Liste des communes commençant par C

 

CAIRE (Le)
CASTELLANE
CASTELLARD-MELAN (Le)
CASTELLET (Le)
CASTELLET-LÈS-SAUSSES
CÉRESTE
CHAFFAUT-SAINT-JURSON (Le)
CHAMPTERCIER
CHÂTEAU-ARNOUX SAINT-AUBAN
CHÂTEAUFORT
CHÂTEAUNEUF-MIRAVAIL
CHÂTEAUNEUF-VAL-SAINT-DONAT
CHÂTEAUREDON
CHAUDON-NORANTE
CLAMENSANE
CLARET
CLUMANC
COLMARS
CONDAMINE-CHATELARD
CORBIERES-EN-PROVENCE
CRUIS
CURBANS
CUREL

Blason_Le_Caire
LE  CAIRE

Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Castellane
CASTELLANE

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles (PPRNPlan de prévention des risques naturels)

Le PPRNPlan de prévention des risques naturels de la commune de Castellane a été approuvé le 27 octobre 2005. Il a fait l'objet d'une modification le 18 décembre 2019. Les documents présentés prennent en compte ces modifications.

Arrêtés préfectoraux d'approbation du PPRNPlan de prévention des risques naturels

> Arrêté prefectoral n°2005-2442 du 27 septembre 2005 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Arrêté préfectoral n°2019-352-002 du 18 décembre 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> note de présentation de la modification du PPRNPlan de prévention des risques naturels (annexe de l'arrêté préfectoral du 18 décembre 2019) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> note de présentation générale du PPRNPlan de prévention des risques naturels - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

> règlement du PPRNPlan de prévention des risques naturels - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,87 Mb

> Carte d'assemblage du zonage règlementaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Carte de zonage règlementaire 3A1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,98 Mb

> Carte de zonage règlementaire 3A2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,72 Mb

> Carte de zonage règlementaire 3B1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,65 Mb

> Carte de zonage règlementaire 3B2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,74 Mb

> Carte de zonage règlementaire 3B3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,42 Mb

> Carte de zonage règlementaire 3C - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,65 Mb

> Carte de zonage règlementaire 3D - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,90 Mb

> Carte de zonage règlementaire 3E - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,56 Mb

> Carte de zonage règlementaire 3F - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,07 Mb

> Carte de zonage règlementaire 3G - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,79 Mb

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Blason_Le_Castellard
LE CASTELLARD-MÉLAN

Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Le_Castellet
LE CASTELLET

Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Blason_Castellet_Les_Sausses
CASTELLET-LÈS-SAUSSES

Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Blason_Cereste
CERESTE

Le Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles a été approuvé le 21 novembre 2016.

Arrêté préfectoral d'approbation :

> Arrêté préfectoral n°2016-326-002 du 21 novembre 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

Dossier du PPRNPlan de prévention des risques naturels:

> note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,04 Mb

> règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Carte de zonage règlementaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,46 Mb

> carte de l'aléa - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,79 Mb

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Blason_Le_Chaffaut
LE CHAFFAUT-SAINT-JURSON

La modification du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles a été approuvé le 29 mars 2004

Arrêté préfectoral d'approbation :

> Arrêté préfectoral n° 2004-672 du 29 mars 2004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Dossier du PPRNPlan de prévention des risques naturels:

> note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Carte de zonage règlementaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,22 Mb

> carte des aléas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,13 Mb

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Champtercier
CHAMPTERCIER

Le Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles a été approuvé le 24 septembre 2008.

Arrêté préfectoral d'approbation :

> Arrêté préfectoral n° 2008-2440 du 24 septembre 2008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Dossier du PPRNPlan de prévention des risques naturels:

> note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,40 Mb

> règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

> Carte de zonage règlementaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,55 Mb

> carte des aléas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,47 Mb

> cartes des enjeux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,78 Mb

> carte des phénomènes naturels - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,67 Mb

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Château-Arnoux-Saint-Auban
CHÂTEAU-ARNOUX  SAINT-AUBAN

Le Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles a été approuvé le 6 novembre 2013 puis modifié le 30 août 2016.

Arrêté préfectoraux d'approbation : 

> Arrêté préfectoral n° 2013-2223 du 6 novembre 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Arrêté préfectoral n°2016-243-004 du 30 août 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

Dossier du PPRNPlan de prévention des risques naturels:

> note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,54 Mb

> note de présentation de la modification du PPRNPlan de prévention des risques naturels - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,41 Mb

> carte de zonage règlementaire argile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,38 Mb

> carte de zonage règlementaire nord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

> carte de zonage règlementaire sud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

> carte de l'aléa retrait-gonflement des argiles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,34 Mb

> carte des aléas hydrauliques et mouvement de terrain nord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

> carte des aléas hydrauliques et mouvement de terrain sud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

> cartes des enjeux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

> carte des phénomènes historiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

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Blason_Châteaufort
CHÂTEAUFORT

Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Blason_Châteauneuf_Miravail
CHÂTEAUNEUF-MIRAVAIL

Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Blason_Châteauneuf_Val_Saint_Donat
CHÂTEAUNEUF-VAL-SAINT-DONAT

Le Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles a été approuvé le 1er mars 2013.

Arrêté préfectoral d'approbation:

> Arrêté préfectoral n° 2013-330 du 1er mars 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Dossier du PPRNPlan de prévention des risques naturels:

> note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,23 Mb

> règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> carte de zonage règlementaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,51 Mb

> carte de l'aléa - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,41 Mb

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Blason_Chateauredon
CHÂTEAUREDON

Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Blason_Chaudon_Norante
CHAUDON-NORANTE

Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Blason_Clamensane
CLAMENSANE

Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Blason_Claret
CLARET

Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Blason_Clumanc
CLUMANC

Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Colmars
COLMARS

Le Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles a été approuvé le 17 septembre 1998.

Arrêté préfectoral d'approbation:

> Arrêté préfectoral n° 98-1885 du 17 septembre 1998 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Dossier du PPRNPlan de prévention des risques naturels:

> note de présentation et règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,59 Mb

> carte de zonage règlementaire zone 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,54 Mb

> carte de zonage règlementaire zone 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,98 Mb

> carte des aléas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,74 Mb

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Blason_inexistant
LA CONDAMINE CHÂTELARD

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles (PPRNPlan de prévention des risques naturels)

Prescription

Arrêté portant prescription du PPRNPlan de prévention des risques naturels sur la commune de La Condamine-Châtelard

> Arrêté préfectoral n°2021-245-008 du 2 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

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CORBIERES-04
CORBIERES-EN-PROVENCE

Le Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles (PPRNPlan de prévention des risques naturels) a été approuvé le 26 avril 2012.

Arrêté préfectoral d'approbation:

> Arrêté préfectoral n° 2012-924 du 25 avril 2012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,21 Mb

Arrêté préfectoral portant prescription de la modification du PPRNPlan de prévention des risques naturels:

> Arrete prefectoral n°2020-275-001 du 1er octobre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Dossier du projet de modification:

> Note de présentation de la modification 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Projet de zonage reglementaire Carte 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,36 Mb

> Projet de zonage reglementaire Carte 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,58 Mb

> Projet de modification du reglement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

Dossier du PPRNPlan de prévention des risques naturels approuvé volet risques hydrauliques et mouvement de terrain:

> note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,91 Mb

> règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> carte de zonage règlementaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,86 Mb

> carte des aléas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,91 Mb

> carte des phénomènes historiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,77 Mb

volet risque incendie de forêt:

> note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,96 Mb

> règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,80 Mb

> carte de zonage règlementaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,83 Mb

> carte des travaux obligatoires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,30 Mb

> carte de la densité des habitations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,37 Mb

> carte de la défendabilité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,39 Mb

> carte de l'aléa - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,97 Mb

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Blason_Cruis
CRUIS

Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Blason_Curbans
CURBANS

Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Blason_Curel
CUREL

Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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