matériaux (ASM) sur la commune de Thorame-Haute au lieu-dit "Chaudeirolles" et "Clos Roussin"

> AP changement d'exploitant - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

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Blason_inexistant

Les THUILES

Insertion de l'arrêté préfectoral et de l'avis au public le 23 juin 2021

Insertion du dossier le 21 juin 2021

Insertion rapport et conclusions du commissaire enquêteur le 27 août 2021

ENQUETE PUBLIQUE du 2 août 14 h au 20 août 2021 17 h

  Déclaration d’intérêt général concernant les travaux de reprofilage et de remodelage du ravin des Bruns

Résumé :

Le projet consiste à réduire les risques de débordement du lit au niveau du radier de franchissement du ravin en rive droite et dans la partie basse du cône de déjection, en amont de la route départementale 109 par :

- la modification du profil en travers du torrent afin de redonner au chenal d’écoulement une section compatible avec les écoulements attendus ;

- l’élimination de la végétation susceptible d’entraîner la formation d’embâcles dans le lit du torrent ;

- l’aménagement de l’amont du radier afin de canaliser les écoulements par la construction de deux enrochements secs.

Arrêté préfectoral d'ouverture :

> AP2021-172-014 du 21-06-2021 ravins des bruns les thuiles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

Avis au public :

> avis au public-EP-ravin-bruns-lesthuiles-2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

> rapport CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,82 Mb

> conclusions CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,70 Mb

 

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TURRIERS

   

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