Liste des communes commençant par E

 

ENCHASTRAYES
ENTRAGES
ENTREPIERRES
ENTREVAUX
ENTREVENNES
ESCALE (L')
ESPARRON-DE-VERDON
ESTOUBLON

Blason_enchastrayes

ENCHASTRAYES

   

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Blason_Entrages

ENTRAGES

   

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Blason_Entrepierres

ENTREPIERRES

   

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Blason_Entrevaux

ENTREVAUX

22/03/17

 Demande de la SAS CARJOMEL d'exploiter une station service Intermarché située Z.A le Brec

> Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2017-076-003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Arrêté préfecotral intégral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

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Blason_Entrevennes

ENTREVENNES

   

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Blason_L_Escale

ESCALE (L')

Insertion de l'arrêté et de l'avis au public le 6 septembre 2021

Insertion du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur le 24-11-21

Enquête publique concernant la déclaration d’intérêt général et l’autorisation environnementale relatives au programme pluriannuel de restauration et d’entretien des boisements rivulaires et des bassins versants du Rancure et des ravins de Volonne et de l’Escale (Hors Vançon) 2021-2026 sur le territoire de 10 communes

du lundi 11 octobre 2021 9 h au vendredi 29 octobre 2021 à 16 h

Résumé : Le projet est un programme pluriannuel de restauration et d’entretien des boisements rivulaires des bassins versants du Rancure et des ravins de Volonne et de l’Escale situés sur les communes de Bras d’Asse, Entrevennes, Le Castellet, Oraison, Les Mées, Puimichel, Saint-Jeannet, Saint-Julien-d’Asse pour le bassin du Rancure, L’Escale et Volonne. L’objectif global est de favoriser un état dynamique permettant de maintenir et de redonner aux différentes rivières concernées et à leurs milieux connexes, une richesse écologique, piscicole et paysagère tout en assurant, dans le même temps, une amélioration ou une pérennisation de leur fonctionnement hydraulique en vue de sécuriser les biens et les personnes par :

- la prévention et la diminution des risques d’inondation et d’érosion en favorisant le retour à un fonctionnement plus naturel de l’hydrosystème ;

- le maintien et la restauration des potentialités écologiques des cours d’eau et notamment des ripisylves et des annexes de la rivière.

Des travaux de gestion de la végétation rivulaire, de gestion sélective des embâcles et de remobilisation des sédiments pour accompagner la dynamique alluviale permettront de remplir cet objectif.

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

> rapport CE DIG val de rancure ravins l'escale et volonne signé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,19 Mb

> conclusions CE DIG val de rancure ravins de l'escale et volonne signées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Arrêté préfectoral d'ouverture :

> AP 2021-245-002 du 2 septembre 021 dig rancure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

 Avis au public :

> avis au public-EP-rancure-ravins -escale-volonne-smab-2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

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blason ESPARRON

ESPARRON-DE-VERDON

Insertion le 02/11/2022

ENQUETE PUBLIQUE DU 21 novembre 2022 à 9 h au 7 décembre 2022 à 12 h

Enquêtes publiques conjointes relatives à l'aménagement du chemin de l'hubac des deffends, comportant une enquête publique préalable à une déclaration d'utilité publique et une enquête parcellaire.

Le projet comporte la création d'une aire de retournement, une amélioration de la sécurité, l'installation de matériel de défense contre les incendies.

Décision du tribunal administratif de nommer un commissaire-enquêteur :

> Décision du tribunal administratif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Arrêté d'ouverture d'enquête publique :

> Arrêté préfectoral n°2022-306-001 du 2 novembre 2022 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

Avis au public :

> Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Dossier d'enquête publique préalable à une déclaration d'utilité publique :

> Sommaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

> Notice explicative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,74 Mb

> Plan de situation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,62 Mb

> Plan général des travaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,02 Mb

> Plan général des travaux - détail - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,31 Mb

> Caractéristiques principales des ouvrages - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

> Appréciation sommaire des dépenses - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

Dossier relatif à l'enquête parcellaire :

> Sommaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

> Plan parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Etat parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

Attestations relatives aux échanges et ventes de parcelles :

> Parcelle B 1096 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

> Vente de parcelle B 523 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Vente de parcelle E 1518 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

> Vente de parcelle E1510-1512 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

> Vente de parcelles E1514-1516 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

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Blason_Estoublon

ESTOUBLON

Insertion de l'avis le 1er juin 2021

ENQUETE PUBLIQUE du lundi 5 juillet 8 h au vendredi 6 août 2021 12 h

préalable à la déclaration d’intérêt général et à l’autorisation environnementale pour le programme pluriannuel de restauration et d’entretien des boisements rivulaires, des lits de l’Asse et de ses affluents 2021-2026 sur le territoire de 29 communes

Résumé : L’objectif global est de favoriser un état dynamique permettant de maintenir et de redonner aux différentes rivières concernées et à leurs milieux connexes, une richesse écologique, piscicole et paysagère tout en assurant, dans le même temps, une amélioration ou une pérennisation de leur fonctionnement hydraulique en vue de sécuriser les biens et les personnes situés sur les communes de Barrème, Beynes, Blieux, Bras d’Asse, Brunet, Castellane, Châteauredon, Chaudon-Norante, Clumanc, Entrages, Entrevennes, Estoublon, La Palud-sur-Verdon, Lambruisse, Le Castellet, Majastres, Mézel, Moriez, Moustiers-Sainte-Marie, Oraison, Saint-André-les-Alpes, Saint-Jacques, Saint-Jeannet, Saint-Julien d’Asse, Saint-Jurs, Saint-Lions, Senez, Tartonne, Valensole.

Organisation de l'enquête sur plusieurs communes :

- La commune de Barème est siège de l'enquête publique  : la mairie dispose du dossier sur support papier et du registre d'enquête mis à disposition du public ;

- La commune d'Estoublon dispose en sa mairie du dossier sur support papier et d'un registre d'enquête mis à disposition du public.

- les autres mairies,  concernées par le projet et figurant dans la liste ci-dessus, disposent uniquement des fichiers dématérialisés de l'enquête.

L'intégralité du dossier d'enquête et les conditions de recueil des observations du public sont consultables dans la rubrique de la commune de Barrème grâce au lien suivant :

https://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques-Autorisations-et-Avis/Listes-des-communes-par-ordre-alphabetique/Liste-des-communes-commencant-par-B

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