Liste des communes commençant par T
♦ TARTONNE
♦ THÈZE
♦ THOARD
♦ THORAME-BASSE
♦ THORAME-HAUTE
♦ THUILES (Les)
♦ TURRIERS
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TARTONNE |
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THÈZE |
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01/10/2020 | Enquête publique concernant la demande d'autorisation environnementale et de servitudes d'utilité publique de l'ISDND de Ventavon (05). http://www.hautes-alpes.gouv.fr/ventavon-installation-de-stockage-de-dechets-non-a8229.html |
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THOARD |
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THORAME-BASSE |
24/12/2020 et 14/01/2021 | Du 5 janvier au 5 février 2021 : enquête publique visant à la mise en conformité des captages de L'Ajasson, de La Combe, de Cordoeil et de La Fabrique.A la suite d'une erreur matérielle dans la publication de l'avis public dans un des journaux, l'enquête publique est prolongée jusqu'au 12 février 2021 12h avec une permanence supplémentaire du commissaire enquêteur. Dossier d'enquête publique : Arrêté préfectoral et avis au public > Arrêté préfectoral du 9 décembre 2020 portant ouverture de l'enquête publique - format : PDF
Les observations : > observation ONFOffice national des forêts - format : PDF
> ONFOffice national des forêts - Zone_exploitee - format : PDF
> ONFOffice national des forêts - Zone_paturee - format : PDF
> ONFOffice national des forêts - Courrier_EnqPub_Thorame-Basse - format : PDF
Rapport et conclusion du commissaire enquêteur : |
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THORAME-HAUTE |
19/03/2014 | Demande de renouvellement de la carrière au titre des ICPE, aux lieux-dits "Ravin des Eichalets" - "Chauderolles" - "Clos Roussin". |
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Les THUILES |
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