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Listes des communes par ordre alphabétique

Liste des communes commençant par R

Mise à jour le 14/08/2020

> aménag-plateau-valensole-scp-rapport-CE-20200813 - format : PDF - 3,22 Mb

> avis-V2 - format : PDF - 0,06 Mb

♦ REDORTIERS
♦ REILLANNE
♦ REVEST-SAINT-MARTIN
♦ REVEST-des-BROUSSES
♦ REVEST-du-BION
♦ RIEZ
♦ ROBINE-sur-GALABRE (La)
♦ ROCHEGIRON (La)
♦ ROCHETTE (La)
♦ ROUGON
♦ ROUMOULES

REDORTIERS

12/06/2017 - Prélèvements en eau destinés à l'irrigation agricole sur le bassin versant du Calavon pour la campagne 2017

> Arrêté interpréfectoral portant autorisation de prélèvement en eau à usage agricole dans le Calavon - saison 2017 - format : PDF - 0,50 Mb

20/06/2017 - Déclenchement du stade de vigilance à la sécheresse sur le bassin versant du Calavon

> Arrêté préfectoral déclenchant le stade de vigilance - format : PDF - 0,38 Mb

REILLANNE

12/06/2017 - Prélèvements en eau destinés à l'irrigation agricole sur le bassin versant du Calavon pour la campagne 2017

> Arrêté interpréfectoral portant autorisation de prélèvement en eau à usage agricole dans le Calavon - saison 2017 - format : PDF - 0,50 Mb

20/06/2017 - Déclenchement du stade de vigilance à la sécheresse sur le bassin versant du Calavon

> Arrêté préfectoral déclenchant le stade de vigilance - format : PDF - 0,38 Mb

	REVEST-DU-BION

	RIEZ
Création le 17 février 2020 Insertion de la date de reprise de l'enquête le 28 mai 2020	ENQUETE PUBLIQUE du 4 au 11 mars puis du 22 juin au 15 juillet 2020 à 12 h Déclaration de projet et autorisation environnementale en vue du renforcement des infrastructures hydrauliques existantes du plateau de Valensole Organisation de l'enquête sur plusieurs communes : - La commune de Roumoules est siège de l'enquête publique : la mairie dispose du dossier sur support papier et du registre d'enquête mis à disposition du public ; - les mairies d'Allemagne-en-Provence, de Moustiers-Sainte-Marie, de Riez et Valensole concernées par le projet disposent uniquement des fichiers dématérialisés de l'enquête. L'intégralité du dossier d'enquête et les conditions de recueil des observations du public sont consultables dans la rubrique de la commune de Roumoules sur ce site à l'aide du lien suivant : http://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques-Autorisations-et-Avis/Listes-des-communes-par-ordre-alphabetique/Liste-des-communes-commencant-par-R/ A la suite des mesures gouvernementales visant à lutter contre la propagation du virus COVID-19, les permanence du 25 mars et 3 avril après-midi en mairie de Roumoules sont annulées. L'enquête publique est suspendue à partir du 12 mars 2020 et jusqu'au 21 juin 2020. Elle reprend à compter du 22 juin jusqu'au 15 juillet 2020. L'arrêté préfectoral et l'avis au public organisation la reprise figurent dans le dossier d'enquête consultable avec le lien ci-dessus.
08/08/2019	Du 21 août au 11 septembre 2019 : enquêtes publiques conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique du projet de résorption de l'habitat insalubre au centre-ville et enquête parcellaire. > Arrêté préfectoral portant ouverture des enquêtes - format : PDF - 1,38 Mb > Avis au public - format : PDF - 0,43 Mb Le dossier : > Riez - Tome 1 - Dossier DUP - Version 9 - format : PDF - 8,12 Mb > Riez - Tome 2 - Dossier d'enquête parcellaire - Version 7 - format : PDF - 1,08 Mb
13/11/2017	Enquête publique révision du Plan de Prévention des Risques Naturels > Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF - 1,34 Mb > Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,13 Mb Présentation des documents pour enquête publique du 13/11/2017 au 15/12/2017 L’arrêté préfectoral n° 2017-293-008 en date du 20 octobre 2017, prescrit l’ouverture de l’enquête publique relative à la révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNPlan de prévention des risques naturels) de la Commune de Riez. Conformément à l’article R123-11 du Code de l’Environnement, la consultation en ligne sur le site internet de la Préfecture des Alpes de Haute-Provence, ou du dossier imprimé en mairie, permet aux habitants d’avoir le plus large accès aux documents constituant le projet de révision du PPRNPlan de prévention des risques naturels, et de cerner les éléments qui peuvent les intéresser particulièrement. La révision porte sur les risques inondations (de plaine, torrentielles, par ruissellement, et par remontée de nappe), mouvements de terrain glissements, ravinements, effondrements, chutes de pierres ou de blocs rocheux, retrait-gonflement des argiles), les séismes, et les incendies de forêt. Le risque sismique fait l'objet d'un rappel de la réglementation nationale. Les documents étant parfois de grosse taille, il est préférable de les enregistrer sur votre ordinateur pour les lire, plutôt que les ouvrir directement en ligne. Le temps de téléchargement s'en trouvera nettement raccourci. Arrêté Préfectoral d'ouverture de l'enquête publique : > AP PPRNPlan de prévention des risques naturels Riez N°2017-293-008 - format : PDF - 0,71 Mb Avis au public : > AVIS_EP_Riez - format : PDF - 0,08 Mb ÉLÉMENTS DU PROJET DE RÉVISION : Risques inondations, mouvements de terrain et retrait-gonflement de argiles Liste des documents : > 0_PPR RIEZ_Liste_document Inondation_Mouvements_de_terrain - format : PDF - 0,19 Mb 1) – Note de présentation : > 1_PPR RIEZ - Note de présentation - Enquête Publique - format : PDF - 12,59 Mb 2) - Cartes - Carte hydrolgéomorphologique : > 2_1-PPRPlan de prévention des risques RIEZ - Carte HGM - 1-10000 - Enquête Publique - format : PDF - 23,48 Mb - Carte informative mouvement de terrain > 2_2-PPRPlan de prévention des risques RIEZ - Carte informative MvT - 1-10000 - Enquête Publique - format : PDF - 28,98 Mb - Carte des aléas hors retrait-gonflement des argiles (RGA) > 2_3-PPRPlan de prévention des risques RIEZ - Carte des aléas (hors RG) - 1-10000 - Enquête Publique - format : PDF - 24,85 Mb - Carte de l'aléa RGA > 2_4-PPRPlan de prévention des risques RIEZ - Carte de l'aléa Retrait-gonflement des argiles - 1-10000 - Enquête Publique - format : PDF - 21,60 Mb - Carte des enjeux 1/10 000° > 2_5-PPRPlan de prévention des risques RIEZ - Carte des enjeux - 1-10000 - Enquête Publique - format : PDF - 21,41 Mb - Projet de zonage réglementaire 1/10 000° > 2_6-PPRPlan de prévention des risques RIEZ - Carte du zonage Inond & MvT - 1-10000 - Enquête Publique - format : PDF - 5,47 Mb - Projet de zonage inondation et mouvement de terrain 1/5 000° : > 2_7-PPRPlan de prévention des risques RIEZ - Carte du zonage Inond & MvT - 1-5000 - Enquête Publique - format : PDF - 6,43 Mb - Projet de zonage inondation et mouvement de terrain 1/2 500° : > 2_8-PPRPlan de prévention des risques RIEZ - Carte du zonage Inond & MvT - 1-2500 - Enquête Publique - format : PDF - 5,13 Mb - Projet de zonage réglementaire RGA au 1/10 000° : > 2-9PPR RIEZ - Carte du zonage RG - 1-10000 - Enquête Publique - format : PDF - 3,28 Mb - Projet de zonage réglementaire RGA au 1/5 000° : > 2-10PPR RIEZ - Carte du zonage RG - 1-5000 - Enquête Publique - format : PDF - 4,46 Mb 3)- Projet de règlement - Risques inondations et mouvements de terrain : > 3-PPRPlan de prévention des risques RIEZ - Règlement (Inond & MvT) - Enquête Publique - format : PDF - 0,88 Mb 4)- Projet de règlement - Risques retrait-gonflement des argiles (RGA) : > 4-PPRPlan de prévention des risques RIEZ - Règlement (RG) - Enquête Publique - format : PDF - 0,26 Mb Risque incendies de forêt 1)- Rapport de présentation – Annexes Aléas, Enjeux , Défendabilité : > 1_0-Rapport_de_presentation_incendies de foret - format : PDF - 17,91 Mb > Carte aléa annexe 1 - format : PDF - 10,60 Mb > Carte enjeux annexe 2 - format : PDF - 1,04 Mb > Carte défendabilité annexe 3 - format : PDF - 1,69 Mb 2)- Projet de règlement incendies de forêt : > Projet de règlement incendies - format : PDF - 2,11 Mb > Travaux annexe 6 - format : PDF - 2,03 Mb 3)- Projet de zonage réglementaire incendies : > 3-zonage_riez_reg_ann7_enquete - format : PDF - 1,01 Mb

	LA ROBINE SUR GALABRE

LA ROCHETTE

22/05/2018

Enquête publique et parcellaire pour la mise en conformité du captage de la Baume

> arrete ouverture enquete - format : PDF - 1,87 Mb

> avis au public - format : PDF - 0,09 Mb

> 2016, H2EA, Source de la Baume, dossier DUP(1) - format : PDF - 17,27 Mb

> 1 rapport - format : PDF - 4,27 Mb

> 2 rapport - format : PDF - 5,28 Mb

> 3 rapport - format : PDF - 1,96 Mb

> annexes - format : PDF - 3,15 Mb

> Arrêté préfectoral du 16 novembre 2018 portant mise en conformité de la source de La Baume - format : PDF - 4,18 Mb

ROUGON

05/06/2018

Enquête publique du 25 juin au 27 juillet 2018 : forage des Légunes

> avis au public - format : PDF - 0,07 Mb

> arrete ouverture EP - format : PDF - 1,88 Mb

Dossier de déclaration d'utilité publique

> Dossier DUP forage de Legunes _EP V 12 02 2017 - format : PDF - 16,53 Mb

> MAJ etats parcellaires 31082017 - format : PDF - 4,43 Mb

> P4.1 Safege rapport nouvelle ressource - format : PDF - 7,24 Mb

> P4.2 Safege reconnaissance géophysique - format : PDF - 2,09 Mb

> P4.3 Safege avp nouvelle ressource - format : PDF - 1,73 Mb

> P4.4 Cr foragethetys - format : PDF - 2,63 Mb

> P4.5 Ap Auto_Provisoire_ars - format : PDF - 0,56 Mb

> P4.6 Recepissé declaration forage DDT - format : PDF - 0,16 Mb

> P4.7 Déclaration Forage DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF - 0,09 Mb

> P4.8 a 6401 Fiche synthèse - format : PDF - 0,05 Mb

> P4.8 b 6401 Situation geographique - format : PDF - 1,58 Mb

> P4.9 Thetys rapport essai pompage - format : PDF - 2,07 Mb

> P4.10a DUPSO Légunes - format : PDF - 0,10 Mb

> P4.10b Recap analyses ars ep 2015 - format : PDF - 0,23 Mb

> P4.11a POSPlan d'occupation des sols- Règlement - Zone NC-1996 - format : PDF - 0,25 Mb

> P4.11c POSPlan d'occupation des sols- Règlement - Zone UB-1996 - format : PDF - 0,34 Mb

> P4.11d POSPlan d'occupation des sols - Modif n°2 - Règlement - 2006 - format : PDF - 0,71 Mb

> P4.12 Rapport spanc 2011 PLAUCHIER D 412 - format : PDF - 0,47 Mb

> P4.13 Rapport Arlhac 2014 - format : PDF - 4,92 Mb

> P4.14 Délib subvention forage - format : PDF - 1,00 Mb

> P4.17 FR9301616 - format : PDF - 0,79 Mb

> P4.18 FR9312022 - format : PDF - 0,80 Mb

> P4.19 Evaluation simplifiée Natura 2000 - format : PDF - 6,74 Mb

> MAJ etats parcellaires 20 08 2018 DUP legunes Rougon - format : PDF - 1,21 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

> rapport - format : PDF - 0,22 Mb

> conclusions - format : PDF - 0,13 Mb

Arrêté du 30 octobre 2018 portant mise en conformité du captage des Légunes

> AP forage des Legunes - format : PDF - 4,04 Mb

> plan parcellaire - format : PDF - 1,08 Mb

> ETATS PARCELLAIRES - format : PDF - 0,39 Mb

ROUMOULES

Création le 31-01-2020 et insertion AP d'ouverture et avis au public

Insertion du dossier le 17 février 2020.

Insertion de l'arrêté préfectoral n° 2020-093-002 du 2 avril 2020 et l'avis au public le 3 avril 2020

Insertion de l'arrêté préfectoral n° 2020-141-013 et de l'avis au public le 28 mai 2020

insertion de l'obs n° 1 le 29-06-2020

Insertion du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur le 14 août 2020

ENQUETE PUBLIQUE du 4 au 11 mars puis du 22 juin au 15 juillet 2020 à 12 h

Déclaration de projet et autorisation environnementale en vue du renforcement des infrastructures hydrauliques existantes du plateau de Valensole

Organisation de l'enquête sur plusieurs communes :

- La commune de Roumoules est siège de l'enquête publique : la mairie dispose du dossier sur support papier et du registre d'enquête mis à disposition du public ;

- les mairies d'Allemagne-en-Provence, de Moustiers-Sainte-Marie, de Riez et Valensole concernées par le projet disposent uniquement des fichiers dématérialisés de l'enquête qui sont également consultables dans cette rubrique.

La consultation du public étant autorisée à compter du 1er juin 2020, l'enquête publique suspendue à compter du 12 mars, en raison de l'état d'urgence sanitaire, reprend le 22 juin jusqu'au 15 juillet 2020 inclus dans les conditions prévues par l'arrêté préfectoral et l'avis au public ci-dessous.

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

> aménag-plateau-valensole-scp-rapport-CE-20200813 - format : PDF - 3,22 Mb

> aménag-plateau-valensole-scp-conclusions-CE-20200813 - format : PDF - 0,80 Mb

> AP2020-141-013-EP-plateau-Valensole - format : PDF - 0,45 Mb

> Avis-EP-plateau-Valensole - format : PDF - 0,88 Mb

Observations du public :

Observation n° 1 du 29-06-2020

> FDpeche04-observation n° 1-20200629 - format : PDF - 0,24 Mb

Avis au public

> avis-V2 - format : PDF - 0,06 Mb

Arrêté préfectoral n° 2020-093-002 du 2 avril 2020 portant suspension de l'enquête publique :

> AP n°2020-093-002-suspension-EP-amenag-hydro-valensole-scp - format : PDF - 0,16 Mb

Arrêté préfectoral n° 2020-030-012 du 30-01-2020 portant ouverture d'enquête

> AP-2020-030-012 du 30-01-2020-ouv-EP-plateau-valensole-scp - format : PDF - 0,51 Mb

Avis au public

> avis-EP-plateau-valensole-scp-2020 - format : PDF - 0,14 Mb

Dossier d'enquête :

> avis_Autorité Environnementale - format : PDF - 0,02 Mb

> PJ - Avis CLE du Verdon - format : PDF - 0,12 Mb

> PJ - Avis DRACdirection régionale des affaires culturelles - format : PDF - 0,29 Mb

> PJ - Avis ETPB - format : PDF - 0,06 Mb

> PJ - Avis PNRVerdon - format : PDF - 0,15 Mb

> PIECE 1 - format : PDF - 0,40 Mb

> PIECE 2A - ANNEXE 1 PAYSAGE - format : PDF - 8,16 Mb

> PIECE 2A - ANNEXE 2 Note reseaux - format : PDF - 0,76 Mb

> PIECE 2A - ETUDE IMPACT VALENSOLE - format : PDF - 25,58 Mb

> PIECE 2B ATLAS CARTO-partie 1 - format : PDF - 25,00 Mb

> PIECE 2B ATLAS CARTO-partie 2 - format : PDF - 24,45 Mb

> PIECE 2B ATLAS CARTO-partie 3 - format : PDF - 15,68 Mb

> PIECE 2C EXAMEN CAS PAR CAS AE VALENSOLE page de garde - format : PDF - 0,31 Mb

> PIECE 3 JUSTIFICATION FONCIERE VALENSOLE_v_oct2019 - format : PDF - 0,73 Mb

> PIECE 4 CONCERTATION PUBLIQUE VALENSOLE - format : PDF - 0,32 Mb

> PIECE 5 REGLEMENTATION APPLICABLE AU PROJET VALENSOLE - format : PDF - 0,76 Mb

> PIECE 6 AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE_v_oct2019 - format : PDF - 5,79 Mb

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REDORTIERS

REILLANNE

REVEST-DU-BION

RIEZ

ENQUETE PUBLIQUE du 4 au 11 mars puis du 22 juin au 15 juillet 2020 à 12 h

Déclaration de projet et autorisation environnementale en vue du renforcement des infrastructures hydrauliques existantes du plateau de Valensole

Du 21 août au 11 septembre 2019 : enquêtes publiques conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique du projet de résorption de l'habitat insalubre au centre-ville et enquête parcellaire.

Enquête publique révision du Plan de Prévention des Risques Naturels

LA ROBINE SUR GALABRE

LA ROCHETTE

ROUGON

ROUMOULES

ENQUETE PUBLIQUE du 4 au 11 mars puis du 22 juin au 15 juillet 2020 à 12 h

Déclaration de projet et autorisation environnementale en vue du renforcement des infrastructures hydrauliques existantes du plateau de Valensole