Liste des communes commençant par P

 

 PALUD-SUR-VERDON (La)
PEIPIN
PEYROULES
PEYRUIS
PIÉGUT
PIERRERUE
PIERREVERT
PONTIS
PRADS-HAUTE-BLÉONE
PUIMICHEL
PUIMOISSON

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LA PALUD SUR VERDON

 

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Blason_Peipin

PEIPIN

 

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Blason_Peyroules

PEYROULES

Création et insertion de l'AP 2020-020-015 du 20-01-20 et de l'avis au public  le 30-01-2020

Insertion des avis et du dossier le 31-01-2020

Insertion de l'avis et de l'arrêté préfectoral de suspension le 6 avril 2020.

Insertion de l'avis et de l'arrêté préfectoral de reprise le 28 mai 2020

Enquête publique du 25 février au 11 mars 2020 puis du 22 juin au 8 juillet 2020 à 12 h

Demande d'autorisation de construire une centrale photovoltaïque au lieu dit "l'Adrech du Défends"

Arrêté préfectoral n° 2020-020-015 du 20 janvier 2020 prescrivant l'ouverture d'une enquête publique préalable à la demande de permis de construire pour la construction d'une centrale photovoltaïque sur la commune de Peyroules :

La consultation du public étant autorisée à compter du 1er juin 2020, l'enquête publique suspendue à compter du 12 mars reprend le 22 juin jusqu'au 8 juillet 2020 inclus dans les conditions prévues par l'arrêté préfectoral et l'avis au public ci-dessous.

Arrêté préfectoral n° 2020-147-007 portant reprise de l'enquête publique

> AP 2020-147-007-EP-Peyroules-reprise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

Avis au public

> avis au public-reprise-EP-photov-peyroules-2020-2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

A la suite des mesures gouvernementales visant à lutter contre la propagation du virus COVID-19,

la permanence du 27 mars après-midi est annulée. L'enquête publique est suspendue à compter du 12 mars 2020 jusqu'à la fin du délai d'un mois suivant la fin de l'état d'urgence sanitaire.

Arrêté préfectoral portant suspension de l'enquête publique

> AP-2020-087-009-suspension-photov-peyroules - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,04 Mb

Avis au public relatif à la suspension de l'enquête publique

> avis-public-peyroules - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

Arrêté préfectoral n° 2020-020-015 portant ouverture d'enquête publique :

> AP-2020-020-015 - du 20-01-20- photov-peyroules - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,58 Mb

Avis au public :

> Avis-EP-photov-peyroules-2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

Dossier

> MRAE-sans-observation_23.09.2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> avis-DRACdirection régionale des affaires culturelles-photov-Peyroules-20180309 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> avis-DGAC-photov-Peyroules-20180220 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> TOME 1_RNT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,46 Mb

> tome 2-etat-initial_TOME 2_ETAT INITIAL-partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,51 Mb

> tome 2-etat-initial_TOME 2_ETAT INITIAL-partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,50 Mb

> TOME 3_PRESENTATION PROJET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,74 Mb

> TOME 4 IMPACT ET MESURE- - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,52 Mb

> TOME 5_METHODO-ANNEXES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,29 Mb

> 02 Cerfa PC depose le 280917 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,00 Mb

> ADDITIF 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,10 Mb

> PC 1 Plan situation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

> PC 2-Plan de masse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,18 Mb

> PC 3 coupes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,66 Mb

> PC 5 facades - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,44 Mb

> PC 6-Insertion graphique projet environnement-Peyroules - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,66 Mb

> PC 12 attestation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> PC 24 - Complétude defrich - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> PC4 - Notice Descriptive - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,59 Mb

> PC7 - Projet paysage proche-Peyroules - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,01 Mb

> PC8 - Projet paysage lointain - Peyroules - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,08 Mb

 

31/10/2012

Carrière de dolomies

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

> Rapport de l'inspecteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

> Extrait de l'arrêté préfectoral n°2011-230 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

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Peyruis

PEYRUIS

   

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Blason_Piegut

PIEGUT

   

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Blason_Pierrerue

PIERRERUE

   

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Blason_Pierrevert

PIERREVERT

12/05/2016

Arrêté préfectoral n° CU-2016-93-04-02 portant décision après examen au cas par cas sur l'éligibilité à 'évaluation environnementale du PLUPlan local d'urbanisme de Pierrevert en application du chapitre IV du titre préliminaire du livre 1er de la partie réglementaire du code de l'urbanisme

> CU Pierrevert-2016-93-04-02_AP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

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Blason_Pontis

PONTIS

   

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Blason_Prads

PRADS-HAUTE-BLÉONE

   

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Blason_Puimichel

PUIMICHEL

   

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Blason_Puimoisson

PUIMOISSON

   

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