Liste des communes commençant par T / Listes des communes par ordre alphabétique / Enquêtes publiques, Autorisations et Avis / Publications / Accueil - Les services de l'État dans les Alpes-de-Haute-Provence

Listes des communes par ordre alphabétique

Liste des communes commençant par T

Mise à jour le 04/03/2021

♦ TARTONNE
♦ THÈZE
♦ THOARD
♦ THORAME-BASSE
♦ THORAME-HAUTE
♦ THUILES (Les)
♦ TURRIERS

	TARTONNE

THÈZE

01/10/2020

Enquête publique concernant la demande d'autorisation environnementale et de servitudes d'utilité publique de l'ISDND de Ventavon (05).

http://www.hautes-alpes.gouv.fr/ventavon-installation-de-stockage-de-dechets-non-a8229.html

> Avis d'enquête - format : PDF - 0,07 Mb

	THOARD

THORAME-BASSE

24/12/2020 et 14/01/2021

Du 5 janvier au 5 février 2021 : enquête publique visant à la mise en conformité des captages de L'Ajasson, de La Combe, de Cordoeil et de La Fabrique.

A la suite d'une erreur matérielle dans la publication de l'avis public dans un des journaux, l'enquête publique est prolongée jusqu'au 12 février 2021 12h avec une permanence supplémentaire du commissaire enquêteur.

> AP prolongation enquête - format : PDF - 0,12 Mb

> Prolongation enquête - Avis au public - format : PDF - 0,06 Mb

Dossier d'enquête publique :

> PARTIE0-données générales - format : PDF - 1,64 Mb

> PARTIE1-DUP -ap-rq - format : PDF - 7,65 Mb

> PARTIE2-ETAT PARCELLAIRE_ap-rq - format : PDF - 1,26 Mb

> PARTIE3-AUTO ENVIRONNEMENTALE-ap-rq - format : PDF - 13,06 Mb

> PARTIE4-ANNEXES - format : PDF - 27,35 Mb

> Annexes Ajasson - format : PDF - 3,02 Mb

> Annexes Combe - format : PDF - 3,84 Mb

> Annexes Cordeil + Fabrique - format : PDF - 5,79 Mb

Arrêté préfectoral et avis au public

> Arrêté préfectoral du 9 décembre 2020 portant ouverture de l'enquête publique - format : PDF - 0,36 Mb

> Avis au public - format : PDF - 0,06 Mb

Les observations :

> observation ONFOffice national des forêts - format : PDF - 0,05 Mb

> ONFOffice national des forêts - Zone_exploitee - format : PDF - 1,10 Mb

> ONFOffice national des forêts - Zone_paturee - format : PDF - 1,09 Mb

> ONFOffice national des forêts - Courrier_EnqPub_Thorame-Basse - format : PDF - 0,62 Mb

Rapport et conclusion du commissaire enquêteur :

> rapport et conclusions - format : PDF - 0,41 Mb

THORAME-HAUTE

19/03/2014

Demande de renouvellement de la carrière au titre des ICPE, aux lieux-dits "Ravin des Eichalets" - "Chauderolles" - "Clos Roussin".

> 2014_02_13_Avis Autorité environnemental - format : PDF - 0,39 Mb

> 2013_12_03_Rapport_inspection - format : PDF - 0,17 Mb

> 2013_06_Page de garde - format : PDF - 2,12 Mb

> 2013_06_Demande - format : PDF - 6,77 Mb

> 2013_06_Résumé non technique - format : PDF - 9,82 Mb

> 2013_06_Pièce 3 - Chapitre 1 - format : PDF - 7,22 Mb

> 2013_06_Pièce 3 - Chapitre 2 - format : PDF - 13,20 Mb

> 2013_06_Pièce 3 - Chapitre 3 - format : PDF - 8,15 Mb

> 2013_06_Pièce 3 - Chapitre 4 - format : PDF - 0,09 Mb

> 2013_06_Pièce 3 - Chapitre 5 - format : PDF - 0,14 Mb

> 2013_06_Pièce 3 - Chapitre 6 - format : PDF - 1,28 Mb

> 2013_06_Pièce 3 - Chapitre 7 - format : PDF - 1,22 Mb

> 2013_06_Pièce 3 - Chapitre 8 - format : PDF - 0,14 Mb

> 2013_06_Pièce 3 - Chapitre 9 - format : PDF - 6,23 Mb

> 2013_06_Pièce 3 - Présentation Etude d'impact - format : PDF - 0,04 Mb

> 2013_06_Pièce 4 - Garanties Financières - format : PDF - 2,94 Mb

> 2013_06_Pièce 5 - Etude des Dangers - format : PDF - 1,29 Mb

> 2013_06_Pièce 6 - Hygiène sécurité - format : PDF - 0,15 Mb

> 2013_06_Pièce 7 Etudes Techniques - format : PDF - 29,90 Mb

> 2013_06_Pièce 8 - Plans Hors Texte - format : PDF - 9,56 Mb

	Les THUILES

TURRIERS

10/08/2018

Du 17 septembre au 12 octobre 2018 : Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique des travaux réalisés en vue de la dérivation des eaux souterraines pour la consommation humaine à partir des sources du Désert, de la Tuff et des Rouyères, à la délimitation des périmètres de protection immédiate et rapprochée, à la cessibilité des terrains et à l'institution des servitudes.

Dossier de l'enquête :

> 2016 222V0639 Turriers Source Rouyeres - format : PDF - 0,51 Mb

> 2016 222V0678 Turriers Source Desert - format : PDF - 0,67 Mb

> 2016 222V0679 Turriers Source Tuffs - format : PDF - 0,57 Mb

> 1.3.1 - Rapport du 25 juin 2012 - format : PDF - 15,73 Mb

> 1.3.2 - Avenant au rapport définitif - format : PDF - 9,32 Mb

> 1- 4 Liste et surfaces des parcelles touchées par les périmètres - format : PDF - 0,21 Mb

> 1-5 Liste des servitudes à constituer - format : PDF - 0,20 Mb

> 1-6 Analyses réglementaires - format : PDF - 17,34 Mb

> 1-7 Inventaire des protections réglementaires - format : PDF - 0,12 Mb

> Formulaire Simplifié Natura 2000_TURRIERS - format : PDF - 2,75 Mb

> 2. Notice Explicative DUP - format : PDF - 2,83 Mb

> 3. Estimation sommaire des dépenses Turriers - format : PDF - 0,21 Mb

> 4-1 Plan de situation - format : PDF - 0,45 Mb

> 4-2 Synoptique AEP - format : PDF - 2,79 Mb

> 4.3.1 Source du Desert - format : PDF - 0,16 Mb

> 4.3.2 Source des Rouyères - format : PDF - 0,15 Mb

> 4.3.3 Source des Tuffs - format : PDF - 0,15 Mb

> 4.4 Plan occupation des sols - format : PDF - 0,22 Mb

> 4.5.1 Plan de masse du regard de mélange - format : PDF - 0,14 Mb

> 4.5.2 Vue en coupe du regard de mélange - format : PDF - 0,14 Mb

> 4.5.3 Plan de masse du regard de réunion - format : PDF - 0,14 Mb

> 4.5.4 Vue en coupe du regard de réunion - format : PDF - 0,17 Mb

> D - Etat parcellaire - format : PDF - 0,12 Mb

> Plan de la servitude d'accès à la source du Désert - format : PDF - 1,34 Mb

> 1.2 Plan de la Servitude - Aco d'Arbier - format : PDF - 0,39 Mb

> 1.3 Plan de la Servitude - Le timant - format : PDF - 0,40 Mb

> 1.4 Plan de la Servitude - La source des Rouyeres - format : PDF - 1,78 Mb

> 1.1 Plan de la servitude - La source du Désert - format : PDF - 1,34 Mb

> 1.2 Plan de la Servitude - Aco d'Arbier - format : PDF - 0,39 Mb

> 1.3 Plan de la Servitude - Le timant - format : PDF - 0,40 Mb

> 1.4 Plan de la Servitude - La source des Rouyeres - format : PDF - 1,78 Mb

> Etat parcellaire individuel - Servitudes de passage - format : PDF - 0,09 Mb

> Liste et surface des parcelles touchées par les servitudes - format : PDF - 0,03 Mb

> Notice explicative - Servitudes de passage - format : PDF - 1,23 Mb

> Addendum - format : PDF - 1,16 Mb

> D - Etat parcellaire - format : PDF - 0,12 Mb

> avis favorable DDT - format : PDF - 0,33 Mb

Arrêté préfectoral portant ouverture de l'enquête publique et avis au public

> AP 2018-220_002 - format : PDF - 1,82 Mb

> avis au public - format : PDF - 0,33 Mb

haut de page

Sous menu de navigation

Liste des communes commençant par T

TARTONNE

THÈZE

THOARD

THORAME-BASSE

Du 5 janvier au 5 février 2021 : enquête publique visant à la mise en conformité des captages de L'Ajasson, de La Combe, de Cordoeil et de La Fabrique.

THORAME-HAUTE

Les THUILES

TURRIERS