DECLARATIONS

DATE PUBLICATION	PÉTITIONNAIRE	COMMUNE	DOMAINE	ACTE
27/11/2023	Mairie de Curel	Curel	Travaux en rivière et ouvrages	Accord pour commencement des travaux concernant la réparation du pont du clos nouveau en franchissement du Jabron. Télécharger Récepissé de déclaration donnant accord PDF - 0,26 Mb - 27/11/2023 Télécharger Lettre Accord PDF - 0,16 Mb - 27/11/2023
27/11/2023	GAEC Paul	Saint Julien d'Asse	Gestion quantitative	Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques concernant la réalisation d'une retenue collinaire destinée à l'irrigation agricole. Télécharger Arrêté préfectoral n°2023-312-012 PDF - 0,74 Mb - 27/11/2023
23/11/2023	Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance	Lurs,Pierrerue,Niozelles,Villeneuve,La Brillanne	Travaux en rivière et ouvrages	Arrêté préfectoral déclarant d'intérêt général concernant les travaux de restauration et d'entretien du Lauzon et de ses affluents. Télécharger Arrêté préfectoral n°2023-292-003 PDF - 0,28 Mb - 23/11/2023
09/11/2023	Communauté de communes de Haute-Provence Pays de Banon	Saint-Martin-Les-Eaux	Gestion quantitative	Arrêté préfectoral portant refus concernant la prospection d'eau minérale sulfatée et sulfurée pour projet thermo-ludique sur la commune de Saint-Martin-Les-Eaux. Télécharger AP 2023-303-009 du 30-10-2023_OPPOSITION_FORAGE_TL_SMLE PDF - 0,12 Mb - 09/11/2023
18/10/2023	Mairie de Digne-les-Bains	Digne-les-Bains	Travaux en rivière et ouvrages	Enfouissement d'une canalisation d'eaux usées du camping du bourg sous le mardaric. Télécharger Récépissé de dépôt PDF - 0,24 Mb - 18/10/2023 Télécharger Lettre notification de décision PDF - 0,12 Mb - 18/10/2023
03/10/2023	Mairie de Nibles	Nibles	Travaux en rivière et ouvrages	Accord pour commencement des travaux de réalignement du pied de berge rive droite sur le ravin des aiguillons. Télécharger Récépissé de dépôt PDF - 0,18 Mb - 03/10/2023 Télécharger Lettre accord PDF - 0,13 Mb - 03/10/2023
29/09/2023	Mairie de Castellet les Sausses	Castellet les Sausses	Gestion quantitative	Accord pour commencement des travaux de réalisation de forage profond pour l'alimentation en eau potable. Télécharger Lettre Accord PDF - 0,12 Mb - 29/09/2023 Télécharger Récépissé de dépôt PDF - 0,20 Mb - 29/09/2023
29/09/2023	RTM 04	Barcelonnette	Travaux en rivière et ouvrages	Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires concernant les travaux sur le dispositif "Amont" du Torrent de Pisse-Vin de mise en place de seuils en enrochement végétalisés en lieu et place des ouvrages bois détruits par les incendies. Télécharger Arrêté préfectoral n°2023-254-002 PDF - 0,42 Mb - 29/09/2023
25/09/2023	C.P.E.S. LES CROUZOURETS	Aubignosc	Photovoltaïque	Accord pour commencement des travaux pour construction de la centrale photovoltaïque les Crouzourets Aubignosc. Télécharger Lettre Accord PDF - 0,08 Mb - 25/09/2023
21/09/2023	RTM 04	Saint-Pons	Travaux en rivière et ouvrages	Accord pour commencement des travaux du dispositif "Pinatelle"sur le ravin de Pinatelle-réfection des ouvrages TB1 à TB7 sur la commune de Saint-Pons. Télécharger Lettre Accord PDF - 0,15 Mb - 21/09/2023 Télécharger Récépissé de dépôt PDF - 0,21 Mb - 21/09/2023
21/09/2023	Mairie d'Annot	Annot	Forage	Accord pour commencement de travaux des essais de pompage au droit du forage de Vérimande à Annot. Télécharger Lettre Accord PDF - 0,13 Mb - 21/09/2023 Télécharger Récépissé de dépôt PDF - 0,19 Mb - 21/09/2023
21/09/2023	ASA du canal de Valernes	Valernes	Travaux en rivière et ouvrages	Accord pour commencement des travaux de réfection du merlon d'entonnement du canal de l'ASA de Valernes sur la commune de Valernes. Télécharger Lettre Accord PDF - 0,13 Mb - 21/09/2023 Télécharger Récépissé de dépôt PDF - 0,18 Mb - 21/09/2023
21/09/2023	Provence Alpes Agglomération	Les Mées	Travaux en rivière et ouvrages	Accord pour commencement des travaux d'entretien d'un fossé à sa confluence avec la Durance sur la commune des Mées. Télécharger Lettre Accord PDF - 0,10 Mb - 21/09/2023
06/09/2023	Durance Lubéron Verdon Agglomération	Pierrevert	Pluvial	Accord - Gestion des eaux pluviales quartier du Quair PIerrevert Télécharger Lettre Accord PDF - 0,06 Mb - 06/09/2023
06/09/2023	Commune de Thorame-Basse	Thorame-Basse	Eau potable	Accord pour commencement des travaux de mise en conformité et de reprise de drains des captages de la Combe de Cordoeil et de la fabrique sur la commune de Thorame-Basse. Télécharger Lettre accord PDF - 0,12 Mb - 06/09/2023 Télécharger Récépissé de dépôt PDF - 0,20 Mb - 06/09/2023
28/08/2023	Commune de Selonnet	Selonnet	Travaux en rivière et ouvrages	Arrêté préfectoral déclarant l'existence d'un ouvrage de protection des berges et portant prescriptions spécifiques sur le ravin de Chabanon au lieu-dit la Mairie sur la commune de Selonnet Télécharger Arrêté Préfectoral n°2023-233-001 du 21 août 2023 PDF - 0,37 Mb - 28/08/2023
28/08/2023	Syndicat Mixte Asse Bléone	Digne-les-Bains	Travaux en rivière et ouvrages	Réalisation de sondages des fondations de la digue du Grand Justin sur la Bléone sur la commune de Digne-les-Bains Télécharger récépissé de déclaration donnant accord PDF - 0,20 Mb - 28/08/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,10 Mb - 28/08/2023
28/08/2023	Travaux et Environnement représenté par monsieur Miriel	Ubraye	Travaux en rivière et ouvrages	Usage de passages à gué existant pour le franchissement de la Bernarde sur la commune d'Ubraye Télécharger Lettre donnant accord PDF - 0,09 Mb - 28/08/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,20 Mb - 28/08/2023
28/08/2023	ASA des Canaux Annotains	Annot	Travaux en rivière et ouvrages	Travaux de remise en eau du canal des Granges sur la commune d'Annot Télécharger récépissé de déclaration donnant accord PDF - 0,19 Mb - 28/08/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,16 Mb - 28/08/2023
28/08/2023	GEOSEL Manosque	Villeneuve Volx	Travaux en rivière et ouvrages	Modification d'une canalisation GEOSEL en traversée du Largue au lieu-dit Le Moulin sur les communes de Villeneuve et Volx Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,24 Mb - 28/08/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 28/08/2023
28/08/2023	GEOSEL Manosque	Villeneuve Volx	Travaux en rivière et ouvrages	Modification d'une canalisation GEOSEL en traversée du Largue au hameau du moulin de la Roche sur les communes de Villeneuve et Volx Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,23 Mb - 28/08/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 28/08/2023 de Villeneuve et Volx
28/08/2023	Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne (FFCAM)	Saint-Paul-sur-Ubaye	Travaux en rivière et ouvrages	Travaux de captage d'eau pour l'alimentation du refuge du Chambeyron sur la commune de Saint-Paul-sur-Ubaye Télécharger Lettre donnant accord PDF - 0,10 Mb - 28/08/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,01 Mb - 28/08/2023
28/08/2023	Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence	Oraison La Brillanne	Travaux en rivière et ouvrages	Réalisation de sondages géotechniques des piles hors d'eau du pont de la Durance sur les communes d'Oraison et de la Brillanne Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,23 Mb - 28/08/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,14 Mb - 28/08/2023
28/08/2023	Commune de Méolans-Revel	Méolans-Revel		Réouverture d"un chenal de décharge en rive gauche par déplacement de blocs rocheux sur le Grand Riou des la Blanche sur la commune de Méolans-Revel Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,23 Mb - 28/08/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,12 Mb - 28/08/2023
28/08/2023	Monsieur MICHEL Jean-Christian	Gréoux-les-Bains Saint-Martin-de-Brôme	Travaux en rivière et ouvrages	Pose de blocs dans le Verdon en vue de diversifier l'habitat piscicole sur les communes de Gréoux-les-Bains et Saint-Martin-de-Brôme Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,22 Mb - 28/08/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,11 Mb - 28/08/2023
28/08/2023	Commune du Chaffaut-Saint-Jurson	Chaffaut-Saint-Jurson	Travaux en rivière et ouvrages	Travaux de réaménagement du passage à gué sur le ravin de Taulisson permettant l'accès à la ferme de Taulisson sur la commune du Chaffaut-Saint-Jurson Télécharger récépissé de déclaration donnant accord PDF - 0,19 Mb - 28/08/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 28/08/2023
28/08/2023	Commune de Val d'Oronaye	Val d'Oronaye	Travaux en rivière et ouvrages	Travaux de confortement de la passerelle de Certamussat sur l'Ubayette sur la commune de Val d'Oronaye Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,21 Mb - 28/08/2023
28/08/2023	Travaux et Environnement	Thorame-Haute		Exploitation forestière : mise en place d'un passage busé et traversées du Verdon et utilisation d'un passage à gué en fond de lit du Riou d'Ondres sur la commune de Thorame-Haute Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,23 Mb - 28/08/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 28/08/2023
28/08/2023	Office National des Forêts, Service RTM 04	Méolans-Revel	Travaux en rivière et ouvrages	Réparation du barrage B3 du dispositif des Graves sur le torrent de l'Abéous sur la comme de Méolans-Revel Télécharger récépissé de déclaration donnant accord PDF - 0,20 Mb - 28/08/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 28/08/2023
28/08/2023	Office National des Forêts, Service RTM 04	Jausiers	Travaux en rivière et ouvrages	Sondages à la pelle mécanique au droit du poont sur la RD 900 sur le torrent des Sanières sur la commune de Jausiers Télécharger récépissé de déclaration donnant accord PDF - 0,19 Mb - 28/08/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 28/08/2023
28/08/2023	ENEDIS	Ubaye-Serre-Ponçon	Travaux en rivière et ouvrages	Réalisation d'une tranchée pour enfouissement d'un réseau dans le ravin du Champ Raféou sur la commune d'Ubaye-Serre-Ponçon Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 25/08/2023 Télécharger récépissé de déclaration donnant accord PDF - 0,19 Mb - 25/08/2023
28/08/2023	Communauté de communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière	Entrevaux	Travaux en rivière et ouvrages	Franchissement temporaire du Var sur la commune d'Entrevaux Télécharger Lettre de notification PDF - 0,12 Mb - 25/08/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,22 Mb - 25/08/2023
28/08/2023	Durance Luberon Verdon Agglomération	Pierrevert	Travaux en rivière et ouvrages	Traversée d'une conduite d'AEP sous le ravin des plâtrières ou le ravin de Beauchamp sur la commune de Pierrevert Télécharger Lettre de notification PDF - 0,12 Mb - 25/08/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,21 Mb - 25/08/2023
27/07/2023	DIRMED - cei Digne les Bains	Entrages	Travaux en rivière et ouvrages	Entretien de l'ouvrage sur le ravin de la Blache sur la commune d'Entrages Télécharger récépissé de déclaration donnant accord PDF - 0,19 Mb - 27/07/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 27/07/2023
27/07/2023	Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence	Saint-Pons	Travaux en rivière et ouvrages	Réparation du pont de la RD900 au PR 84+220 sur la commune de Saint-Pons Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,22 Mb - 27/07/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 27/07/2023
27/07/2023	Provence Alpes Agglomération	Volonne	Travaux en rivière et ouvrages	Arrêté préfectoral portant déclaration et déclarant d’intérêt général des travaux d’entretien du Vançon en amont du pont de la RD 4 Télécharger Arrêté Préfectoral n°2023-201-008 du 20 juillet 2023 PDF - 0,84 Mb - 27/07/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,06 Mb - 27/07/2023
27/07/2023	Office National des Forêts, Service RTM 04	Vergons	Travaux en rivière et ouvrages	Entretien par curage de la partie aval du chenal du dispositif aval du ravin de Champ Méry sur la commune de Vergons Télécharger récépissé de déclaration donnant accord PDF - 0,19 Mb - 27/07/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,14 Mb - 27/07/2023
27/07/2023	Office National des Forêts des AHP	Chateaufort	Travaux en rivière et ouvrages	Franchissement du Sasse pour l'exploitation forestière dans le ravin des Martins sur la commune de Chateaufort Télécharger Lettre donnant accord PDF - 0,12 Mb - 27/07/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,22 Mb - 27/07/2023
27/07/2023	Commune de Seyne les Alpes	Seyne les Alpes	Travaux en rivière et ouvrages	Franchissement de la Blanche du Fau dans le cadre de la vidange des bois sur la parcelle forestière n°5 sur la commune de Seyne le Alpes Télécharger récépissé de déclaration donnant accord PDF - 0,19 Mb - 27/07/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,12 Mb - 27/07/2023
05/07/2023	Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence	Digne-les-Bains	Travaux en rivière et ouvrages	Travaux de restauration d'un mur en bordure du ravin des Saints sur la RD 900 sur la commune de Digne-les-Bains Télécharger récépissé de déclaration donnant accord PDF - 0,21 Mb - 05/07/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 05/07/2023
05/07/2023	Office National des Forêts des AHP	Le Brusquet	Travaux en rivière et ouvrages	Franchissement de la Bléone en amont du pont du Mousteiret sur la commune du Brusquet Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,21 Mb - 05/07/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,12 Mb - 05/07/2023
05/07/2023	Office National des Forêts, Service RTM 04	Jausiers	Travaux en rivière et ouvrages	Sondages à la pelle mécanique des ouvrages B8 à B1 du dispositif "Aval Cascades" sur le torrent des Sagnières sur la commune de Jausiers Télécharger récépissé de déclaration donnant accord PDF - 0,19 Mb - 05/07/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 05/07/2023
05/07/2023	Office National des Forêts, Service RTM 04	La Motte du Caire	Travaux en rivière et ouvrages	Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques concernant les travaux sur le dispositif "Coins de Vaux" de confortement de l'ouvrage SE002 et la création d'un contre barrage et d'enrochements en aval du BA004 sur la commune de la Motte du Caire Télécharger Arrêté Préfectoral n°2023-180-013 du 29 juin 2023 PDF - 0,42 Mb - 05/07/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,05 Mb - 05/07/2023
05/07/2023	Office National des Forêts, Service RTM 04	Méolans-Revel	Travaux en rivière et ouvrages	Sondages à la pelle mécanique - aval du barrage B1 sur la commune de Méolans-Revel Télécharger récépissé de déclaration donnant accord PDF - 0,18 Mb - 05/07/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 05/07/2023
05/07/2023	Office National des Forêts, Service RTM 04	Faucon de Barcelonnette	Travaux en rivière et ouvrages	Entretien des ouvrages du dispositif "Clapière Faucon" sur le ravin de la Clapière sur la commune de Faucon de Barcelonnette Télécharger récépissé de déclaration donnant accord PDF - 0,19 Mb - 05/07/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 05/07/2023
05/07/2023	ASA des arrosants du cône de Faucon	Faucon de Barcelonnette	Travaux en rivière et ouvrages	Mise en eau 2023 et réaménagement du bassin de prise d'eau sur la commune de Faucon de Barcelonnette Télécharger récépissé de déclaration donnant accord PDF - 0,18 Mb - 05/07/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 05/07/2023
05/07/2023	Syndicat d'énergie des Alpes de Haute-Provence	Puimoisson	Travaux en rivière et ouvrages	Forage dirigé sous un passage à gué de l'Auvestre au lieu-dit Valensollette sur la commune de Puimoisson Télécharger Lettre donnant accord PDF - 0,10 Mb - 05/07/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,21 Mb - 05/07/2023
05/07/2023	DIRMED - cei Digne les Bains	Barrême	Travaux en rivière et ouvrages	Agrandissement de la fosse de stockage de matériaux en amont de l'ouvrage sur le ravin des Couestes sur la commune de Barrême Télécharger récépissé de déclaration donnant accord PDF - 0,18 Mb - 05/07/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,12 Mb - 05/07/2023
05/07/2023	DIRMED - cei Digne les Bains	Chaudon-Norante	Travaux en rivière et ouvrages	Retrait de vestiges du radier du ravin du Couinier et réfection de l'ouvrage de la RN 85 sur la commune de Chaudon-Norante Télécharger récépissé de déclaration donnant accord PDF - 0,18 Mb - 05/07/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,12 Mb - 05/07/2023
14/06/2023	SEBSO	Clumanc	Travaux en rivière et ouvrages	Franchissement de 4 passages à gué et une traversée de fossé des ravins du Gion et des Sabatiers sur la commune de Clumanc Télécharger Arrêté Préfectoral n°2023-160-002 du 9 juin 2023 PDF - 0,30 Mb - 13/06/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,21 Mb - 13/06/2023
14/06/2023	Provence Forêt	Barrême	Travaux en rivière et ouvrages	Franchissement du ravin de Gypières sur la commune de Barrême Télécharger Lettre donnant accord PDF - 0,11 Mb - 13/06/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,20 Mb - 13/06/2023
14/06/2023	Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence	Prads Haute Bléone	Travaux en rivière et ouvrages	RD107 PR 13+020 restauration de la confluence entre le ravin de Cotte Blanche et la Bléone sur la commune de Prads Haute Bléone Télécharger Lettre de notification PDF - 0,12 Mb - 13/06/2023 Télécharger récépissé de déclaration donnant accord PDF - 0,19 Mb - 13/06/2023
14/06/2023	Office National des Forêts, Service RTM 04	Thorame-Basse	Travaux en rivière et ouvrages	Travaux de confortement de l'ouvrage BA002 sur le ravin du Rigaudran sur le commune de Thorame-Basse Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 13/06/2023 Télécharger récépissé de déclaration donnant accord PDF - 0,17 Mb - 13/06/2023
14/06/2023	SARL BAYLE	Auzet	Travaux en rivière et ouvrages	Franchissement de la Grave et du ravin de l'Auche pour exploitation forestière sur le commune d'Auzet Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 13/06/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,21 Mb - 13/06/2023
14/06/2023	Société TRIBOULET	La Palud sur Verdon	Travaux en rivière et ouvrages	Franchissement de 3 passages à gué sur le torrent de Valonge et le ravin du Buis sur la commune de La Palud sur Verdon Télécharger Lettre donnant accord PDF - 0,06 Mb - 13/06/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,20 Mb - 13/06/2023
30/05/2023	Madame REY Rose	Allemagne-en-Provence	Gestion quantitative	Réalisation d'un forage de 80 mètres pour l'irrigation sur la commune d'Allemagne-en-Provence Télécharger récépissé de déclaration donnant accord PDF - 0,19 Mb - 30/05/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 30/05/2023
30/05/2023	Commune de Sigonce	Signoce	Gestion quantitative	Réalisation de trois pièzomètres et essais de pompage sur la commune de Sigonce Télécharger récépissé de déclaration donnant accord PDF - 0,18 Mb - 30/05/2023
30/05/2023	SARL BAYLE	Seyne	Travaux en rivière et ouvrages	Franchissement de la Blanche du Fau et du ravin des Sautes pour exploitation forestière sur la commune de Seyne Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,20 Mb - 30/05/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 30/05/2023
30/05/2023	Office National des Forêts, Service RTM 04	Thoard	Travaux en rivière et ouvrages	Évacuation de pneus dans le ravin du Riou sur la commune de Thhoard Télécharger récépissé de déclaration donnant accord PDF - 0,16 Mb - 30/05/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,12 Mb - 30/05/2023
24/05/2023	CCVUSP	Méolans-Revel	Travaux en rivière et ouvrages	Franchissement temporaire du grand Riou de la Blanche pour des travaux de gestion sédimentaire sur le ravin de Chastel sur la commune de Méolans-Revel Télécharger Lettre de notification PDF - 0,12 Mb - 23/05/2023 Télécharger récépissé donnant accord PDF - 0,19 Mb - 23/05/2023
24/05/2023	GAEC Ducreau Frères	Saint Julien d'Asse	Gestion quantitative	Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques concernant la réalisation d'une retenue collinaire destinée à l'irrigation agricole sur la commune de Saint-Julien d'Asse Télécharger Lettre de notification PDF - 0,06 Mb - 23/05/2023 Télécharger Arrêté Préfectoral n°2023-136-004 du 16 mai 2023 PDF - 0,70 Mb - 23/05/2023
24/05/2023	SARL BAYLE	Verdaches	Travaux en rivière et ouvrages	Franchissements de cours d'eau en 8 points sur le Bès, le ravin de la Vière et ses affluents pour des travaux forestiers sur la commune de Verdaches Télécharger Lettre donnant accord PDF - 0,06 Mb - 23/05/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,24 Mb - 23/05/2023
24/05/2023	Office National des Forêts, Service RTM 04	Saint-Geniez	Travaux en rivière et ouvrages	Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques concernant les travaux sur le dispositif d'Abros de remplacement de l'ouvrage SE001 en rondins par un ouvrage en enrochements bétonnés sur la commune de Saint-Geniez Télécharger Lettre de notification PDF - 0,05 Mb - 23/05/2023 Télécharger Arrêté Préfectoral n°2023-130-006 du 10 mai 2023 PDF - 0,37 Mb - 23/05/2023
15/05/2023	Communauté d'Agglomération Durance Luberon Verdon Agglomération	La Brillanne	Gestion quantitative	Réalisation de 2 forages de reconnaissance à proximité du puits Princesse sur la commune de la Brillanne Télécharger Lettre de notification PDF - 0,14 Mb - 15/05/2023 Télécharger récépissé donnant accord PDF - 0,21 Mb - 15/05/2023
15/05/2023	Commune de Draix	La Javie	Travaux en rivière et ouvrages	Création d'un passage busé temporaire sur la Bléone pour une exploitation forestière sur la commune de La Javie Télécharger Lettre de notification PDF - 0,11 Mb - 15/05/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,20 Mb - 15/05/2023
15/05/2023	GEOSEL Manosque	Saint-Maime	Travaux en rivière et ouvrages	Remplacement d'une canalisation Géosel traversant le Largue et protection des rives par enrochements sur la commune de Saint-Maime Télécharger Lettre donnant accord PDF - 0,11 Mb - 15/05/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,24 Mb - 15/05/2023
15/05/2023	Commune de Saint-Maime	Saint-Maime	Travaux en rivière et ouvrages	Aménagement du passage de la canalisation d'eau usée permettant le rétablissement de la continuité écologique sur la commune de Saint-Maime Télécharger Lettre donnant accord PDF - 0,11 Mb - 15/05/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,19 Mb - 15/05/2023
15/05/2023	Syndicat d'énergie des Alpes de Haute-Provence	Puimoisson	Travaux en rivière et ouvrages	Forage dirigé sous un passage à gué de l'Auvestre au lieu-dit "En Chanaou" sur la commune de Puimoisson Télécharger Lettre donnant accord PDF - 0,10 Mb - 15/05/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,21 Mb - 15/05/2023
15/05/2023	Commune d'Allons	Allons	Qualité des eaux et rejets	Arrêté préfectoral portant reconnaissance d'antériorité des rejets d'eaux pluviales de la commune d'Allons Télécharger Arrêté Préfectoral n°2023-109-008 du 19 avril 2023 PDF - 0,23 Mb - 15/05/2023
15/05/2023	Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence	Allons	Travaux en rivière et ouvrages	Entretien du Pont des Glaïres sur la RD 52 (PR6+020) sur la commune d'Allons Télécharger Lettre de notification PDF - 0,14 Mb - 15/05/2023 Télécharger récépissé donnant accord PDF - 0,20 Mb - 15/05/2023
15/05/2023	Office National des Forêts, Service RTM 04	Vergons	Travaux en rivière et ouvrages	Réfection et réparation de l'ouvrage BA006 du dispositif "Fouent de Claude Amont" et réfection de l'ouvrage BA006 du dispositif "Fouent de Claude Aval" sur la commune de Vergons Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 12/05/2023 Télécharger récépissé donnant accord PDF - 0,18 Mb - 12/05/2023
15/05/2023	Office National des Forêts, Service RTM 04	Vergons	Travaux en rivière et ouvrages	Réparation de l'ouvrage BA001 du dispositif de l'Ancien Homme Mort sur la commune de Vergons Télécharger Lettre de notification PDF - 0,35 Mb - 12/05/2023 Télécharger récépissé donnant accord PDF - 0,17 Mb - 12/05/2023
15/05/2023	Centre Régional de la Propriété Forestière	Soleilhas	Travaux en rivière et ouvrages	Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires relatives aux franchissements de cours d'eau en 8 points sur l'Esteron et deux de ses affluents pour des travaux forestiers sur la commune de Soleilhas Télécharger Arrêté Préfectoral n°2023-0116-003 du 26 avril 2023 PDF - 0,35 Mb - 12/05/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,25 Mb - 12/05/2023
15/05/2023	Office National des Forêts, Service RTM 04	Chaudon-Norante	Travaux en rivière et ouvrages	Entretien des ouvrages BA003 et BA010 du dispositif des "Lacets amont" sur le ravin de Vas sur la commune de Chaudon-Norante Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 12/05/2023 Télécharger récépissé donnant accord PDF - 0,17 Mb - 12/05/2023
15/05/2023	Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence	Montagnac-Montpezat	Qualité des eaux et rejets	Gestion des eaux pluviales de la RD 111 sur la commune de Montagnac-Montpezat Télécharger Lettre donnant accord PDF - 0,07 Mb - 12/05/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,01 Mb - 12/05/2023
15/05/2023	Montaigne Promotion	Manosque	Qualité des eaux et rejets	Projet Montaigne Promotion sur la commune de Manosque Télécharger Lettre donnant accord PDF - 0,08 Mb - 12/05/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,02 Mb - 12/05/2023
17/04/2023	Moto Club d'Annot, représenté par Monsieur le Directeur	Annot	Travaux en rivière et ouvrages	Franchissement temporaire de la Vaïre sur la commune d'Annot Télécharger Lettre de notification PDF - 0,10 Mb - 17/04/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,20 Mb - 17/04/2023
17/04/2023	SMIAGE représenté par Monsieur le Directeur	Annot	Travaux en rivière et ouvrages	Curage de deux pièges à matériaux sur le ravin des Glaires sur la commune d'Annot Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 17/04/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,20 Mb - 17/04/2023
17/04/2023	Office National des Forêts des Alpes de Haute-Provence	Valbelle	Travaux en rivière et ouvrages	Franchissement du ravin de Frache du Pin pour coupe forestière sur la commune de Valbelle Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 17/04/2023 Télécharger récépissé donnant accord PDF - 0,19 Mb - 17/04/2023
17/04/2023	Office National des Forêts, Service RTM 04	La Motte du Caire	Travaux en rivière et ouvrages	Travaux sur le dispositif La Fouent du Clos - ouvrage BA001 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,14 Mb - 17/04/2023 Télécharger récépissé donnant accord PDF - 0,19 Mb - 17/04/2023
17/04/2023	Office National des Forêts, Service RTM 04	La Motte du Caire	Travaux en rivière et ouvrages	Travaux sur le dispositif Versant RG à l'aval de la retenue - ouvrages SE003, BA005 et BA006 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,14 Mb - 17/04/2023 Télécharger récépissé donnant accord PDF - 0,19 Mb - 17/04/2023
17/04/2023	Office National des Forêts, Service RTM 04	La Motte du Caire	Travaux en rivière et ouvrages	Travaux sur le dispositif La Lauze - reconstruction de l'ouvrage BA001 sur la commune de La Motte du Caire Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 17/04/2023 Télécharger récépissé donnant accord PDF - 0,19 Mb - 17/04/2023
17/04/2023	Office National des Forêts	Noyers sur Jabron	Travaux en rivière et ouvrages	Traversées du cours du ravin de Brison dans le cadre d'une exploitation forestière sur la commune de Noyers sur Jabron Télécharger Lettre donnant accord PDF - 0,08 Mb - 17/04/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,22 Mb - 17/04/2023
17/04/2023	Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence	Villars Colmars	Travaux en rivière et ouvrages	Travaux d'entretien du Pont sur la Chasse RD2 PR 12+360 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,14 Mb - 17/04/2023 Télécharger récépissé donnant accord PDF - 0,20 Mb - 17/04/2023
17/04/2023	SARL New Look Piscine représentée par Monsieur JANSEN Richard	Forcalquier	Gestion quantitative	Régularisation d'un forage existant à destination d'une laverie et d'une station de lavage sur la commune de Forcalquier Télécharger Lettre donnant accord sur régularisation PDF - 0,12 Mb - 17/04/2023
17/04/2023	Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence	Verdaches	Travaux en rivière et ouvrages	Grand Pont du Bès -sondages géotechniques -RD900 PR 27+870 sur la commune de Verdaches Télécharger Lettre donnant accord PDF - 0,09 Mb - 17/04/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,19 Mb - 17/04/2023
03/04/2023	Lothantique	Peyruis	Gestion quantitative	Réalisation d'un doublet de forages pour chauffage par géothermie sur la commune de Peyruis Télécharger Lettre de notification PDF - 0,12 Mb - 31/03/2023 Télécharger récépissé donnant accord PDF - 0,20 Mb - 31/03/2023
03/04/2023	Monsieur le Maire de Tartonne	Tartonne	Travaux en rivière et ouvrages	Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques relatives à l'aménagement et l'utilisation temporaire sur le torrent de la Salaou pour une durée de 3 ans sur la commune de Tartonne Télécharger Arrêté Préfectoral n°2023-087-002 du 28 mars 2023 PDF - 0,29 Mb - 31/03/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,21 Mb - 31/03/2023
03/04/2023	Monsieur BRUN Jean-Charles	Entrevaux	Gestion quantitative	Réalisation d'un forage pour le prélèvement d'eau à usage agricole sur la commune d'Entrevaux Télécharger Lettre de notification PDF - 0,12 Mb - 31/03/2023 Télécharger récépissé donnant accord PDF - 0,18 Mb - 31/03/2023
03/04/2023	ENEDIS représenté par Monsieur LESCURE	Thorame-Haute	Travaux en rivière et ouvrages	Arrêté préfectoral portant prescriptions complémentaires relatives aux franchissements du Verdon à l'aval du Pont d'Ondres et du Riou d'Ondres pour des travaux d'ENEDIS sur la commune de Thorame-Haute Télécharger Arrêté Préfectoral n°2023-081-007 du 22 mars 2023 PDF - 0,32 Mb - 31/03/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,23 Mb - 31/03/2023
03/04/2023	Fondation d'Entreprise Crédit Agricole PACA	Manosque	Qualité des eaux et rejets	Création de lotissement "Domaines des Aures-le Colline" sur la commune de Manosque Télécharger Lettre donnant accord PDF - 0,10 Mb - 31/03/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,02 Mb - 31/03/2023
03/04/2023	EARL des Richaud	Valbelle	Gestion quantitative	Création d'une retenue de substitution sur la commune de Valbelle Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,01 Mb - 31/03/2023
03/04/2023	CITIC	Volx	Qualité des eaux et rejets	Création d'un lotissement de 49 lots et 2 macro lots collectifs sur la commune de Volx Télécharger Lettre donnant accord PDF - 0,09 Mb - 31/03/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,02 Mb - 31/03/2023
16/03/2023	GEOSEL Manosque représenté par son Président	Saint-Maime	Travaux en rivière et ouvrages	Remplacement d'une canalisation Géosel traversant le Largue et protection des rives par enrochements sur la commune de Saint-Maime Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,24 Mb - 14/03/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,15 Mb - 14/03/2023
16/03/2023	SCEA du Domaine de Meriton représenté par monsieur GARANJOUD Maxence	Montfuron	Gestion quantitative	Création d'un forage pour le prélèvement d'eau à usage agricole sur la commune de Mériton Télécharger récépissé donnant accord PDF - 0,18 Mb - 14/03/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,12 Mb - 14/03/2023
16/03/2023	Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence	Verdaches	Travaux en rivière et ouvrages	Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques en vue du rétablissement de la continuité écologique au droit du seuil du grand pont sur le Bès, sur la RD900 au PR 27+870 sur la commune de Verdaches Télécharger Arrêté Préfectoral n°2023-033-008 du 2 février 2023 PDF - 0,16 Mb - 14/03/2023
16/03/2023	SARL Ferme de Beaumont de Provence	Pierrevert	Gestion quantitative	Création d'un troisième forage à la ferme de Beaumont de Provence sur la commune de Pierrevert Télécharger récépissé donnant accord PDF - 0,21 Mb - 14/03/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,14 Mb - 14/03/2023
16/03/2023	Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence	La Mure-Argens et Thorame-Haute	Travaux en rivière et ouvrages	Entretien et création d'un radier sur le Pont de Branchaï -RD955 PR7+735 sur les communes de la Mure-Argens et Thorame-Haute Télécharger récépissé donnant accord PDF - 0,20 Mb - 14/03/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,12 Mb - 14/03/2023
16/03/2023	ESCOTA	Lurs	Travaux en rivière et ouvrages	Restauration de la continuités piscicoles sur l'ouvrages A51 PR92+40 du ravin du Buès sur la commune de Lurs Télécharger Arrêté Préfectoral n°2023-067-010 du 8 mars 2023 portant prescriptions spécifiques PDF - 0,44 Mb - 14/03/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,22 Mb - 14/03/2023
16/03/2023	Association Moto Club Dignois	Bras d'Asse, Saint-Jeannet, Chateauredon, Beynes et Estoublon	Travaux en rivière et ouvrages	Franchissements temporaires des affluents de l'Asse dans le cadre de la cours d'enduro moto du 13 mars 2023 sur les communes de Bras d'Asse, Saint-Jeannet, Chateauredon, Beynes et Estoublon Télécharger Arrêté Préfectoral n°2023-065-002 du 6 mars 2023 portant prescriptions spécifiques PDF - 0,38 Mb - 14/03/2023 Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,22 Mb - 14/03/2023
16/03/2023	Centre Régional de la Propriété Forestière	Soleilhas	Travaux en rivière et ouvrages	Franchissements de cours d'eau en 8 points sur l'Esteron et deux de ses affluents pour des travaux forestiers sur la commune de Soleilhas Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,25 Mb - 14/03/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 14/03/2023
16/03/2023	Agence départementale des Alpes de Haute-Provence de l'Office National des Forêts	Noyers-sur-Jabron	Travaux en rivière et ouvrages	Traversée du cours d'eau du ravin de Brison pour exploitation forestière sur la commune de Noyers-sur-Jabron Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,22 Mb - 14/03/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,13 Mb - 14/03/2023
16/03/2023	Société Triboulet	Allons	Travaux en rivière et ouvrages	Traversées des cours d'eau du ravin des Combes et de ses affluents dans le cadre d'une exploitation forestière sur la commune d'Allons Télécharger récépissé donnant accord PDF - 0,25 Mb - 14/03/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,14 Mb - 14/03/2023
16/03/2023	Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence	Allos	Travaux en rivière et ouvrages	Entretien du Pont du Bouchier sur la RD908 PR47+529 sur la commune d'Allos Télécharger récépissé donnant accord PDF - 0,26 Mb - 14/03/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,15 Mb - 14/03/2023
16/03/2023	Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence	Senez	Travaux en rivière et ouvrages	Travaux d'entretien du Pont sur l'Asse de Blieux - RD21 PR1+310 sur la commune de Senez Télécharger Lettre de notification PDF - 0,15 Mb - 14/03/2023 Télécharger récépissé donnant accord PDF - 0,26 Mb - 14/03/2023
16/03/2023	Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence	Verdaches	Travaux en rivière et ouvrages	Sondages géotechniques du grand pont du Bès -RD900 PR 27+870 sur la commune de Verdaches Télécharger récépissé de déclaration PDF - 0,19 Mb - 14/03/2023 Télécharger Lettre de notification PDF - 0,12 Mb - 14/03/2023
16/03/2023	GAEC du Paroir	Saint-Vincent-sur-Jabron	Travaux en rivière et ouvrages	Arrêté préfectoral portant opposition à déclaration concernant la demande de régularisation des travaux de remblaiement et d'enrochement des ravins de Vaubelle et du Vallat sur la commune de Saint-Vincent-sur-Jabron Télécharger Arrêté Préfectoral n°2023-052-005 du 21 février 2023 PDF - 0,13 Mb - 14/03/2023

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