Liste des communes commençant par G

 

GANAGOBIE
GARDE La)
GIGORS
GRÉOUX-LES-BAINS

Blason_Ganagobie

GANAGOBIE

 

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Blason_La_Garde

LA GARDE

18/07/2018  Enquête publique préalable à la DUP des travaux réalisés en vue de la dérivation des eaux souterraines pour la consommation humaine à partir des sources de La Tuilière et des Gravières, à la délimitation de périmètres de protection immédiate et rapprochée autour des ouvrages de captage, à la cessibilité des terrains situés sur cette commune nécessaires à l'opération et à l'institution des servitudes associées pour assurer la protection de l'ouvrage et de la qualité de l'eau.

> Dossier EP - 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

> Dossier EP -2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,53 Mb

> Dossier EP - 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

> Dossier EP - 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,79 Mb

> Dossier EP - 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

> Dossier EP - 6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,18 Mb

> Arrêté préfectoral du 2 juillet 2018 portant ouverture de l'enquête publique unique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,90 Mb

> Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Arrêté préfectoral du 16 novembre 2018 portant mise en conformité de la source des Gravières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,71 Mb

> Arrêté préfectoral du 27 décembre 2018 portant mise en conformité de la source de la Tuilière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,10 Mb

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Blason_Gigors

GIGORS

 

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Blason_Greoux-les_Bains

GREOUX-LES-BAINS

Insertion de l'avis le 28 août 2020.
Régularisation des activités de criblage-concassage, centrale à béton,ISDNDI, plate-forme de stockage de bois, station de transit de produits minéraux et matériaux inertes et station service au lieu-dit "La Fito" à la demande de la SARL Bourjac
Enquête publique ouverte du 1er septembre au 2 octobre 2020 inclus

Organisation de l'enquête sur plusieurs communes :

- La commune de MANOSQUE est siège de l'enquête publique  : la mairie dispose du dossier sur support papier et du registre d'enquête mis à disposition du public.

- Les mairies de GREOUX-LES-BAINS et de SAINTE-TULLE disposent du dossier sur support papier et d'un registre d'enquête mis à disposition du public.

L'intégralité du dossier d'enquête et les conditions de recueil des observations du public sont consultables dans la rubrique de la commune de MANOSQUE sur ce site à l'aide du lien suivant :

http://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques-Autorisations-et-Avis/Listes-des-communes-par-ordre-alphabetique/Liste-des-communes-commencant-par-M

11/10/19

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRNPlan de prévention des risques naturels) de Gréoux-les-Bains

Arrêté préfectoral n°2019-261-019 du 18 septembre 2019 prescrivant la modification

> AP 2019261019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

Dossier de concertation mis à disposition en mairie du 14 octobre au 19 novembre 2019 inclus

Note de présentation

> 2019_note_presentation_modification_PPRN_Greoux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,93 Mb

Projet de modification de la carte du zonage réglementaire

> 2019_projet_modification_zonage_greoux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,49 Mb

Projet de modification du règlement

> 2019_projet_modification_reglement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,92 Mb

Décision de l'Autorité Environnementale n°F-093-19-P-0053

> 2019_decision_autorite_environnementale_Greoux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

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27/03/18

Déclaration initiale pour un hébergement de chiens de chasse à courre

> Preuve de dépôt Vautrait du Verdon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

 

> Arrêté de prescriptions générales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

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30/10/2012

Carrière de matèriaux alluvionnaires.

> Avis d'enquête public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,95 Mb

> Rapport de l'inspecteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

> Extrait de l'arrêté préfectoral n°2011-229 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

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