Liste des communes commençant par A

 

AIGLUN
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AUZET

 

Aiglun

AIGLUN

 

23/10/2018 : Une enquête parcellaire en vue des acquisitions foncières nécessaires au projet d'aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN85 va se dérouler du lundi 12 novembre au vendredi 14 décembre 2018.

Résultats enquête publique parcellaire :

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/rn-85-digne-les-bains-rapport-et-conclusions-de-l-a11706.html

> apouvparcrn85 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> avispubparcrn85 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Merci de cliquer sur le lien ci-dessous pour accéder au dossier :

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/rn85-desserte-de-digne-ouverte-d-une-enquete-a11354.html

26/02/2018-Enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique du projet d’aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN 85

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/enquete-publique-rn85-amenagement-de-la-desserte-a10686.html  

le lien ci-dessus sera actif dès l'ouverture de l'enquête public soit le 26/02/2018

 

Allemagne_en_Provence

ALLEMAGNE-EN-PROVENCE

   

 

Blason_Allon

ALLONS

   

 

Blason_Allos

ALLOS

   
 

Régularisation du captage "Les Chiens", fixant les conditions de prélèvement en eau destinée à la consommation humaine

> Arrêté préfectoral 2017-153-004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,46 Mb

04/06/2015

Projet de rénovation de la pico-centrale pour le projet de refuge du lac d'Allos

> Avis_AE_Pico-centrale_Allos - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

 

Blason_Angles

ANGLES

   

 

annot

ANNOT

   

 

Blason_inexistant

ARCHAIL

   

 

Blason_AubenaslesAlpes

AUBENAS-les-ALPES

   

 

Aubignosc

AUBIGNOSC

Publié le 23/09/2020

Du 8 octobre 9h au 9 novembre 2020 12h inclus : enquête publique sur les territoires des communes d'Aubigosc, Peipin, Salignac et Volonne en vue de la mise en conformité de 5 captages servant à la production d'eau potable pour la syndicat mixte d'adduction d'eau potable Durance-Plateau d'Albion et pour la commune d'Aubignosc.

Les permanences du commissaire enquêteur se dérouleront uniquement en mairie d'Aubignosc.

> Arrêté préfectoral du 17/08/2020 portant ouverture de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Arrêté préfectoral modificatif du 04/09/2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

> RAPPORT Enquete - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,24 Mb

> Conclusions &Avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

Insertion le 18 mars 2022

Enquête publique relative à la construction d'un parc photovoltaïque au lieu-dit "Malaga" sur la commune d'Aubignosc du 26 avril 2022 au 31 mai 2022 inclus.

Nomination d'un commissaire-enquêteur par le tribunal administratif de Marseille :

> Décision de nomination d'un commissaire-enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique et avis au public :

> AP Ouverture d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Avis des services sur le projet :

> Avis de la MRAE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,28 Mb

> Avis de l'architecte des bâtiments de France - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Avis de l'Office National des Forêts - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Avis du Maire d'Aubignosc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Avis du service départemental d'incendie et de secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

> Prescription de diagnostic archéologique de la DRACdirection régionale des affaires culturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

Résumé non technique :

> Résumé non technique du projet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,57 Mb

Demande d'autorisation de défrichement :

> Demande d'autorisation de défrichement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,52 Mb

Lien permettant le téléchargement du dossier complet :

https://qenergy.eu/france/fr/malaga/

Observations du public :

> Observation n°1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Observation n°2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Observation n°3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Observation n°4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Observation n°5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Observation n°6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation n°7 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Observation n°8 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> Observation n°9 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation n°10 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Observation n°11 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Observation n°12 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation n°13 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> Observation n°14 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Observation n°15 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Observation n°16 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Observation n°17 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Observation n°18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Observation n°19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Observation n°20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Observation n°21 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Observation n°22 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Observation n°23 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Observation n°24 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Observation n°25 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Observations n°26 et n°27 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Observation n°28 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Observation n°29 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Observation n°30 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation n°31 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation n°32 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Observation n°33 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Observation n°34 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Observation n°35 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Observation n°36 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> Observation n°37 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Observation n°38 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Observation n°39 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Observation n°40 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

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> Observation n°42 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

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> Observation n°44 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Observation n°45 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Observation n°46 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Observation n°47 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Observation n°48 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation n°49 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

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> Observation n°51 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Observation n°52 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Observation n°53 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observation n°54 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Observation n°55 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Observation n°56 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

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> Observation n°62 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

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> Observation n°64 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

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> Observation n°74 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> Observation n°75 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Observation n°76 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Observation n°77 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Observation n°78 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

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> Observation n°94 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

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> Observation n°97 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

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> Observation n°106 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

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> Observation n°112 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Observation n°113 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Observations n°114 et n°115 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Observations n°116 et n°117 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

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> Observations n°120 et n°121 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Observation n°122 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Observations n°123 à n°126 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Observations n°127 à n°129 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Observations n°130 et n°131 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Observation n°132 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Observations n°133 à n°135 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Observations n°136 à n°138 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

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> Observations n°141 et n°142 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Observations n°143 à n°145 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Observations n°146 à n°150 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Observations n°151 et n°152 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

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> Observation n°155 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Observations n°156 et n°157 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Observation n°158 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Observations n°159 à n°162 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Observations n°163 à n°164 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

 

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