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Listes des communes par ordre alphabétique

Liste des communes commençant par C

Mise à jour le 02/12/2021

> Arrêté portant déclaration d'utilité publique - format : PDF - 1,42 Mb

> AP changement exploitant "Baux de Gilly" - format : PDF - 0,16 Mb

♦ CAIRE (Le)
♦ CASTELLANE
♦ CASTELLARD-MELAN (Le)
♦ CASTELLET (Le)
♦ CASTELLET-LÈS-SAUSSES
♦ CÉRESTE
♦ CHAFFAUT-SAINT-JURSON (Le)
♦ CHAMPTERCIER
♦ CHÂTEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN
♦ CHÂTEAUFORT
♦ CHÂTEAUNEUF-MIRAVAIL
♦ CHÂTEAUNEUF-VAL-SAINT-DONAT
♦ CHÂTEAUREDON
♦ CHAUDON-NORANTE
♦ CLAMENSANE
♦ CLARET
♦ CLUMANC
♦ COLMARS
♦ CONDAMINE-CHATELARD
♦ CORBIERES-EN-PROVENCE
♦ CRUIS
♦ CURBANS
♦ CUREL

		LE CAIRE
		Avis de Mise à l'enquête publique du zonage d'assainissement > avispubcaire - format : PDF - 0,07 Mb

		CASTELLANE
Insertion de l'arrêté préfectoral et de l'avis au public le 31 mai 2021 Insertion du dossier de DUP le 21 juin 2021		ENQUETES PUBLIQUES conjointes relatives à : - une déclaration préalable d'utilité publique d'un projet d'acquisition d'immeuble frappé de péril ordinaire et d'une interdiction définitive d'habiter en vue de sa réhabilitation et de la création de logements sociaux - une enquête parcellaire du 28 juin 9 h au 16 juillet 2021 12 h Résumé : L’îlot urbain des Tilleuls, en centre-bourg, a été identifié comme prioritaire en raison des désordres affectant les structures des bâtiments adjacents le composant. L’îlot des Tilleuls est constitué de diverses propriétés (cadastrées AB 58, AB 59, AB 92) que commune envisage de réhabiliter pour créer 10 logements pour séniors dans une première phase. Cette opération de réhabilitation répond à la demande sociale de logements, au besoin de sécurisation et de revalorisation des espaces publics, et constitue un effet incitatif auprès des propriétaires privés. L'enquête porte sur la parcelle AB 62 frappée de péril ordinaire et d'une interdiction définitive d'habiter. Arrêté préfectoral portant ouverture de l'enquête publique : > AP 2021-148-33 du 28-05-21 ouv DUP castellane - format : PDF - 1,34 Mb Avis au public : > avis au public-hab-insalubre-castellane - format : PDF - 0,08 Mb Dossier de déclaration d'utilité publique : > dossier DUP îlot des tilleuls - format : PDF - 4,01 Mb
31/10/2019		Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRNPlan de prévention des risques naturels) de Castellane Arrêté préfectoral n°2019-289-008 du 16 octobre 2019 prescrivant la modification du PPRNPlan de prévention des risques naturels > AP 2019289008 - format : PDF - 0,80 Mb Dossier de concertation mis à disposition en mairie du 4 novembre au 6 décembre 2019 inclus Note de présentation du projet de modification > 2019_note_presentation_modification_PPRN_Castellane - format : PDF - 0,25 Mb Projet de modification de la carte 3B2 du zonage réglementaire > 2019_projet_modification_zonage_carte3B2 - format : PDF - 6,72 Mb Projet de modification du règlement > 2019_projet_modification_reglement_PPRN_Castellane - format : PDF - 1,87 Mb Décision de l'Autorité Environnementale n°F-093-19-P0063 > 2019_decision_autorite_environnementale_Castellane - format : PDF - 0,11 Mb

	LE CASTELLARD-MÉLAN

LE CASTELLET

Insertion de l'arrêté et de l'avis le 6 septembre 2021

Insertion du dossier le 10 septembre 2021

Insertion rapport et conclusions du commissaire enquêteur le 25-11-21

Enquête publique concernant la déclaration d’intérêt général et l’autorisation environnementale relatives au programme pluriannuel de restauration et d’entretien des boisements rivulaires et des bassins versants du Rancure et des ravins de Volonne et de l’Escale (Hors Vançon) 2021-2026 sur le territoire de 10 communes

du lundi 11 octobre 2021 9 h au vendredi 29 octobre 2021 à 16 h

Résumé : Le projet est un programme pluriannuel de restauration et d’entretien des boisements rivulaires des bassins versants du Rancure et des ravins de Volonne et de l’Escale situés sur les communes de Bras d’Asse, Entrevennes, Le Castellet, Oraison, Les Mées, Puimichel, Saint-Jeannet, Saint-Julien-d’Asse pour le bassin du Rancure, L’Escale et Volonne. L’objectif global est de favoriser un état dynamique permettant de maintenir et de redonner aux différentes rivières concernées et à leurs milieux connexes, une richesse écologique, piscicole et paysagère tout en assurant, dans le même temps, une amélioration ou une pérennisation de leur fonctionnement hydraulique en vue de sécuriser les biens et les personnes par :

- la prévention et la diminution des risques d’inondation et d’érosion en favorisant le retour à un fonctionnement plus naturel de l’hydrosystème ;

- le maintien et la restauration des potentialités écologiques des cours d’eau et notamment des ripisylves et des annexes de la rivière.

Des travaux de gestion de la végétation rivulaire, de gestion sélective des embâcles et de remobilisation des sédiments pour accompagner la dynamique alluviale permettront de remplir cet objectif.

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

> rapport CE DIG val de rancure ravins l'escale et volonne signé - format : PDF - 1,19 Mb

> conclusions CE DIG val de rancure ravins de l'escale et volonne signées - format : PDF - 0,10 Mb

Arrêté préfectoral d'ouverture :

> AP 2021-245-002 du 2 septembre 021 dig rancure - format : PDF - 0,35 Mb

Avis au public :

> avis au public-EP-rancure-ravins -escale-volonne-smab-2021 - format : PDF - 0,07 Mb

	CASTELLET-LÈS-SAUSSES

CERESTE

Insertion de l'arrêté préfectoral d'ouverture et de l'avis au public le 21/10/21

Insertion du dossier le 26 octobre 2021

Avis d'enquête publique unique du lundi 22 novembre 9 h au jeudi 9 décembre 12 h pour la mise en conformité des forages de Caudon à la demande de la communauté de communes du pays d'Apt-Luberon

Résumé :

La communauté de communes du Pays d’Apt Luberon envisage des travaux de sécurisation des ouvrages et la définition de périmètres de protection réglementaires distincts, assortis d’aménagements spécifiques à réaliser, pour chacune des deux unités de distribution des forages de Caudon sur la commune de Céreste.

Cette enquête regroupe :

- la déclaration d’utilité publique des travaux de dérivation des eaux, de l’instauration de périmètres de protection ;

- l’autorisation d’utiliser l’eau pour la production et la distribution au public d’eau destinée à la consommation humaine ;

- la déclaration de prélèvement d’eau et de cessibilité des terrains nécessaires à l’opération.

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête :

> AP 2021-294-002 du 21-10-21 ouv EP captage cereste - format : PDF - 0,32 Mb

Avis au public :

> Avis au public-cereste-captages - format : PDF - 0,06 Mb

Dossier :

> piece n° 1_Caudon_DLE - format : PDF - 20,19 Mb

> piece n° 2 Caudon_DLE - format : PDF - 11,89 Mb

> 15MEN001_Caudon_Piece01_PRES - format : PDF - 0,96 Mb

> 15MEN001_Caudon_Piece02_PA - format : PDF - 0,22 Mb

> 15MEN001_Caudon_Piece03_CSP - format : PDF - 8,67 Mb

> 15MEN001_Caudon_Piece04_EC - format : PDF - 0,24 Mb

> Caudon_FormulaireSimplifie-Preliminaire_Natura_2000_Caudon - format : PDF - 1,27 Mb

> modif PPIPlan particulier d'intervention - format : PDF - 0,38 Mb

> PPE-CAUDON - format : PDF - 0,31 Mb

> avis communauté communes PAL - format : PDF - 0,21 Mb

> avis CAContrat d'avenir - format : PDF - 0,09 Mb

> avis DDT04 - format : PDF - 0,05 Mb

> avis ONFOffice national des forêts - format : PDF - 0,04 Mb

29/07/2016

12/06/2017

20/06/2017

Demande de déclaration ICPE pour la création d'une station service U Express

> Arrêté préfectoral de prescription spéciales - format : PDF - 0,96 Mb

Prélèvements en eau destinés à l'irrigation agricole sur le bassin versant du Calavon pour la campagne 2017

> Arrêté interpréfectoral portant autorisation de prélèvement en eau à usage agricole dans le Calavon - saison 2017 - format : PDF - 0,50 Mb

Déclenchement du stade de vigilance à la sécheresse sur le bassin versant du Calavon

> Arrêté préfectoral déclenchant le stade de vigilance - format : PDF - 0,38 Mb

LE CHAFFAUT-SAINT-JURSON

Insertion de l'arrêté d'ouverture et de l'avis au public le 5 mars 2021

Insertion du dossier le 1er avril 2021 (notice, et documents RD17)

Insertion du document RD12 le 6 avril 2021

Observations du public

OBS 1 insérée le 08/04/21

Rapport et conclusions du CE insérés le 15 juin 2021

OUVERTURE D'ENQUETES PUBLIQUES CONJOINTES du jeudi 8 avril 9h au vendredi 30 avril 2021 12 h

- Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique d'un projet d'acquisition d'immeubles en vue de l'aménagement de la route départemental RD17 et de son intersection avec la route départementale RD12 ;

- Enquête parcellaire.

Résumé : l'opération consiste à rectifier et calibrer la route départementale 17 entre les points repères PR46+550 à PR47+289 puis à aménager son intersection avec la route départementale 12 après déclaration de l'utilité publique du projet et acquisition d'immeubles.

Arrêté préfectoral n° 2021-054-001 du 23 février 2021 portant ouverture des enquêtes

> AP2021-054-001 23-02-21 - format : PDF - 0,28 Mb

Avis au public

> avis au public-rd17-chaffaut-cd04 - format : PDF - 0,08 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

> RAPPORT EP DUP AVEC SIGNATURE - format : PDF - 3,63 Mb

> AVIS ET CONCLUSIONS DU CE DUP AVEC SIGNATURE - format : PDF - 0,56 Mb

Arrêté portant déclaration d'utilité publique du 1er juin 2021 :

> Arrêté préfectoral n°2021-152-001 portant déclaration d'utilité publique - format : PDF - 1,42 Mb

Arrêté de cessibilité du 2 décembre 2021 :

> Arrêté préfectoral n°2021-336-002 portant cessibilité des parcelles nécessaires à l'aménagement de la route départementale 17 - format : PDF - 0,17 Mb

Annexes 1 et 2 à l'arrêté de cessibilité :

> Annexe 1 - format : PDF - 0,20 Mb

> Annexe 2 - format : PDF - 0,90 Mb

	CHAMPTERCIER

	CHATEAU-ARNOUX - SAINT AUBAN

09/11/2016	Arrêté préfectoral complémentaire n°2016-314-014 portant modification de l'arrêté préfectoral n° 2010-1546 du 19 juillet 2010 complétant l'autorisation donnée à la société ARKEMA d’exploiter deux installations d'incinération de déchets chlorés > Arrêté préfectoral complémentaire - format : PDF - 0,65 Mb
26/10/2016	Plan de Prévention des Risques Technologiques ARKEMA, dossier approuvé,

30/09/2016

Demande d'autorisation d'exploiter une installation de stockage des déchets non dangereux sur le Vallon des Parrines.

Demande d'institution de servitudes d'utilité publique autour de la zone d'exploitation de cette installation de stockage de déchets non dangereux.

Pour consulter le dossier de demande d'autorisation d'exploiter, consulter le site www.sydevom04.fr

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF - 1,00 Mb

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF - 0,68 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF - 0,09 Mb

> Résumé non technique - format : PDF - 3,34 Mb

Pour consulter le rapport et les conclusions de la commission d'enquête :

www.sydevom04.fr/les-dechets-et-apres/le-parcours-des-dechets/isdnd-des-parrines

Prorogation du délai d'instruction

> Arrêté préfectoral du 19 Août 2014 portant prorogation du délai d'instruction du dossier des Parrines - format : PDF - 0,16 Mb

> Extrait de l'arrêté préfectoral du 19 août 2014 - format : PDF - 0,10 Mb

> Arrêté préfectoral du 17 février 2015 portant prorogation du délai d'instruction du dossier des Parrines - format : PDF - 0,59 Mb

> Extrait de l'arrêté préfectoral du 17 février 2015 - format : PDF - 0,33 Mb

> Arrêté préfectoral du 28 Juillet 2015 portant prorogation du délai d'instruction du dossier des Parrines - format : PDF - 0,53 Mb

> Extrait de l'arrêté préfectoral du 28 juillet 2015 - format : PDF - 0,32 Mb

> > Arrêté préfectoral du 28 décembre 2015 portant prorogation du délai d'instruction du dossier des Parrines - format : PDF - 0,18 Mb

> Extrait de l'arrêté préfectoral du 28 décembre 2015 - format : PDF - 0,06 Mb

> Arrêté préfectoral du 26 février 2016 portant prorogation du délai d'instruction du dossier des Parrines - format : PDF - 0,42 Mb

> Extrait de l'arrêté préfectoral du 26 février 2016 - format : PDF - 0,31 Mb

> Arrêté préfectoral du 1er Mars 2017 portant prorogation du délai d'instruction du dossier des Parrines - format : PDF - 0,57 Mb

> Avis au public - format : PDF - 0,16 Mb

> Arrêté préfectoral portant rejet de la demande d'autorisation d'exploiter une installation de stockage de déchets non dangereux et de sa voie d'accès au lieu-dit les Parrines - format : PDF - 1,19 Mb

> Avis au public - format : PDF - 0,15 Mb

	CHÂTEAUFORT

	CHÂTEAUNEUF-MIRAVAIL

CHÂTEAUNEUF-VAL-SAINT-DONAT

Insertion de l'arrêté d'ouverture et de l'avis au public le 21-10-21

Insertion du dossier et des avis le 28/10/21

Enquête publique unique du mardi 23 novembre 9 h au vendredi 10 décembre 2021

17 h 30 pour la mise en conformité du captage d'eau du Thoron à la demande de la commune de Châteauneuf-Val-Saint-Donat

Résumé :

La commune envisage des travaux de sécurisation du captage de la source de Thoron et la définition de périmètres de protection réglementaires, assortis de prescriptions complémentaires.

Cette enquête regroupe :

- la déclaration d’utilité publique des travaux de prélèvement et de dérivation des eaux et de l’instauration des périmètres de protection ;

- l’autorisation d’utiliser de l’eau pour la production et la distribution destinée à la consommation humaine ;

- la déclaration de prélèvement d’eau et de cessibilité des immeubles nécessaires à l’opération.

Arrêté d'ouverture de l'enquête publique :

> AP 2021-294-001 du 21-10-21 ouv EP CVSD - format : PDF - 0,33 Mb

Avis au public :

> Avis au public-cvsd-captages 21-10 - format : PDF - 0,06 Mb

Dossier :

> dossier DUP Chateauneuf VSD - format : PDF - 21,55 Mb

> deliberation CVSD - format : PDF - 0,14 Mb

> avis DDT - format : PDF - 0,04 Mb

> avis ONFOffice national des forêts - format : PDF - 0,09 Mb

> avis CAContrat d'avenir - format : PDF - 0,08 Mb

CHATEAUREDON

20/08/2013

Demande de renouvellement et extension d'une carrière au titre des ICPE, pour la carrière sur la commune de Chateauredon lieux-dits "La Blache" - "La Côte".

P9 - Pièces illustratives

Pièces jointes

CHAUDON-NORANTE

Changement d'exploitant de l'autorisation d'exploiter une carrière de roche massive calcaire exploitée par la Société COLAS France, sur la commune de Chaudon-Norante au lieu "Baux de Gilly"

> AP changement d'exploitant carrière "Baux de Gilly" - format : PDF - 0,16 Mb

Insertion de l'arrêté d'ouverture et de l'avis au public le 1er septembre 2021

Insertion du dossier le 8 septembre 2021

Insertion du rapport et des conclusions le 15 novembre 2021

OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE

du lundi 4 octobre 9 h au vendredi 22 octobre 2021 17 h.

Le public est informé qu’il sera procédé, en exécution de l’arrêté préfectoral n° 2021-242-011 du 30 août 2021 sur le territoire de la commune de Chaudon-Norante à une enquête publique unique préalable à :

- la déclaration d’utilité publique des travaux de prélèvement et de dérivation des eaux ;

- l’instauration des périmètres de protection et de servitudes de passage sur la commune de Chaudon-Norante ;

- l’autorisation d’utiliser de l’eau pour la production et la distribution destinée à la consommation humaine ;

- la déclaration de cessibilité des immeubles nécessaires à l’opération.

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

> rapport EP captages chaudon - format : PDF - 0,35 Mb

> conclusions DUP captages chaudon - format : PDF - 0,22 Mb

Arrêté préfectoral d'ouverture :

> AP 2021-0242-011 du 30 août 2021 - format : PDF - 0,33 Mb

Avis au public :

> Avis au public-chaudon-norante-captages - format : PDF - 0,06 Mb

	CLAMENSANE

CLARET

01/10/2020

Enquête publique concernant la demande d'autorisation environnementale et de servitudes d'utilité publique de l'ISDND de Ventavon (05).

http://www.hautes-alpes.gouv.fr/ventavon-installation-de-stockage-de-dechets-non-a8229.html

> Avis d'enquête - format : PDF - 0,07 Mb

> Rapport du Commissaire-Enquêteur - format : PDF - 1,35 Mb

	CLUMANC

	COLMARS

CONDAMINE CHATELARD

27/03/2018

Arrêté préfectoral du 26 novembre 2018 portant autorisation unique pour la construction unique d'un aménagement hydroélectrique dénommé "Centrale hydroélectrique du Parpaillon" sur le torrent du Parpaillon, commune de la Condamine-Châtelard.

> Arrêté préfectoral n°2018-330-004 - format : PDF - 8,63 Mb

	CORBIÈRES-EN-PROVENCE

	CRUIS

CURBANS

03/06/2013

Demande d'autorisation d’exploiter au titre des ICPE un projet de carrière

> +Pièces Constitutives du Dossier - format : PDF - 0,06 Mb

> 1-Résumé Non Technique-Curbans - format : PDF - 2,24 Mb

> 3-Etude d'Impact-Curbans - format : PDF - 3,45 Mb

> 4-Illustrations_complètes - format : PDF - 11,29 Mb

> 5.1-Etude des Dangers-Curbans - format : PDF - 1,09 Mb

> 5.2-Notice Hygiène et Sécurité-Curbans - format : PDF - 0,49 Mb

> 6-Volet Santé-Curbans - format : PDF - 0,89 Mb

> 7-Procédure d'Enquête Publique-Curbans - format : PDF - 0,74 Mb

> 8-Passage à Gué Temporaire-Curbans - format : PDF - 1,78 Mb

> 9-Synthèse sur l'Impact Paysager-Curbans - format : PDF - 3,57 Mb

Rapport du commissaire enquêteur

> carrièreCurbans - format : PDF - 0,81 Mb

28/05/2018 Arrêté prorogeant la durée de validité de l'enquête publique relative au permis de construire PC 0040661110013 accordé pour la construction d'une centrale solaire au lieu dit "Aco de Bouerne" sur le territoire de la commune de CURBANS.

> PCCURBANS - format : PDF - 1,19 Mb

> approrocurbans - format : PDF - 0,11 Mb

	CUREL

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Liste des communes commençant par C

LE CAIRE

CASTELLANE

ENQUETES PUBLIQUES conjointes relatives à :

du 28 juin 9 h au 16 juillet 2021 12 h

LE CASTELLARD-MÉLAN

LE CASTELLET

du lundi 11 octobre 2021 9 h au vendredi 29 octobre 2021 à 16 h

CASTELLET-LÈS-SAUSSES

CERESTE

Avis d'enquête publique unique du lundi 22 novembre 9 h au jeudi 9 décembre 12 h pour la mise en conformité des forages de Caudon à la demande de la communauté de communes du pays d'Apt-Luberon

LE CHAFFAUT-SAINT-JURSON

CHAMPTERCIER

CHATEAU-ARNOUX - SAINT AUBAN

CHÂTEAUFORT

CHÂTEAUNEUF-MIRAVAIL

CHÂTEAUNEUF-VAL-SAINT-DONAT

Enquête publique unique du mardi 23 novembre 9 h au vendredi 10 décembre 2021

17 h 30 pour la mise en conformité du captage d'eau du Thoron à la demande de la commune de Châteauneuf-Val-Saint-Donat

CHATEAUREDON

CHAUDON-NORANTE

OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE

du lundi 4 octobre 9 h au vendredi 22 octobre 2021 17 h.

CLAMENSANE

CLARET

CLUMANC

COLMARS

CONDAMINE CHATELARD

CORBIÈRES-EN-PROVENCE

CRUIS

CURBANS

CUREL