2020 de juillet à décembre

 
RS 74
1/juillet2020
2 juillet 2020
RS 75
2/juillet2020
3 juillet 2020
RS 76
3/juillet2020
3 juillet 2020
RS 77
4/juillet2020
6 juillet 2020
RS 78
5/juillet2020
7 juillet 2020
         

.

RS 78
5/juillet2020
7 juillet 2020

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

Arrêté préfectoral n° 2020-189-020 du 7 juillet 2020 relatif à la constitution de la commission départementale chargée de l’examen du respect des obligations de réalisation de logements sociaux pour la commune de Villeneuve Pg 1

Arrêté préfectoral n° 2020-189-021 du 7 juillet 2020 relatif à la constitution de la commission départementale chargée de l’examen du respect des obligations de réalisation de logements sociaux pour la commune de Pierrevert Pg 3

Arrêté préfectoral n° 2020-189-022 du 7 juillet 2020 relatif à la constitution de la commission départementale chargée de l’examen du respect des obligations de réalisation de logements sociaux pour la commune d’Oraison Pg 5

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHÉSION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS

Arrêté préfectoral n° 2020-189-019 du 7 juillet 2020 portant renouvellement du Conseil Départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative Pg 7

.

> RS 078_N complet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,51 Mb

.

.

.

RS 77
4/juillet2020
6 juillet 2020

PRÉFECTURE

Direction des Services du Cabinet

Arrêté préfectoral n° R-2020-017 du 2 juillet 2020 autorisant à titre dérogatoire la manifestation « spectacle pyrotechnique » lundi 13 juillet 2020 à Volx Pg 1

Arrêté préfectoral n° R-2020-024 du 3 juillet 2020 autorisant à titre dérogatoire la manifestation organisée par l’Association Art et Culture Fabri de Peiresc le 15 juillet 2020 à Castellet-les-Sausses Pg 3

Arrêté préfectoral n° R-2020-025 du 3 juillet 2020 autorisant à titre dérogatoire la manifestation BD-Concert « Là où sont nos pères » organisée par l’Association Art et Culture Fabri de Peiresc le 16 juillet 2020 à Villars-Colmars Pg 5

Arrêté préfectoral n° R-2020-026 du 3 juillet 2020 autorisant à titre dérogatoire la programmation du BD-Concert organisée par Monsieur Gérard SCHIT-VALAT, Président de l’Association Art et Culture Fabri de Peiresc, à Rougon le 17 juillet 2020 Pg 7

Arrêté préfectoral n° R-2020-028 du 3 juillet 2020 autorisant à titre dérogatoire la manifestation organisée par l’établissement « Pause Café » le 6 juillet 2020 à l’Escale Pg 9

Arrêté préfectoral n° R-2020-033 du 3 juillet 2020 autorisant à titre dérogatoire la manifestation organisée par l’association « les AJT du Verdon » lundi 6 juillet 2020 à Castellane Pg 11

Arrêté préfectoral n° R-2020-034 du 3 juillet 2020 autorisant à titre dérogatoire la manifestation organisée par l’association « au pied du mur » mardi 14 juillet 2020 à Mallefougasse-Augès Pg 13

Arrêté préfectoral n° R-2020-035 du 3 juillet 2020 autorisant à titre dérogatoire la manifestation organisée par le comité des fêtes de Volonne du 11 au 13 juillet 2020 à Volonne Pg 15

Direction de la Citoyenneté et de la Légalité

Arrêté préfectoral n° 2020-186-001 du 4 juillet 2020 autorisant la représentation du Préfet des Alpes-de-Haute-Provence devant le Tribunal judiciaire de Toulouse et la Cour d’appel de Toulouse Pg 17

DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE

Avis d’appel à projet du 1er juillet 2020 relatif à la création d’un lieu de vie innovant au titre de l’ordonnance n° 45-174 du 2 février 45 d’une capacité maximale de 6 places pour mineurs, garçons et filles, âgés de 13 à 18 ans dans le département des Alpes-de-Haute-Provence Pg 18

.

> RS 077_N complet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,06 Mb

.

.

RS 76
3/juillet2020
3 juillet 2020

PRÉFECTURE

Direction des Services du Cabinet

Arrêté préfectoral n° R-2020-031 du 2 juillet 2020 autorisant à titre dérogatoire la manifestation organisée par l’association « ouverture des urgences de nuit de l’hôpital de Sisteron » les 6 et 13 juillet 2020 Pg 1

Arrêté préfectoral n° R-2020-032 du 2 juillet 2020 autorisant à titre dérogatoire la manifestation organisée par le collectif « ça suffit » à Manosque le 4 juillet 2020 Pg 3

> RS 076 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

.

RS 75
2/juillet2020
3 juillet 2020

PRÉFECTURE

Direction des Services du Cabinet

Arrêté préfectoral n° R-2020-018 du 2 juillet 2020 autorisant à titre dérogatoire la manifestation organisée par l’Association Culture Saussoise les 23, 24 et 25 juillet 2020 Pg 1

Arrêté préfectoral n° R-2020-019 du 2 juillet 2020 autorisant à titre dérogatoire la manifestation organisée par l’office de tourisme communautaire DLVA les 18 et 19 juillet et les 8 et 29 août 2020 Pg 3

Arrêté préfectoral n° R-2020-020 du 2 juillet 2020 autorisant à titre dérogatoire la manifestation organisée par l’office de tourisme communautaire DLVA les mardis du 21 juillet au 25 août 2020 Pg 5

Arrêté préfectoral n° R-2020-021 du 2 juillet 2020 autorisant à titre dérogatoire la soirée organisée par Monsieur MINE Antoine, président de l’association Lou Waï à SAINT MAIME, le 4 juillet 2020 Pg 7

Arrêté préfectoral n° R-2020-022 du 2 juillet 2020 autorisant à titre dérogatoire la manifestation organisée par l’office de tourisme communautaire DLVA les 30, 31 juillet et le 1er août 2020 Pg 9

Arrêté préfectoral n° R-2020-023 du 2 juillet 2020 autorisant à titre dérogatoire la manifestation organisée par l’office de tourisme communautaire DLVA les vendredis du 17 juillet 28 août 2020 Pg 11

Arrêté préfectoral n° R-2020-027 du 2 juillet 2020 autorisant à titre dérogatoire la manifestation « spectacle pyrotechnique » lundi 13 juillet 2020 à ANNOT Pg 13

Arrêté préfectoral n° R-2020-029 du 2 juillet 2020 autorisant à titre dérogatoire la manifestation « spectacle pyrotechnique » lundi 13 juillet 2020 à JAUSIERS Pg 15

Arrêté préfectoral n° R-2020-030 du 2 juillet autorisant à titre dérogatoire la manifestation « spectacle pyrotechnique » lundi 13 juillet 2020 à SAINT-ANDRÉ-LES-ALPES Pg 17

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHÉSION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS

Arrêté préfectoral n° 2020-185-018 du 3 juillet 2020 relatif à la limitation des mouvements d’animaux de l’espèce ovine dans le département des Alpes-de-Haute-Provence Pg 19

ARRÊTÉS CONJOINTS

Arrêté conjoint SDISService départemental d'incendie et de secours n° 2020-167-016 du 15 juin 2020 portant titularisation de Monsieur Willy PARIS sans le grade de lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels à temps complet Pg 23

Arrêté conjoint SDISService départemental d'incendie et de secours n° 2020-185-003 du 3 juillet 2020 portant cessation d’activité de Monsieur Olivier PASQUINI en qualité de capitaine de sapeurs-pompiers volontaires Pg 25

Arrêté conjoint SDISService départemental d'incendie et de secours n° 2020-185-004 du 3 juillet 2020 portant cessation d’activité de Madame Morgane TARRASSE en qualité d’infirmière de sapeurs-pompiers volontaires Pg 27

Arrêté conjoint SDISService départemental d'incendie et de secours n° 2020-185-005 du 3 juillet 2020 portant nomination du capitaine Alain BRAND au Corps départemental en qualité de sapeur-pompier volontaire saisonnier Pg 28

ARRÊTÉ INTER-PRÉFECTORAL

Arrêté inter-préfectoral du 22 juin 2020 portant modification des statuts du syndicat intercommunal de ramassage et de traitement des ordures ménagères de la région d’Apt (SIRTOM de la Région d’Apt) Pg 30

.

> RS 075_N complet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,04 Mb

.

.

RS 74
1/juillet2020
2 juillet 2020

PRÉFECTURE

Direction des Services du Cabinet

Arrêté préfectoral n° R-2020-011 du 30 juin 2020 autorisant à titre dérogatoire la manifestation organisée par Madame SAIDANE, gérante du Café de l’Union à BANON, le 4 juillet 2020 Pg 1

Arrêté préfectoral n° R-2020-012 du 30 juin 2020 autorisant à titre dérogatoire la manifestation organisée par La mairie de Valensole le 1er juillet 2020 Pg 3

Arrêté préfectoral n° R-2020-013 du 30 juin 2020 autorisant à titre dérogatoire la manifestation « fête des Terrasses » mercredi 1er juillet 2020, dans la commune de CERESTE Pg 5

Arrêté préfectoral n° R-2020-014 du 30 juin 2020 autorisant à titre dérogatoire la tenue d’une conférence le lundi 6 juillet 2020, dans la commune d’ANNOT Pg 7

Arrêté préfectoral n° R-2020-015 du 30 juin 2020 autorisant à titre dérogatoire la manifestation organisée par La société Cin Valley à Barcelonnette du 6 juillet au 29 août 2020 Pg 9

Arrêté préfectoral n° R-2020-016 du 30 juin 2020 autorisant à titre dérogatoire l’organisation de la FÊTE ANNUELLE, vendredi 3 et samedi 4 juillet 2020, dans la commune de BEAUVEZER Pg 11

Arrêté préfectoral n° R-2020-017 du 2 juillet 2020 autorisant à titre dérogatoire la manifestation « spectacle pyrotechnique » lundi 13 juillet 2020 à Volx Pg 13

Arrêté préfectoral n° 2020-184-006 du 2 juillet 2020 portant renouvellement de l’autorisation de création et d’exploitation d’un aérodrome à usage privé sur le territoire de la commune de Sainte-Croix-du-Verdon Pg 15

Direction de la Citoyenneté et de la Légalité

Arrêté préfectoral n° 2020-184-007 du 2 juillet 2020 portant abrogation de l’agrément pour l’exploitation d’un établissement d’enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière Pg 21

Arrêté préfectoral n° 2020-184-008 du 2 juillet 2020 portant agrément d’exploitation d’établissement d’enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière Pg 23

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

Arrêté préfectoral n° 2020-182-004 du 30 juin 2020 fixant la composition du comité départemental d’expertise des calamités agricoles Pg 27

Arrêté préfectoral n° 2020-184-002 du 2 juillet 2020 relatif à la recherche des animaux blessés par chien de rouge Pg 31

DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES

Arrêté préfectoral n° 2020-164-021 du 12 juin 2020 portant subdélégation de signature Pg 35

.

> RS 074_N complet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,48 Mb

.

.