Liste des communes commençant par V

 
Blason_Vacheres
VACHÈRES
 

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Blason_Valavoire
VALAVOIRE
 

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Blason_Valbelle
VALBELLE
   

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Blason_Val-de-chalvagne
VAL-DE-CHALVAGNE
 

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Blason_Valensole
VALENSOLE
août 2018

ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE REVISION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES (PPRN)

L'enquête publique s'est achevée le lundi 2 juillet 2018 à 17h.

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Annexes du rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,46 Mb

> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb


 


Le projet de révision du PPRNPlan de prévention des risques naturels est divisé en deux parties :

  • les risques d'inondations, de mouvements de terrain et de retrait-gonflement des argiles
  • le risque incendies de forêt

RISQUES INONDATIONS, MOUVEMENTS DE TERRAIN, RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES

Un rappel de la règlementation nationale sur le risque sismique figure en pages 11 à 14  du règlement.

> Note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,25 Mb

> Plan général d'assemblage des cartes au 25000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,33 Mb

> Carte de localisation des phénomènes naturels au 25000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,50 Mb

> Carte des aléas au 10000e, feuille 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,97 Mb

> Carte des aléas au 10000e, feuille 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,99 Mb

> Carte des aléas au 10000e, feuille 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,95 Mb

> Carte des aléas au 10000e, feuille 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,34 Mb

> Carte des aléas au 10000e, feuille 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,34 Mb

> Carte des aléas au 5000e, feuille A1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,34 Mb

> Carte des aléas au 5000e, feuille A2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,01 Mb

> Carte des aléas au 5000e, feuille A3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,71 Mb

> Carte des aléas au 5000e, feuille A4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,35 Mb

> Carte des aléas au 5000e, feuille A5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,65 Mb

> Carte des aléas au 5000e, feuille B1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,19 Mb

> Carte des aléas au 5000e, feuille C1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

> Carte des aléas au 5000e, feuille C2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,34 Mb

> Carte des aléas au 5000e, feuille D1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,20 Mb

> Carte des aléas au 5000e, feuille D2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,04 Mb

> Carte des aléas au 5000e, feuille D3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,03 Mb

> Carte des aléas au 5000e, feuille D4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb

> Carte des enjeux au 10000e, feuille 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,09 Mb

> Carte des enjeux au 10000e, feuille 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,98 Mb

> Carte des enjeux au 10000e, feuille 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,92 Mb

> Carte des enjeux au 10000e, feuille 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,35 Mb

> Carte des enjeux au 10000e, feuille 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,27 Mb

> Carte des enjeux au 5000e (centre urbain) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,65 Mb

> Carte zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 10000e, feuille 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,23 Mb

> Carte zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 10000e, feuille 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,24 Mb

> Carte zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 10000e, feuille 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

> Carte zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 10000e, feuille 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,41 Mb

> Carte zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 10000e, feuille 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,45 Mb

> Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 10000e, feuille 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,87 Mb

> Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 10000e, feuille 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,67 Mb

> Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 10000e, feuille 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,72 Mb

> Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 10000e, feuille 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,24 Mb

> Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 10000e, feuille 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,11 Mb

> Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille A1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

> Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille A2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

> Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille A3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,60 Mb

> Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille A4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

> Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille A5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

> Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille B1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb

> Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille C1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

> Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille C2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

> Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille D1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,05 Mb

> Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille D2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

> Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille D3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

> Carte zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e, feuille D4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,02 Mb

 

RISQUE INCENDIES DE FORET

> Rapport de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,33 Mb

> Carte de l'aléa incendies de forêt au 15000e (annexe 1 du rapport) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,77 Mb

> Carte des enjeux au 45000e (annexe 2 du rapport) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,80 Mb

> Carte des moyens de défense au 45000e (annexe 3 du rapport) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,72 Mb

> Règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,00 Mb

> Carte des travaux obligatoires au 10000e (annexe 6 du règlement) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,18 Mb

> Carte du zonage règlementaire au 15000e (annexe 7 du règlement) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

> Carte du zonage règlementaire au 5000e (annexe 7bis du règlement) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

PIECES COMPLEMENTAIRES

> Avis du Conseil municipal de Valensole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,05 Mb

> Avis de la Chambre d'agriculture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Avis du Service départemental d'incendie et de secours (SDISService départemental d'incendie et de secours) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Avis du Département des Alpes de Haute-Provence - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Avis d'enquête publique paru le 4 mai 2018 dans Haute-Provence Info - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> Avis d'enquête publique paru le 8 mai 2018 dans La Provence - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Avis d'enquête publique paru le 29 mai 2018 dans La Provence - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Avis d'enquête publique paru le 1er juin 2018 dans Haute-Provence Info - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb


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Enquête publique environnementale relative au projet de déviation de l'antenne de transport de gaz naturel de Manosque à Upaix sur le territoire de la commune de Valensole (les communes de Villeneuve et Gréoux les bains sont également impactées)

> APouvgrtgaz - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,62 Mb

> avispubgrtgaz - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Pièce 0 - Sommaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Addendum Valensole1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

> Bandes effets-old-new - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,65 Mb

> Plan situation-old-new - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,71 Mb

> Extrait_Kbis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

> Pièce 1 - Identification - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> P2 Bilans 2014-2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> P2-RAPPORT 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,93 Mb

> Pièce 2 - Capacites petitionnaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> P3 -Plan de situation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,70 Mb

> P3 Anx P3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> Pièce 3 - RNT Valensole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

> P4- AM 2004 et annexe I - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

> Piece 4- Plan MAD 25000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,68 Mb

> Pièce 4 - Resume Technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

> P5 -Plan-emprunt-DP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,74 Mb

> Piece 5- Anx 1 à 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Pièce 5 - Carte trace et DP rev1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Pièce 6 - Titre Etude d'Impacts - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Pièce 6 A3 a inserer ds doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,17 Mb

> Pièce 6 A3 a inserer ds RNT principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> 1_pdfsam_Pièce 6 A4 Doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,45 Mb

> 19_pdfsam_Pièce 6 A4 Doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,18 Mb

> 22_pdfsam_Pièce 6 A4 Doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,44 Mb

> 24_pdfsam_Pièce 6 A4 Doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,14 Mb

> 48_pdfsam_Pièce 6 A4 Doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 30,99 Mb

> 58_pdfsam_Pièce 6 A4 Doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,10 Mb

> 62_pdfsam_Pièce 6 A4 Doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,22 Mb

> 69_pdfsam_Pièce 6 A4 Doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,69 Mb

> 104_pdfsam_Pièce 6 A4 Doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,58 Mb

> 138_pdfsam_Pièce 6 A4 Doc principal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,52 Mb

> Pièce 6 Annexe 1 VNEI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,59 Mb

> Pièce 6 Annexe 2 N2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,14 Mb

> P7 - Bande effets - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,64 Mb

> P7 EDD Cana générique - 2013B AMF2014 rev0 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,07 Mb

> Pièce 7 - Titre Etude de Dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Pièce 8 - Anx foncière et servitudes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> pièce 9 - Txt regissant la procedure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> Pièce 10 - Convention avec les tiers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> P11- synthèse CAContrat d'avenir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Pièce 11 - Titre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

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Blason_Valernes
VALERNES
   

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100px-Blason_Villars-Colmars.svg
VILLARS-COLMARS
 

Enquête publique en vue de la mise en conformité des captages de Chabaud et d'Aco de Vial

> apouvvillars - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> avispubvillars - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> DUP_A_B_C_Villars-Colmars_Chabaud_V2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,09 Mb

> PDG_Chabaud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> 01_A1_Plan general AEP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,59 Mb

> 02_A3_Captage et zones naturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,26 Mb

> 03_A3_Cadastre et PP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> 04_A3_IGN et PP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,54 Mb

> 05_A3_Urbanisme et PP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Annexe 1_délib_procédure DUP_Villars-Colmars - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Annexe 2_Fiche 1_Justification des besoins_DUP_Villars-Colmars_Aco de Vial_v2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Annexe 3_rapport_hydrogeologue_Chabaud_2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,14 Mb

> Annexe 4_Implantation ouvrage_GE Toulemonde - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

> DUP_A_B_C_Villars-Colmars_Aco de Vial_V2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,49 Mb

> PDG_Aco de vial - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Annexe 1_délib_procédure DUP_Villars-Colmars - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Annexe 2_Fiche 1_Justification des besoins_DUP_Villars-Colmars_Aco de Vial_v2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Annexe 3_Rapport Hydrogeologue_Aco de Vial_2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,20 Mb

> Annexe 4_Leve Geometre Expert_Aco de Vial - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

> 01_A1_Plan general AEP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,59 Mb

> 02_A3_Captage et zones naturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,26 Mb

> 03_A3_Cadastre et PP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> 04_A3_IGN et PP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,54 Mb

> 05_Urbanisme et PP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

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Blason_Villemus
VILLEMUS
   

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Blason_Villeneuve
VILLENEUVE
Février 2018

ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE REVISION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES (PPRN)

L'enquête publique de la révision du PPRN de Villeneuve s'est terminée le 30 mars 2018

Pour des raisons de rapidité d'ouverture des documents, il est conseillé de  les télécharger pour les enregistrer sur votre ordinateur plutôt que les ouvrir en ligne.

 

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> Arrêté préfectoral n° 2018-029-006 du 29 janvier 2018 portant ouverture de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb


Le projet de la révision du PPRN est divisé en 2 volets, un concernant les risques d'inondations, de mouvements de terrain et de retrait-gonflement des argiles, l'autre concernant le risque incendies de forêt.

RISQUES INONDATIONS, MOUVEMENTS DE TERRAIN, RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES

Un rappel de la règlementation nationale sur le risque sismique figure en pages 16 à 19 du règlement inondations et mouvements de terrain.

> Note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,91 Mb

> Carte hydrogéomorphologique au 10000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,49 Mb

> Carte informative des mouvements de terrain au 10000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,30 Mb

> Carte des enjeux au 10000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,16 Mb

> Carte des aléas inondations et mouvements de terrain au 10000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,52 Mb

> Carte de l'aléa retrait-gonflement des argiles au 10000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,44 Mb

> Carte du zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 10000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,80 Mb

> Carte du zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 5000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,97 Mb

> Carte du zonage règlementaire inondations et mouvements de terrain au 2500e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,91 Mb

> Carte du zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 10000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,71 Mb

> Carte du zonage règlementaire retrait-gonflement des argiles au 5000e - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,17 Mb

> Règlement des risques inondations et mouvements de terrain - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

> Règlement du risque retrait-gonflement des argiles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

RISQUE INCENDIES DE FORET

> Rapport de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,07 Mb

> Carte de l'aléa incendies de forêt au 13000e (annexe 1 du rapport) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,39 Mb

> Carte des enjeux au 25000e (annexe 2 du rapport) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,87 Mb

> Carte des moyens de défense au 25000e (annexe 3 du rapport) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,69 Mb

> Règlement du risque incendies de forêt - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,12 Mb

> Carte du zonage règlementaire du risque incendies de forêt aux 5000e et 10000e (annexe 6 du règlement) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,25 Mb

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EXPLOITATION D'UNE CARRIERE ALLUVIONNAIRE

Demande d'autorisation d'exploiter sur le territoire de la commune de Villeneuve aux lieux-dits "les petites lombardes" "les rabellines" et "les Iscles"

> 2014_07_09_EIFFAGE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,53 Mb

> 2014_07_09_Pièce_0 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,46 Mb

> 2014_07_09_Pièces 1 à 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,77 Mb

> 2014_07_09_Pièces 5 à 8 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,33 Mb

> 2014_07_09_Pièce 9 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,19 Mb

  • Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur

> 2015_05_13_Rapport et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,18 Mb

  • Arrêté d'autorisation

> 2015_03_20_Arrêté préfectoral n° 2015-079-0009 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,64 Mb

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Blason_Volonne
VOLONNE
18/10/2018

Du 06/11/2018 au 07/12/2018 inclus :

Enquête publique conjointe en vue d’autoriser

l’exploitation du champ captant en nappe alluviale de la Durance sur la commune de Volonne ;

préalable à la déclaration d’utilité publique des travaux réalisés en vue de la dérivation des eaux souterraines pour la consommation humaine à partir des forages 2004 et 2011 ;

à la délimitation des périmètres de protection immédiat et rapproché autour des ouvrages de captage se situant respectivement sur la parcelle AD n°410 et sur une partie non cadastrée situés au droit de la parcelle précitée située en rive gauche du cours d’eau Le Vançon ;

à la cessibilité des terrains sis sur la commune de Volonne nécessaire à l’opération ;

à l’institution des servitudes associées pour assurer la protection de l’ouvrage et de la qualité de l’eau.

Le dossier d'enquête publique

> 00_DUP Volonne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,21 Mb

> 01_FIGURE 0_Liste - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> 02_figure 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,12 Mb

> 03_figure 2 PP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> 04_figure 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,19 Mb

> 05_figure 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> 06_figure 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

> 07_figure 6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> 08_figure 7 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> 09_figure 8 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> 10_figure 8bis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> 11_figure 9 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

> 12_ANNEXE 0_Liste - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> 13_Annexe 1_délibération communale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

> 14_Annexe 2_Délibération communale-abandon-sources - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> 15_Annexe 3_Coupe géologique et technique des ouvrages - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> 16_Annexe 4_1 Arrêté 1968 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> 17_Annexe 4_3 Forage 2004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> 18_Annexe 4_4 Arrêté forage 2011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> 19_Annexe 5_SDAEP Volonne au 16_11_2001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

> 20_Annexe 6_réservoirs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

> 21_Annexe 7_6302 FIC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> 22_Annexe 8_Rapport fin travaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,14 Mb

> 23_Annexe 9_Résultat d'analyses - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,57 Mb

> 24_Annexe 10_Produits phyto - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,31 Mb

> 25_Annexe 11_Pression Durance - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> 26_Annexe 12_Avis hydrogégologue - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,30 Mb

> 27_Annexe 13_1 Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> 28_Annexe 13_2 Notice Natura 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

> 29_Annexe 14_PLU PPRPlan de prévention des risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,03 Mb

> 30_Annexe 15_SDAGE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> 31_Annexe 16_Compatibilité contrat rivière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

L'arrêté préfectoral n°2018-289-014 du 16 octobre 2018

> AP ouverture enquete - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,07 Mb

L'avis au public

> avis enquete publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

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Blason_Volx
VOLX
   

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