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Listes des communes par ordre alphabétique

Liste des communes commençant par R

Mise à jour le 02/06/2022

♦ REDORTIERS
♦ REILLANNE
♦ REVEST-SAINT-MARTIN
♦ REVEST-des-BROUSSES
♦ REVEST-du-BION
♦ RIEZ
♦ ROBINE-sur-GALABRE (La)
♦ ROCHEGIRON (La)
♦ ROCHETTE (La)
♦ ROUGON
♦ ROUMOULES

REDORTIERS

10/03/2021 - Du 6 avril au 10 mai 2021 : enquête publique relative à l'élaboration de la carte communale

Enquête publique prolongée jusqu'au 25 mai 2021.

Dossier d'enquête :

> Arrêté du maire tamponné - format : PDF - 1,84 Mb

> Arrêté prolongation tamponné - format : PDF - 1,71 Mb

> Annexes à l'arrêté - format : PDF - 0,06 Mb

> Avis pour le site internet - format : PDF - 0,08 Mb

> Avis prolongation site internet - format : PDF - 0,15 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur (insérés le 26 juin 2021) :

> Rapport et annexes - format : PDF - 6,85 Mb

> Conclusions - format : PDF - 3,01 Mb

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> Arrêté interpréfectoral portant autorisation de prélèvement en eau à usage agricole dans le Calavon - saison 2017 - format : PDF - 0,50 Mb

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20/06/2017 - Déclenchement du stade de vigilance à la sécheresse sur le bassin versant du Calavon

> Arrêté préfectoral déclenchant le stade de vigilance - format : PDF - 0,38 Mb

REILLANNE

Ouverture d'une enquête publique du 23 juin 2022 à 9 h au 7 juillet 2022 à 17 h sur le territoire des communes de Reillanne et St-Michel-l'Observatoire pour la mise en conformité du captage des forages de la Fare.

Résumé : Ce projet est situé sur le territoire des communes de Reillanne et St-Michel-l'Observatoire et concerne des forages situés sur les parcelles 18 section 105 A 01 et 134 section G 1. Le volume moyen journalier de prélèvement est de 342 mètres cube. Dans le cadre de cette enquête une déclaration d'utilité publique, une autorisation de prélèvement des eaux sont envisagés. Une enquête parcellaire est prévue dans le cadre de cette enquête publique.

Décision de nomination du commissaire-enquêteur du tribunal administratif de Marseille :

> Décision de nomination de M. Vincent DELCROIX - format : PDF - 0,06 Mb

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique :

> Arrêté préfectoral n°2022-153-006 - format : PDF - 0,32 Mb

Avis au public :

> Avis au public - format : PDF - 0,14 Mb

Dossier d'enquête publique :

> Dossier soumis à l'enquête publique - format : PDF - 14,18 Mb

> Annexe 1a - format : PDF - 1,89 Mb

> Annexe 1b - format : PDF - 0,36 Mb

> Annexe 2a - format : PDF - 1,51 Mb

> Annexe 2b - format : PDF - 0,98 Mb

> Annexe 3 - format : PDF - 0,07 Mb

> Annexe 4 - format : PDF - 10,15 Mb

> Annexe 5 - format : PDF - 0,70 Mb

> Annexe 6 - format : PDF - 8,35 Mb

> Annexe 7 - format : PDF - 0,23 Mb

> Annexe 8a - format : PDF - 1,86 Mb

> Annexe 8b - format : PDF - 0,65 Mb

> Annexe 9 - format : PDF - 4,74 Mb

> Annexe 10 - format : PDF - 0,10 Mb

> Annexe 11 - format : PDF - 0,30 Mb

> Annexe 12 - format : PDF - 0,18 Mb

> Annexe 13a - format : PDF - 0,20 Mb

> Annexe 13b - format : PDF - 0,28 Mb

> Annexe 14 - format : PDF - 0,13 Mb

> Annexe 15 partie 1 - format : PDF - 10,09 Mb

> Annexe 15 partie 2 - format : PDF - 9,59 Mb

> Annexe 15 partie 3 - format : PDF - 15,72 Mb

> Annexe 15 partie 4 - format : PDF - 16,40 Mb

> Annexe 15 partie 5 - format : PDF - 7,31 Mb

> Annexe 15 partie 6 - format : PDF - 7,22 Mb

> Annexe 15 partie 7 - format : PDF - 14,24 Mb

> Annexe 15 partie 8 - format : PDF - 12,78 Mb

> Annexe 15 partie 9 - format : PDF - 17,56 Mb

> Annexe 15 partie 10 - format : PDF - 14,87 Mb

> Annexe 15 partie 11 - format : PDF - 17,56 Mb

> Annexe 15 partie 12 - format : PDF - 11,47 Mb

> Annexe 15 partie 13 - format : PDF - 5,88 Mb

> Annexe 16a - format : PDF - 0,02 Mb

> Annexe 16b - format : PDF - 0,19 Mb

> Annexe 17a - format : PDF - 0,50 Mb

> Annexe 17b - format : PDF - 0,06 Mb

> Annexe 18a - format : PDF - 0,41 Mb

> Annexe 18b - format : PDF - 0,51 Mb

> Annexe 18c 1/2 - format : PDF - 0,47 Mb

> Annexe 18c 2/2 - format : PDF - 0,62 Mb

> Annexe 19a - format : PDF - 0,47 Mb

> Annexe 19b - format : PDF - 0,05 Mb

> Annexe 19c - format : PDF - 0,22 Mb

> Annexe 20 - format : PDF - 0,30 Mb

> Annexe 21 - format : PDF - 0,20 Mb

> Annexe 22a - format : PDF - 0,34 Mb

> Annexe 22b - format : PDF - 0,34 Mb

> Annexe 23 - format : PDF - 4,62 Mb

REVEST-DU-BION

Insertion du lien vers la commune des Omergues le 14/10/21

Ouverture d'une enquête publique du lundi 15 novembre 14 h au vendredi 17 décembre 12 h sur le territoire de la commune des Omergues (siège principal) et sur le territoire de la commune de Revest-du-Bion (siège secondaire) en vue du projet de construction d'une centrale photovoltaïque au lieu dit "Défends du bon Péou"

Résumé : Ce projet, situé sur la commune des Omergues au lieu dit « Défends du bon Péou», est constitué par une demande de permis de construire n° PC 004 140 19 SOOO1 déposée le 30 octobre 2019 par la société Sun’R.

L'enquête est menée sur le territoire de la commune des Omergues (siège principal) et le territoire de la commune de Revest-du-Bion.

L'intégralité des pièces de procédure (arrêté préfectoral d'ouverture de l'enquête et avis au public) et le dossier relatif au permis de construire sont accessibles par le lien suivant : https://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques-Autorisations-et-Avis/Listes-des-communes-par-ordre-alphabetique/Liste-des-communes-commencant-par-O

	RIEZ

Insertion de l'arrêté d'ouverture et de l'avis au public le 6 septembre 2021 Insertion du dossier de DUP le 11 octobre 2021	Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique du projet de résorption de l’habitat insalubre en centre-ville en vue de sa réhabilitation et enquête parcellaire du lundi 15 novembre 9 h au jeudi 2 décembre 2021 17 h 30 Résumé : La commune de Riez dispose d’un parc de logements insuffisant et l’îlot ouest de la rue du Marché a été identifié comme propre à résorber l’habitat insalubre par le projet de création d’une quinzaine de logements, de deux salles communales et d’un local commercial pour répondre aux besoins des habitants. La commune de Riez n’a pas pu acquérir l’ensemble des parcelles de l’îlot au cours des négociations amiables avec les propriétaires privés et a confié à l’EPF PACA la mise en œuvre préalable de la déclaration d’utilité publique et la gestion foncière des biens immobiliers. Il sera ainsi procédé à : une enquête préalable à la déclaration d’utilité publique du projet d’acquisition des immeubles cadastrés G517 à G521 et G696 et une enquête parcellaire. Arrêté préfectoral d'ouverture : > AP 2021-246-003 du 3-09-2021 - format : PDF - 0,31 Mb Avis au public : > avis au public-hab-insalubre-riez - format : PDF - 0,08 Mb Dossier de l'enquête de déclaration de l'utilité publique : > Riez - Tome 1 - Dossier DUP - Version finale - format : PDF - 8,82 Mb Procès-verbal du commissaire-enquêteur et avis motivé : > Procès-verbal - format : PDF - 2,32 Mb > Avis motivé - format : PDF - 0,32 Mb Déclaration d'utilité publique du projet : > Arrêté préfectoral du 28 février 2022 déclaration d'utilité publique le projet - format : PDF - 0,49 Mb
13/11/2017	Enquête publique révision du Plan de Prévention des Risques Naturels > Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF - 1,34 Mb > Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,13 Mb Présentation des documents pour enquête publique du 13/11/2017 au 15/12/2017 L’arrêté préfectoral n° 2017-293-008 en date du 20 octobre 2017, prescrit l’ouverture de l’enquête publique relative à la révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNPlan de prévention des risques naturels) de la Commune de Riez. Conformément à l’article R123-11 du Code de l’Environnement, la consultation en ligne sur le site internet de la Préfecture des Alpes de Haute-Provence, ou du dossier imprimé en mairie, permet aux habitants d’avoir le plus large accès aux documents constituant le projet de révision du PPRNPlan de prévention des risques naturels, et de cerner les éléments qui peuvent les intéresser particulièrement. La révision porte sur les risques inondations (de plaine, torrentielles, par ruissellement, et par remontée de nappe), mouvements de terrain glissements, ravinements, effondrements, chutes de pierres ou de blocs rocheux, retrait-gonflement des argiles), les séismes, et les incendies de forêt. Le risque sismique fait l'objet d'un rappel de la réglementation nationale. Les documents étant parfois de grosse taille, il est préférable de les enregistrer sur votre ordinateur pour les lire, plutôt que les ouvrir directement en ligne. Le temps de téléchargement s'en trouvera nettement raccourci. Arrêté Préfectoral d'ouverture de l'enquête publique : > AP PPRNPlan de prévention des risques naturels Riez N°2017-293-008 - format : PDF - 0,71 Mb Avis au public : > AVIS_EP_Riez - format : PDF - 0,08 Mb ÉLÉMENTS DU PROJET DE RÉVISION : Risques inondations, mouvements de terrain et retrait-gonflement de argiles Liste des documents : > 0_PPR RIEZ_Liste_document Inondation_Mouvements_de_terrain - format : PDF - 0,19 Mb 1) – Note de présentation : > 1_PPR RIEZ - Note de présentation - Enquête Publique - format : PDF - 12,59 Mb 2) - Cartes - Carte hydrolgéomorphologique : > 2_1-PPRPlan de prévention des risques RIEZ - Carte HGM - 1-10000 - Enquête Publique - format : PDF - 23,48 Mb - Carte informative mouvement de terrain > 2_2-PPRPlan de prévention des risques RIEZ - Carte informative MvT - 1-10000 - Enquête Publique - format : PDF - 28,98 Mb - Carte des aléas hors retrait-gonflement des argiles (RGA) > 2_3-PPRPlan de prévention des risques RIEZ - Carte des aléas (hors RG) - 1-10000 - Enquête Publique - format : PDF - 24,85 Mb - Carte de l'aléa RGA > 2_4-PPRPlan de prévention des risques RIEZ - Carte de l'aléa Retrait-gonflement des argiles - 1-10000 - Enquête Publique - format : PDF - 21,60 Mb - Carte des enjeux 1/10 000° > 2_5-PPRPlan de prévention des risques RIEZ - Carte des enjeux - 1-10000 - Enquête Publique - format : PDF - 21,41 Mb - Projet de zonage réglementaire 1/10 000° > 2_6-PPRPlan de prévention des risques RIEZ - Carte du zonage Inond & MvT - 1-10000 - Enquête Publique - format : PDF - 5,47 Mb - Projet de zonage inondation et mouvement de terrain 1/5 000° : > 2_7-PPRPlan de prévention des risques RIEZ - Carte du zonage Inond & MvT - 1-5000 - Enquête Publique - format : PDF - 6,43 Mb - Projet de zonage inondation et mouvement de terrain 1/2 500° : > 2_8-PPRPlan de prévention des risques RIEZ - Carte du zonage Inond & MvT - 1-2500 - Enquête Publique - format : PDF - 5,13 Mb - Projet de zonage réglementaire RGA au 1/10 000° : > 2-9PPR RIEZ - Carte du zonage RG - 1-10000 - Enquête Publique - format : PDF - 3,28 Mb - Projet de zonage réglementaire RGA au 1/5 000° : > 2-10PPR RIEZ - Carte du zonage RG - 1-5000 - Enquête Publique - format : PDF - 4,46 Mb 3)- Projet de règlement - Risques inondations et mouvements de terrain : > 3-PPRPlan de prévention des risques RIEZ - Règlement (Inond & MvT) - Enquête Publique - format : PDF - 0,88 Mb 4)- Projet de règlement - Risques retrait-gonflement des argiles (RGA) : > 4-PPRPlan de prévention des risques RIEZ - Règlement (RG) - Enquête Publique - format : PDF - 0,26 Mb Risque incendies de forêt 1)- Rapport de présentation – Annexes Aléas, Enjeux , Défendabilité : > 1_0-Rapport_de_presentation_incendies de foret - format : PDF - 17,91 Mb > Carte aléa annexe 1 - format : PDF - 10,60 Mb > Carte enjeux annexe 2 - format : PDF - 1,04 Mb > Carte défendabilité annexe 3 - format : PDF - 1,69 Mb 2)- Projet de règlement incendies de forêt : > Projet de règlement incendies - format : PDF - 2,11 Mb > Travaux annexe 6 - format : PDF - 2,03 Mb 3)- Projet de zonage réglementaire incendies : > 3-zonage_riez_reg_ann7_enquete - format : PDF - 1,01 Mb