Actualités

Déconfinement: organisation des rassemblements, réunions et activités

 
 
Déconfinement: organisation des rassemblements, réunions et activités

L’amélioration de la situation sanitaire, dans le contexte de l’épidémie de Covid-19, permet de lever certaines interdictions de rassemblement, de réunion, ou d’activités, dans le strict respect des gestes et des mesures barrières.

Ainsi, à compter du 22 juin 2020, sont à nouveau possibles :

-          l’ouverture des cinémas, des centres de vacances, des casinos et salles de jeux, dans le respect de règles sanitaires strictes ;

-          la reprise des activités de sports collectifs, avec des mesures de prévention adaptées aux différentes catégories d’activités concernées. Les sports de combat restent interdits. Leur situation sera revue avant la rentrée de septembre.

Par ailleurs, en application de l’article 3 du décret du 31 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de Covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, modifié par les décrets du 14 juin et du 21 juin 2020, tous les rassemblements, réunions ou activités à un titre autre que professionnel sur la voie publique ou dans un lieu ouvert au public, mettant en présence de manière simultanée plus de dix personnes, est interdit sur l’ensemble du territoire de la République, sauf autorisation accordée par le préfet de département.

Un dossier de déclaration pour l’organisation d’une manifestation de plus de 10 personnes sur la voie publique est téléchargeable ci-dessous:

> modèle de déclaration pour l'organisation d'une manifestation de plus de 10 personnes sur la voie publique - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

La déclaration doit être transmise aux services de la préfecture, au moins trois jours francs et au plus quinze jours francs avant la date prévue. La déclaration de manifestation tient lieu de demande d’autorisation.

À partir du 11 juillet 2020, qui marquera la fin de l’état d’urgence sanitaire :

-          les stades et hippodromes seront ouverts au public, avec une jauge maximale de 5 000 personnes. Comme pour les salles de spectacle, les activités rassemblant plus de 1 500 personnes devront donner lieu à déclaration, afin que puissent être garanties le respect des précautions nécessaires, dans le cadre de la règlementation ERP ;

-          les événements regroupant un grand nombre de participants, et en tout état de cause s’ils sont susceptibles de regrouper plus de 1 500 personnes, ne bénéficieront d’une autorisation dérogatoire que s’ils sont organisés dans des ERP temporaires, à savoir dans des espaces clos comportant un contrôle des accès permettant de contingenter les spectateurs, avec la mise en place de dispositifs de nature à  garantir le respect des mesures-barrières et de mesures visant à éviter les regroupements de plus de 10 personnes. Le port du masque pourra être imposé par l’organisateur ;

-          la jauge maximale de 5 000 personnes pour les grands événements, les stades et les salles de spectacle est en principe en vigueur jusqu’au 1er septembre.

Olivier JACOB, préfet des Alpes-de-Haute-Provence, en appelle au civisme et au sens de la responsabilité de chacun, afin de réussir collectivement cette nouvelle étape du plan de déconfinement.

Les mesures barrières socles à respecter sont :

•           La distanciation physique d’un mètre entre les personnes ;

•           L’hygiène des mains (lavage au savon ou par une solution hydro-alcoolique) ;

•           En complément, le port d’un masque si la distanciation physique d’un mètre entre deux personnes ne peut être respectée.