Liste des communes commençant par P

 

> Arrêté préfectoral du 8 août 2022 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

 PALUD-SUR-VERDON (La)
PEIPIN
PEYROULES
PEYRUIS
PIÉGUT
PIERRERUE
PIERREVERT
PONTIS
PRADS-HAUTE-BLÉONE
PUIMICHEL
PUIMOISSON

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Blason_LaPaludSurVerdon

LA PALUD SUR VERDON

 

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Blason_Peipin

PEIPIN

 

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Blason_Peyroules

PEYROULES

   

 

31/10/2012

Carrière de dolomies

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

> Rapport de l'inspecteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

> Extrait de l'arrêté préfectoral n°2011-230 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

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Peyruis

PEYRUIS

Inséré le 25/07/2022

Projet d'extension du périmètre de l'association syndicale autorisée (ASA) des Iles de la Palun et des Iscles de la Durance

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique :

> Arrêté préfectoral n°2022-161-005 du 10 juin 2022 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,80 Mb

Avis au public :

> Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Notice explicative :

> Notice explicative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,51 Mb

Annexe - Carte du périmètre étendu envisagé :

> Carte du périmètre étendu de l'ASA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,06 Mb

Rapport du commissaire-enquêteur :

> Rapport du commissaire-enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,71 Mb

Conclusions du commissaire-enquêteur :

> Conclusions du commissaire-enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

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Blason_Piegut

PIEGUT

   

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Blason_Pierrerue

PIERRERUE

   

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Blason_Pierrevert

PIERREVERT

27/08/2020

Projet de modification n°2 du Plan de Prévention des Risques Incendie de Forêt

Cette modification a été prescrite par arrêté préfectoral n°2020-240-001 du 27 août 2020.

Dossier de projet de modification du Plan de prévention des risques d'incendie de forêt (PPRIF):

Arrêté préfectoral de prescription de la modification du PPRNPlan de prévention des risques naturels

> Arrêté préfectoral de prescription n° 2020-240-001 du 27 août 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Décision de l'autorité environnementale

> Décision du 31 mars 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

Note de présentation

> Note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,90 Mb

Cartographie règlementaire

> Carte de zonage règlementaire approuvée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

Cartographie modifié

> Projet de carte de zonage réglementaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,53 Mb

Règlement

> extrait du règlement de la zone B1 du PPRIF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

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Arrêté préfectoral n° CU-2016-93-04-02 portant décision après examen au cas par cas sur l'éligibilité à 'évaluation environnementale du PLUPlan local d'urbanisme de Pierrevert en application du chapitre IV du titre préliminaire du livre 1er de la partie réglementaire du code de l'urbanisme

> CU Pierrevert-2016-93-04-02_AP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

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Blason_Pontis

PONTIS

Insertion de l'arrêté d'ouverture et de l'avis au public le 1er septembre 2021

Insertion des conclusions du CE le 1er décembre 2021

OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE

du mardi 5 octobre 9 h au jeudi 28 octobre 2021 16 h inclus.

Le public est informé qu’il sera procédé, en exécution de l’arrêté préfectoral n° 2021-242–012 du 30 août 2021 sur le territoire de la commune de Pontis à une enquête publique unique préalable à :

- la déclaration d’utilité publique des travaux de prélèvement et de dérivation des eaux ;

- l’instauration des périmètres de protection sur la commune de Pontis ;

- l’autorisation d’utiliser de l’eau pour la production et la distribution destinée à la consommation humaine ;

- la déclaration de cessibilité des immeubles nécessaires à l’opération.

Arrêté préfectoral d'ouverture :

> AP 2021-242-012 30 août 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

Avis au public :

> Avis au public-pontis-captages - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

 

 Conclusions et avis motivé du commissaire-enquêteur :

> Conclusions et avis CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,64 Mb

Arrêtés préfectoraux de déclaration d'utilité publique et d'autorisation de prélèvement en eau :

> Arrêté préfectoral relatif à la source de l'Adroit - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,60 Mb

> Arrêté préfectoral relatif à la source fontaine du Seigneur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,95 Mb

> Arrêté préfectoral relatif à la source de l'Olive - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,47 Mb

> Arrêté préfectoral relatif à la source de Sandinière Bas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,50 Mb

> Arrêté préfectoral relatif à la source de Sandinière Haut - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,58 Mb

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Blason_Prads

PRADS-HAUTE-BLÉONE

   

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Blason_Puimichel

PUIMICHEL

 

OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE

concernant le périmètre de protection des sources de Laga

du 3 octobre 2022 à 9 h au 24 octobre 2022 à 17h.

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique :

> Arrêté d'ouverture d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

Avis au public :

> Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Décision de nomination d'un commissaire-enquêteur :

> Décision du tribunal administratif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Dossier d'enquête publique :

> Dossier d'enquête partie 1/4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,05 Mb

> Dossier d'enquête partie 2/4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,47 Mb

> Dossier d'enquête partie 3/4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,45 Mb

> Dossier d'enquête partie 4/4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,97 Mb

Plan du périmètre de protection envisagé :

> Plan parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

Avis des services :

> Avis de l'ONFOffice national des forêts - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Avis de la DDT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Avis de la chambre d'agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

Délibération de la communauté d'agglomération Durance-Luberon-Verdon :

> Délibération du 28 mai 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur :

> Rapport du commissaire-enquêteur et ses annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,76 Mb

> Conclusions du commissaire-enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

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Blason_Puimoisson

PUIMOISSON

   

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