2018 de janvier à Mars

 

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Recueil spécial 1/janvier 18
2018-01
10 janvier 2018
Recueil 1ère quinzaine de janvier 2018-02
15 janvier 2018
Recueil spécial 2/janvier 18
2018-03
18 janvier 2018
Recueil spécial 3/janvier 18
2018-04
19 janvier 2018
 

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Actualites

2018-04
19/01/2018

SOUS-PREFECTURES

Forcalquier 

Arrêté préfectoral n° 2018-019-009 du 19 janvier 2018 agréant Madame Karine Estienne épouse Sauvage en qualité d’agent agréé pour constater le non-paiement du péage autoroutier pour la société Vinci Autoroutes / Escota Pg 1 

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS 

Arrêté préfectoral n° 2018-019-007 du 19 janvier 2018 fixant le calendrier prévisionnel de la campagne de création de places de Centres d’Accueil pour Demandeurs d’Asile (CADA) relevant de la compétence de la Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence Pg 6 

HOPITAL DE RIEZ

Décision portant délégation de signature du 16 janvier 2018 Pg 12 

MAISON DE RETRAITE L’EPI BLEU

Décision portant délégation de signature du 17 janvier 2018 Pg 15 

MAISON DE RETRAITE LE VALENSOLEILLE

Décision portant délégation de signature du 18 janvier 2018 Pg 18

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Actualites

2018-03
18/01/2018

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

Service Environnement Risques

Arrêté préfectoral n°2018-018-003 du 18 janvier 2018 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2017-180-011 du 29 juin 2017 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2017-2018 dans le département des Alpes-de-Haute-Provence Pg 1

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Actualites

2018-02
15/01/2018

PREFECTURE 

Direction des Services du Cabinet 

Arrêté préfectoral n°2018-011-002 du 11 janvier 2018 portant modification de l'arrêté n°2016-141-010 modifié désignant les membres de la commission départementale de sécurité routière et ses formations spécialisées  Pg 1 

Arrêté préfectoral n°2018-003-002 du 3 janvier 2018 portant reconnaissance de l'aptitude technique de Mme Martine Cosme en qualité de garde particulier Pg 4 

Arrêté préfectoral n°2018-003-003 du 3 janvier 2018 portant reconnaissance de l'aptitude technique de M. Jocelyn Rey en qualité de garde particulier Pg 6 

Arrêté préfectoral n°2018-003-004 du 3 janvier 2018 portant reconnaissance de l'aptitude technique de M. Jean-Richard Brochier en qualité de garde particulier Pg 8 

Arrêté préfectoral n°2018-008-002 du 8 janvier 2018 portant agrément de Mme Martine Cosme épouse Mordelet en qualité de garde particulier Pg 10 

Arrêté préfectoral n°2018-008-003 du 8 janvier 2018 portant agrément de M. Jocelyn Rey en qualité de garde particulier Pg 48 

Direction de la Citoyenneté et de la Légalité 

Arrêté préfectoral n°2018-015-011 du 15 janvier 2018 relatif aux tarifs des courses de taxi Pg 89 

Service de la Coordination des Politiques Publiques 

Arrêté préfectoral n°2018-009-001 du 9 janvier 2018 conférant le titre de maître-restaurateur à Madame Griet Van de Velde – de Bondt, gérante du restaurant La Table de Panturle à Banon Pg 94 

Arrêté préfectoral n°2018-011-006 du 11 janvier 2018 portant classement de l'office de tourisme intercommunal du Sisteronais-Buëch en catégorie I Pg 96 

 DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

Service Environnement Risques

Arrêté préfectoral n°2018-005-008 du 5 janvier 2018 concernant la mise en conformité de la station d'épuration de la commune de Limans  Pg 98 

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS 

Arrêté préfectoral n°2017-012-009 du 12 janvier 2018 fixant la liste annuelle départementale d'aptitude opérationnelle de l'équipe cynotechnique, et des maitres-chiens d'avalanche Pg 100 

Arrêté préfectoral n°2017-012-010 du 12 janvier 2018 fixant la liste annuelle départementale d'aptitude opérationnelle des personnels spécialisés dans le domaine du sauvetage déblaiement Pg 102 

Arrêté préfectoral n°2017-012-011 du 12 janvier 2018 fixant la liste annuelle départementale d'aptitude opérationnelle des personnels spécialisés dans le domaine des interventions en milieu périlleux Pg 104 

Arrêté préfectoral n°2017-012-012 du 12 janvier 2018 fixant la liste annuelle départementale d'aptitude opérationnelle des personnels spécialisés dans le domaine de la prévention Pg 105 

Arrêté préfectoral n°2017-012-013 du 12 janvier 2018 fixant la liste annuelle départementale d'aptitude opérationnelle des nageurs sauveteurs Pg 107 

Arrêté préfectoral n°2017-012-014 du 12 janvier 2018 fixant la liste annuelle départementale d'aptitude opérationnelle des plongeurs subaquatiques de la sécurité civile Pg 109 

Arrêté préfectoral n°2017-012-015 du 12 janvier 2018 fixant la liste annuelle départementale d'aptitude opérationnelle des personnels spécialisés dans le domaine du secours en montagne Pg 111 

Arrêté préfectoral n°2017-012-016 du 12 janvier 2018 fixant la liste annuelle départementale d'aptitude opérationnelle des personnels spécialisés dans le domaine du risque chimique et biologique Pg 114 

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES 

Arrêté préfectoral n°2018-012-006 du 12 janvier 2018  portant clôture des travaux de remaniement du cadastre de la commune de Selonnet Pg 116 

Arrêté préfectoral n°2018-012-007 du 12 janvier 2018  portant ouverture des travaux de remaniement du cadastre de la commune de Champtercier Pg 117 

Arrêté préfectoral n°2018-012-008 du 12 janvier 2018  portant ouverture des travaux de remaniement du cadastre de la commune de Champtercier Pg 119 

UNITÉ DÉPARTEMENTALE DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE de la DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi PACA 

Décision du 12 janvier 2018 portant subdélégation de signature aux agents de l'Uité Départementale des Alpes-de-Haute-Provence de la DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi-PACA Pg 121 

ARRETES PREFECTORAUX DES MOIS PRÉCÉDENTS

Mois de novembre 2017 

Préfecture

Direction de la Citoyenneté et de la Légalité

Arrêté préfectoral n°2017-313-012 du 9 novembre 2017 portant modification de la Commission de Suivi de Site (CSS) dans le cadre du fonctionnement des établissements Géosel-Géométhane situés à Manosque         Pg 123

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Actualites

2018-01
10/01/2018

 

PREFECTURE 

Direction de la Citoyenneté et de la Légalité 

Arrêté préfectoral n°2017-363-020 du 29 décembre 2017 portant modification des statuts du Syndicat Mixte d’Aménagement de la Bléone Pg 1 

SOUS-PREFECTURE
Forcalquier 

Arrêté préfectoral n°2018-008-001 du 8 janvier 2018 portant convocation des électeurs de la commune de Valavoire pour élire 3 conseillers municipaux le 4 février 2018 et le 11 février 2018 Pg 3 

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES 

Délégation de signature de Madame l’Inspecteur divisionnaire hors classe, responsable de la Paierie départementale des Alpes-de-Haute-Provence Pg 6 

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