Liste des communes commençant par O

 

OMERGUES (Les)
ONGLES
OPPEDETTE
ORAISON

Blason_omergues

LES OMERGUES

10/10/2016

Enquête publique relative à la demande de permis de construire PC N° 0041401300001 préalable à la réalisation d'un parc photovoltaïque au lieu dit "La Lauzette Haute" sur la territoire de la commune des Omergues présentée par la STE SPES LES OMERGUES

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> P0996_PC4_complémentaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,95 Mb

> P0996_PC12 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

> P0996_3_Plans_PC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,05 Mb

> P0996_2_PC4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> P0996_2_Cerfa_PC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,31 Mb

> APOMERGUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> AVISPUBOMERGUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

12/06/2013

 

Demande de renouvellement d'autorisation d'exploiter au titre des ICPE, pour la carrière sur la commune des Omergues.

> 2011_03_Dossier Omergues - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,61 Mb

> extrait ARIA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Document de santé et sécurité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,84 Mb

> Règlement hygiène et sécurité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> ZNIEFF montagne de Lure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> carrière omergues - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

Du 21 janvier 2019 au 9 février 2019 inclus : enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique des travaux réalisés en vue de la dérivation des eaux souterraines pour la consommation humaine à partir du captage de Rejaunieden, à la délimitation de périmètres de protection immédiate et rapprochée autour du captage de Rejaunieden se situant sur la parcelle 1WK, à la cessibilité des terrains nécessaire à l’opération et  à l’institution des servitudes associées pour assurer la protection de l’ouvrage et de la qualité de l’eau.

Dossier d'enquête publique :

> Partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,37 Mb

> Partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,07 Mb

> Partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,68 Mb

> Arrêté préfectoral du 26 décembre 2018 portant ouverture enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,84 Mb

> Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

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Blason_Ongles

ONGLES

   

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Blason_Oppedette

OPPEDETTE

   

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Oraison

ORAISON

17/01/2018 Déclaration initiale SOFALIP - Société de Fabrication Alimentaire Provençale
06/03/2015

Avis de l'autorité environnementale relatif au projet de renforcement de la digue des Buissonnades à ORAISON

> 2015-02-16_avis_AE_digue_buissonnades_oraison - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

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