Liste des communes commençant par B

 

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  BARCELONNETTE
21/06/2018

Enquête publique en vue de travaux sur les ouvrages de protection de berges dans le torrent de Gaudissart sur la commune de Barcelonnette

Arrêté d'autorisation de travaux :

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> AVISPUB (2) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> RAPPORT_DLE_GAUDISSART_Vdef161017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,49 Mb

> DIG_V2_Vdef161017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,22 Mb

> COMPLEMENTRAPPORT_DLE_V101217 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> Gaudissart_2_2 - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,41 Mb

Blason_Bellaffaire
BELLAFAIRE
30/01/2014

Modification du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Bellaffaire

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Blason_Banon
BANON
   

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  BARCELONNETTE

13/02/2017

21/06/2018

Adhésion de la commune de Barcelonnette au parc national du Mercantour

Enquête publique prescrite du lundi 20 mars au vendredi 7 avril 2017

La commune de Barcelonnette a souhaité rejoindre l’aire d’adhésion du parc national du Mercantour et d’adhérer à sa charte. Cette demande a recueilli l’accord du conseil d’administration de l’établissement public du parc national qui a poursuivi la procédure d’adhésion de cette commune. Un décret en conseil d’Etat décidera de l’extension du périmètre du parc et de modification de la charte après enquête publique

> Avis d'ouverture d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

 Avis de l'Autorité Environnementale et dossier d'enquête : cliquez sur le lien 

http://www.alpes-maritimes.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques/Protection-de-l-environnement/Adhesion-de-la-commune-de-Barcelonnette-au-parc-national-du-Mercantour

> Rapport et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Pièces annexes 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,30 Mb

> Pièces annexes 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,24 Mb

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Enquête publique relative en vue de travaux sur les ouvrages de protection de berges dans le torrent de Gaudissart du 27 juin au 27 juillet 2018 sur le territoire de la commune de Barcelonnette

  BARREME
 

Enquête publique en vue de la mise en conformité des captages Font de Moune et de Saint-Martin pour l'alimentation en eau potable de la commune de Barrême (les communes de Saint-Lions, Moriez et Saint-Jacques sont également impactées)

> apbarreme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> avispubbarreme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> 5568 St Martin rapport DUP et annexes 12.07.2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,07 Mb

> 1_pdfsam_5568 DUP Font de Moune rapport et annexes_18.11.2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,95 Mb

> 71_pdfsam_5568 DUP Font de Moune rapport et annexes_18.11.2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,10 Mb

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  BAYONS
 

Arrêté préfectoral n°2017-261-006 du 18 septembre 2017 portant prescriptions spécifiques pour les travaux de captage de la source de Maladrech pour l'alimentation en eau du refuge ONFOffice national des forêts

> AP n°2017-261-006 DU 18 SEPTEMBRE 2017_CAPTAGE_MALADRECH - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

Blason_Bras_dAsse
BRAS D'ASSE
31/12/2014

Avis de l'autorité environnementale sur le PLU  de Bras d'Asse.

> AAE_BRAS_DASSE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

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Blason_La_Breole
LA BRÉOLE
26/02/2015

Avis de l'autorité administrative de l'Etat compétente en matière d'environnement pour le PLU  de La Bréole.

> AAE_La_Bréole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

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