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Listes des communes par ordre alphabétique

Liste des communes commençant par A

Mise à jour le 10/08/2021

♦ AIGLUN
♦ ALLEMAGNE-EN-PROVENCE
♦ ALLONS
♦ ALLOS
♦ ANGLES
♦ ANNOT
♦ ARCHAL
♦ AUBENAS-LES-ALPES
♦ AUBIGNOSC
♦ AUTHON
♦ AUZET

AIGLUN

23/10/2018 : Une enquête parcellaire en vue des acquisitions foncières nécessaires au projet d'aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN85 va se dérouler du lundi 12 novembre au vendredi 14 décembre 2018.

Résultats enquête publique parcellaire :

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/rn-85-digne-les-bains-rapport-et-conclusions-de-l-a11706.html

> apouvparcrn85 - format : PDF - 0,27 Mb

> avispubparcrn85 - format : PDF - 0,13 Mb

Merci de cliquer sur le lien ci-dessous pour accéder au dossier :

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/rn85-desserte-de-digne-ouverte-d-une-enquete-a11354.html

26/02/2018-Enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique du projet d’aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN 85

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/enquete-publique-rn85-amenagement-de-la-desserte-a10686.html

le lien ci-dessus sera actif dès l'ouverture de l'enquête public soit le 26/02/2018

ALLEMAGNE-EN-PROVENCE

Création le 17 février 2020.

Insertion des dates de reprise de l'enquête le 28 mai 2020

ENQUETE PUBLIQUE du 4 au 11 mars puis du 22 juin au 15 juillet 2020 à 12 h

Déclaration de projet et autorisation environnementale en vue du renforcement des infrastructures hydrauliques existantes du plateau de Valensole

Organisation de l'enquête sur plusieurs communes :

- La commune de Roumoules est siège de l'enquête publique : la mairie dispose du dossier sur support papier et du registre d'enquête mis à disposition du public ;

- les mairies d'Allemagne-en-Provence, de Moustiers-Sainte-Marie, de Riez et Valensole concernées par le projet disposent uniquement des fichiers dématérialisés de l'enquête.

L'intégralité du dossier d'enquête et les conditions de recueil des observations du public sont consultables dans la rubrique de la commune de Roumoules sur ce site à l'aide du lien suivant :

http://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques-Autorisations-et-Avis/Listes-des-communes-par-ordre-alphabetique/Liste-des-communes-commencant-par-R/

A la suite des mesures gouvernementales visant à lutter contre la propagation du virus COVID-19, les permanence du 25 mars et 3 avril après-midi en mairie de Roumoules sont annulées. L'enquête publique est suspendue à partir du 12 mars 2020 et jusqu'au 21 juin 2020. Elle reprend à compter du 22 juin jusqu'au 15 juillet 2020.

L'arrêté préfectoral et l'avis au public figurent dans le dossier d'enquête consultable avec le lien ci-dessus.

	ALLONS

	ALLOS

	Régularisation du captage "Les Chiens", fixant les conditions de prélèvement en eau destinée à la consommation humaine > Arrêté préfectoral 2017-153-004 - format : PDF - 1,46 Mb
04/06/2015	Projet de rénovation de la pico-centrale pour le projet de refuge du lac d'Allos > Avis_AE_Pico-centrale_Allos - format : PDF - 0,38 Mb

	ANGLES

	ANNOT

	ARCHAIL

	AUBENAS-les-ALPES

AUBIGNOSC

Publié le 23/09/2020

Du 8 octobre 9h au 9 novembre 2020 12h inclus : enquête publique sur les territoires des communes d'Aubigosc, Peipin, Salignac et Volonne en vue de la mise en conformité de 5 captages servant à la production d'eau potable pour la syndicat mixte d'adduction d'eau potable Durance-Plateau d'Albion et pour la commune d'Aubignosc.

Les permanences du commissaire enquêteur se dérouleront uniquement en mairie d'Aubignosc.

> Arrêté préfectoral du 17/08/2020 portant ouverture de l'enquête publique - format : PDF - 0,54 Mb

> Arrêté préfectoral modificatif du 04/09/2020 - format : PDF - 0,11 Mb

> Avis au public - format : PDF - 0,06 Mb

> 1 - Dossier DUP 022019 - A4 RV - format : PDF - 2,83 Mb

> 1 - AUBIGNOSC - A4 RV - format : PDF - 0,65 Mb

> 2 - PEIPIN - A4 RV - format : PDF - 0,07 Mb

> 3 - SALIGNAC - A4 RV - format : PDF - 0,02 Mb

> 4 - VOLONNE - A4 RV - format : PDF - 0,07 Mb

> loi sur eau - format : PDF - 2,03 Mb

> Santé Publique - format : PDF - 1,67 Mb

> 0 - Pdg 0 - A4 R BN - format : PDF - 0,28 Mb

> 1 - Pdg 1 - A4 R BC - format : PDF - 0,14 Mb

> 2 - Annexe 1 - RV A4 - format : PDF - 0,59 Mb

> 3 - Pdg 2a - A4 R BC - format : PDF - 0,15 Mb

> Annexe 2.A RV4 - format : PDF - 0,05 Mb

> 5 - Pdg 2b - A4 R BC - format : PDF - 0,14 Mb

> 6-Annexe 2.B - RV A4 - format : PDF - 0,05 Mb

> 7 - Pdg 3 - A4 R BC - format : PDF - 0,15 Mb

> 8 - Annexe 3 - RV A4 - format : PDF - 1,45 Mb

> 9 - Pdg 4 - A4 R BC - format : PDF - 0,14 Mb

> 10 - Annexe 4 - RV A4 - format : PDF - 0,39 Mb

> 11 - Pdg 5 - A4 R BC - format : PDF - 0,14 Mb

> 12 - Annexe 5 - R A0 - format : PDF - 1,43 Mb

> 13 - Pdg 6 - A4 R BC - format : PDF - 0,14 Mb

> 14 - Annexe 6 - R A0 - format : PDF - 1,66 Mb

> 15 - Pdg 7a - A4 R BC - format : PDF - 0,15 Mb

> 16 - Annexe 7.A - A4 RV - format : PDF - 2,70 Mb

> 17 - Pdg 7b - A4 R BC - format : PDF - 0,15 Mb

> 18 - Annexe 7.B - A4 RV - format : PDF - 2,97 Mb

> 19 - Pdg 8 - A4 R BC - format : PDF - 0,14 Mb

> 20 - Annexe 8 - A4 RV - format : PDF - 0,41 Mb

> 21 - Pdg 9 - A4 R BC - format : PDF - 0,14 Mb

> 22 - Annexe 9 -A4 RV - format : PDF - 1,05 Mb

> 23 - Pdg 10 - A4 R BC - format : PDF - 0,14 Mb

> 24 - Annexe 10 - A4 R - format : PDF - 0,66 Mb

> 25 - Pdg 11 - A4 R BC - format : PDF - 0,15 Mb

> 26 - Annexe 11 - format : PDF - 2,02 Mb

> 27 - Pdg 11.1 - A4 R BC - format : PDF - 0,14 Mb

> 28 - Annexe 11.1 - Zone stockage engins - format : PDF - 0,30 Mb

> 29 - Pdg 12 - A4 R BC - format : PDF - 0,14 Mb

> 30 - Annexe 12 - A4 RV - format : PDF - 1,53 Mb

> 31 - Pdg 13 - A4 R BC - format : PDF - 0,15 Mb

> 32 - Annexe 13 - Avis de la DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement sur la nécessité d'une Etude d'impact - format : PDF - 0,09 Mb

> projet AP - format : PDF - 1,32 Mb

Les observations :

> observation EDFÉlectricité de France - format : PDF - 0,14 Mb

> tableau observations EDFÉlectricité de France - format : PDF - 0,25 Mb

> ESCOTA - format : PDF - 0,50 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

> RAPPORT Enquete - format : PDF - 14,24 Mb

> Conclusions &Avis - format : PDF - 0,33 Mb

	AUTHON

	AUZET

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