Liste des communes commençant par A

 

AIGLUN
ALLEMAGNE-EN-PROVENCE
ALLONS
ALLOS
ANGLES
ANNOT
ARCHAL
AUBENAS-LES-ALPES
AUBIGNOSC
AUTHON
AUZET

 

Aiglun

AIGLUN

 

23/10/2018 : Une enquête parcellaire en vue des acquisitions foncières nécessaires au projet d'aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN85 va se dérouler du lundi 12 novembre au vendredi 14 décembre 2018.

Résultats enquête publique parcellaire :

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/rn-85-digne-les-bains-rapport-et-conclusions-de-l-a11706.html

> apouvparcrn85 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> avispubparcrn85 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Merci de cliquer sur le lien ci-dessous pour accéder au dossier :

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/rn85-desserte-de-digne-ouverte-d-une-enquete-a11354.html

26/02/2018-Enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique du projet d’aménagement de la desserte de Digne-les-Bains par la RN 85

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/enquete-publique-rn85-amenagement-de-la-desserte-a10686.html  

le lien ci-dessus sera actif dès l'ouverture de l'enquête public soit le 26/02/2018

 

Allemagne_en_Provence

ALLEMAGNE-EN-PROVENCE

Création le 17 février 2020.

Insertion des dates de reprise de l'enquête le 28 mai 2020

ENQUETE PUBLIQUE du 4 au 11 mars puis du 22 juin au 15 juillet 2020 à 12 h

Déclaration de projet et autorisation environnementale en vue du renforcement des infrastructures hydrauliques existantes du plateau de Valensole

Organisation de l'enquête sur plusieurs communes :

- La commune de Roumoules est siège de l'enquête publique  : la mairie dispose du dossier sur support papier et du registre d'enquête mis à disposition du public ;

- les mairies d'Allemagne-en-Provence, de Moustiers-Sainte-Marie, de  Riez  et Valensole concernées par le projet disposent uniquement des fichiers dématérialisés de l'enquête.

L'intégralité du dossier d'enquête et les conditions de recueil des observations du public sont consultables dans la rubrique de la commune de Roumoules sur ce site à l'aide du lien suivant :

http://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques-Autorisations-et-Avis/Listes-des-communes-par-ordre-alphabetique/Liste-des-communes-commencant-par-R/

A la suite des mesures gouvernementales visant à lutter contre la propagation du virus COVID-19, les permanence du 25 mars et 3 avril après-midi en mairie de Roumoules sont annulées. L'enquête publique est suspendue à partir du 12 mars 2020 et jusqu'au 21 juin 2020. Elle reprend à compter du 22 juin jusqu'au 15 juillet 2020.

L'arrêté préfectoral et l'avis au public figurent dans le dossier d'enquête consultable avec le lien ci-dessus.

 

Blason_Allon

ALLONS

   

 

Blason_Allos

ALLOS

23/07/2019

Institution de servitudes au titre des articles L.342-20 à L.342-26-1 du code du tourisme en vue de l'exploitation des stations de ski du Seignus et de la Foux d'Allos

> AP2019-186-009-sup-allos-smva - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> F_03_Gibelin Joseph - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,37 Mb

> F_05 et 06_Commune-SMVA planche 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,84 Mb

> F_05 et 06_Commune-SMVA planche 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,95 Mb

> F_05 et 06_Commune-SMVA planche 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,80 Mb

> F_05 et 06_Commune-SMVA planche 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,81 Mb

> F_05 et 06_Commune-SMVA planche 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,87 Mb

> F_05 et 06_Commune-SMVA planche 6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,07 Mb

> F_11_Syndicat copro A721 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,51 Mb

> F_12_SCP Les Amis d'Allos - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,33 Mb

> F_15_Copro VALLEE BLANCHE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,52 Mb

> F_22_SDVA 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,38 Mb

> F_23_SDVA 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,56 Mb

> F03-05-06-11-12-15-22-23_Etats parcellaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,47 Mb

> S_01_BONNET indiv - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,47 Mb

> S_19_MAGNIN Hélène - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,63 Mb

> S_20_RICHELMI Louis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,63 Mb

> S_24_Commune_planche 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,35 Mb

> S_24_Commune_planche 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,80 Mb

> S_24_Commune_planche 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,98 Mb

> S_24_Commune_planche 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,52 Mb

> S_26_KIRRMANN François - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,73 Mb

> S01-19-20-24-26_Etats parcellaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,20 Mb

 

Régularisation du captage "Les Chiens", fixant les conditions de prélèvement en eau destinée à la consommation humaine

> Arrêté préfectoral 2017-153-004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,46 Mb

04/06/2015

Projet de rénovation de la pico-centrale pour le projet de refuge du lac d'Allos

> Avis_AE_Pico-centrale_Allos - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

 

Blason_Angles

ANGLES

   

 

annot

ANNOT

Publié le 22-10-19

Insertion du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur le 19-12-2019

Enquête publique relative à une demande d'autorisation environnementale pour les travaux de correction torrentielle du ravin des Glaïres  présentée par la direction départementale des territoires.

Du 18 novembre au 6 décembre 2019

Arrêté préfectoral n° 2019-295-005 du 22-10-19 portant ouverture de l'enquête :

> AP-2019-295-005-20191022-ouv-EP-ravin-glaires-Annot - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,44 Mb

Avis au public :

> avis-EP-ravin-glaires-annot-20191001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Avis de l'autorité environnementale :

> 20180529-AVIS-AUTORITE-ENVIRONNEMENTALE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

Dossier de demande d'autorisation environnementale :

> RAPPORT_DLEA_ANNOT_VF (002) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,59 Mb

> 20190807_AVIS_ARS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> 20190729_AVIS_SMIAGE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur en date du 16 décembre 2019 :

> CE-torrent-glaïres-annot-rapport-20191216 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> CE-torrent-glaïres-annot-conclusions-20191216 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 

Blason_inexistant

ARCHAIL

   

 

Blason_AubenaslesAlpes

AUBENAS-les-ALPES

   

 

Aubignosc

AUBIGNOSC

Publié le 23/09/2020

Du 8 octobre 9h au 9 novembre 2020 12h inclus : enquête publique sur les territoires des communes d'Aubigosc, Peipin, Salignac et Volonne en vue de la mise en conformité de 5 captages servant à la production d'eau potable pour la syndicat mixte d'adduction d'eau potable Durance-Plateau d'Albion et pour la commune d'Aubignosc.

Les permanences du commissaire enquêteur se dérouleront uniquement en mairie d'Aubignosc.

> Arrêté préfectoral du 17/08/2020 portant ouverture de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Arrêté préfectoral modificatif du 04/09/2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> 1 - Dossier DUP 022019 - A4 RV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,83 Mb

> 1 - AUBIGNOSC - A4 RV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

> 2 - PEIPIN - A4 RV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> 3 - SALIGNAC - A4 RV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> 4 - VOLONNE - A4 RV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> loi sur eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,03 Mb

> Santé Publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,67 Mb

> 0 - Pdg 0 - A4 R BN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> 1 - Pdg 1 - A4 R BC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> 2 - Annexe 1 - RV A4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> 3 - Pdg 2a - A4 R BC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Annexe 2.A RV4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> 5 - Pdg 2b - A4 R BC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> 6-Annexe 2.B - RV A4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> 7 - Pdg 3 - A4 R BC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> 8 - Annexe 3 - RV A4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,45 Mb

> 9 - Pdg 4 - A4 R BC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> 10 - Annexe 4 - RV A4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> 11 - Pdg 5 - A4 R BC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> 12 - Annexe 5 - R A0 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,43 Mb

> 13 - Pdg 6 - A4 R BC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> 14 - Annexe 6 - R A0 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,66 Mb

> 15 - Pdg 7a - A4 R BC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> 16 - Annexe 7.A - A4 RV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,70 Mb

> 17 - Pdg 7b - A4 R BC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> 18 - Annexe 7.B - A4 RV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,97 Mb

> 19 - Pdg 8 - A4 R BC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> 20 - Annexe 8 - A4 RV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> 21 - Pdg 9 - A4 R BC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> 22 - Annexe 9 -A4 RV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,05 Mb

> 23 - Pdg 10 - A4 R BC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> 24 - Annexe 10 - A4 R - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> 25 - Pdg 11 - A4 R BC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> 26 - Annexe 11 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,02 Mb

> 27 - Pdg 11.1 - A4 R BC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> 28 - Annexe 11.1 - Zone stockage engins - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> 29 - Pdg 12 - A4 R BC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> 30 - Annexe 12 - A4 RV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,53 Mb

> 31 - Pdg 13 - A4 R BC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> 32 - Annexe 13 - Avis de la DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement sur la nécessité d'une Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Publié le 17/09/2019

Enquête publique relative à une demande de permis de construire PC n° 004 013 17 S 0001 préalable à la construction d'une centrale photovoltaïque au lieu dit "Les Crouzourets" par la SAS RES

Arrêté de prolongation de l'enquête publique jusqu'au vendredi 4 octobre 2019 à 12 h

> AP-2019-260-002 du 17-09-19- prolongation-EP-photovoltaique-aubignosc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

Avis de prolongation

> Avis-public-prolongation-EP-aubignosc-photovoltaique-sas res-2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

Publié le 19 août 2019

Modifié le 2 septembre 2019 (obs. n° 1)

Modifié le 6 septembre 2019 (obs n° 2)

Modifié le 24 septembre 2019 (obs n° 3)

Modifié le 26 septembre 2019 (obs n° 4)

Modifié le 30 septembre 2019 (obs n° 5)

Modifié le 25 octobre 2019 (insertion rapport et avis du commissaire enquêteur)

Enquête publique relative à une demande de permis de construire PC n° 004 013 17 S 0001 préalable à la construction d'une centrale photovoltaïque au lieu dit "Les Crouzourets" par la SAS RES

Rapport du 24-10-19 du commissaire enquêteur :

> EP-crouzourets-Aubignosc-rapport-CE-20191024 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,31 Mb

Conclusions du 24-10-19 du commissaire enquêteur :

> EP-crouzourets-Aubignosc-conclusions-CE-20191024 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

Arrêté d'ouverture d'enquête publique

> Ap-2019214004 du 2-08-19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,79 Mb

Avis au public

> Aubignosc-photovoltaique-avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

Avis de l'autorité environnementale

> 2018-1-6_Avis_de_l_autorité_environnementale_ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

 Dossier du projet de permis de construire

> 1_crouzourets-etude-agricoleEtude agricole version finale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,86 Mb

> 1_crouzourets-pc-Pièce A - Dossier de demande de PC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,99 Mb

> 1_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,32 Mb

> 1_PDFsam_crouzourets-etude-specifiquePièce D - Etudes spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,06 Mb

> 1_PDFsam_crouzourets-résume-non-techniquePièce B_ - RNT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,61 Mb

> 1_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,53 Mb

> 6_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,29 Mb

> 7_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,97 Mb

> 8_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,11 Mb

> 9_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,68 Mb

> 10_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,82 Mb

> 11_PDFsam_crouzourets-résume-non-techniquePièce B_ - RNT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,12 Mb

> 11_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,63 Mb

> 12_PDFsam_crouzourets-résume-non-techniquePièce B_ - RNT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

> 12_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,08 Mb

> 13_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,13 Mb

> 14_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,48 Mb

> 15_PDFsam_crouzourets-résume-non-techniquePièce B_ - RNT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,11 Mb

> 15_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,65 Mb

> 16_PDFsam_crouzourets-résume-non-techniquePièce B_ - RNT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,79 Mb

> 16_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,93 Mb

> 17_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,43 Mb

> 18_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,65 Mb

> 19_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,80 Mb

> 20_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,42 Mb

> 21_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,43 Mb

> 21_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,84 Mb

> 22_PDFsam_crouzourets-résume-non-techniquePièce B_ - RNT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,03 Mb

> 22_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,86 Mb

> 23_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,22 Mb

> 23_crouzourets-pc-Pièce A - Dossier de demande de PC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,00 Mb

> 24_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> 24_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,69 Mb

> 25_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,13 Mb

> 25_PDFsam_crouzourets-etude-specifiquePièce D - Etudes spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,09 Mb

> 25_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,03 Mb

> 26_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,81 Mb

> 26_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,73 Mb

> 27_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,20 Mb

> 28_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,72 Mb

> 29_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,94 Mb

> 30_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,38 Mb

> 31_PDFsam_crouzourets-volet-paysagerPièce C - Volet paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,17 Mb

> 32_crouzourets-etude-agricoleEtude agricole version finale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,07 Mb

> 32_PDFsam_crouzourets-résume-non-techniquePièce B_ - RNT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,50 Mb

> 34_PDFsam_crouzourets-etude-specifiquePièce D - Etudes spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,72 Mb

> 35_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,13 Mb

> 36_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,14 Mb

> 37_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,13 Mb

> 38_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

> 39_crouzourets-pc-Pièce A - Dossier de demande de PC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,27 Mb

> 40_PDFsam_crouzourets-etude-specifiquePièce D - Etudes spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,07 Mb

> 42_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,40 Mb

> 43_crouzourets-pc-Pièce A - Dossier de demande de PC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,26 Mb

> 43_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,14 Mb

> 44_crouzourets-pc-Pièce A - Dossier de demande de PC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> 45_crouzourets-pc-Pièce A - Dossier de demande de PC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,23 Mb

> 46_crouzourets-pc-Pièce A - Dossier de demande de PC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,50 Mb

> 47_PDFsam_crouzourets-etude-specifiquePièce D - Etudes spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,89 Mb

> 49_crouzourets-pc-Pièce A - Dossier de demande de PC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,25 Mb

> 50_crouzourets-pc-Pièce A - Dossier de demande de PC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,97 Mb

> 50_PDFsam_crouzourets-etude-specifiquePièce D - Etudes spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,81 Mb

> 54_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,23 Mb

> 55_PDFsam_crouzourets-etude-specifiquePièce D - Etudes spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,61 Mb

> 59_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,05 Mb

> 62_crouzourets-pc-Pièce A - Dossier de demande de PC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,82 Mb

> 64_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,64 Mb

> 66_PDFsam_crouzourets-etude-specifiquePièce D - Etudes spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,23 Mb

> 66_crouzourets-pc-Pièce A - Dossier de demande de PC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,22 Mb

> 67_crouzourets-pc-Pièce A - Dossier de demande de PC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,40 Mb

> 69_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,02 Mb

> 72_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> 74_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,76 Mb

> 75_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,80 Mb

> 89_PDFsam_crouzourets-etude-specifiquePièce D - Etudes spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,08 Mb

> 90_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,52 Mb

> 96_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,09 Mb

> 108_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,24 Mb

> 110_PDFsam_crouzourets-etude-specifiquePièce D - Etudes spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,07 Mb

> 117_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,57 Mb

> 118_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,56 Mb

> 121_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,14 Mb

> 122_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> 125_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,76 Mb

> 126_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

> 133_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,14 Mb

> 134_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,88 Mb

> 147_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,82 Mb

> 153_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,80 Mb

> 163_PDFsam_crouzourets-etude-specifiquePièce D - Etudes spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,73 Mb

> 177_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,87 Mb

> 184_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,76 Mb

> 198_PDFsam_crouzourets-etude-specifiquePièce D - Etudes spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,03 Mb

> 208_PDFsam_crouzourets-etude-specifiquePièce D - Etudes spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,75 Mb

> 219_PDFsam_crouzourets-etude-specifiquePièce D - Etudes spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,65 Mb

> 223_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,79 Mb

> 223_PDFsam_crouzourets-etude-specifiquePièce D - Etudes spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

> 250_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,07 Mb

> 259_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,87 Mb

> 284_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,06 Mb

> 291_PDFsam_crouzourets-etude-impactPièce B - EIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

> Pièce complèmentaire - Plan de Masse des Constructions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,45 Mb

Observations du public :

Observation 1 :

> EP_CROUZOURETS_OBSERVATION_20190829 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Observation 2 :

> EP_CROUZOURETS_OBSERVATION_20190905 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Observation 3 :

> EP_CROUZOURETS_OBSERVATION_-20190923 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,16 Mb

Observation 4 :

> EP-CROUZOURETS-OBSERVATION-20190925 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Observation 5 :

> EP_CROUZOURETS-OBSERVATIONS_20190929 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,36 Mb

07/08/2017

15/05/2018

Enquête publique préalable au renouvellement de l'autorisation d'exploiter une carrière de roche massive au lieu-dit "le Jas" par la Société Carrière et Ballastières des Alpes

Dossier de Demande d'Autorisation Environnementale

> RAPPORT DU CE EP CBA AUBIGNOSC Partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

> RAPPORT DU CE EP CBA AUBIGNOSC Partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,59 Mb

> RAPPORT DU CE EP CBA AUBIGNOSC Partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,31 Mb

> RAPPORT DU CE EP CBA AUBIGNOSC Partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,55 Mb

> RAPPORT DU CE EP CBA AUBIGNOSC Partie 5 et fin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,76 Mb

> CONCLUSIONS & AVIS DU CE EP CBA AUBIGNOSC 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,92 Mb

> Demande d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,94 Mb

> Plan de localisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Plan des abords - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,00 Mb

> Plan d'ensemble - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,01 Mb

> Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,36 Mb

> Etude d'impact annexe 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,79 Mb

> Etude d'impact - Annexe 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,71 Mb

> Etude d'impact - Annexe 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,27 Mb

> Etude d'impact - Annexe 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

> Etude d'impact - Annexe 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

> Etude d'impact - Annexe 6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,11 Mb

> Etude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,86 Mb

> Notice Hygiène Sécurité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

> Enquête Publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

> Plan de gestion des déchets - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,40 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

> Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> AP 2018-135-013 du 15.05.2018 CBA AUBIGNOSC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,20 Mb

> Annexe 1-Localisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Annexe 2_Plan de phasage CBA Aubignosc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,79 Mb

.

 

Authon

AUTHON

   

 

Auzet

AUZET

04/06/2019

Du 20 juin au 23 juillet 2019 : enquête publique relative à la révision de la carte communale

> AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> PIECE A_NOTE INTRODUCTIVE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

> PIECE B - PIECES ADMINISTRATIVES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,24 Mb

> PIECE C1 - DOSSIER CARTE COMMUNALE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,94 Mb

> PIECE C2 - DOSSIER CARTE COMMUNALE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,09 Mb

> PIECE C3 - DOSSIER CARTE COMMUNALE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,82 Mb

> PIECE C4 - DOSSIER CARTE COMMUNALE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,76 Mb

> PIECE C5 - DOSSIER CARTE COMMUNALE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,91 Mb

> PIECE C6 - DOSSIER CARTE COMMUNALE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,83 Mb

> PIECE C7 - DOSSIER CARTE COMMUNALE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,98 Mb

> PIECE C8 - DOSSIER CARTE COMMUNALE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,80 Mb

> PIECE C9 - DOSSIER CARTE COMMUNALE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,94 Mb

> PIECE C10 - DOSSIER CARTE COMMUNALE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> PIECE C11 - DOSSIER CARTE COMMUNALE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,01 Mb

> PIECE C12 - DOSSIER CARTE COMMUNALE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,75 Mb

> PIECE C13 - DOSSIER CARTE COMMUNALE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,78 Mb

> PIECE C14 - DOSSIER CARTE COMMUNALE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,95 Mb

> PIECE C15 - DOSSIER CARTE COMMUNALE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,66 Mb

> PIECE C16 - DOSSIER CARTE COMMUNALE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,73 Mb

> PIECE C17 - DOSSIER CARTE COMMUNALE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,97 Mb

> PIECE D - MENTION TEXTES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,02 Mb

> MAJ _ PIECE E_AVIS AUTORITES SPECIFIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,43 Mb

> PIECE F - CONCERTATION PREALABLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

> PIECE G_OBSERVATIONS EMISES VOIE ELECTRONIQUE au 16-07-2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,38 Mb

> PIECE H_REGISTRE D'ENQUETE au 16-07-2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,49 Mb

> PIECE I_PAC complémentaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

haut de page