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Listes des communes par ordre alphabétique

Liste des communes commençant par V

Mise à jour le 29/06/2022

♦ VACHÈRES
♦ VALAVOIRE
♦ VALBELLE
♦ VAL D'ORONAYE
♦ VAL-de-CHALVAGNE
♦ VALENSOLE
♦ VALERNES
♦ VAUMEILH
♦ VENTEROL
♦ VERDACHES
♦ VERGONS
♦ VERNET (Le)
♦ VILLARS-COLMARS
♦ VILLEMUS
♦ VILLENEUVE
♦ VOLONNE
♦ VOLX

	VACHÈRES

	VALAVOIRE

	VALBELLE

	VAL D'ORONAYE

	VAL-DE-CHALVAGNE

	VALENSOLE

Publié le 10/02/2021	Enquête publique du lundi 1er mars 2021 au jeudi 1er avril 2021 inclus CSDU 04 - Valensole - la demande d’autorisation environnementale relative à l’évolution et l'optimisation des conditions d'exploitation de l’installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) déposée par le CSDU 04 de Valensole – Vallon des Serraires, - la demande d’institution de servitudes d’utilité publique autour de ce site Arrêté d’ouverture d’enquête publique > Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF - 0,67 Mb Avis au public > Avis au public - format : PDF - 0,11 Mb Résumé non technique > Résumé non technique - format : PDF - 3,56 Mb Intégralité du dossier & registre d’enquête dématérialisé à https://www.registre-dematerialise.fr/2150 Un registre dématérialisé a été mis en place par la société pour la consultation du dossier et le dépôt d’observations par le public. Ce registre sera accessible à compter du jour de l’ouverture de l’enquête soit à compter du lundi 1er mars 2021 en cliquant sur le lien suivant : https://registre-dematerialise.fr/2150 Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur suite à l'enquête publique : - Sur la demande d'autorisation environnementale relative à l'évolution et l'optimisation des conditions d’exploitation de l'installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) déposée par le CSDU 04 de Valensole - Vallon des Serraires, > rapport du commissaire-enquêteur - format : PDF - 5,92 Mb > conclusions - format : PDF - 0,69 Mb - sur la demande d’institution de servitudes d’utilité publique autour de ce site, > rapport Servitudes - format : PDF - 2,96 Mb > conclusions servitudes - format : PDF - 0,66 Mb Annexes > sommaire des annexes - format : PDF - 0,03 Mb > Arrêté préfectoral - format : PDF - 0,67 Mb > Avis d'enquête - format : PDF - 0,11 Mb > Désignation du Commissaire-enquêteur - format : PDF - 0,33 Mb Parution dans la presse > La Provence - format : PDF - 0,43 Mb > La Provence - 2ème parution - format : PDF - 0,50 Mb > HPI - format : PDF - 0,20 Mb > HPI - 2ème parution - format : PDF - 0,27 Mb Certificats d'affichage > Valensole - format : PDF - 0,47 Mb > Manosque - format : PDF - 0,56 Mb > Gréoux-les-Bains - format : PDF - 0,22 Mb > Volx - format : PDF - 0,29 Mb Autres annexes : > PV de synthèse - format : PDF - 4,60 Mb > Réponse du pétitionnaire - format : PDF - 0,94 Mb > Avis MRAE - format : PDF - 0,59 Mb > Réponse à la MRAE - format : PDF - 1,86 Mb > Avis DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF - 0,68 Mb > Réponse à la DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF - 0,64 Mb > Avis DDT - format : PDF - 0,13 Mb > Avis du SDISService départemental d'incendie et de secours - format : PDF - 0,10 Mb Arrêté de prorogation du délai de la phase de décision pour la demande d'autorisation environnementale et pour la demande d'institution de servitudes d'utilité publique autour du site du CSDU 04 > Arrêté de prorogation - format : PDF - 0,16 Mb Arrêté préfectoral portant servitude d'utilité publique autour de l’installation de Stockage de Déchets Non Dangereux du Valon des Serraires sur la commune de Valensole > AP SUP - format : PDF - 0,23 Mb Arrêté préfectoral portant servitudes d'utilité publique autour de l'Installtion de Stockage de Déchets Non Dangereux du Vallon des Serraires sur la commune de Valensole > AP autoristion CSDU - format : PDF - 5,38 Mb .
	Changement d'exploitant de l'autorisation d'exploiter une carrière alluvionnaire exploitée par la Société CMSE, sur la commune de Valensole au lieu-dit "Ile du Chat" > AP changement exploitant carrière Ile du Chat - Valensole - format : PDF - 0,16 Mb
	Changement d'exploitant de l'autorisation d'exploiter une carrière de poudingues exploitée par la Société CMSE, sur la commune de Valensole au lieu-dit "Clarency" > AP changement exploitant carrière "Clarency" - format : PDF - 0,44 Mb
	Enquête publique du mercredi 1er juillet au vendredi 31 juillet 2020 inclus Demande d'autorisation d'exploiter la carrière de matériaux alluvionnaires et d'installer un centre de stockage de matériaux inertes au lieu-dit "l'île du chat" Organisation de l'enquête sur plusieurs communes : Les permanences du commissaires enquêteurs auront lieu à Valensole, un dossier d'enquête publique et un registre sont disponibles en mairies de Manosque, Gréoux-les-Bains et Sainte-Tulle > Arrêté préfectoral du 3 juin 2020 portant ouverture d'enquête publique - format : PDF - 0,44 Mb > Arrêté préfectoral modificatif du 24 juin 2020 - format : PDF - 0,12 Mb > Avis d'enquête publique - format : PDF - 0,56 Mb Rapport et conclusions du commissaire enquêteur : > rapport - format : PDF - 26,22 Mb > conclusions - format : PDF - 0,15 Mb
	MODIFICATION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES (PPRN) La présente modification n'a pas valeur d'enquête public au sens de l'article R562-8 du code de l'environnement. En application des articles R562-10-1 et 2 du code de l'environnement, le dossier de modification du PPRN ainsi qu'un registre d'observations sont mis à disposition du public à la mairie de Valensole pour une durée d'un mois du 3 juin au 5 juillet juillet 2019 aux heures d'ouverture des bureaux: du lundi au jeudi de 8h00 à 12h00 et de 15h00 à 17h00, le vendredi de 8h00 à 12h00 et de 15h00 à 16h30. Dossier de modification du PPRN: La modification est prescrite par arrêté n°2019-129-009 du 09 mai 2019. > arrêté préfectoral n°2019-129-009 - format : PDF - 0,63 Mb > décision de l'autorité environnementale - format : PDF - 0,10 Mb > dossier de présentation de la modification du PPRNPlan de prévention des risques naturels - format : PDF - 1,97 Mb ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE REVISION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES (PPRN) L'enquête publique s'est achevée le lundi 2 juillet 2018 à 17h. > Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,24 Mb > Annexes du rapport - format : PDF - 6,46 Mb > Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,14 Mb Le projet de révision du PPRNPlan de prévention des risques naturels est divisé en deux parties : les risques d'inondations, de mouvements de terrain et de retrait-gonflement des argiles le risque incendies de forêt RISQUES INONDATIONS, MOUVEMENTS DE TERRAIN, RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES Un rappel de la règlementation nationale sur le risque sismique figure en pages 11 à 14 du règlement. > Note de présentation - format : PDF - 3,25 Mb > Plan général d'assemblage des cartes au 25000e - format : PDF - 3,33 Mb > Carte de localisation des phénomènes naturels au 25000e - format : PDF - 3,50 Mb > Carte des aléas au 10000e, feuille 1 - format : PDF - 1,97 Mb > Carte des aléas au 10000e, feuille 2 - format : PDF - 1,99 Mb > Carte des aléas au 10000e, feuille 3 - format : PDF - 1,95 Mb > Carte des aléas au 10000e, feuille 4 - format : PDF - 2,34 Mb > Carte des aléas au 10000e, feuille 5 - format : PDF - 2,34 Mb > Carte des aléas au 5000e, feuille A1 - format : PDF - 1,34 Mb > Carte des aléas au 5000e, feuille A2 - format : PDF - 1,01 Mb > Carte des aléas au 5000e, feuille A3 - format : PDF - 1,71 Mb > Carte des aléas au 5000e, feuille A4 - format : PDF - 1,35 Mb > Carte des aléas au 5000e, feuille A5 - format : PDF - 1,65 Mb > Carte des aléas au 5000e, feuille B1 - format : PDF - 1,19 Mb > Carte des aléas au 5000e, feuille C1 - format : PDF - 1,07 Mb > Carte des aléas au 5000e, feuille C2 - format : PDF - 1,34 Mb > Carte des aléas au 5000e, feuille D1 - format : PDF - 1,20 Mb > Carte des aléas au 5000e, feuille D2 - format : PDF - 1,04 Mb > Carte des aléas au 5000e, feuille D3 - format : PDF - 1,03 Mb > Carte des aléas au 5000e, feuille D4 - format : PDF - 1,12 Mb > Carte des enjeux au 10000e, feuille 1 - format : PDF - 6,09 Mb > Carte des enjeux au 10000e, feuille 2 - format : PDF - 5,98 Mb > Carte des enjeux au 10000e, feuille 3 - format : PDF - 5,92 Mb > Carte des enjeux au 10000e, feuille 4 - format : PDF - 6,35 Mb > Carte des enjeux au 10000e, feuille 5 - format : PDF - 6,27 Mb > Carte des enjeux au 5000e (centre urbain) - format : PDF - 1,65 Mb > Carte zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 10000e, feuille 1 - format : PDF - 1,23 Mb > Carte zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 10000e, feuille 2 - format : PDF - 1,24 Mb > Carte zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 10000e, feuille 3 - format : PDF - 1,14 Mb > Carte zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 10000e, feuille 4 - format : PDF - 1,41 Mb > Carte zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 10000e, feuille 5 - format : PDF - 1,45 Mb > Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 10000e, feuille 1 - format : PDF - 1,87 Mb > Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 10000e, feuille 2 - format : PDF - 1,67 Mb > Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 10000e, feuille 3 - format : PDF - 1,72 Mb > Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 10000e, feuille 4 - format : PDF - 2,24 Mb > Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 10000e, feuille 5 - format : PDF - 2,11 Mb > Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille A1 - format : PDF - 1,06 Mb > Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille A2 - format : PDF - 0,91 Mb > Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille A3 - format : PDF - 1,60 Mb > Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille A4 - format : PDF - 1,18 Mb > Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille A5 - format : PDF - 1,57 Mb > Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille B1 - format : PDF - 1,12 Mb > Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille C1 - format : PDF - 0,91 Mb > Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille C2 - format : PDF - 1,17 Mb > Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille D1 - format : PDF - 1,05 Mb > Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille D2 - format : PDF - 0,93 Mb > Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille D3 - format : PDF - 0,94 Mb > Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille D4 - format : PDF - 1,02 Mb RISQUE INCENDIES DE FORET > Rapport de présentation - format : PDF - 5,33 Mb > Carte de l'aléa incendies de forêt au 15000e (annexe 1 du rapport) - format : PDF - 13,77 Mb > Carte des enjeux au 45000e (annexe 2 du rapport) - format : PDF - 3,80 Mb > Carte des moyens de défense au 45000e (annexe 3 du rapport) - format : PDF - 6,72 Mb > Règlement - format : PDF - 2,00 Mb > Carte des travaux obligatoires au 10000e (annexe 6 du règlement) - format : PDF - 4,18 Mb > Carte du zonage règlementaire au 15000e (annexe 7 du règlement) - format : PDF - 1,57 Mb > Carte du zonage règlementaire au 5000e (annexe 7bis du règlement) - format : PDF - 0,68 Mb PIECES COMPLEMENTAIRES > Avis du Conseil municipal de Valensole - format : PDF - 1,05 Mb > Avis de la Chambre d'agriculture - format : PDF - 0,09 Mb > Avis du Service départemental d'incendie et de secours (SDISService départemental d'incendie et de secours) - format : PDF - 0,06 Mb > Avis du Département des Alpes de Haute-Provence - format : PDF - 0,12 Mb > Avis d'enquête publique paru le 4 mai 2018 dans Haute-Provence Info - format : PDF - 0,69 Mb > Avis d'enquête publique paru le 8 mai 2018 dans La Provence - format : PDF - 0,53 Mb > Avis d'enquête publique paru le 29 mai 2018 dans La Provence - format : PDF - 0,34 Mb > Avis d'enquête publique paru le 1er juin 2018 dans Haute-Provence Info - format : PDF - 0,43 Mb

	VALERNES

VERDACHES

Mis en ligne le 29/09/2020

et le 17/11 pour le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur

Du 30 septembre au 2 novembre 2020 inclus : enquête publique pour la mise en conformité du captage de La Serre

> Arrêté préfectoral du 21/08/2020 portant ouverture de l'enquête publique - format : PDF - 0,38 Mb

> Avis au public - format : PDF - 0,54 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

> 1 Rapport EP - Copie - format : PDF - 9,31 Mb

> 2Conclusions&Avis DUP Parcellaire - Copie - format : PDF - 0,24 Mb

VILLARS-COLMARS

Dossier mis en ligne le 13/10/2021

Enquête publique du Vendredi 15 octobre 2021 au lundi 15 novembre 2021 inclus

Scierie du Melezin - Villars-Colmars

Demande d’autorisation environnementale relative à la régularisation de la plateforme de travail et de traitement du bois exploitée par la SCOP Scierie du Melezin

sise sur la commune de Villars-Colmars

Arrêté d’ouverture d’enquête publique

> Arrêté douverture publique - scierie du Melezin - format : PDF - 0,59 Mb

Avis au public

> Avis au public - format : PDF - 0,10 Mb

Dossier d'enquête

> Pièces constitutives du Dossier - format : PDF - 0,12 Mb

> Document 0 - format : PDF - 2,42 Mb

> Docuement 1 : PJ n°1 : Plan au 1/25 000 ème - format : PDF - 21,05 Mb

> Document 2 : PJ n°3 : Justificatifs de maîtrise foncière - format : PDF - 3,36 Mb

> Document 3 : PJ n°5 : Etude d'incidence - format : PDF - 14,70 Mb

> Document 3.1 : PJ n°5.1 : Résumé non technique - format : PDF - 4,52 Mb

> Document 3.2 : PJ n°5.2 : mentions des textes - format : PDF - 0,87 Mb

> Document 4 : PJ n° 6 : Décision cas par cas - format : PDF - 0,49 Mb

> Document 5 : PJ n°7 : Note de présentation non technique - format : PDF - 1,15 Mb

> Docuement 6 : PJ n°46 : Description technique du projet - format : PDF - 2,23 Mb

> Document 7 : PJ n°47 : Capacites techniques et financières - format : PDF - 0,76 Mb

> Document 8 : Pj n°48 : Plan d'ensemble - format : PDF - 0,87 Mb

> Document 9 : PJ n°49 : Etude de dangers - format : PDF - 1,47 Mb

> Document 10 : PJ n°60 : Garanties Financières - format : PDF - 0,72 Mb

> Document 11 : PJ n° 61 : Etat de pollution des sols - format : PDF - 1,97 Mb

> Document 12 : Mémoire en réponse - format : PDF - 19,15 Mb

> Document 13 : Mesures de bruits environnemental - format : PDF - 4,74 Mb

> Document 14 : Mesures de poussières environnementales - format : PDF - 1,74 Mb

Rapport et conclusions du Commissaire-enquêteur

> Rapport du commissaire-enquêteur - format : PDF - 11,16 Mb

> Conclusions du commissaire-enquêteur - format : PDF - 5,19 Mb

> Annexes au rapport - format : PDF - 13,41 Mb

Arrêté d'autorisation

> AP n° 2022-173-178 du 22 juin 2022 - format : PDF - 1,87 Mb

	VILLEMUS

VILLENEUVE

Février 2018

ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE REVISION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES (PPRN)

L'enquête publique de la révision du PPRN de Villeneuve s'est terminée le 30 mars 2018

Pour des raisons de rapidité d'ouverture des documents, il est conseillé de les télécharger pour les enregistrer sur votre ordinateur plutôt que les ouvrir en ligne.

> Arrêté préfectoral n° 2018-029-006 du 29 janvier 2018 portant ouverture de l'enquête publique - format : PDF - 0,48 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF - 0,08 Mb

Le projet de la révision du PPRN est divisé en 2 volets, un concernant les risques d'inondations, de mouvements de terrain et de retrait-gonflement des argiles, l'autre concernant le risque incendies de forêt.

RISQUES INONDATIONS, MOUVEMENTS DE TERRAIN, RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES

Un rappel de la règlementation nationale sur le risque sismique figure en pages 16 à 19 du règlement inondations et mouvements de terrain.

> Note de présentation - format : PDF - 12,91 Mb

> Carte hydrogéomorphologique au 10000e - format : PDF - 10,49 Mb

> Carte informative des mouvements de terrain au 10000e - format : PDF - 11,30 Mb

> Carte des enjeux au 10000e - format : PDF - 10,16 Mb

> Carte des aléas inondations et mouvements de terrain au 10000e - format : PDF - 10,52 Mb

> Carte de l'aléa retrait-gonflement des argiles au 10000e - format : PDF - 9,44 Mb

> Carte du zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 10000e - format : PDF - 3,80 Mb

> Carte du zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e - format : PDF - 7,97 Mb

> Carte du zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 2500e - format : PDF - 5,91 Mb

> Carte du zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 10000e - format : PDF - 2,71 Mb

> Carte du zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 5000e - format : PDF - 4,17 Mb

> Règlement des risques inondations et mouvements de terrain - format : PDF - 1,18 Mb

> Règlement du risque retrait-gonflement des argiles - format : PDF - 0,40 Mb

RISQUE INCENDIES DE FORET

> Rapport de présentation - format : PDF - 6,07 Mb

> Carte de l'aléa incendies de forêt au 13000e (annexe 1 du rapport) - format : PDF - 6,39 Mb

> Carte des enjeux au 25000e (annexe 2 du rapport) - format : PDF - 1,87 Mb

> Carte des moyens de défense au 25000e (annexe 3 du rapport) - format : PDF - 1,69 Mb

> Règlement du risque incendies de forêt - format : PDF - 2,12 Mb

> Carte du zonage règlementaire du risque incendies de forêt aux 5000e et 10000e (annexe 6 du règlement) - format : PDF - 1,25 Mb

	VOLONNE

	VOLX

Les services de l'État
dans les Alpes-de-Haute-Provence

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Liste des communes commençant par V

VACHÈRES

VALAVOIRE

VALBELLE

VAL D'ORONAYE

VAL-DE-CHALVAGNE

VALENSOLE

Enquête publique du lundi 1er mars 2021 au jeudi 1er avril 2021 inclus

CSDU 04 - Valensole

- la demande d’autorisation environnementale relative à l’évolution et l'optimisation des conditions d'exploitation de l’installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) déposée par le CSDU 04 de Valensole – Vallon des Serraires,

- la demande d’institution de servitudes d’utilité publique autour de ce site

Enquête publique du mercredi 1er juillet au vendredi 31 juillet 2020 inclus

MODIFICATION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES (PPRN)

La modification est prescrite par arrêté n°2019-129-009 du 09 mai 2019.

ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE REVISION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES (PPRN)

RISQUES INONDATIONS, MOUVEMENTS DE TERRAIN, RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES

RISQUE INCENDIES DE FORET

PIECES COMPLEMENTAIRES

VALERNES

VERDACHES

VILLARS-COLMARS

Enquête publique du Vendredi 15 octobre 2021 au lundi 15 novembre 2021 inclus

Scierie du Melezin - Villars-Colmars

Demande d’autorisation environnementale relative à la régularisation de la plateforme de travail et de traitement du bois exploitée par la SCOP Scierie du Melezin

sise sur la commune de Villars-Colmars

VILLEMUS

VILLENEUVE

ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE REVISION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES (PPRN)

RISQUES INONDATIONS, MOUVEMENTS DE TERRAIN, RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES

RISQUE INCENDIES DE FORET

VOLONNE

VOLX