Liste des communes commençant par A

 

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Aiglun

AIGLUN

 

23/10/2018 : Une enquête parcellaire en vue des acquisitions foncières nécessaires au projet d'aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN85 va se dérouler du lundi 12 novembre au vendredi 14 décembre 2018.

Résultats enquête publique parcellaire :

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/rn-85-digne-les-bains-rapport-et-conclusions-de-l-a11706.html

> apouvparcrn85 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> avispubparcrn85 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Merci de cliquer sur le lien ci-dessous pour accéder au dossier :

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/rn85-desserte-de-digne-ouverte-d-une-enquete-a11354.html

26/02/2018-Enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique du projet d’aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN 85

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/enquete-publique-rn85-amenagement-de-la-desserte-a10686.html  

le lien ci-dessus sera actif dès l'ouverture de l'enquête public soit le 26/02/2018

 

Allemagne_en_Provence

ALLEMAGNE-EN-PROVENCE

   

 

Blason_Allon

ALLONS

   

 

Blason_Allos

ALLOS

   
 

Régularisation du captage "Les Chiens", fixant les conditions de prélèvement en eau destinée à la consommation humaine

> Arrêté préfectoral 2017-153-004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,46 Mb

04/06/2015

Projet de rénovation de la pico-centrale pour le projet de refuge du lac d'Allos

> Avis_AE_Pico-centrale_Allos - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

 

Blason_Angles

ANGLES

   

 

annot

ANNOT

   

 

Blason_inexistant

ARCHAIL

   

 

Blason_AubenaslesAlpes

AUBENAS-les-ALPES

   

 

Aubignosc

AUBIGNOSC

Publié le 23/09/2020

Du 8 octobre 9h au 9 novembre 2020 12h inclus : enquête publique sur les territoires des communes d'Aubigosc, Peipin, Salignac et Volonne en vue de la mise en conformité de 5 captages servant à la production d'eau potable pour la syndicat mixte d'adduction d'eau potable Durance-Plateau d'Albion et pour la commune d'Aubignosc.

Les permanences du commissaire enquêteur se dérouleront uniquement en mairie d'Aubignosc.

> Arrêté préfectoral du 17/08/2020 portant ouverture de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Arrêté préfectoral modificatif du 04/09/2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

> RAPPORT Enquete - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,24 Mb

> Conclusions &Avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

   

 

Authon

AUTHON

   

 

Auzet

AUZET

 

 

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