Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles (PPRN)

Le PPRNPlan de prévention des risques naturels de la commune de Castellane a été approuvé le 27 octobre 2005. Il a fait l'objet d'une modification le 18 décembre 2019. Les documents présentés prennent en compte ces modifications.

Arrêtés préfectoraux d'approbation du PPRNPlan de prévention des risques naturels

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Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Le Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles a été approuvé le 21 novembre 2016.

Arrêté préfectoral d'approbation :

Dossier du PPRNPlan de prévention des risques naturels:

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La modification du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles a été approuvé le 29 mars 2004

Arrêté préfectoral d'approbation :

Dossier du PPRNPlan de prévention des risques naturels:

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Le Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles a été approuvé le 24 septembre 2008.

Arrêté préfectoral d'approbation :

Dossier du PPRNPlan de prévention des risques naturels:

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Le Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles a été modifié par arrêté préfectoral n°2023-068-003 en date du 09 mars 2023.

Cette modification n°2 du PPRNPlan de prévention des risques naturels concerne le règlement de la zone B14.

le dossier de modification du PPRNPlan de prévention des risques naturels se compose:

- de l'arrêté préfectoral n°2023-068-003 du 09 mars 2023 d'approbation de la modification n°2 du PPRNPlan de prévention des risques naturels de la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban;

- d'une note de présentation de la modification n°2 du PPRNPlan de prévention des risques naturels;

- du règlement (modification n°2) approuvé.

Ce règlement se substitue à celui approuvé en date du 23 juin 2020.

Le Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles a été approuvé le 6 novembre 2013 puis modifié le 30 août 2016.

Arrêté préfectoraux d'approbation : 

Dossier du PPRNPlan de prévention des risques naturels:

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Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Le Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles a été approuvé le 1er mars 2013.

Arrêté préfectoral d'approbation:

Dossier du PPRNPlan de prévention des risques naturels:

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Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Le Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles a été approuvé le 17 septembre 1998.

Arrêté préfectoral d'approbation:

Dossier du PPRNPlan de prévention des risques naturels:

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Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles (PPRN)

Prescription

Arrêté portant prescription du PPRNPlan de prévention des risques naturels sur la commune de La Condamine-Châtelard

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Le Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles (PPRN) a été modifié par arrêté préfectoral en date du 26 octobre 2021.

La modification n° 1 du PPRNPlan de prévention des risques naturels concerne la création d'une zone de risque fort de chute de pierres et blocs (Rp) dans le secteur de la falaise des Baumes qui domine le village.

Le règlement et les cartographies règlementaires  se substituent aux précédents documents issus du PPRNPlan de prévention des risques naturels approuvé le 26 avril 2012.

Modification n°1 approuvé :

arrêté préfectoral d'approbation de la modification n°1

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Le Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles (PPRN) a été approuvé le 26 avril 2012.

Arrêté préfectoral d'approbation:

Arrêté préfectoral portant prescription de la modification du PPRNPlan de prévention des risques naturels:

Dossier du projet de modification:

Dossier du PPRNPlan de prévention des risques naturels approuvé volet risques hydrauliques et mouvement de terrain:

volet risque incendie de forêt:

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Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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Cette commune ne dispose pas de plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé.

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