Liste des communes commençant par C
♦ CAIRE (Le)
♦ CASTELLANE
♦ CASTELLARD-MELAN (Le)
♦ CASTELLET (Le)
♦ CASTELLET-LÈS-SAUSSES
♦ CÉRESTE
♦ CHAFFAUT-SAINT-JURSON (Le)
♦ CHAMPTERCIER
♦ CHÂTEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN
♦ CHÂTEAUFORT
♦ CHÂTEAUNEUF-MIRAVAIL
♦ CHÂTEAUNEUF-VAL-SAINT-DONAT
♦ CHÂTEAUREDON
♦ CHAUDON-NORANTE
♦ CLAMENSANE
♦ CLARET
♦ CLUMANC
♦ COLMARS
♦ CONDAMINE-CHATELARD
♦ CORBIERES-EN-PROVENCE
♦ CRUIS
♦ CURBANS
♦ CUREL
|
LE CAIRE |
|
Avis de Mise à l'enquête publique du zonage d'assainissement |
.
|
CASTELLANE |
|
31/10/2019 | Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRNPlan de prévention des risques naturels) de Castellane Arrêté préfectoral n°2019-289-008 du 16 octobre 2019 prescrivant la modification du PPRNPlan de prévention des risques naturels Dossier de concertation mis à disposition en mairie du 4 novembre au 6 décembre 2019 inclus Note de présentation du projet de modification Projet de modification de la carte 3B2 du zonage réglementaire Projet de modification du règlement Décision de l'Autorité Environnementale n°F-093-19-P0063 |
.
|
LE CASTELLARD-MÉLAN |
.
|
LE CATELLET |
.
.
.
|
LE CHAFFAUT-SAINT-JURSON |
.
|
CHAMPTERCIER |
.
30/09/2016 | Demande d'autorisation d'exploiter une installation de stockage des déchets non dangereux sur le Vallon des Parrines. Demande d'institution de servitudes d'utilité publique autour de la zone d'exploitation de cette installation de stockage de déchets non dangereux.
> Arrêté préfectoral du 19 Août 2014 portant prorogation du délai d'instruction du dossier des Parrines - format : PDF
> Arrêté préfectoral du 17 février 2015 portant prorogation du délai d'instruction du dossier des Parrines - format : PDF
> Arrêté préfectoral du 28 Juillet 2015 portant prorogation du délai d'instruction du dossier des Parrines - format : PDF
> > Arrêté préfectoral du 28 décembre 2015 portant prorogation du délai d'instruction du dossier des Parrines - format : PDF
> Arrêté préfectoral du 26 février 2016 portant prorogation du délai d'instruction du dossier des Parrines - format : PDF
> Arrêté préfectoral du 1er Mars 2017 portant prorogation du délai d'instruction du dossier des Parrines - format : PDF
> Arrêté préfectoral portant rejet de la demande d'autorisation d'exploiter une installation de stockage de déchets non dangereux et de sa voie d'accès au lieu-dit les Parrines - format : PDF
. |
.
|
CHÂTEAUFORT |
.
|
CHÂTEAUNEUF-MIRAVAIL |
.
|
CHÂTEAUNEUF-VAL-SAINT-DONAT |
.
.
|
CHAUDON-NORANTE |
.
|
CLAMENSANE |
.
|
CLARET |
01/10/2020 | Enquête publique concernant la demande d'autorisation environnementale et de servitudes d'utilité publique de l'ISDND de Ventavon (05). http://www.hautes-alpes.gouv.fr/ventavon-installation-de-stockage-de-dechets-non-a8229.html |
.
|
CLUMANC |
.
|
COLMARS |
.
.
|
CORBIÈRES-EN-PROVENCE |
.
.
.
|
CUREL |