2017 de juillet à septembre

 

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2017-35
 07/07/2017
 Spécial 2/juillet 2017
2017-36
 13/07/2017
 Spécial 3/juillet 2017
2017-37
 17/07/2017
 1ère quinzaine juillet 2017
2017-38
 18/07/2017
 Spécial 4/juillet 2017
2017-39
 19/07/2017
 Spécial 5/juillet 2017
.2017-40
 21/07/2017
 Spécial 6/juillet 2017
       

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Actualites

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2017-40
 21/07/2017

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES 

Service Environnement et risques 

Arrêté préfectoral n°2017-202-016 du 21 juillet 2017 portant identification des points d’eau visés par l’arrêté ministériel relatif à la mise sur le marché et à l’utilisation des produits phyto pharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l’article L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime du 4 mai 2017 pour le département des Alpes-de-Haute-Provence Pg 1 

Arrêté préfectoral n°2017-202-017 du 21 juillet 2017 portant mise en place du stade d’alerte à la sécheresse sur le bassin versant de l’Asse Pg 3 

Arrêté préfectoral n°2017-202-018 du 21 juillet 2017 portant mise en place du stade d’alerte à la sécheresse sur le bassin versant du Colostre Pg 12 

Service Economie Agricole 

Arrêté préfectoral n°2017-202-008 du 21 juillet 2017 autorisant M. Joseph Pastorino à effectuer des tirs de défense réalisés avec arme de catégorie D1 ou C en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis lupus) Pg 17 

Arrêté préfectoral n°2017-202-009 du 21 juillet 2017 autorisant M. Jean-Michel Dufour à effectuer des tirs de défense réalisés avec arme de catégorie D1 ou C en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis lupus) Pg 21 

Arrêté préfectoral n°2017-202-010 du 21 juillet 2017 autorisant le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun du Chevalet à effectuer des tirs de défense réalisés avec arme de catégorie D1 ou C en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis lupus) Pg 25 

Arrêté préfectoral n°2017-202-011 du 21 juillet 2017 autorisant le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun La Lèche à effectuer des tirs de défense réalisés avec arme de catégorie D1 ou C en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis lupus), hors zone coeur du Parc National de Mercantour Pg 29 

Arrêté préfectoral n°2017-202-012 du 21 juillet 2017 portant retrait de l’arrêté préfectoral n°2015-278-015 du 5 octobre 2015 autorisant M. Serge Pelleautier à effectuer des tirs de défense réalisés avec arme de catégorie D1 ou C en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis lupus) Pg 33 

Arrêté préfectoral n°2017-202-020 du 21 juillet 2017 autorisant M. Jean-Michel Reynaud à réaliser des tirs de défense renforcés en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis lupus) Pg 35 

Arrêté préfectoral n°2017-202-021 du 21 juillet 2017 autorisant Mme Peggy Galéa à réaliser des tirs de défense renforcés en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis lupus) Pg 39 

Arrêté préfectoral n°2017-202-022 du 21 juillet 2017 autorisant le groupement pastoral de l’Espinasse à réaliser des tirs de défense renforcés en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis lupus) Pg 43 

Arrêté préfectoral n°2017-202-023 du 21 juillet 2017 autorisant M. Serge Pelleautier à réaliser des tirs de défense renforcés en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis lupus) Pg 47 

Arrêté préfectoral n°2017-202-024 du 21 juillet 2017 autorisant M. Jean-Pierre Ravel à réaliser des tirs de défense renforcés en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis lupus) Pg 51

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Actualites

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2017-39
 19/07/2017

PREFECTURE 

Service de la Coordination Interministérielle 

Arrêté préfectoral n°2017-200-001 du 19 juillet 2017 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2017-170-017 du 19 juin 2017 donnant délégation de signature à Mme Fabienne Ellul, sous-préfète de l’arrondissement de Forcalquier Pg 1 

Arrêté préfectoral n°2017-200-002 du 19 juillet 2017 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2017-170-018 du 19 juin 2017 donnant délégation de signature à M. Richard Mir, sous-préfet de l’arrondissement de Barcelonnette Pg 3 

Arrêté préfectoral n°2017-200-003 du 19 juillet 2017 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2017-170-019 du 19 juin 2017 donnant délégation de signature à M. Christophe Duverne, sous-préfet de l’arrondissement de Castellane Pg 5 

Arrêté préfectoral n°2017-200-004 du 19 juillet 2017 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2017-170-020 du 19 juin 2017 donnant délégation de signature à Mme Catherine Duval, directrice des services du Cabinet Pg 7 

SOUS-PREFECTURES  CASTELLANE 

Arrêté préfectoral n°2017-200-005 du 19 juillet 2017 fixant les conditions de passage du « Tour de France cycliste 2017 » dans le département des Alpes-de-Haute-Provence les 20 et 21 juillet 2017 Pg 9 

Arrêté préfectoral n°2017-200-006 du 19 juillet 2017 autorisant et réglementant le déroulement de l’épreuve d’endurance équestre à Revest-du-Bion les 22 et 23 juillet 2017 Pg 78 

Arrêté préfectoral n°2017-200-007 du 19 juillet 2017 autorisant et réglementant l’organisation du « Scott Trail du Val d’Allos » les 22 et 23 juillet 2017 Pg 95 

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

Service du Secrétariat général 

Arrêté préfectoral n°2017-199-007 du 18 juillet 2017 portant subdélégation de signature aux agents de la Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Pg 104 

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D’INCENDIE ET DE SECOURS 

Arrêté préfectoral n°2017-198-008 du 17 juillet 2017 fixant la liste annuelle départementale d’aptitude des personnels spécialisés dans le domaine de la prévention Pg 108 

Arrêté préfectoral n°2017-198-009 du 17 juillet 2017 fixant la liste annuelle départementale d’aptitude opérationnelle des personnels spécialisés dans le domaine du risque chimique Pg 110 

Arrêté préfectoral n°2017-198-010 du 17 juillet 2017 fixant la liste annuelle départementale d’aptitude opérationnelle des personnels spécialisés dans le domaine du secours en montagne Pg 112 

Arrêté préfectoral n°2017-198-011 du 17 juillet 2017 fixant la liste annuelle départementale d’aptitude opérationnelle des nageurs sauveteurs Pg 115

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Actualites

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2017-38
 18/07/2017

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES 

Service Environnement Risques 

Arrêté préfectoral n°2017-194-002 du 12 juillet 2017 portant réglementation de la circulation sur l’autoroute A51 entre les PR 70+200 et 116+200 sur les communes de Manosque, Volx, Villeneuve, La Brillanne, Lurs, Ganagobie, Peyruis, Montfort, Château-Arnoux Saint-Auban, Aubignosc, Peipin, Salignac, Entrepierres et Sisteron pour les travaux de fauchage et de réparation des dispositifs de retenue Pg 1 

DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES - MEDITERRANEE 

Arrêté du 17 juillet 2017, portant subdélégation de signature aux agents de la direction interdépartementale des routes Méditerranéé, en matière de police de circulation, conservation du domaine public et privé attaché au Réseau National Structurant (RNS) Pg 11

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Actualites

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2017-37
 17/07/2017

PREFECTURE 

Direction des Services du Cabinet 

Arrêté préfectoral n°2017-184-001 du 3 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 1 

Arrêté préfectoral n°2017-184-002 du 3 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 3 

Arrêté préfectoral n°2017-185-010 du 4 juillet 2017 relatif à l’agrément pour la formation aux premiers secours de la délégation territoriale de la Croix Rouge française des Alpes-de-Haute-Provence Pg 5 

Arrêté préfectoral n°2017-186-001 du 5 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 8

Arrêté préfectoral n°2017-192-009 du 11 juillet 2017 portant autorisation de détention d’armes de catégorie D par la commune de Villeneuve pour le service de police municipale Pg 10 

Arrêté préfectoral n°2017-193-001 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 12 

Arrêté préfectoral n°2017-193-002 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 14 

Arrêté préfectoral n°2017-193-003 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 16 

Arrêté préfectoral n°2017-193-004 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 18 

Arrêté préfectoral n°2017-193-005 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 20 

Arrêté préfectoral n°2017-193-006 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 22 

Arrêté préfectoral n°2017-193-007 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 24 

Arrêté préfectoral n°2017-193-008 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 26 

Arrêté préfectoral n°2017-193-009 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 28 

Arrêté préfectoral n°2017-193-010 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 30 

Arrêté préfectoral n°2017-193-011 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 32 

Arrêté préfectoral n°2017-193-012 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 34 

Arrêté préfectoral n°2017-193-013 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 36 

Arrêté préfectoral n°2017-193-014 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 38 

Arrêté préfectoral n°2017-193-015 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 40 

Arrêté préfectoral n°2017-193-016 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 42 

Arrêté préfectoral n°2017-193-017 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 44 

Arrêté préfectoral n°2017-193-018 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 46 

Arrêté préfectoral n°2017-193-020 du 12 juillet 2017 portant renouvellement d’agrément de M. Jean-Patrice Villain en qualité de garde particulier Pg 48 

Arrêté préfectoral n°2017-193-021 du 12 juillet 2017 portant renouvellement d’agrément de Mme Sophie Bouard, épouse Coutillard en qualité de garde particulier Pg 50 

Arrêté préfectoral n°2017-193-022 du 12 juillet 2017 portant renouvellement d’agrément de Mme Cécile Chapuis en qualité de garde particulier Pg 52 

Arrêté préfectoral n°2017-193-023 du 12 juillet 2017 portant renouvellement d’agrément de M. Romain Boulet en qualité de garde particulier Pg 54 

Direction des libertés publiques et des collectivités territoriales 

Bureau des collectivités locales et des élections 

Arrêté préfectoral 2017-186-007 du 5 juillet 2017 portant prorogation et modification des statuts de la Fondation d’entreprise l’Occitane Pg 56 

Arrêté préfectoral 2017-191-006 du 10 juillet 2017 portant autorisation de dérogation de survol à basse altitude des agglomérations et rassemblements de personnes à la société Hélicoptères de France dans le cadre de ses missions de prises de vues aériennes pour la retransmission télévisée de la course cycliste « Tour de France 2017» les 20 et 21 juillet 2017 Pg 58 

Avis du 6 juillet 2017, figurant au recueil des actes administratifs de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence concernant l’enseigne Décathlon Pg 64 

Arrêté préfectoral 2017-193-030 du 12 juillet 2017 portant autorisation d’appel à la générosité publique pour un fonds de dotation Pg 65 

Bureau des affaires juridiques et du droit de l’environnement 

Arrêté préfectoral n°2017-174-077 du 23 juin 2017 instituant une servitude pour l’établissement de canalisations d’assainissement en vue de la création du nouveau réseau d’eaux usées au hameau de Couloubroux sur la commune de Seyne Pg 57 

Arrêté préfectoral n°2017-187-010 du 6 juillet 2017 pris en application de l’article 3 de l’arrêté préfectoral du 30 mars 2011 portant autorisation de prélèvement dans le périmètre de protection de la réserve géologique de la région de Digne Pg 72 

Arrêté préfectoral n°2017-187-011 du 6 juillet 2017 pris en application de l’article 3 de l’arrêté préfectoral du 30 mars 2011 portant autorisation de prélèvement dans le périmètre de protection de la réserve géologique de la région de Digne Pg 74 

Bureau du Développement Economique 

Arrêté préfectoral n°2017-191-002 du 10 juillet 2017 portant classement de l’Office du tourisme Intercommunal « Ubaye Tourisme » en catégorie I Pg 76 

Arrêté préfectoral n°2017-192-012 du 11 juillet 2017 relatif au renouvellement de l’agrément du Comité de bassin d’emploi EMERGENCE du Pays Sud Serre-Ponçon Ubaye Durance Pg 78 

Arrêté préfectoral n°2017-193-019 du 12 juillet 2017 fixant la composition de la Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites Pg 80 

Bureau des Finances Locales 

Arrêté préfectoral n°2017-198-001 du 17 juillet 2017 portant règlement d’office du budget 2017 de la commune de Saint-Geniez Pg 90 

Arrêté préfectoral n°2017-198-003 du 17 juillet 2017 portant dissolution d’office de l’association syndicale autorisée de Beaudina, commune de Valbelle Pg 102 

SOUS PREFECTURES 

BARCELONNETTE 

Arrêté préfectoral n°2017-194-016 du 13 juillet 2017 portant autorisation d’organiser la course pédestre dénommée « Trail Ubaye Salomon », le 6 août 2017 sur les communes de Barcelonnette, Enchastrayes et Uvernet Fours Pg 104 

FORCALQUIER 

Arrêté préfectoral n°2017-185-013 du 4 juillet 2017 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Jean-Claude LOMBARDO en qualité de garde-chasse particulier Pg 109 

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES 

Service Environnement Risques 

Arrêté préfectoral n°2017-185-009 du 4 juillet 2017 portant réglementation de la circulation sur l’autoroute A51 entre les PR 61+000 et 126+700 sur les communes de Corbières, Sainte-Tulle, Manosque, Volx, Villeneuve, La Brillanne, Lurs, Ganagobie, Peyruis, Montfort, Château-Arnoux Saint-Auban, Aubignosc, Peipin, Salignac, Entrepierres, Sisteron et Mison pour les travaux de réfection de la signalisation horizontale Pg 113 

Arrêté préfectoral n°2017-185-011 du 4 juillet 2017 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2015-286-012 du 13 octobre 2015 de l’entreprise Blanc Benjamin, demande d’agrément de personnes réalisant les vidanges de matières extraites des installations d’assainissement non collectif Pg 116 

Arrêté préfectoral n°2017-186-011 du 5 juillet 2017 prescrivant la modification du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Barcelonnette Pg 118 

Arrêté préfectoral n°2017-187-001 du 6 juillet 2017 autorisant le bureau d’études ASCONIT Consultants à Lyon (69007) à capturer du poisson à des fins scientifiques dans le cours d’eau « Le Colostre », communes d’Allemagne-en-Provence et de Saint-Martin-de-Brômes, en 2017 Pg 121 

Arrêté préfectoral n°2017-187-005 du 6 juillet 2017 autorisant le Syndicat Mixte d’Aménagement de la Bléone à Malijai (04350) à capturer des Astacidea (écrevisses) dans les cours d’eau et adoux se situant sur le bassin versant de la Bléone à des fins d’analyses, pour l’année 2017 Pg 132 

Arrêté préfectoral n°2017-188-001 du 7 juillet 2017 portant distraction du régime forestier sur la commune de Val d’Oronaye Pg 143 

Arrêté préfectoral n°2017-188-002 du 7 juillet 2017 relevant du régime forestier sur la commune de Val d’Oronaye Pg 146 

Arrêté préfectoral n°2017-191-008 du 10 juillet 2017 portant approbation de la modification du plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune d’Allemagne-en-Provence Pg 149

Les annexes sont tenues à la disposition du public, durant les horaires d’ouverture, dans les locaux :

- de la mairie d’Allemagne-en-Provence

- de la communauté d’agglomération DLVA

- de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

- de la Direction départementale des Alpes-de-Haute-Provence

Arrêté préfectoral n°2017-192-005 du 11 juillet 2017 autorisant le bureau d’études GAY Environnement à Grenoble (38000) à capturer du poisson à des fins scientifiques dans les torrents d’Abriès, de Clapouse, du Riou Versant et de Terres Plaines, sur la commune de Jausiers, en 2017 Pg 152 

Arrêté préfectoral n°2017-192-006 du 11 juillet 2017 autorisant le Conservatoire d’Espaces Naturels Rhône-Alpes-Antenne Ardèche-Drôme à Vogüe (07200) à prélever et à transporter, à des fins scientifiques, de la commune de Vaumeilh (04200) jusqu’à Besançon (25000),, une espèce protégée « Apron du Rhône » (Zingel asper) Pg 163 

DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 

Unité départementale des Alpes-de-Haute-Provence 

Arrêté préfectoral 2017-192-004 du 11 juillet 2017 accordant l’agrément en qualité d’entreprise solidaire d’utilité sociale à l’association « A Fleur de Pierre » Pg 168 

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Service Prévention des Risques 

Arrêté préfectoral 2017-186-024 du 5 juillet 2017 portant mise en demeure le Syndicat Intercommunal d’Irrigation de Forcalquier (SIIRF) de respecter les prescriptions réglementaires prévues aux articles 4 et 5 de l’arrêté préfectoral n° 2015-180-013 relatif à la sûreté du barrage de La Laye Pg 170 

SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS 

Arrêté préfectoral du 3 juillet 2017 portant promotion de Monsieur Roland Mijo, commandant de sapeurs-pompiers, au grade de lieutenant-colonel à compter du 1er septembre 2017 Pg 173 

ARRETES INTERPREFECTORAUX OU CONJOINTS 

Préfecture des Hautes-Alpes 

Arrêté préfectoral n° 2017-160-025 du 9 juin 2017 portant création du syndicat mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays de Serre-Ponçon Ubaye Durance Pg 174 

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Actualites

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2017-36
 13/07/2017

PREFECTURE 

Direction des Services du Cabinet 

Arrêté préfectoral n°2017-187-003 du 6 juillet 2017 réglementant la vente et le transport de carburant au détail Pg 1 

Arrêté préfectoral n°2017-187-004 du 6 juillet 2017 portant interdiction temporaire de vente et d’utilisation d’artifices de divertissement Pg 4 

Service de coordination interministérielle 

Arrêté préfectoral n°2017-192-013 du 11 juillet 2017 chargeant M. Richard MIR, sous-préfet de l’arrondissement de Barcelonnette, de la suppléance de M. Bernard GUERIN, préfet, le mardi 18 juillet 2017 de 10h30 à 18h Pg 7 

SOUS-PREFECTURES 

FORCALQUIER 

ERRATUM (liste des participants modifiée)

Arrêté préfectoral n°2017-188-003 du 7 juillet 2017 autorisant le déroulement d’une manifestation sportive automobile dénommée « 6e présentation auto de Sisteron », le dimanche 16 juillet 2017, sur la route départementale 3, située entre les communes de Sisteron et Saint-Geniez Pg 9 

Arrêté préfectoral n°2017-192-001 du 11 juillet 2017 instituant une délégation spéciale pour l’administration provisoire de la commune de Saint-Geniez Pg 23 

CASTELLANE 

Arrêté préfectoral n°2017-194-009 du 13 juillet 2017 autorisant le déroulement et réglementant le déroulement de la manifestation sportive intitulée « Ascension du Col des Champs » le 14 juillet 2017 sur la commune de Colmars Pg 25 

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES 

Service Environnement Risques 

Arrêté préfectoral n°2017-193-032 du 12 juillet 2017 portant mise en place du stade d’alerte à la sécheresse sur le bassin versant du Calavon Pg 31

ARRETES INTERMINISTERIELS 

Ministère de la Justice 

Arrêté de subdélégation de signature du 1er juillet 2017, du chef d’établissement de la maison d’arrêt de Digne-les-Bains accordée à l’adjoint au chef d’établissement de la maison d’arrêt de Digne-les-Bains Pg 36 

ARRETES INTERPREFECTORAUX OU CONJOINTS 

Centre hospitalier de Digne-les-Bains 

Décision n° 2017 / 32 du 1er juin 2017 modifiant la décision 2016/26 donnant délégation de signature Pg 45 

Arrêté interpréfectoral du 15 juin 2017 portant règlement particulier de police de la navigation de plaisance, des activités sportives et de loisirs sur la retenue de Fontaine L’Evêque, barrage de Sainte-Croix-du-Verdon, dans les départements du Var et des Alpes-de-Haute-Provence Pg 47

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Actualites

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2017-35
 07/07/2017

SOUS-PREFECTURES

FORCALQUIER

Arrêté préfectoral n°2017-188-003 du 7 juillet 2017 autorisant le déroulement d’une manifestation sportive automobile dénommée « 6e présentation auto de Sisteron », le dimanche 16 juillet 2017, sur la route départementale 3, située entre les communes de Sisteron et Saint-Geniez Pg 1 

Direction Départementale des Territoires 

Arrêté préfectoral n°2017-188-008 du 7 juillet 2017 portant mise en place du stade d’alerte renforcée à la sécheresse sur le bassin versant du COLOSTRE Pg 15 

Arrêté préfectoral n°2017-188- 009 du 7 juillet 2017 portant information de la situation déficitaire de la ressource en eau et correspondant au seuil de vigilance du « Plan d'Action Sécheresse » Pg 22

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PREFECTURE

Direction des Services du Cabinet

Arrêté préfectoral n°2017-184-001 du 3 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 1

Arrêté préfectoral n°2017-184-002 du 3 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 3

Arrêté préfectoral n°2017-185-010 du 4 juillet 2017 relatif à l’agrément pour la formation aux premiers secours de la délégation territoriale de la Croix Rouge française des Alpes-de-Haute-Provence Pg 5

Arrêté préfectoral n°2017-186-001 du 5 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 8

Arrêté préfectoral n°2017-192-009 du 11 juillet 2017 portant autorisation de détention d’armes de catégorie D par la commune de Villeneuve pour le service de police municipale Pg 10

Arrêté préfectoral n°2017-193-001 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 12

Arrêté préfectoral n°2017-193-002 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 14

Arrêté préfectoral n°2017-193-003 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 16

Arrêté préfectoral n°2017-193-004 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 18

Arrêté préfectoral n°2017-193-005 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 20

Arrêté préfectoral n°2017-193-006 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 22

Arrêté préfectoral n°2017-193-007 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 24

Arrêté préfectoral n°2017-193-008 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 26

Arrêté préfectoral n°2017-193-009 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 28

Arrêté préfectoral n°2017-193-010 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 30

Arrêté préfectoral n°2017-193-011 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 32

Arrêté préfectoral n°2017-193-012 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 34

Arrêté préfectoral n°2017-193-013 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 36

Arrêté préfectoral n°2017-193-014 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 38

Arrêté préfectoral n°2017-193-015 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 40

Arrêté préfectoral n°2017-193-016 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 42

Arrêté préfectoral n°2017-193-017 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 44

Arrêté préfectoral n°2017-193-018 du 12 juillet 2017 portant modification d’un système de vidéoprotection Pg 46

Arrêté préfectoral n°2017-193-020 du 12 juillet 2017 portant renouvellement d’agrément de M. Jean-Patrice Villain en qualité de garde particulier Pg 48

Arrêté préfectoral n°2017-193-021 du 12 juillet 2017 portant renouvellement d’agrément de Mme Sophie Bouard, épouse Coutillard en qualité de garde particulier Pg 50

Arrêté préfectoral n°2017-193-022 du 12 juillet 2017 portant renouvellement d’agrément de Mme Cécile Chapuis en qualité de garde particulier Pg 52

Arrêté préfectoral n°2017-193-023 du 12 juillet 2017 portant renouvellement d’agrément de M. Romain Boulet en qualité de garde particulier Pg 54

Direction des libertés publiques et des collectivités territoriales

Bureau des collectivités locales et des élections

Arrêté préfectoral 2017-186-007 du 5 juillet 2017 portant prorogation et modification des statuts de la Fondation d’entreprise l’Occitane Pg 56

Arrêté préfectoral 2017-191-006 du 10 juillet 2017 portant autorisation de dérogation de survol à basse altitude des agglomérations et rassemblements de personnes à la société Hélicoptères de France dans le cadre de ses missions de prises de vues aériennes pour la retransmission télévisée de la course cycliste « Tour de France 2017» les 20 et 21 juillet 2017 Pg 58

Avis du 6 juillet 2017, figurant au recueil des actes administratifs de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence concernant l’enseigne Décathlon Pg 64

Arrêté préfectoral 2017-193-030 du 12 juillet 2017 portant autorisation d’appel à la générosité publique pour un fonds de dotation Pg 65

Bureau des affaires juridiques et du droit de l’environnement

Arrêté préfectoral n°2017-174-077 du 23 juin 2017 instituant une servitude pour l’établissement de canalisations d’assainissement en vue de la création du nouveau réseau d’eaux usées au hameau de Couloubroux sur la commune de Seyne Pg 57

Arrêté préfectoral n°2017-187-010 du 6 juillet 2017 pris en application de l’article 3 de l’arrêté préfectoral du 30 mars 2011 portant autorisation de prélèvement dans le périmètre de protection de la réserve géologique de la région de Digne Pg 72

Arrêté préfectoral n°2017-187-011 du 6 juillet 2017 pris en application de l’article 3 de l’arrêté préfectoral du 30 mars 2011 portant autorisation de prélèvement dans le périmètre de protection de la réserve géologique de la région de Digne Pg 74

Bureau du Développement Economique

Arrêté préfectoral n°2017-191-002 du 10 juillet 2017 portant classement de l’Office du tourisme Intercommunal « Ubaye Tourisme » en catégorie I Pg 76

Arrêté préfectoral n°2017-192-012 du 11 juillet 2017 relatif au renouvellement de l’agrément du Comité de bassin d’emploi EMERGENCE du Pays Sud Serre-Ponçon Ubaye Durance Pg 78

Arrêté préfectoral n°2017-193-019 du 12 juillet 2017 fixant la composition de la Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites Pg 80

Bureau des Finances Locales

Arrêté préfectoral n°2017-198-001 du 17 juillet 2017 portant règlement d’office du budget 2017 de la commune de Saint-Geniez Pg 90

Arrêté préfectoral n°2017-198-003 du 17 juillet 2017 portant dissolution d’office de l’association syndicale autorisée de Beaudina, commune de Valbelle Pg 102

SOUS PREFECTURES

BARCELONNETTE

Arrêté préfectoral n°2017-194-016 du 13 juillet 2017 portant autorisation d’organiser la course pédestre dénommée « Trail Ubaye Salomon », le 6 août 2017 sur les communes de Barcelonnette, Enchastrayes et Uvernet Fours Pg 104

FORCALQUIER

Arrêté préfectoral n°2017-185-013 du 4 juillet 2017 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Jean-Claude LOMBARDO en qualité de garde-chasse particulier Pg 109

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

Service Environnement Risques

Arrêté préfectoral n°2017-185-009 du 4 juillet 2017 portant réglementation de la circulation sur l’autoroute A51 entre les PR 61+000 et 126+700 sur les communes de Corbières, Sainte-Tulle, Manosque, Volx, Villeneuve, La Brillanne, Lurs, Ganagobie, Peyruis, Montfort, Château-Arnoux Saint-Auban, Aubignosc, Peipin, Salignac, Entrepierres, Sisteron et Mison pour les travaux de réfection de la signalisation horizontale Pg 113

Arrêté préfectoral n°2017-185-011 du 4 juillet 2017 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2015-286-012 du 13 octobre 2015 de l’entreprise Blanc Benjamin, demande d’agrément de personnes réalisant les vidanges de matières extraites des installations d’assainissement non collectif Pg 116

Arrêté préfectoral n°2017-186-011 du 5 juillet 2017 prescrivant la modification du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Barcelonnette Pg 118

Arrêté préfectoral n°2017-187-001 du 6 juillet 2017 autorisant le bureau d’études ASCONIT Consultants à Lyon (69007) à capturer du poisson à des fins scientifiques dans le cours d’eau « Le Colostre », communes d’Allemagne-en-Provence et de Saint-Martin-de-Brômes, en 2017 Pg 121

Arrêté préfectoral n°2017-187-005 du 6 juillet 2017 autorisant le Syndicat Mixte d’Aménagement de la Bléone à Malijai (04350) à capturer des Astacidea (écrevisses) dans les cours d’eau et adoux se situant sur le bassin versant de la Bléone à des fins d’analyses, pour l’année 2017 Pg 132

Arrêté préfectoral n°2017-188-001 du 7 juillet 2017 portant distraction du régime forestier sur la commune de Val d’Oronaye Pg 143

Arrêté préfectoral n°2017-188-002 du 7 juillet 2017 relevant du régime forestier sur la commune de Val d’Oronaye Pg 146

Arrêté préfectoral n°2017-191-008 du 10 juillet 2017 portant approbation de la modification du plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune d’Allemagne-en-Provence Pg 149

Les annexes sont tenues à la disposition du public, durant les horaires d’ouverture, dans les locaux :

- de la mairie d’Allemagne-en-Provence

- de la communauté d’agglomération DLVA

- de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

- de la Direction départementale des Alpes-de-Haute-Provence

Arrêté préfectoral n°2017-192-005 du 11 juillet 2017 autorisant le bureau d’études GAY Environnement à Grenoble (38000) à capturer du poisson à des fins scientifiques dans les torrents d’Abriès, de Clapouse, du Riou Versant et de Terres Plaines, sur la commune de Jausiers, en 2017 Pg 152

Arrêté préfectoral n°2017-192-006 du 11 juillet 2017 autorisant le Conservatoire d’Espaces Naturels Rhône-Alpes-Antenne Ardèche-Drôme à Vogüe (07200) à prélever et à transporter, à des fins scientifiques, de la commune de Vaumeilh (04200) jusqu’à Besançon (25000),, une espèce protégée « Apron du Rhône » (Zingel asper) Pg 163

DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

Unité départementale des Alpes-de-Haute-Provence

Arrêté préfectoral 2017-192-004 du 11 juillet 2017 accordant l’agrément en qualité d’entreprise solidaire d’utilité sociale à l’association « A Fleur de Pierre » Pg 168

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Service Prévention des Risques

Arrêté préfectoral 2017-186-024 du 5 juillet 2017 portant mise en demeure le Syndicat Intercommunal d’Irrigation de Forcalquier (SIIRF) de respecter les prescriptions réglementaires prévues aux articles 4 et 5 de l’arrêté préfectoral n° 2015-180-013 relatif à la sûreté du barrage de La Laye Pg 170

SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS

Arrêté préfectoral du 3 juillet 2017 portant promotion de Monsieur Roland Mijo, commandant de sapeurs-pompiers, au grade de lieutenant-colonel à compter du 1er septembre 2017 Pg 173

ARRETES INTERPREFECTORAUX OU CONJOINTS

Préfecture des Hautes-Alpes

Arrêté préfectoral n° 2017-160-025 du 9 juin 2017 portant création du syndicat mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays de Serre-Ponçon Ubaye Durance Pg 174