DECLARATIONS

DATE PUBLICATION PÉTITIONNAIRE COMMUNE DOMAINE ACTE
30/05/2023 Madame REY Rose Allemagne-en-Provence Gestion quantitative

Réalisation d'un forage de 80 mètres pour l'irrigation sur la commune d'Allemagne-en-Provence

30/05/2023 Commune de Sigonce Signoce Gestion quantitative

Réalisation de trois pièzomètres et essais de pompage sur la commune de Sigonce

30/05/2023 SARL BAYLE Seyne Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement de la Blanche du Fau et du ravin des Sautes pour exploitation forestière sur la commune de Seyne

30/05/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 Thoard Travaux en rivière et ouvrages

Évacuation de pneus dans le ravin du Riou sur la commune de Thhoard

24/05/2023 CCVUSP Méolans-Revel Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement temporaire du grand Riou de la Blanche pour des travaux de gestion sédimentaire sur le ravin de Chastel sur la commune de Méolans-Revel

24/05/2023 GAEC Ducreau Frères Saint Julien d'Asse Gestion quantitative

Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques concernant la réalisation d'une retenue collinaire destinée à l'irrigation agricole sur la commune de Saint-Julien d'Asse

24/05/2023 SARL BAYLE Verdaches Travaux en rivière et ouvrages

Franchissements de cours d'eau en 8 points sur le Bès, le ravin de la Vière et ses affluents pour des travaux forestiers sur la commune de Verdaches

24/05/2023 Syndicat d'énergie des Alpes de Haute-Provence Puimoisson Travaux en rivière et ouvrages

Forage dirigé sous un passage à gué de l'Auvestre au lieu-dit Valensollette

24/05/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 Saint-Geniez Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques concernant les travaux sur le dispositif d'Abros de remplacement de l'ouvrage SE001 en rondins par un ouvrage en enrochements bétonnés sur la commune de Saint-Geniez

15/05/2023 Communauté d'Agglomération Durance Luberon Verdon Agglomération La Brillanne Gestion quantitative

Réalisation de 2 forages de reconnaissance à proximité du puits Princesse sur la commune de la Brillanne

15/05/2023 Société TRIBOULET La Palud sur Verdon Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement de 3 passages à gué sur le torrent de Valonge et le ravin du Buis sur la commune de La Palud sur Verdon

15/05/2023 Commune de Draix La Javie Travaux en rivière et ouvrages

Création d'un passage busé temporaire sur la Bléone pour une exploitation forestière sur la commune de La Javie

15/05/2023 Provence Forêt Coopérative Barrême Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement du ravin de Gypières sur la commune de Barrême

15/05/2023 GEOSEL Manosque Saint-Maime Travaux en rivière et ouvrages

Remplacement d'une canalisation Géosel traversant le Largue et protection des rives par enrochements sur la commune de Saint-Maime

15/05/2023 Commune de Saint-Maime Saint-Maime Travaux en rivière et ouvrages

Aménagement du passage de la canalisation d'eau usée permettant le rétablissement de la continuité écologique sur la commune de Saint-Maime

15/05/2023 Syndicat d'énergie des Alpes de Haute-Provence Puimoisson Travaux en rivière et ouvrages

Forage dirigé sous un passage à gué de l'Auvestre au lieu-dit "En Chanaou" sur la commune de Puimoisson

15/05/2023 Commune d'Allons Allons Qualité des eaux et rejets

Arrêté préfectoral portant reconnaissance d'antériorité des rejets d'eaux pluviales de la commune d'Allons

15/05/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Allons Travaux en rivière et ouvrages

Entretien du Pont des Glaïres sur la RD 52 (PR6+020) sur la commune d'Allons

15/05/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 Vergons Travaux en rivière et ouvrages

Réfection et réparation de l'ouvrage BA006 du dispositif "Fouent de Claude Amont" et réfection de l'ouvrage BA006 du dispositif "Fouent de Claude Aval" sur la commune de Vergons

15/05/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 Vergons Travaux en rivière et ouvrages

Réparation de l'ouvrage BA001 du dispositif de l'Ancien Homme Mort sur la commune de Vergons

15/05/2023 Centre Régional de la Propriété Forestière Soleilhas Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires relatives aux franchissements de cours d'eau en 8 points sur l'Esteron et deux de ses affluents pour des travaux forestiers sur la commune de Soleilhas

15/05/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 Chaudon-Norante Travaux en rivière et ouvrages

Entretien des ouvrages BA003 et BA010 du dispositif des "Lacets amont" sur le ravin de Vas sur la commune de Chaudon-Norante

15/05/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Montagnac-Montpezat Qualité des eaux et rejets

Gestion des eaux pluviales de la RD 111 sur la commune de Montagnac-Montpezat

15/05/2023 Montaigne Promotion Manosque Qualité des eaux et rejets

Projet Montaigne Promotion sur la commune de Manosque

17/04/2023 SEBSO Clumanc Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement temporaire de 4 passages à gué et un franchissement de fossé sur la commune de Clumanc

17/04/2023 Moto Club d'Annot, représenté par Monsieur le Directeur Annot Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement temporaire de la Vaïre sur la commune d'Annot

17/04/2023 SMIAGE représenté par Monsieur le Directeur Annot Travaux en rivière et ouvrages

Curage de deux pièges à matériaux sur le ravin des Glaires sur la commune d'Annot

17/04/2023 Office National des Forêts des Alpes de Haute-Provence Valbelle Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement du ravin de Frache du Pin pour coupe forestière sur la commune de Valbelle

17/04/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 La Motte du Caire Travaux en rivière et ouvrages

Travaux sur le dispositif La Fouent du Clos - ouvrage BA001

17/04/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 La Motte du Caire Travaux en rivière et ouvrages

Travaux sur le dispositif Versant RG à l'aval de la retenue - ouvrages SE003, BA005 et BA006

17/04/2023 Office National des Forêts, Service RTM 04 La Motte du Caire Travaux en rivière et ouvrages

Travaux sur le dispositif La Lauze - reconstruction de l'ouvrage BA001 sur la commune de La Motte du Caire

17/04/2023 Office National des Forêts Noyers sur Jabron Travaux en rivière et ouvrages

Traversées du cours du ravin de Brison dans le cadre d'une exploitation forestière sur la commune de Noyers sur Jabron

17/04/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Villars Colmars Travaux en rivière et ouvrages

Travaux d'entretien du Pont sur la Chasse RD2 PR 12+360

17/04/2023 SARL New Look Piscine représentée par Monsieur JANSEN Richard Forcalquier Gestion quantitative

Régularisation d'un forage existant à destination d'une laverie et d'une station de lavage sur la commune de Forcalquier

17/04/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Verdaches Travaux en rivière et ouvrages

Grand Pont du Bès -sondages géotechniques -RD900 PR 27+870 sur la commune de Verdaches

03/04/2023 Lothantique Peyruis Gestion quantitative

Réalisation d'un doublet de forages pour chauffage par géothermie sur la commune de Peyruis

03/04/2023 Monsieur le Maire de Tartonne Tartonne Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques relatives à l'aménagement et l'utilisation temporaire sur le torrent de la Salaou pour une durée de 3 ans sur la commune de Tartonne

03/04/2023 Monsieur BRUN Jean-Charles Entrevaux Gestion quantitative

Réalisation d'un forage pour le prélèvement d'eau à usage agricole sur la commune d'Entrevaux

03/04/2023 ENEDIS représenté par Monsieur LESCURE Thorame-Haute Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires relatives aux franchissements du Verdon à l'aval du Pont d'Ondres et du Riou d'Ondres pour des travaux d'ENEDIS sur la commune de Thorame-Haute

03/04/2023 Fondation d'Entreprise Crédit Agricole PACA Manosque Qualité des eaux et rejets

Création de lotissement "Domaines des Aures-le Colline" sur la commune de Manosque

03/04/2023 EARL des Richaud Valbelle Gestion quantitative

Création d'une retenue de substitution sur la commune de Valbelle

03/04/2023 CITIC Volx Qualité des eaux et rejets

Création d'un lotissement de 49 lots et 2 macro lots collectifs sur la commune de Volx

16/03/2023 GEOSEL Manosque représenté par son Président Saint-Maime Travaux en rivière et ouvrages

Remplacement d'une canalisation Géosel traversant le Largue et protection des rives par enrochements sur la commune de Saint-Maime

16/03/2023 SCEA du Domaine de Meriton représenté par monsieur GARANJOUD Maxence Montfuron Gestion quantitative

Création d'un forage pour le prélèvement d'eau à usage agricole sur la commune de Mériton

16/03/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Verdaches Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques en vue du rétablissement de la continuité écologique au droit du seuil du grand pont sur le Bès, sur la RD900 au PR 27+870 sur la commune de Verdaches

16/03/2023 SARL Ferme de Beaumont de Provence Pierrevert Gestion quantitative

Création d'un troisième forage à la ferme de Beaumont de Provence sur la commune de Pierrevert

16/03/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence La Mure-Argens et Thorame-Haute Travaux en rivière et ouvrages

Entretien et création d'un radier sur le Pont de Branchaï -RD955 PR7+735 sur les communes de la Mure-Argens et Thorame-Haute

16/03/2023 ESCOTA Lurs Travaux en rivière et ouvrages

Restauration de la continuités piscicoles sur l'ouvrages A51 PR92+40 du ravin du Buès sur la commune de Lurs

16/03/2023 Association Moto Club Dignois Bras d'Asse, Saint-Jeannet, Chateauredon, Beynes et Estoublon Travaux en rivière et ouvrages

Franchissements temporaires des affluents de l'Asse dans le cadre de la cours d'enduro moto du 13 mars 2023 sur les communes de Bras d'Asse, Saint-Jeannet, Chateauredon, Beynes et Estoublon

16/03/2023 Centre Régional de la Propriété Forestière Soleilhas Travaux en rivière et ouvrages

Franchissements de cours d'eau en 8 points sur l'Esteron et deux de ses affluents pour des travaux forestiers sur la commune de Soleilhas

16/03/2023 Agence départementale des Alpes de Haute-Provence de l'Office National des Forêts Noyers-sur-Jabron Travaux en rivière et ouvrages

Traversée du cours d'eau du ravin de Brison pour exploitation forestière sur la commune de Noyers-sur-Jabron

16/03/2023 Société Triboulet Allons Travaux en rivière et ouvrages

Traversées des cours d'eau du ravin des Combes et de ses affluents dans le cadre d'une exploitation forestière sur la commune d'Allons

16/03/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Allos Travaux en rivière et ouvrages

Entretien du Pont du Bouchier sur la RD908 PR47+529 sur la commune d'Allos

16/03/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Senez Travaux en rivière et ouvrages

Travaux d'entretien du Pont sur l'Asse de Blieux - RD21 PR1+310 sur la commune de Senez

16/03/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Verdaches Travaux en rivière et ouvrages

Sondages géotechniques du grand pont du Bès -RD900 PR 27+870 sur la commune de Verdaches

16/03/2023 GAEC du Paroir Saint-Vincent-sur-Jabron Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant opposition à déclaration concernant la demande de régularisation des travaux de remblaiement et d'enrochement des ravins de Vaubelle et du Vallat sur la commune de Saint-Vincent-sur-Jabron

17/02/2023 GAEC les Patins Châteauneuf-Miravail Gestion quantitative

Création d'un forage pour alimentation d'une retenue collinaire à des fins d'irrigation sur la commune de Châteauneuf-Miravail

17/02/2023 Fondation d'Entreprise Crédit Agricole PACA Manosque Qualité des eaux et rejets

Création d'un lotissement "Domaines des Aures-la Colline" sur la commune de Manosque

08/02/2023 Provence Alpes Agglomération -service Eau et Assainissement Le Vernet Qualité des eaux et rejets

Réhabilitation de la station d'épuration de la commune du vernet

08/02/2023 Commune de Saint-Maime Saint-Maime Travaux en rivière et ouvrages

Aménagement du passage de la canalisation d'eau usée permettant le rétablissement de la continuité écologique sur la commune de Saint-Maime

08/02/2023 Conseil Départemental des Alpes-de-Haute-Provence Verdaches Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté Préfectoral portant prescriptions spécifiques en vue du rétablissement de la continuité écologique au droit du seuil du grand Pont sur le Bès, sur la RD 900 au PR27+870

08/02/2023 GAEC le Pigeonnier Mison Travaux en rivière et ouvrages

Travaux d'amélioration d'écoulement entre les îlots 7 et 9 sur le commune de Mison

08/02/2023 GAEC le Pigeonnier Mison Travaux en rivière et ouvrages

Travaux d'amélioration d'écoulement de l'îlot 6 sur le commune de Mison

08/02/2023 SIVU Salignac Entrepierres Salignac Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté Préfectoral portant prescriptions spécifiques concernant les travaux sur la conduite d'AEP traversant le Riou du Jabron sur la commune de Salignac

08/02/2023 Durance Luberon Verdon Agglomération Allemagne en Provence Gestion quantitative

Création de piézomètres et essais de pompage sur le puits d'AEP des Moulières sur la commune d'Allemagne en Provence

16/03/2023 Provence Alpes Agglomération -service Eau et Assainissement Thoard Travaux en rivière et ouvrages

Forage dirigé - remplacement partiel d'une canalisation d'eaux usées sur la commune de Thoard

16/03/2023 Provence Alpes Agglomération -service Eau et Assainissement Barles Travaux en rivière et ouvrages

Forage dirigé - remplacement d'une canalisation d'AEP sur la commune de Barles

08/02/2023 Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale représentée par Monsieur LEHUGER Vincent Bevons, Valbelle, Noyers-sur-Jabron Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n°2022-182-004 du 1er juillet 2022 portant prescriptions spécifiques concernant la traversée de 8 cours d'eau pour l'aménagement hydro-agricole de la vallée aval du Jabron

16/03/2023 Provence Forêt Barrême Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement de l'Asse de Moriez sur la commune de Barrême

08/02/2023 Madame JOURDAN Christine Pierrerue et Forcalquier Travaux en rivière et ouvrages

Entretien du ravin de la Fare sur les communes de Pierrerue et Forcalquier

08/02/2023 GAEC de la Queyrade Villemus Gestion quantitative

Projet de retenue de substitution la Queyrade sur la commune de Villemus

08/02/2023 ENEDIS Ongles Travaux en rivière et ouvrages

Raccordement électrique du parc solaire sur la commune d'Ongles

10/01/2023 Société KEM One représentée par madame MENDOZA Marine Château-Arnoux/Saint-Auban Gestion quantitative

Réalisation de cinq piézomètres à des fins de suivi de la côte de la nappe pendant six mois et d'analyse des eaux souterraines sur la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban

10/01/2023 ASA des Arches représentée par madame TEYSSIER, Présidente Digne-les-Bains Travaux en rivière et ouvrages

Entretien du Vallon de Farine sur la commune de Digne-les-Bains

10/01/2023 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Senez Travaux en rivière et ouvrages

Retrait de matériaux à l'aval du pont sur le ravin de la Rouvière RD 4085 PR79 sur la commune de Senez

28/11/2022 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Uvernet-Fours et Les Thuiles Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires relatives aux travaux de curage et d'enrochements au droit du pont de la RD 109 sur le torrent de Langaï sur les commes d'Uvernet-Fours et de Thuiles

28/11/2022 ONF représenté par monsieur le Directeur Entrepierres Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement du ravin de la Corombe pour travaux forestiers sur le commune d'Entrepierres

28/11/2022 Monsieur Daniel OLIVIER Saint-Pons Travaux en rivière et ouvrages

Remise en état du ravin de St-Pons par retrait des remblais sur la commune de St-Pons

28/11/2022 SEBSO Manosque et Saint-Martin-les-Eaux Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement du ravin de l'Ausselet pour exploitation forestière sur les communes de Manosque et Saint-Martin-les-Eaux

28/11/2022 GRT Gaz représenté par Monsieur Olivier RAGAVA Les Mées Gestion quantitative

Installation d'un piézomètre pour étude et surveillance des aquifères sur la commune des Mées

28/11/2022 Durance Luberon Verdon agglomération Saint-Laurent-du-Verdon Travaux en rivière et ouvrages

Passage sous le ravin des caillades d'une canalisation d'eau potable sur la commune de Saint-Laurent-du-Verdon

09/11/2022 Mairie de la Motte du Caïre la Motte du Caïre Travaux en rivière et ouvrages

Remise en place de 3 blocs sous la culée du pont sur le ruisseau de Fontaugier sue la commune de la Motte du Caïre

09/11/2022 ENEDIS représenté par Monsieur LESCURE Geoffroy Thorame-Haute Travaux en rivière et ouvrages

Franchissement du Verdon pour intervention sur le réseau électrique sur la commune de Thoram-Haute

09/11/2022 Commune de MISON Mison Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral Déclarant d'intérêt général les travaux d'entretien du Ravin de Gironde sur la commune de Mison

25/10/2022 Communauté de la Réconciliation représenté par son Président Valernes Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant opposition à déclaration concernant ses travaux d'entretien du lit du cours d'eau le Sasse consistant à enlever les arbres, arbustes et bois morts sur la commune de Valernes

25/10/2022 Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence représenté par Madame la Présidente Thoard Travaux en rivière et ouvrages

Remplacement des appareils d'appui des culées du pont sur le ravin de Saint-Pierre RD" PR 12+484 sur la commune de Thoard

18/10/2022 GAEC Le Pigeonnier Mison Travaux en rivière et ouvrages

Travaux d'amélioration d'écoulement entre les îlots 7 et 8 sur la commune de Mison

18/10/2022 Commune d'Allos Allos Gestion quantitative

Installation d'un piézomètre sur le site de la STEP + test de perméabilité sur la commune d'Allos

18/10/2022 DIRMED représentée par monsieur MAGAUD André Barrême et Chaudon-Norante Travaux en rivière et ouvrages

Entretien du piège à sédiments du ravin des Couestes et réinjection des sédiments dans l'Asse sur les communes de Barrême et Chaudon-Norante

18/10/2022 Mairie de Val d'Oronaye représenté par monsieur FERRON Jean Val d'Oronaye Travaux en rivière et ouvrages

Réalisation du captage de la source de la Cabane sur la commune de Val d'Oronaye

27/09/2022 Syndicat Mixte Asse Bléone Estoublon Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques concernant les travaux d'effacement du seuil de l'ASA des canaux d'Estoublon et la restauration morphologique de l'Estoublaïsse

05/09/2022 Département des Alpes de Haute Provence Beauvezer Travaux en rivière et ouvrages

Curage du ravin de Notre Dame au droit des ouvrages RD 2 PR15+166 et RD908 PR34+015 sur la commune de Beauvezer

05/09/2022 Commune de Manosque Manosque Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques concernant la reconstruction du pont sur le ruisseau du Ridau sur la commune de Manosque

05/09/2022 Commune de Val d'Oronaye Val d'Oronaye Travaux en rivière et ouvrages

Arrêté préfectoral portant prorogation du délai fixé par l'arrêté préfectoral n°2021-127-002 du 7 mai 2021 concernant la construction du passage busé d'accès à la station d'épuration sur le torrent du Bouchier sur la commune de Val d'Oronaye

05/09/2022 Région PACA représentée par madame Guidon Isabelle Saint-André-les-Alpes Travaux en rivière et ouvrages

Confortement de la berge de l'Issole et du perré du Pont des CFP sur le commune de Saint-André-les-Alpes

05/09/2022 Travaux et Environnement repésenté par Monsieur Miriel Thorame-Haute Travaux en rivière et ouvrages

Exploitation forestière : usage et remise en état de deux passages à gué en fond de lit du Verdon et du Riou d'Ondre sur le commune de Thorame-Haute

05/09/2022 Commune de Saint Julien du Verdon représentée par monsieur le Maire Vergons Travaux en rivière et ouvrages

Protection du captage d'AEP de la source de Bouisset sur le commune de Vergons

05/09/2022 Syndicat Mixte Asse Bléone Saint-Julien d'Asse Travaux en rivière et ouvrages

Installation d'une buse à la confluence entre l'Adous de St-Pierre le Bas et l'Asse sur la commune de Saint-Julien d'Asse