Liste des communes commençant par D

 

DAUPHIN
DEMANDOLX
DIGNE-LES-BAINS
DRAIX

Blason_Dauphin

DAUPHIN

   

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Blason_Demandolx

DEMANDOLX

   

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Blason_DignelesBains

DIGNE LES BAINS

05/02/2018

Arrêté préfectoral portant prescriptions additionnelles relatives au prélèvement d'eau à usage d'irrigation de l'Association Syndicale Libre du Canal de Mouirouès

> AP 2018-022-012 du 22.01.2018 ASL Canal de Mouirouès - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,61 Mb

   
  DIGNE LES BAINS
   
  DIGNE LES BAINS
 

Déclaration initiale d'une installation classée relevant du régime de la déclaration

Station de transit de produits minéraux et installation de broyage concassage

> Preuve de dépôt n° 2016/00006 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

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Blason_DignelesBains
DIGNE-les-BAINS
 

23/10/2018 : Une enquête parcellaire en vue des acquisitions foncières nécessaires au projet d'aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN85 va se dérouler du lundi 12 novembre au vendredi 14 décembre 2018.

> apouvparcrn85 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> avispubparcrn85 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Merci de cliquer sur le lien ci-dessous pour accéder au dossier :

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/rn85-desserte-de-digne-ouverte-d-une-enquete-a11354.html

10/09/2018 : le préfet des Alpes de Haute-Provence à signé l'arrêté de déclaration d'utilité publique sur l'aménagement de la RN85 : merci de cliquer sur le lien ci-dessous

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/rn-85-digne-les-bains-dup-signee-le-05-09-2018-a11265.html

16/05/2018 : Résultats de l'enquête publique sur l'aménagement de la RN85  : Merci de cliquer sur le lien ci-dessous

cliquer ici

26/02/2018

Enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique du projet d’aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN 85

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/enquete-publique-rn85-amenagement-de-la-desserte-a10686.html

 

   

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Blason_Draix

DRAIX

   

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