Mis à jour le 19/07/2019
 

Actualités

Déplacement de Pascal MAILHOS, préfet coordonnateur du plan « loup et activités d’élevage »

Déplacement de Pascal MAILHOS, préfet coordonnateur du plan « loup et activités d’élevage »

17/07/2019

Vendredi 5 juillet 2019, Pascal MAILHOS, préfet de région Auvergne-Rhône-Alpes et coordonnateur du plan national « loup et activités d’élevage », a effectué un déplacement dans le département des Alpes-de-Haute-Provence.

Météo

Pluies méditerranéennes intenses : les 8 bons comportements à adopter

Pluies méditerranéennes intenses : les 8 bons comportements à adopter

18/10/2018. Chaque année, les 15 départements de l’arc méditerranéen connaissent des épisodes de pluies intenses pouvant conduire à des crues soudaines. Ces épisodes de pluies intenses se produisent principalement durant la période de septembre à mi-décembre.

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Programme transparence

Le programme transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics

Le programme transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics

12/07/2019. Dans le cadre du programme Action publique 2022 visant à transformer en profondeur l’action publique de l’Etat, le gouvernement s’est fixé celui d’améliorer la qualité des services publics.

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Démarches administratives en ligne

Faux sites administratifs : conseils pour des démarches administratives en toute sécurité

Faux sites administratifs : conseils pour des démarches administratives en toute sécurité

19/09/2018. Chaque année, un million de Français sont victimes d’arnaques sur des faux sites administratifs, pour un préjudice de 150 millions d’euros.

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Démarches

Taxis – Délivrance de nouvelles cartes professionnelles sécurisées

Taxis – Délivrance de nouvelles cartes professionnelles sécurisées

24/09/2018. Depuis le 3 septembre 2018, de nouvelles cartes professionnelles sécurisées sont délivrées par l'Imprimerie Nationale aux conducteurs de taxi. L'arrêté homologuant le modèle de ces nouvelles cartes en date du 28 juin 2018 a été publié le 8 juillet (...)

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Menace terroriste

Comment réagir en cas d'attaque terroriste ?

Comment réagir en cas d'attaque terroriste ?

11/05/2017. A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement a lancé une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste.

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Participation du public

Accès aux rubriques de la Charte de l'environnement

Accès aux rubriques de la Charte de l'environnement

30/03/2018. Consultez les participations du public en cours.ou archivées

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Recueil des actes administratifs

Communes avec obligation d'informer les acquéreurs/locataires sur risques miniers/technologiques

Communes avec obligation d'informer les acquéreurs/locataires sur risques miniers/technologiques

23/06/2015. Liste des communes concernées par l'obligation d'information des acquéreurs et locataires sur les risques miniers et technologiques.

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SOS 3919

SOS 3919

La lutte contre les violences faites aux femmes

23/06/2015. Le 25 novembre est la Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes.

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L'actualité du Gouvernement
19/07/2019
G7 Finances : accord sur une fiscalité internationale des entreprises
Réunis, les 17 et 18 juillet 2019 à Chantilly, les ministres des Finances des pays du G7 se sont accordés sur la nécessité d’une taxation du numérique et d’une imposition minimale mondiale pour les grandes entreprises.
17/07/2019
Projet de loi Engagement et Proximité : une meilleure reconnaissance de l’engagement des élus
Le 17 juillet 2019, Jacqueline Gourault et Sébastien Lecornu ont présenté en Conseil des ministres le projet de loi Engagement et Proximité.
11/07/2019
Géants du numérique : un premier pas français avant un accord international
Feuille d'imposition numérique et billets
Le Parlement a définitivement adopté l'instauration d'une taxe à la française sur les géants du numérique.