Liste des communes commençant par G

 

GANAGOBIE
GARDE La)
GIGORS
GRÉOUX-LES-BAINS

Blason_Ganagobie

GANAGOBIE

 

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Blason_La_Garde

LA GARDE

 

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Blason_Gigors

GIGORS

 

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Blason_Greoux-les_Bains

GREOUX-LES-BAINS

   
Insertion de l'avis le 2 juin 2021

Consultation du public pour un dossier d'enregistrement présenté par la chaîne Thermal du Soleil pour la régularisation de Tours Aéroréfrigérantes (TAR) situées sur la commune de Gréoux-les-Bains

Arrêté préfectoral fixant les modalités de consultation

> Arrêté de consultation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Avis de consultation du public

> Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Dossier de consultation

> cerfa - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> Dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,87 Mb

Compléments

> CARSO légio TAR 1et 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Carso légio TAR 1 mai 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> CARSO Légio TAR 2 mai 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Carsdo légio TAR 1 -2 et 3 juin 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> TAR 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> TAR 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> TAR 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> TAR 1-2-3- septembre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> TAR 2-octobre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> TAR 1-octobre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> AMR et Prog amélioration - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Grille de notation des risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Plans actions correctives si derive des indicateurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Plan de surveillance - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Plan d'entretien - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Stratégie de traitement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Eau appoint - TAR 1-2-3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> TAR 1 et 2 - mars 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Arrêté de prolongation du délai d'instruction de la demande d'enregistrement

> AP de prolongation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

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Insertion de l'avis le 28 août 2020.
Régularisation des activités de criblage-concassage, centrale à béton,ISDNDI, plate-forme de stockage de bois, station de transit de produits minéraux et matériaux inertes et station service au lieu-dit "La Fito" à la demande de la SARL Bourjac
Enquête publique ouverte du 1er septembre au 2 octobre 2020 inclus

Organisation de l'enquête sur plusieurs communes :

- La commune de MANOSQUE est siège de l'enquête publique  : la mairie dispose du dossier sur support papier et du registre d'enquête mis à disposition du public.

- Les mairies de GREOUX-LES-BAINS et de SAINTE-TULLE disposent du dossier sur support papier et d'un registre d'enquête mis à disposition du public.

L'intégralité du dossier d'enquête et les conditions de recueil des observations du public sont consultables dans la rubrique de la commune de MANOSQUE sur ce site à l'aide du lien suivant :

http://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques-Autorisations-et-Avis/Listes-des-communes-par-ordre-alphabetique/Liste-des-communes-commencant-par-M

11/10/19

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRNPlan de prévention des risques naturels) de Gréoux-les-Bains

Arrêté préfectoral n°2019-261-019 du 18 septembre 2019 prescrivant la modification

> AP 2019261019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

Dossier de concertation mis à disposition en mairie du 14 octobre au 19 novembre 2019 inclus

Note de présentation

> 2019_note_presentation_modification_PPRN_Greoux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,93 Mb

Projet de modification de la carte du zonage réglementaire

> 2019_projet_modification_zonage_greoux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,49 Mb

Projet de modification du règlement

> 2019_projet_modification_reglement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,92 Mb

Décision de l'Autorité Environnementale n°F-093-19-P-0053

> 2019_decision_autorite_environnementale_Greoux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

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27/03/18

Déclaration initiale pour un hébergement de chiens de chasse à courre

> Preuve de dépôt Vautrait du Verdon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

 

> Arrêté de prescriptions générales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

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30/10/2012

Carrière de matèriaux alluvionnaires.

> Avis d'enquête public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,95 Mb

> Rapport de l'inspecteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

> Extrait de l'arrêté préfectoral n°2011-229 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

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